Le ministre de l'éducation,
Vu le décret n° 80-954 du 19 juillet 1980, relatif à la définition de la mission et des attributions du ministère de l'éducation nationale,
Vu le décret n° 95-1141 du 28 juin 1995, portant organisation du ministère de l'éducation,
Vu le décret n° 96-49 du 16 janvier 1996, fixant le contenu des plans de mise à niveau de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisation et suivi.
Arrête :
Article. premier. - Le présent arrêté fixe le plan de mise à niveau du ministère de l'éducation selon les tableaux suivants :
Tableau n°1 : le plan informatique du Ministère.
| LES ELEMENTS DE BASE DU PLAN INFORMATIQUE DU MINISTERE | élaboration du plan | réalisation du plan | ||
|---|---|---|---|---|
| l'organe responsable de l'élaboration | le délai de l'élaboration du plan | l'organe responsable de la réalisation | calendrier de réalisation | |
| -création d'une commission départementale de l'informatique | -le Ministère -la commission départementale de l'informatique | 8mois | Direction de l'organisation des méthodes et de l'informatique | 1997 |
| -Préparation d'un schéma directeur stratégique de l'informatique | 1997 | |||
| 1-Constitution d'un réseau de bureautique et de messagerie électronique entre les différents services du ministère | 1997 et 1998 | |||
| 2-Gestion pédagogique et technique du personnel administratif et des enseignants | 1997 | |||
| 3-Gestion des affaires scolaires des élèves et la constitution d'une banque de données scolaires | 1997 et 1998 | |||
| 4-Gestion des équipements | 1997-1998-1999 | |||
| 5-Gestion des locaux | 1996-1997 | |||
| 6-Gestion de la formation continue | 1998-1999-2000 |
Tableau n°2: Le programme de formation initiale, de formation continue et de recyclage.
| Elements fondamentaux du Programme de la formation de initiale, la formation continue et le recyclage | Elaboration du plan | Exécution du plan | ||
|---|---|---|---|---|
| Structure chargée de l'élaboration | Période de l'élaboration du plan | Structure chargée de la réalisation | Calendrier de la réalisation | |
| PROGRAMME DE LA FORMATION DE BASE A- Cadre des Inspecteurs 1-Inspecteurs de l'enseignement primaire au cours de la 1ère année d'exercice - Encadrement professionnel - Consolidation de la formation scientifique -connaissance des règlements administratifs 2-Inspecteurs de l'enseignement secondaire avant l'exercice - psychologie de l'enfant et de l'adolescent - connaissance des principes de base de la profession Au cours de la 1ère année d'exercice - Encadrement professionnel - Utilisation des techniques modernes | Direction Générale de la Formation Continue (D.G.F.C.) | Au début de l'année scolaire | Direction Générale de la Formation Continue (D.G.F.C.) | Encadrement durant une année avant la confirmation dans le grade |
| D.G.F.C | 2 semaines avant l'exercice | D.G.F.C | une semaine avant l'exercice | |
| B- Cadre Enseignant 1- Instituteurs nouvellement recrutés * encadrement professionnel | D.G.F.C | Au début de l'année scolaire | D.G.F.C | Encadrement durant une année avant la confirmation dans le grade |
| * consolidation de la formation professionnelle *connaissance des règlements administratifs régissant la fonction de l'éducateur au sein de l'institution scolaire |
2- Professeurs nouvellement recrutés
Avant l'exercice
- connaissance des principes de base du système éducatif
- information sur les programmes, les objectifs et les caractéristiques de la matière à enseigner
- sensibilisation au rôle éducatif de l'enseignant
- connaissance des règlements administratifs régissant la fonction de l'éducateur au sein de l'institution scolaire
Au cours des deux premières années d'exercice
- Encadrement éducatif | D.G.F.C | Juste avant l'année de recrutement | D.G.F.C | une semaine avant l'exercice ou durant la 1ère année scolaire de l'exercice |
| D.G.F.C | Au début de l'année scolaire | D.G.F.C | Encadrement durant les deux années avant la titulisation | |
| C- Cadre administratif et Ouvriers 1- Directeurs de lycées et de collèges secondaires nouvellement nommés * Loi de la fonction publique * les missions et les prérogatives administratives, financières, pédagogiques,culturelles et sociales du directeur * Le système éducatif |
2- Nouveaux censeurs d'études
- Loi de la fonction publique
- les fonctions administratives pédagogiques et culturelles
- Le système éducatif | D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une semaine avant l'exercice et 3 jours durant les vacances d'hiver et du printemps
une journée de formation pratique par mois |
