Décret n° 96-1190 du 1er juillet 1996, fixant les conditions et modalités d'application des…

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre des finances,

Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989, portant mise en vigueur d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation, telle que modifiée par les textes subséquents et notamment la loi n° 95-109 du 25 décembre 1995 portant loi de finances pour la gestion 1996,

Vu la loi n° 90-111 du 31 décembre 1990, portant loi de finances pour la gestion 1991 et notamment son article 26,

Vu la loi n° 95-109 du 25 décembre 1995, portant loi de finances pour la gestion 1996 et notamment son article 67,

Vu le décret n° 93-2087 du 11 octobre 1993, fixant les modalités d'application des dispositions du paragraphe 7.2 du titre II des dispositions préliminaires du tarif des droits de douane à l'importation,

Vu le décret n° 94-1049 du 9 mai 1994, portant modification du décret n° 93-2087 du 11 octobre 1993, fixant les modalités d'application des dispositions du paragraphe 7.2 du titre II des dispositions préliminaires du tarif des droits de douane à l'importation,

Vu le décret n° 94-1922 du 19 septembre 1994, portant réduction à 10% des droits de douane dus à l'importation des matières premières, des produits semi-finis et des autres produits désignés à l'annexe II des deux décrets susvisés,

Vu l'avis du ministre de l'industrie,

Vu l'avis du tribunal administratif,

Décrète :

Article premier. - Les articles et produits dont les instants sont susceptibles de bénéficier de la réduction du droit de douane aux taux de 10% sont ceux désignés à l'annexe I du présent décret.

Art. 2. - Les matières premières, produits semi-finis et autres articles bénéficiant de la réduction du droit de douane aux taux de 10% sont ceux désignés à l'annexe II du présent décret.

Art. 3. - Bénéficient de la suspension du droit complémentaire provisoire institué par l'article 26 de la loi n° 90-111 du 31 décembre 1990 portant loi de finances pour la gestion 1991, les matières premières, produits semi-finis et autres articles visés à l'article 2 sus-indiqué.

Art. 4. - Le bénéfice de la réduction du droit de douane aux taux de 10% et la suspension du droit complémentaire provisoire sont subordonnés au respect des conditions générales pour le bénéfice des régimes fiscaux privilégiés tels que repris au point 6 du titre II des dispositions préliminaires du tarif des droits de douane à l'importation et aux conditions suivantes :

1) l'industriel doit joindre à sa demande de bénéfice du régime fiscal privilégié un programme prévisionnel de fabrication, selon le modèle fourni par l'administration, s'étalant sur une année renouvelable après présentation des réalisations de l'année précédente et comportant notamment la désignation, la quantité, les caractéristiques des articles à fabriquer

2) le bénéfice du régime fiscal privilégié est subordonné à l'approbation du programme prévisionnel par une commission siégeant au ministère des finances et regroupant des représentants du ministère des finances et du ministère de l'industrie et ce, après établissement d'un contrat avec les services compétents du ministère de l'industrie fixant le taux d'intégration qui devrait être réalisé par l'industriel

3) les titres d'importation sous couvert desquels sont importés les articles visés à l'article 2 ci-dessus ainsi que les factures commerciales y afférentes, doivent comporter explicitement la mention : "importation destinée exclusivement aux fins de la fabrication des articles ou produits figurant à l'annexe I du décret n° 96-1190 du 1er juillet 1996" apposée par les soins du bénéficiaire avant le dépôt de la demande du titre auprès de l'administration concernée émettrice du titre

4) la déclaration en douane doit être établie au nom de l'industriel fabricant de l'article ou du produit dont il s'agit

5) l'industriel doit souscrire lors de chaque importation un engagement de ne pas céder en l'état les produits importés au bénéfice de la réduction du droit de douane à 10% et d'acquitter immédiatement les droits dus aux taux en vigueur sur les produits de l'espèce qui seraient détournés de leur destination initiale, sans préjudice des sanctions prévues par le code des douanes.

Cet engagement établi sur le pré-imprimé 6.3.41, doit être déposé à l'appui de la déclaration en douane

6) en cas de non respect du taux d'intégration contractuel, l'industriel est tenu d'acquitter immédiatement les droits et taxes dus aux taux en vigueur

7) l'industriel concerné est soumis dans ses établissements, dépôts et autres locaux à usage professionnel, aux visites des agents des douanes qui pourront y effectuer toutes les vérifications nécessaires.

Art. 5. - Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au présent décret et notamment les décrets susvisés n° 93-2087 du 11 octobre 1993 et n° 94-1049 du 9 mai 1994.

Art. 6. - Les dispositions d'article 3 susvisé s'appliquent jusqu'au 31 décembre 1996.

Art. 7. - Les ministres des finances et de l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 1er juillet 1996.

Zine El Abidine Ben Ali

ANNEXE I

Liste des articles et produits dont les intrants sont susceptibles de bénéficier de la réduction des taux de droit de douane

1 - cuirs et peaux préparés
2 - chaussures et parties de chaussures à l'exception des articles entièrement moulés
3 - articles confectionnés en cuir et en tissu plastifié
4 - tissus enduits de matières plastiques
5 - emballages en aluminium
6 - blocs optiques pour automobiles
7 - projecteurs de véhicules automobiles
8 - pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive "sparadrap"

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9 - emplâtres, sinapismes, autres bandes et articles similaires et inhalateur nasal
10 - pneus et chambres à air
11 - pneus réchappés
12 - grue de chantier
13 - bétonnière et malaxeur à béton
14 - dumper
15 - vérin agricole
16 - basculeur hydraulique
17 - répandeuse et tanker à bitume
18 - vide-fosse
19 - groupe électrogène
20 - compresseur d'air
21 - épandeuses d'engrais
22 - robinetterie sanitaire
23 - machine à bois combinée, toupie, mortaisuse, tour à copier, ténonneuses
24 - scie à ruban pour bois
25 - scie circulaire pour bois
26 - raboteuse à bois
27 - semi-remorques
28 - motocycles
29 - amortisseurs d'automobiles
30 - pompes à eau
31 - crémaillères : pièces de direction
32 - réchaud plat à gaz
33 - calorifères à combustible liquide
34 - cuisinière à gaz avec four
35 - minibus, autobus
36 - camions pour transport de marchandises
37 - chambres froides, meubles réfrigérés et armoires frigorifiques
38 - cellules et caisses frigorifiques
39 - carrosseries isothermes et frigorifiques sur camions
40 - moteurs électriques
41 - transformateurs de distribution
42 - quadriporteurs
43 - moules et outils de presse
44 - cloches d'embrayage, nez de boite de vitesse
45 - boîtes de jonction
46 - triporteurs
47 - chaudière à vapeur
48 - plaque offset
49 - pannaux stratifiés
50 - décalcomanies
51 - flexibles sanitaires en laiton chromé
52 - pompe hydraulique
53 - vérin hydraulique
54 - chauffe-eau, chauffe-bain et chaudière à gaz
55 - pont roulant, portique, potence
56 - filtres pour véhicules
57 - éponges en fer
58 - véhicules de transport de marchandises de type camionnettes, d'une charge utile de 1000 kgs et d'un poids total en charge n'excédant pas 3500 kgs

59 - appareils convoyeurs
60 - chariot de manutention
61 - faiseaux de radiateurs
62 - porte coupe-feu-porte blindée
63 - four de boulangerie électrique
64 - poste de détente à gaz
65 - corps de compteurs d'eau moulé
66 - moteurs diesel, marin et stationnaires
67 - vis-platinées, relais de chauffage
68 - moulin à grain à meules
69 - vannes
70 - pompes centrifuges
71 - électropompes centrifuges
72 - vélo de course
73 - balance, bascule et pont bascule
74 - bennes tasseuses
75 - tamisseur
76 - rouleuse de pâtes
77 - pétrin à fourche pour boulangerie
78 - laminoir pour boulangerie
79 - façonneuse pour boulangerie
80 - disque diamenté
81 - disque alternatif
82 - serrure de sécurité
83 - raccord 3 pièces
84 - chargeur frontal
85 - robinet à gaz
86 - coffre fort
87 - transmission à cardan
88 - fers plats et carrés et cornières
89 - ascenseur
90 - pompe de distribution du carburant
91 - machines à café
92 - pompe à chaleur
93 - sectionneurs
94 - régréférateur-congélateur
95 - machine à laver
96 - ventilateurs
97 - radiateur à gaz et pétrole
98 - radiateur électrique
99 - compteur monophasé d'énergie électrique
100 - poste de soudure à l'arc
101 - pile
102 - chauffe-eau électrique
103 - connecteurs électriques pour réseaux BT
104 - interrupteurs et prises muraux électriques
105 - barette domino
106 - groupe frigorifique
107 - allumettes de sûreté
108 - bouts filtrés pour cigarettes
109 - compoudage de P.V.C.
110 - galons et insignes
111 - adhésifs non conditionné pour la vente en détails
112 - perfuseurs, transfuseurs et unité de prélèvement de sang
113 - support moteurs, silon-bloc, nécessaire d'avant train

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114 - pochettes de joints, joints de culasse
115 - sièges pour véhicules-auto
116 - fil à coudre
117 - ruban pour étiquettes imprimées
118 - évaporateur, condenseur
119 - têtes de câbles
120 - réchaud électrique
121 - four électrique
122 - douilles électriques
123 - interrupteurs sectionneurs moyenne tension
124 - lampes électriques à incandescence
125 - disjoncteurs électriques
126 - transformateurs de commande et d'alimentation
127 - batteries au plomb
128 - cuves réfrigérées, tank à lait
129 - connecteurs de télécommunications
130 - câbles téléphoniques
131 - vitrage véhicules
132 - articles sanitaires
133 - article émaillés à l'exclusion des carreaux de faïence
134 - verrerie
135 - produits réfractaires en alumine
136 - exticteurs
137 - bouteilles à gaz
138 - lames de scie
139 - tubes soudés d'irrigation en acier
140 - emballages métalliques
141 - niveau à eau
142 - tubes en cuivre
143 - tôles et bandes en cuivre et en laiton
144 - aérosol
145 - radiateur de chauffage central
146 - cuves en inox, échangeurs thermiques et installations pour l'agro-alimentaire
147 - segments diamantés
148 - pompe de distribution de carburant
149 - jouets
150 - papier
151 - fermetures à glissières et boutons
152 - articles hygiéniques
153 - cassettes audio et vidéo vierges
154 - formes pour chaussures
155 - plexiglass
156 - plastifiants
157 - toiles enduites
158 - lunettes et montures de lunettes
159 - articles sanitaires en plastiques et prismalite
160 - cabine en polyester
161 - brosses et disques à polir
162 - portes, fenêtres et volets roulants en PVC
163 - seringues à usage unique
164 - teinture sur fil, teinture sur tissu et étoffe de bonnette impression
165 - tissus non tissé imprégnés pour l'habillement
166 - tissu non tissé non imprégnés aiguilletés
167 - tissu non tissé imprégnés pour chaussures
168 - ouvrages en plastique

169 - ingrédients alimentaires pour animaux
170 - peintures et ses dérivés
171 - détergents en poudre
172 - colle urée formol
173 - produits d'entretien, insecticide, cirage, bougies
174 - piquets de terre
175 - cuillères, couteaux, fourchettes argentés
176 - bois scié et placage déroulé
177 - cordes, cordages, texturation et fils pour filets de pêche
178 - sculpture sur pierre reconstituée
179 - luminaire d'éclairage
180 - parachutes
181 - huile de frein hydraulique
182 - moto-pompe, moto-treuils et vibreurs
183 - appareils médicaux pour fractures
184 - filature
185 - flexibles en caoutchouc
186 - autocars - minicars
187 - herse à disque (pulvériseur)
188 - sacs à urine
189 - moquette touffetée
190 - charrues
191 - taxiphones
192 - contacteurs électriques
193 - postes téléphoniques
194 - soupapes
195 - articles scolaires
196 - cables de commande
197 - antivols pour cycles et motocycles
198 - machines d'emballage
199 - brûleurs à mazout
200 - parfums et produits cosmétiques
201 - pince d'ancrage
202 - ventilateurs industriels
203 - nitrate d'argent
204 - appareils mécaniques à projeter à usage domestique
205 - cultivateurs et herses
206 - silencieux et tuyaux d'échapement
207 - chargeurs de batteries
208 - compositions vitrifiables
209 - frittes de verre
210 - papiers carbone, stencil et autocopiant
211 - jentes pour véhicules automobile
212 - articles en caoutchouc
213 - fil en fer ou en acier non allié
214 - plaquettes de frein
215 - vêtements jetables à usage médical
216 - fil pour bobinage en cuivre
217 - câbles électriques
218 - pulvérisateurs agricoles
219 - verre à boire taillé, gravé ou décoré
220 - emballage souple
221 - tours et pylônes
222 - panneaux
223 - abrasifs appliqués sur toile papiers et autres matières.

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ANNEXE II

Liste des intrants bénéficiant de la réduction des droits de douane dans le cadre de l'encouragement à l'industrie

05.02		Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ; déchets de ces soies ou poils :
	0 50210	0 - Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
05.05		Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumier et parties de plumes (même rognées) ; bruts ou simplement nettoyés désinfectés ou traités en vue de leur conservation ; poudres et déchets de plume ou de parties de plumes :
	0 50590	0 - Autres
11.08		Amidons et fécules ; inuline
	110812	0 - - Amidon de maïs
	110813	0 - - Fécule de pomme de terre
12.11		Plantes ; parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie ; en médecine ou à usage insecticides ; parasticides ou similaires ; frais ou secs, même coupés, concassés ou pulverisés
	121190	9 - Autres.
15.03	150300	0 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsif, unées, ni mélangées ni autrement préparées :
15.05		Graisses de suint et substances grasses dérivées y compris la lanoline
	150590	0 - - Autres
15.15		Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées mais non chimiquement modifiées
	151519	0 - - - Autres
15.15		Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixées même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
	151590	9 - Autres
21.06		Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
	210613	0 - Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
25.03		Soufre de toutes espèces, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité, et du soufre colloidal
	250310	0 - soufres bruts et soufres non raffinés

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25.05		Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
	250510	0 - Sables silicieux et sables quartzeux
25.06		Quartz (autres que les sables naturels) même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
	250610	0 - Quartz
25.07		Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés :
	250700	2 * Calciné ou pulvérisé
25.08		Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas :
	250830	0 - Argiles réfractaires
		- Autres argiles :
	250840	9 * Autres
	250870	0 - Terres de chamotte ou de dinas
25.09	250900	0 Craie
25.13		Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement :
	251319	0 - Pierre ponce :
		-- Autres
25.18		Dolomie, même frittée ou calcinée, dolomie dégrossi ou simplement débitée, par siage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, pisé de dolomie
	251810	0 - Dolomie non calcinée ni frittée, dite crue" :
25.19		Carbonate de magnésium naturel (magnésite) ; magnésie électrofondu; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur :
	251990	0 - Autres :
25.20		Gypse; anhydrite; plâtre, même coloré ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
	252010	0 - Gypse; anhydrite
	252020	0 - Plâtres
25.26		Stéalite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; Talc
	Ex 252620	0 - Talc

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25.29		Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
	252910	0 -Feldspath
26.06	260600	0 Minerais d'aluminium et leurs concentrés
27.07		Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques :
	270750	1 * Carburants
	270799	0 - Huiles ingralènes
27.10		Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole ou du minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base
	271000	5 * Autres huiles de graissage et lubrifiants
27.12		Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline "slack wax", ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés :
	271220	9 - Parafine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile * Autres: - Autres :
	271290	9 * Autres :
28.02	280200	0 Soufres sublimés ou précipités; soufre colloïdal
28.03	280300	0 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)...
28.04		Hydrogène, gaz rares et autres éléments non méta-liques :
	280429	0 - Gaz rares :
	280470	0 - Autres :
28.07	280700	0 Acide sulfurique; oléum
28.10	281000	0 Oxydes de bore; acides boriques
28.11		Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques:

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	281119	0	- Autres
			- Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques :
	281122	0	- Dioxyde de silicium
28.14			Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque) :
	281420	0	- Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)
28.15			Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium :
	281511	0	- Solide
	281512	0	- En solution aqueuse (lessive de soude caustique)
28.17	281700	0	Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc
28.18			Oxyde d'aluminium corindon artificiel, chimique—ment défini ou non; hydroxyde d'aluminium :
	281820	0	- Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel
28.23	282300	0	Oxydes de titane
28.24			Oxydes de plomb; minium et mine orange :
	282410	0	- Monoxyde de plomb (litharge, massicot)
	282420	0	- Minium et mine orange
28.25			Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
	282560	0	- Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
28.26			Fluorés, fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
	282611	0	- Fluorués
			- D'ammonium ou de sodium
28.29			Chlorates et perchlorates ; bromates et perbromates; iodates et périodates
			- Chlorates
	282919	0	- Autres
28.30			Sulfures; polysulfures :
	283010	0	- Sulfures de sodium
28.31			Dithionites et sulfoxylates :
	283110	0	- De sodium

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28.33		Sulfates ; aluns; peroxosulfates (persulfates)
		- Sulfates de sodium
	283311 0	- Sulfates de disodium
	283319 0	- Autres
		- Autres sulfates
	283323 0	- De chrome
	283324 0	- De nickel
	283325 0	- De cuivre
283329 0	- Autres
28.35		Phosphinates (hypophosphites),phosphonates (phosphites),phosphates et polyphosphates :
	283525 0	- Hydrogénoorthophosphate de calcium ("phosphate dical- cique")
	283531 0	- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
	283539 0	- Autres
28.36		Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonates d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium :
	283620 0	- Carbonate de disodium
	283630 0	- Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
		- Carbonate de potassium
	283640 9	* Autres
	283650 0	- Carbonate de calcium
283699 0	- Autres
28.40		Borates; peroxoborates (perborates) :
		- Tetraborate de disodium (borax raffiné)
	284011 0	- Arhydre
	284030 0	- Peroxoborates (perborates)
2843		Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux,de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux.
		- Composés d'argent :
	284329 0	- Autres :
284330 0	- Composés d'or
28.46		Composés,inorganiques ou organiques,des métaux des terres rares,de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces metaux :
	284890 0	- Autres
28.47	284700 0	Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidi- fié avec de l'urée

p. 1405

29.01		Hydraucarbures acycliques :
	290110 0	- Saturés
	290123 0	- Composés d'or

29.03		Dérivés halogénés des hydrocarbures :
		- Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques :
	290311 0	-- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) :
	290312 0	-- Dichlorométhane (chlorure de méthylène) :
		- Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques :
		-- Hexachlorobenzène et DDT (1,1,1-trichloro-2,2 bis (p-chlorophényl) éthane) :
290362 1	* Hexachlorobenzène :
29.05		Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés,nitrés ou nitrosés :
	290511 0	-- Méthanol (alcool méthylique)
	290512 0	-- Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)
	290514 0	-- Autres butanols
	290519 0	-- Autres
	290539 0	-- Autres
29.07		Phénols; phénols-alcools :
	290713 0	-- Octylphénol,nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits
29.09		Ethers, éthers -alcools, éthers-phénols,éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non),et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
	290944 0	-- Autres éthers monoalkyliques et l'etylène glycol ou du diétylène glycol
29.14		Cétones et quinones,même contenant d'autres fonctions oxygénées,et leurs dérivés halogénés, sulfonés,nitrés ou nitrosés :
	291450 0	- Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées.
29.15		Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides,halogénures,peroxydes et peroxy-acides; leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés :

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	291511 0	- Acide formique, ses sels et ses esters :
	291512 0	-- Acides formiques
	291512 0	-- Sels de l'acide formique
	291521 0	-- Acide acétique
	291531 0	-- Acétate d'éthyle
	291539 0	-- Autres
	291570 0	-Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
	291590 0	-Autres
29.16		Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydri- des,halogénures,peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés :
	291613 0	-- Acide méthacrylique et ses sels
29.17		Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides,halogé- nures,peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés :
		- Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérivés :
	291732 0	-- Orthophtalates de dioctyle :
	291734 0	-- Autres esters de l'acide orthophtalique :
	291739 0	-- Autres
29.18		Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygé- nées supplémentaires et leurs anhydrides,halogé- nures,peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés :
		- Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides,halogénures,peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :
	291823 0	-- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels :
29.27	292700 0	Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
29.29		Composés à autres fonctions azotées :
	292910 0	- Isocyanates
29.30		Thiocomposés organiques
	293090 0	- Autres
29.33		Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement;acides nucléiques et leurs sels :
	293390 0	-Autres

p. 1407

29.34	Autres composés hétérocycliques :
293420	0 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations :
29.36	Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques :
293627	0 -- Vitamine C et ses dérivés
293628	0 -- Vitamine E et ses dérivés
293629	0 -- Autres vitamines et leurs dérivés
293690	0 - Autres, y compris les concentrats naturels
29.41	Antibiotiques:
294190	0 - Autres
31.02	Engrais minéraux ou chimiques azotés
310221	0 -- Sulfates d'ammonium
32.01	Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés :
320110	0 - Extrait de quebracho
320120	0 - Extrait de mimosa
320130	0 - Extraits de chêne ou de châtaignier
32.02	Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage :
320210	0 - Produits tannants organiques synthétiques
32.03	320300 0 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux. mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale
32.04	Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés

p. 1408

32.07	comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie :
	- Matières colorantes organiques suntétiques et préparation visés à la note 3 du présent chapitre à base de ces matières colorantes.
	320411 0 - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants.
	320412 0 - Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants mordants et préparations à base de ces colorants.
	320413 0 - Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
	320414 0 - Colorants directs et préparations à base de ces colorants.
	320415 0 - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants.
	320416 0 - Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants.
	320417 0 - Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants.
	320419 0 - Autres, y compris les mélanges de matières colorantes de plusieurs des n°s 3204.11 à 3204.19.
32.08	- Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents.
	320490 0 - Autres.
	Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frites de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flacons :
	320710 0 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires.
32.08	320720 0 - Compositions vitrifiables, , engobes, préparation similaires
	320730 0 - Lustres liquides et préparations similaires.
	320740 0 - Frites et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flacons
	Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre :
	- A base de polymères acryliques ou vinyliques : * Vernis - Autres * Solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre :
321000 1	Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs :
	* Vernis * Peintures * Pigments à l'eau préparés :

p. 1409

32.11	321100	0	Siccatifs préparé :
32.12			Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures ; feuilles pour le marquage au fer, teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
	321210	0	- Feuilles pour le marquage au fer
32.15			Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides :
			- Encres d'imprimerie :
	321519	0	-- Autres :
			- Autres
	321590	1	* Encres à écrire et à dessiner
33.01			Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues" ; résinoïdes ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles :
			- Huiles essentielles autres que d'agrumes :
			-- Autres :
	330129	9	* Autres :
34.02			Agents de surface organiques (autres que les savons) ; préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01 :
			- Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail :
	340211	0	-- Anioniques
	340212	0	-- Cationiques
	340213	0	-- Non-ioniques
			-- Autres
	340219	1	* Ampholites
	340290	0	- Autres

p. 1410

N55

34.03

Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorro-sion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ennimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70% ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :

Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :

-- Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières : |

340311	9 * Autres
340391	0 - Autres : -- Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières :
34.04	Cires artificielles et cires préparées :
340410	0 - De lignite modifié chimiquement
340420	0 - De polyéthylène-glycols
340490	0 - Autres
35.01	Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine :
350110	0 - Caséines
35.03	Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n°35.01
350300	9 * Autres
35.05	Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés :
350510	0 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés
35.06	Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toutes espèces à usage de colles ou d'adhésifs conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 Kg
350691	0 - Autres -- Autres adhésifs à base de caoutchouc ou de matières plastiques

p. 1411

37.01		Plaques et films plans,photographiques,sensibilisés,non impressionnés,en autres matières que le papier,le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés,non impressionnés,même en chargeurs:
	370199	- Autres : - Autres :
38.05		Essences de térébenthine,de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alphaterpinéol comme constituant principal :
	380510	- Essences de térébenthine,de bois de pin ou de papeterie au sulfate :
38.09		Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordancage, par des types utilisés dans l'indus. textile, l'industrie du papier, exemple du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs :
	380910	- A base de matières amylacées
	380991	- des types utilisés dans l'industrie textile
	Ex 380999	- Autres
		Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations, autres qu'à base de matières amylacées, des types utilisés dans l'industrie du cuir, non dénommés ni compris ailleurs
38.10		Préparation pour le décapage des métaux;flux à souder ou à braser et autres préparation auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser
	381010	- Préparation pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
38.11		Préparations antidétonantes,ir hibiteurs d'oxydation,additifs pépitiants et autres additifs préparés pour huiles minéraléaty compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins
	381190	- Autres
38.12		Préparation dites " accélérateurs de vulcanisation"; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommé ni compris ailleurs; préparationsantioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matière plastiques

p. 1412

	381210	0	- Préparations dites "accélérateurs du vulcanisation"
	381220	0	- Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
	Ex .381230.	0	- Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
38.14	381400	0	Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs ; préparation conçues pour enlever les peintures ou les vernis.
38.15			Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs :
	381590	0	- Autres :
38.16	381600	0	Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du n° 38.01 :
38.17			Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphthalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02
	381710	0	- Alkylbenzènes en mélanges
38.23			Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs :
	382320	0	- Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters :
			- Autres :
	382390	9	* Autres :
39.01			Polymères de léthylène, sous formes primaires
	390110	0	- Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 sous formes primaires
	390120	0	- Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
	390130	0	- Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
	390190	9	- Autres sous formes primaires
39.02			Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaire
	390210	0	- Polypropylène
39.03			Polymères de styrènes sous formes primaires
			- Polysthrène
	390311	0	- polystyrène expansible
	390319	0	- Autres
	390320	0	- Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) sous forme primaires
	390330	1	- Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
			- Autres
	390390	7	- Autres sous formes primaires

p. 1413

39.04	E x 390410	0	Pulymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines
			- halogénées sous formes primaires
			- Autres polychlorures de vinyle
	390421	0	-- Non plastifié
	390422	0	-- Plastifié
	390430	0	- copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
	390440	0	- Autres copolymères du chlorure de vinyle
39.05			Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires :
			- Polymères d'acétate de vinyle :
	390511	0	-- En dispersion aqueuse :
			- Autres :
	390590	9	-- Autres sous formes primaires :
39.06			Polymères acryliques sous formes primaires :
			- Autres :
	390690	1	-- Matières plastiques sous formes primaires obtenus par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques :
	390690	9	-- Autres sous formes primaires :
39.07			Polyacétais, autres polyéthers et résines époxydes sous forme primaires, polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters sous formes primaires
	390720	0	- Autres polyéthers
	390730	0	- Résines époxydes
	390740	0	- Polycarbonates
			- Résines alkydes
	390750	1	* Polyalkydes glycérophtiques :
	390750	9	* Autres
	390760	0	- Polyéthylène téréphtalate
			- Autres polyesters
	390791	0	_Non saturées, sous formes primaires
39.08			Polyamides sous formes primaires
	390810	0	- Polyamide -6, -11, -12, -6.6, -6.9, -6.10 ou -6.12
	390890	0	- Autres polyamides
39.09			Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthanes sous formes primaires
	390910	1	- Résines uréiques sous formes primaires, utilisés comme colle
	390910	9	- Résines de thiourée, sous formes primaires
	390940	0	- Résines phénoliques sous formes primaires
	390950	9	- Polyuréthanes sous formes primaires
39.10	391000	0	Silicones sous formes primaires

p. 1414

39.11		Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous dénommés ni compris ailleurs.
	391110	0 - Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
	391190	0 - Autres
39.12		Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
		- Ethers de cellulose
	391231	0 -- Carboxyméthylcellulose et ses sel, sous formes primaires
	391239	0 -- Autres
39.16		Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques :
	391620	0 - En polymères du chlorure de vinyle :
	391690	0 - En autres matières plastiques :
39.17		Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques :
	391731	0 -- Autres tubes et tuyaux :
	391732	0 -- Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa :
	391739	0 -- Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires :
		0 - Autres :
39.19		Plaques, feuilles, bandes, pellicules, et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
	391910	0 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
	391990	0 - Autres
39.20		Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaire non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support.
	392010	0 - En polymères de l'éthylène :
	392020	0 - En polymères du propylène :
	392030	0 - En polymères du styrène :
	392041	0 - En polymères du chlorure de vinyle :
	392042	0 - Rigides :
	392051	0 - Souples :
		- En polymère acryliques :
		- En polyméthacrelate de méthyle
		- En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters :

p. 1415

392062	0	-- En polyéthylène téréphtalate
		- En cellulose ou en ses dérivés chimiques :
392071	0	-- En cellulose régénérée :
		-- En acétate de cellulose :
392073	1	* Pour la fabrication de montures de lunettes :
392079	0	-- En autres dérivés de la cellulose :
		- En autres matières plastiques :
392092	0	-- En polyamides :
392099	0	-- En autres matières plastiques :
39.21		Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques :
		- Produits alvéolaires :
392113	0	-- En polyurétanes
392119	0	-- En autres matières plastiques :
392130	0	- Autres :
39.23		Articles de transport ou d'emballage, en matière : plastiques bouchons couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.
Ex. 392330	0	- Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires d'une contenance n'excédant pas 2 L en matière plastiques
39.26		Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.
392630	0	- Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires :
		- Autres :
392630	6	* Pions pour boutons :
392630	7	* Articles pour usages techniques, tels que courroies, joints, rondelles, etc...
392630	9	* Autres :
40.01		Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes :
400110	0	- Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
		- Caoutchouc naturel sous d'autres formes :
400121	0	-- Feuilles fumées :
400122	0	-- Caoutchoucs techniquement spécial (TSNR) :
400130	0	- Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues :
40.02		Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plastiques, feuilles ou bandes ; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position sous produits de la présente position sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
		- Caoutchouc styrène - butadiène (SBR) : Caoutchouc styrène - butadiène carboxylé (XSB)
400211	0	- Latex
400219	0	- Autres
400220	0	- Caoutchouc butadiène (BR) :
		- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR), caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) :

p. 1416

	400231	0	-- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) :
			- Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) :
	400251	0	-- Latex :
	400259	0	-- Autres :
	400260	0	- Caoutchouc isoprène (IR) :
			- Autres :
	400291	0	-- Latex :
			- Autres :
	400299	0	-- Autres :
40.03	400300	0	Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bande
40.05			Caoutchouc mélangé, non vulcanisé sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bande
	400510	0	- Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice :
	400520	0	- Solutions/dispersions autres que celles du n° 400510 :
			- Autres :
	400591	0	-- Plaques, feuilles et bandes :
	400599	0	-- Autres :
40.06			Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé :
	400690	0	- Autres :
40.08			Plaque, feuilles, bandes, baquettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
			- En caoutchouc alvéolaire :
	400811	0	-- Plaques, feuilles et bandes :
	400819	0	-- Autres :
			- En caoutchouc non alvéolaire :
	400829	0	-- Autres :
40.09			Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) :
			- Non renforcés d'autres matières ni autrement associés à
			d'autres matières, sans accessoires :
	400910	9	* Autres :
			- Renforcés seulement de métal ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires :
	400920	1	* D'un diamètre intérieur inférieur à 69 mm
	400920	9	* Autres :
			- Renforcés seulement de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles sans accessoires :
	400930	1	* D'un diamètre intérieur inférieur à 69 mm
	400930	9	* Autres :
			- Avec accessoires :
	400950	1	* D'un diamètre intérieur inférieur à 69 mm :

N°35

p. 1417

40.10		Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé - de section trapénoidale
	401010 2	* Courroies de transmission d'une circonférence inférieure à 120 cm
	401099 2	- Courroies de transmission d'une circonférence inférieure à 120 cm
40.11		Pneumatiques neufs, en caoutchouc
	EX. 401140 0	- Des types utilisés pour motocycles
40.12		Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages bandes de roulement amovibles pour pneumatique et "flap", en caoutchouc
	401220 9	* Autres
	401260 0	- Flaps
	401290 0	- Autres
40.13		Chambres à air en caoutchouc
		- Autres
	401390 1	* D'un poids unitaire de 2 kg et moins
	401390 9	* Autres
40.16		Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci :
		- Autres :
		- Autres :
	401699 1	* Lanières pour trépointes de longueur indéterminée :
	401699 2	* Autres articles pour usages techniques
	401699 9	* Autres
40.17		Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris, ouvrages en caoutchouc durci :
	401700 2	* Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite) :
41.03		Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1b) ou 1c) du présent chapitre :
	410390 0	- Autres :
41.04		Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, préparés, autres que ceux des n°s 41.08 ou 41.09 :
		- Cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2) :
	410410 1	* "Wet Blue" :
	410410 2	* "Stain" :

p. 1418

		- Autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même re- fendus :
410421	0	-- Cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal :
410422	1	-- Cuirs et peaux de bovins, autrement prétannés :
410422	9	* "Wet Blue" :
		* Autres :
410431	1	- Autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, parche- minés ou préparés après tannage :
410431	9	-- Présentant le côté fleur, refendus ou non :
410431	9	* "Stain" :
		* Autres :
410439	1	-- Autres :
		* "Stain" :
41.05		Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09) :
		- Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues :
410512	1	-- Autrement prétannées :
		* "Wet Blue" :
410520	1	- Parcheminées ou préparées après tannage :
		* "Stain" :
41.06		Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09 :
		- Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues :
410612	1	-- Autrement prétannées :
		* "Wet blue" :
410620	1	- Parcheminées ou préparées après tannage :
		* "Stain" :
41.07		Peaux épilées d'autres animaux, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09 :
410710	0	- De porcins :
42.05		Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué :
420500	1	* Bandes de trépointe :
420500	2	* Bandes d'enrobage :
420500	9	* Autres
44.03		Bois bruts, même écorcés, désaubérés ou équarris :
440310	0	- Traité avec une peinture de la créosote ou d'autres agents de conservation :
440320	0	- Autres de conifères :
		- Autre des bois tropicaux énumérés ci, après :
440331	0	-- Dark Red Meranti, light Red Meranti et Meranti Bakau

N° 17

p. 1419

440332	0	-- White lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow meranti et alan
440333	0	--Keruing, Ramin, Kapur, Teak, Jongkong, merbau, jelutons et kempas
440334	0	-- Okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'afrique, makoré et iroko
440335	0	--Tiama, mansonia, lomba, dibétou, limba et azobé
440391	0	-- Autres
440392	0	-- De chêne (Quercus spp)
440399	0	-- de hêtre (fagus spp)
440399	0	-- Autres
44.08		Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués (même jointés) et poncés ou collés par autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, jointure digital d'une épaisseur n'excédant pas à 6mm
440810	1	-- De conifères:
440810	9	-- De conifères:
44.13		Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés
441300	1	-- En blocs :
46.01		Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple):
460110	0	-- Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes :
47.02	470200	Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
47.03		Pâtes chimiques de bois, la soudre ou au sulfate autres que les pâtes à dissoudre
470319	0	-- Ecrues
470319	0	-- Autres que de conifères :
470321	0	-- Mi blanchies ou blanchies
470321	0	-- De conifère
47.04		Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre
470411	0	-- Ecrues
470419	0	-- Autres que de conifères
470421	0	-- Mi blanchies ou blanchies
470429	0	-- De conifères

p. 1420

N° 5

47.05	470500	0	Pâtes mi-chimiques de bois :
48.02			Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles autres que les papiers des n°: 4801 ou 4803 ; papiers et cartons formés feuille à feuille (papier à la main)
	480230	0	Papiers supports pour carbone
48.05			Autres papiers et cartons,non couchés ni enduits,en rouleaux ou en feuilles:
	480521	0	– Dont chaque couche est blanchie
	480540	0	- Papier et carton filtre
	480560	0	- Autres papiers et cartons d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g
	480580	0	- Autres papiers et cartons d'un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g
48.06			Papiers et cartons sulfurisés,papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal"et autres papiers calandrés transparents ou translucides,en rouleaux ou en feuilles:
	480610	0	- Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) :
	480620	0	- Papiers ingraissables (greaseproof) :
	480630	0	- Papiers-calques :
	480640	0	- Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides :
48.08			Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage),crêpés,plissés,gaufrés,estampés ou perforés,en rouleaux ou en feuilles,autres que ceux des n°s 48.03 ou 48.18 :
	480830	0	- Autres papiers Kraft,crêpés ou plissés,même gaufrés,estampés ou perforés :
	480890	0	- Autres :
48.09			Papiers carbone,papiers dits "autocopiants"et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés,enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset),même imprimés,en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins extrêge 36 cm à l'état non plié:
	480990	0	- Autres :

p. 1421

48.10		Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles:
	481011	- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres :
	481029	-- D'un poids au m2 n'excédant pas 150 g :
	481039	- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique :
	481091	-- Autres :
	481099	- Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture : l'impression ou d'autres fins graphiques,
	481099	-- Autres
	481099	- Autres papiers et cartons :
	481099	-- Autres :
	481099	- Autres papiers et cartons
	481099	-- Multicouches
	481099	* Destinés à la confection d'emballage de lait
	481099	-- Autres
48.11		Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fixubstances inorganiques bres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les produits des n°s 48.03, 48.09, 48.10 ou 48.18 :
	481121	0 -- Auto-adhésif
	481129	0 -- Autres
	481131	0 -- Blanchis, d'un poids au m2 excédant 150 g :
	481139	1 * Autrement travaillé d'un poids excédant 150 grs m2 (première de montage des chaussures )
	481140	0 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycolène :
	481190	9 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose :
	481320	* Autres :
		Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes :
		- En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm :

p. 1422

48.23		Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose :
	482319	0 - Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux :
	482320	0 - Autres :
	482390	1 - Papier et carton-filtre :
	482390	1 - Autres :
	482390	3 * Papiers et cartons pour mécaniques Jacquard et similaires :
	482390	9 * Joints et articles similaires :
	482390	9 * Autres
52.01		Coton, non cardé ni peigné
	520100	1 * Coton hydrophile ou blanc ni :
	520100	9 * Autres
52.03	520300	0 Coton, cardé ou peigné
52.04		Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail :
	520411	0 - Non conditionnés pour la vente au détail :
	520419	0 - Contenant au moins 85% en poids de coton :
	520419	0 - Autres :
52.05		Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail :
	520512	0 - Fils simples, en fibres non peignées :
	520512	0 - Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) :
	520513	0 - Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) :
	520514	0 - Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) :
	520522	0 - Fils simple, en fibre peignées
	520522	0 - Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) :
	520543	0 - Fils retors ou câblés, en fibres peignées :
	520543	0 - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) :
	520545	0 - Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) :

p. 1423

52.08	Tissus de coton contenant au moins de 85% en poids de coton d'un poids n'excédent pas 200g/m2
520821	- Blanchis 0 — a armure toile d'un poids n'excédent pas 100g/m2
520852	- imprimés 0 — a armure toile d'un poids n'excédent pas 100g/m2
52.09	Tissus de coton contenant au moins de 85% en poids de coton d'un poids excédent 200g/m2
520939	0 — autres tissus
53.11	Tissus d'autres fibres textiles végétales;tissus de fils de papier :
531100	9 * Autres :
54.02	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre) non conditionnés pour la vente au détail y compris les minofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
540210	0 — fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides - Autres fils simples sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre :
540241	0 — De nylon ou d'autre polyamides 0 — de polyesters partiellement orientés
54.04	Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm;lames et formes similaires (paille artificielle,par exemple) en matières textiles synthétiques,dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm :
540410	0 — Monofilaments :
540490	0 — Autres
54.07	Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n°5404
540710	0 — Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
EX.540741	0 — Tissus pour tennis
540742	0 — Teints
540743	0 — En fils de diverses couleurs
EX.540752	0 — Toiles polyester non imprimées
EX.540754	0 — Toiles polyester imprimées - Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyster non texturés
540772	0 — Teints

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54.08		Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n°5405
	540832	- Autres tissus 0 -- Teints
55.02	550200	Câbles de filaments artificiels : 2 * D'acétate
55.03		Fibres synthétiques discontinues non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
	550320	- de polyesters
	550330	- Acrylique ou modacrylique
55.04		Fibres artificielles discontinues non cardées ni peignées ni autrement peignées ni autrement transformées pour la filature
	550410	- De viscose
55.06		Fibres synthétiques discontinues,cardées,peignées ou autrement transformées pour la filature :
	550610	- De nylon ou d'autres polyamides :
	550620	- De polyesters :
	550630	- Acryliques ou modacryliques
	550690	- Autres :
55.07		Fibres artificielles discontinues,cardées,peignées ou autrement transformées pour la filature :
	550700	* De viscose :
55.08		Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues,même conditionnés pour la vente au détail :
	550810	- De fibres synthétiques discontinues : * Non conditionnés pour la vente au détail :
	550820	- De fibres artificielles discontinues : * Non conditionnés pour la vente au détail :
56.01		Ouates de matières textiles et articles en ces ouates ; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
	Ex560130	- Ouates ; autres articles en ouates -- Fibres textiles pour flockage
56.02		Feutres,même imprégnés,enduits,recouverts ou stratifiés :
	560229	- Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : -- D'autres matières textiles :
	560290	- Autres :

p. 1425

56.03	560300 1 560300 9	Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés: * Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés : * Non tissés, non imprégnés, ni enduits ni recouvert ni stratifié
56.07	Ex560741 0 Ex560750 1	Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique - de polyéthylène ou polypropylène -- Fils pour stich -- D'autres fibres synthétiques -- Fil pour mocassin
58.06	580631 2 580632 1 580632 2 580632 9	Rubanerie autre que les articles du n° 58.07 ; rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés (bold: c) - Autre rubanerie : -- De coton : * Ruban à usage industriel : -- De fibres synthétiques ou artificielles : * Rubans présentant sur une lisière un bourrelet constitué par un fil cousu en surjet au bord de la lisière dans le sens de la chaîne * Ruban à usage industriel : -- D'autres matières textiles : * Ruban à usage industriel :
59.01	590110 0	Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage la gainerie ou usages similaire ; toile à calquer ou transparente pour le dessin; toiles préparés pour la peinture ; bougron et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure,
59.02	590210 0 590290 0	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose : - De nylon ou d'autres polyamides : - Autres :
59.03	590310 0 590390 0	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02 : - Avec du polychlorure de vinyle : - Autres :
59.06	590699 0	Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02 : - Autres : - Autres :
59.11		Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent Chapitre :

p. 1426

60.01	591190	2	- Autres : * Disques à polir, joints, rondelles, et articles similaires :
	600110	3	Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie - Etoffes dites "à longs poils" * De fibres textiles synthétiques ou artificielles - Etoffes à boucles -- De fibres synthétiques ou artificielle
60.02	600242	0	Autres étoffes de bonneterie - Autres de bonneterie-chaine ((y compris celles obtenues -- De coton
68.04	680410	1	Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières : - Meules à moudre ou à défibrer : * En diamant naturel ou synthétique, aggloméré : - Autres meules et articles similaires : * Autres :
68.12	681210	1	Aminante travaillé, en fibres ; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple)
	681230	0	- Mélanges à base d'amiante. - Corde et cordons, tressés ou non
	681270	0	- Feuilles en amiante et élastomères comprimés pour joints même présentées en rouleaux
69.09	690911	1	Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique : - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : -- En porcelaine : * Pour laboratoires :
70.02	700239	0	Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé : - Tubes : -- Autres
70.03	700311	0	Verre dit "coulé", en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé : - Plaques et feuilles, non armées : -- Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante

p. 1427

	700319	0	-- Autres
	700320	0	- Plaques et feuilles,armées
	700330	0	- Profilés
70.04			Verre étiré ou soufflé,en feuilles,même à couche absorbante ou
			réfléchissante, mais non autrement travaillé :
	700410	0	- Verre coloré dans la masse,opacifié,plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante
700490			- Autre verre


70.05			Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuille même à ouche absorbante ou réfléchissante,mais non autrement travaillée :
			- Autre glace non armée :
	700521	0	-- Colorée dans la masse,opacifiée,plaquée (doublée) ou simplement doucie :
70.0529			-- Autre :


70.07			Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre -collées
			Verres trempés
	700719	0	-- Autres
70.08	700800	0	Vitrages isolants à parois multiples :
70.09			Miroirs en verre,même encadrés,y compris les miroirs rétroviseurs :
	700910	0	- Miroirs rétroviseurs pour véhicules :

70.11			Ampoules et enveloppes tubulaires,ouvertes,et leurs parties,en verre, sans garnitures,pour lampes électriques,tubes cathodiques ou similaires:
	701110	0	- Pour l'éclairage électrique

70.15			Verres d'horlogerie et verres analogues,verres de lunetterie commune ou médicale, bombés,cintrés, creusés ou similaires,non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre,pour la fabrication de ces verres :
	701510	0	- Verres de lunetterie médicale

70.18			Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture,imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie,et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation,en verre travaillé au chalumeau (verre filé),autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm :
	701820	0	- Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1mm :

70.19			Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils,tissus,par exemple):
			- Voiles,nappes,mats,matelas,panneaux et produits similaires non tissés :
	701931	0	-- Mats :
	701960	0	- Autres

p. 1428

70.20	702000 2 702000 9	Autres ouvrages en verre : * Autres, pour l'industrie : * Autres :
71.04	710490 1	Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties ; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport : - Autres * pour usages industriels
71.05	710510 0	Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques : - De Diamants
71.06	710691 0	Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées ou en poudre - Autres -- Sous formes brutes - Autres -- Sous forme mi-ouvrées
71.17	710692 1 710692 2	* Cannetilles et paillettes * Alliages d'argent utilisés comme brasure :
72.07	720719 0 720720 0	Bijouterie de fantaisie - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : -- Autres * Autres - Garnitures métalliques, garnitures en plastiques, en bois.
72.09	720719 0 720912 0	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : -- Autres : - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone :
72.10	721011 0 721020 9	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur de 600mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ou ni revêtus - Enroulés, simplement -- D'une épaisseur excédant 1mm mais inférieure à 3mm Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600mm ou plus, plaqués ou revêtus - Étamés -- D'une épaisseur de 0,5mm ou plus * Autres

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721130 0	- Simplement laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
72.12	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600mm, plaqués ou revêtus
721210 0	- Etamés
721240 1	- Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques : * D'une épaisseur inférieure à 3mm
72.13	Fil machine en fer ou en acier non alliés
721331 0	- Autres contenant en poids moins de 0,25% de carbone — Fil machine en fer ou en acier non allié de diamètre < 14 mm - contenant en poids 0,25% de carbone
721341 0	— Fil machine en fer ou en acier d'un diamètre < 14 mm, contenant en poids > 0,25% et < 0,6% de carbone
721350 1	- Fil machine en fer ou en acier d'un diamètre < 14 mm,
72.14	Barres en fer ou en acier non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une tortion après laminage
Ex721440 0	- Rond marchand lisse
721460 0	- Autres contenant en poids 0,6% ou plus de carbone
72.17	Fils en fer ou en aciers non alliés :
721722 2	- Contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone : — Zingués : * D'une section supérieure à 1 mm et inférieure à 10,7 mm :
721723 2	— Revêtus d'autres métaux communs : * D'une section supérieure à 1 mm et inférieure à 10,7 mm :
721733 1	- Contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone : — Revêtus d'autres métaux communs : * D'une section inférieure ou égale à 1mm :
72.19	Produits laminés plats en acier inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus
721933 0	- Simplement laminés à froid — D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
72.22	Barres et profilés en aciers inoxydables
722230 0	- Autres barres
72.24	Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produit en autres aciers alliés
722490 0	- Autres

p. 1430

72.25	722550 0 722590 0	Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus - Autres simplement laminés à froid - Autres
72.28	722830 0 722860 0	Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés - Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud - Autres barres
73.01	730110 0	Palplanches en fer ou en acier,même percées ou faites d'éléments assemblés profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier - Palplanches
73.04	730431 0 730439 9 730451 0 730459 9	Tubes,tuyaux et profilés creux,sans soudure,en fer ou en acier: - Autres,de section circulaire,en fer ou en aciers non alliés: -- Etirés ou laminés à froid: -- Autres: * Autres: - Autres,de section circulaire,en autres aciers alliés: -- Etirés ou laminés à froid: -- Autres: * Autres:
73.05	730531 0	Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés,par exemple),de sections intérieure et extérieure circulaires,d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm,en fer ou en acier: - Autres,soudés: -- Soudés longitudinalement:
73.06	730650 0	Autres tubes,tuyaux et profilés creux (soudés, rivés,agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple),en fer ou en acier: - Autres,soudés,de section circulaire,en autres aciers alliés:
73.07	730791 0 730793 0 730799 0	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons par exemple) en fonte, fer ou acier - Autres - Brides - Accessoires à souder bout à bout - Autres
73.10		Réservoirs,fûts,tambours,bidons,boîtes et récipients similaires,pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés),en fonte,fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l,sans dispositifs mécaniques ou thermiques,même avec revêtement intérieure ou calorifuge:

p. 1431

73.12	731029	0	- D'une contenance de moins de 501 : -- Autres :
			Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité :
	Ex731210	0	- Cables en inox
	731290	0	- Autres :
73.14			Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
	731450	0	- Tôles et bandes déployées :
73.15			Chaînes, chainettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier :
			- Chalnes à maillons articulés et leurs parties :
			-- Chalnes à rouleaux :
	731511	1	* Chalnes de transmission :
	731511	9	* Autres :
	731519	0	-- Parties :
	731589	0	- Autres chaînes et chainettes
			-- Autres
73.17			Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre :
	731700	1	* Pointes, clous et crampons :
	731700	2	* Clous de semence :
73.18			Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier:
			- Articles filetés :
	731813	0	-- Crochets et pitons à pas de vis :
	731814	0	-- Vis autotaraudeuses :
			-- Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles :
	731815	9	* Autres :
	731816	1	-- Ecrous :
	731819	0	-- Autres :
	731821	0	- Articles non filetés :
	731822	0	-- Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage :
			-- Autres rondelles :
			-- Rivets :

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	731823	1	* Rivets creuses ou tubulaires :
	731823	2	* Rivets à tête bombées ou coniques :
	731823	9	* Autres rivets :
	731824	0	-- Goupilles, chevilles et clavettes :
	731829	0	-- Autres :
73.20			Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier :
			- Ressorts en hélice :
	732020	9	* Autres :
	732090	0	-Autres :
73.21			Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
			- Parties :
	732190	1	-- Têtes de brûleurs pour réchauds à pétrole :
	732190	2	-- Parties et pièces reconnaissables pour appareils de cuisson en matières plastiques (PVC) :
	732190	3	-- Autres parties et pièces des appareils de cuisson en fonte, fer ou acier :
	732190	9	-- Autres parties et pièces pour appareils de chauffage :
73.22			Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier :
	732290	0	- Autres :
73.24			Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier :
			- Baignoires :
			-- En fonte, même émaillées :
	732421	1	* Non émaillés
			--Autres :
	732429	1	* Non émaillés
73.25			Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier :
	737510	0	- En fonte non malléable :
			-Autres :
	732249		--Autres :
73.26			Autres ouvrages en fer ou en acier :

p. 1433

	732619 0	- Forges ou estampes mais non autrement travaillés :
	732620 0	-- Autres :
	732690 9	- Ouvrages en fils de fer ou d'acier :
	740610 0	- Autres
		*Autres
		Poudres et paillettes de cuivre
		- Poudres à structure non lamellaire
74.06
74.07		Barres et profilés en cuivre :
	740710 0	- En cuivre affiné :
	740721 0	- En alliages de cuivre :
	740729 0	-- A base de cuivre-zinc (laiton) :
		-- Autres