| D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une semaine avant l'exercice 2 jours durant les vacances d'hiver et 2 jours durant les vacances. de printemps 1 journée de formation pratique par mois |
| 3- Directeurs d' Ecoles Primaires nouvellement nommés |
- Loi de la fonction publique
- missions administratives,
pédagogiques , culturelles et
sociales du directeur d'école
primaire
- associations,promotionnelles
pour le travail et le développement au sein de l'institution
scolaire
- Le système éducatif | D.G.F.C | audébut de
l'année scolaire | D.G.F.C | une semaine
avant l'exercice
et deux jours
durant les
vacances d'hiver
et de printemps |
| PROGRAMME DE LA FORMATION CONTINUE 1- Instituteurs : -Promotion au grade de conseiller d'enseignement primaire -consolidation de la formation scientifique -formation pédagogique -formation en didactique des matières | D.G.F.C + équipe de travail | selon un programme établi | D.G.F.C + équipe de travail | deux ans |
| 2-Perspectives de promotion scientifique pour les instituteurs - formation scientifique | D.G.F.C + équipe de travail | selon un programme établi | D.G.F.C + équipe de travail | durant l'année scolaire |
| 3-Les maitres d'enseignement technique en vue d'obtenir le niveau du baccalauréat - formation scientifique | D.G.F.C. + équipe de travail | selon un programme établi | D.G.F.C. + équipe de travail | durant l'année scolaire |
| 4-Professeurs de l'enseignement secondaire en vue d'obtenir le diplôme des études supérieures spécialisées dans l'orientation scolaire et universitaire - formation scientifique et pratique | D.G.F.C + équipe de travail | selon un programme établi | D.G.F.C + équipe de travail | deux ans |
| 5- Les enseignants de l'enseignement secondaire et technique en vue d'accéder aux grades supérieurs - formation scientifique | D.G.F.C + équipe de travail | selon un programme établi | D.G.F.C + équipe de travail | durant l'année scolaire |
| 6- Les maitres auxiliaires afin d'accéder au grade de professeur de l'enseignement secondaire - formation scientifique | D.G.F.C + équipe de travail | selon un programme établi | D.G.F.C + équipe de travail | durant l'année scolaire |
| 7- Les surveillants en vue d'accéder au grade de surveillant principal - formation scientifique et pédagogique | D.G.F.C + équipe de travail | selon un programme établi | D.G.F.C + équipe de travail | durant l'année scolaire |
|---|---|---|---|---|
| 8- Les préparateurs en vue d'accéder au grade de technicien de laboratoire - formation scientifique - formation pratique | D.G.F.C + équipe de travail | selon un programme établi | D.G.F.C + équipe de travail | durant l'année scolaire |
| PROGRAMME DU RECYCLAGE A-Cadre Pédagogique de l'enseignement primaire et secondaire - consolidation de la formation pédagogique, actualisation des connaissances concernant les méthodes éducatives modernes et l'utilisation des nouvelles techniques. Mise à niveau de la formation individuelle B-Cadre de l'enseignement : instituteurs et professeurs - consolidation de la formation théorique concernant les nouveautés dans les programmes et de la formation pédagogique - consolidation de la formation en didactique des matières - mise à niveau de la formation individuelle - mise à niveau de la pédagogie de soutien | D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | durant l'année scolaire |
| le recyclage des cadres pédagogiques de l'enseignement (primaire et secondaire) se fera sur 4 ans, à raison de 25% de l'effectif total par an ; la durée la formation étant d'une semaine à 10 jours | ||||
| D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | durant l'année scolaire | |
| C-Cadres Administratifs et Ouvriers 1 - Cadres administratifs dans les directions régionales de l'enseignement et dans la direction centrale - moyens d'organisation et de gestion - les marchés publiques - l'excès de pouvoir - Accidents de travail - Utilisation de l'informatique (programme positif et SIGEL) - Contrôle administratif et financier | le recyclage des maîtres et des professeurs se fera sur 4 ans à raison de 25 % de l'effectif total par an : la durée de la formation sera de 10 jours par an pour les instituteurs et d'une semaine pour les professeurs | |||
| D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre |
| 2- Directeurs des lycées et Collèges Secondaires - Suivi de l'application des programmes et utilisation des moyens didactiques - Relation établissement avec environnement - Méthodes de gestion d'organisation et d'utilisation de l'informatique dans les institutions scolaires 3- Censeurs exerçant dans les lycées - suivi de l'application des programmes et utilisation des moyens didactiques dans les établissements scolaires - Méthodes de gestion et d'organisation ainsi que l'utilisation de l'informatique | D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre |
|---|---|---|---|---|
| D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre | |
| 4- Directeurs des écoles primaires - suivi de l'application des programmes - relation école-environnement | D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre |
| D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre | |
| D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre | |
| 5- Surveillants généraux des lycées et collèges secondaires - Missions et prérogatives - Rapports au sein de l'institution scolaire - Services administratifs et utilisation de l'informatique | D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre |
| D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre | |
| D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre | |
| 6- Les Surveillants - Rôle éducatif du surveillant - Système éducatif - Psychologie éducative 7- Les agents de laboratoire - Prévention et sécurité professionnelle - Technique d'utilisation des équipements audio-visuel | D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre |
| D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre | |
| - Formation à la fabrication et la maintenance des moyens didactiques | D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre |
| 8- Les agents administratifs - Règlements éduco-administratifs - Organisation et méthodes administratives | D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre |
Journail Officiel de la République Tunisienne — 24 mai 1996
p. 1052| 9-Les économies et les agents comptables - Préparation et gestion du budget - Contrôle financier - Utilisation de l'informatique dans la gestion financière (programme positif) |
10- Ouvriers
-Maintenance de l'établissement et de son matériel
-Hygiène et sécurité | D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre |
| D.G.F.C | au début de l'année scolaire | D.G.F.C | une journée de formation pratique chaque trimestre | |
| Le recyclage des agents administratifs se fera sur 4 ans à raison de 25% de l'effectif total par an |
Tableau n°3: le programme de l'élaboration des manuels de procédures concernant tous les secteurs relevant du ministère.
| LES MANUELS | L'ÉQUIPE CHARGÉE DE LA RÉALISATION | CALENDRIER DE LA RÉALISATION |
|---|---|---|
| Manuel des affaires des élèves | -Une équipe de travail supervisée par La direction générale des services communs | septembre 1998 |
| Manuel de procédure pour les enseignants | -Une équipe de travail supervisée par La direction générale des services communs | septembre 1998 |
| Manuel des activités Culturelles, sociales et sportives | -Une équipe de travail supervisée par La direction des activités culturelles sociales et sportives | Septembre 1998 |
| Manuel des relations publiques | -Une équipe de travail supervisée par La direction générale des services communs | Septembre 1998 |
| Manuel des moyens préparatoires éducationnels | -Une équipe de travail supervisée par La direction générale des écoles préparatoires et des lycées secondaires | Septembre 1998 |
N°
p. 1053Tableau n°4: Les éléments du plan qui nécessitent une étude préalable.
| LES ELEMENTS DU PLAN QUI NECESSITENT UNE ETUDE PREALABLE | L'ORGANE CHARGE DE L'ETUDE | LA DATE DE FIN D'ETUDE |
|---|---|---|
| Les attributions pouvant être déléguées aux administrations régionales. | -Une équipe de travail supervisée par le cabinet | Janvier 1998 |
| Les activités pouvant être transférées au secteur privé. | -Une équipe de travail supervisée par la direction de l'enseignement privé | Janvier 1998 |
| Les activités pouvant être soumises aux règles de la comptabilité analytique | -Une équipe de travail supervisée par la direction générale des services communs | Janvier 1998 |
| Les cellules pouvant adapter les règles de la gestion par objectifs. | -Une équipe de travail supervisée par la direction générale des services communs | Janvier 1998 |
| Le programme d'amélioration de l'accueil dans l'administration. | -Une équipe de travail supervisée par le cabinet | Janvier 1998 |
| l'élaboration de moyens et d'espaces pour faire la publicité des réalisations du ministère et la fixation du programme relatif à la communication et la promotion de la mémoire et de l'identité nationale. | -Une équipe de travail supervisée par la direction des Activités Culturelles Sociales et sportives | Janvier 1998 |
Tableau 5 : Les éléments du plan dont la réalisation doit être entamé.
| LES ELEMENTS DU PLAN DONT LA REALISATION DOIT ETRE ENTAMÉ | L'ORGANE RESPONSABLE DE LA REALISATION | LE CALENDRIER DE RÉALISATION |
|---|---|---|
| La révision de l'organisation structurelle du Ministère conformément à l'organigramme type | -Une équipe de travail supervisée par le cabinet | Janvier 1998 |
| l'élaboration et la mise à jour du plan de chargement des agents selon la situation actuelle | -Une équipe de travail supervisée par la direction générale des services communs | Janvier 1997 |
| l'élaboration du plan de chargement des agents tel que la situation l'exige compte tenu des besoins réels en ressources humaines | -Une équipe de travail supervisée par la direction générale des services communs | Janvier 2000 |
| L'élaboration des recueils de textes juridiques et reglementaires, des circulaires et de toutes directives relatives au ministère et leurs classification par matière | -Une équipe de travail supervisée par la direction générale des services communs | Janvier 1999 |
| L'élaboration du programme des imprimés administratifs. | -Une équipe de travail supervisée par la direction générale des services communs | Janvier 1997 et la mise à jour chaque année |
| l'élaboration du programme de sauvegarde des documents et des archives. | -Une équipe de travail supervisée par la direction de la prospective et de la statistique | Janvier 2000 |
| La révision de la liste des prestations administratives fournies par les services du ministère aux usagers et les conditions de leur octroi. | -Une équipe de travail supervisée par la direction générale des services communs | est apparu l'arrêté du 6 Juin 1995 et la mise à jour a la fin de chaque année |
| La fixation de la liste des autorisations et des attestations administratives relatives au ministère et sa révision | -Une équipe de travail supervisée par la direction générale des services communs | est apparu le décret n°95-1501 du 21 aout 1995 et la mise à jour a la fin de chaque année |
| La définition des cas nécessitant une réponse aux réclamations et demandes des citoyens avec motivation en cas de refus | -Une équipe de travail supervisée par la direction générale des services communs | est apparu l'arrêté du 28 Juillet 1995 et la mise à jour a la fin de chaque année |
| La définition des cas nécessitant la légalisation de signature ou la certification de la conformité des copies aux originaux. | -Une équipe de travail supervisée par la direction générale des services communs | est apparu l'arrêté du 16 décembre 1995 et la mise à jour a la fin de chaque année |
Tableau n°6 : Les autres réformes envisagées au niveau des secteurs relevant du ministère.
| LES REFORMES | L'ORGANE RESPONSABLE DE LA L'ÉLABORATION DE L'ÉTUDE | LE DELAI DE PREPARATION | CALENDRIER DE REALISATION |
|---|---|---|---|
| 1-Exploitations des nouvelles technologies de l'éducation dans l'enseignement apprentissage: -utilisation des moyens audio-visuels dans l'enseignement des disciplines; -l'informatique: son enseignement ses utilisations | Direction des programmes + équipe technique | 3 mois | Décembre 1999 |
| 2-rôle des bibliothèques scolaires et de la documentation scolaire dans la rénovation éducative: -état des lieux des bibliothèques scolaires et leurs usages actuels; -amélioration de leur rendement | Inspection Générale de l'éducation + équipe technique | 3 mois | Décembre 1999 |
| 3-l'évaluation: état des lieux -domaines-techniques - exploitation dans l'enseignement (évaluation des acquis des élèves, des programmes, des outils didactiques et des établissements scolaires) | Institut national des Sciences de l'éducation et Direction Générale des Examens + équipe technique | 3 mois | Juin 1998 |
| 4-Direction et administration des établissements scolaires -profils du chef d'établissement-recrutement -administration scolaire | Direction Générale des Écoles Primaires et Direction Générale de l'enseignement Secondaire + équipe technique | 3 mois | Décembre 1999 |
| 5-La vie scolaire: -organisation du temps scolaire -exploitation des espaces chargée de l'étude scolaires -les activités culturelles et leurs place dans la formation de l'élève | Direction des Activités Culturelles sociale et sportives + équipe technique | 3 mois | Décembre 1998 |
|---|---|---|---|
| 6-les études et les recherches en éducation: -objectifs-structures - programmes création d'un observatoire des systèmes éducatifs dans le monde | Institut National des Sciences de l'Education + Direction des programmes + équipe technique | 3 mois | Décembre 1997 |
Art.2. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 15 mai 1996.
Le Ministre de l'Education
Hatem Ben Othman
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui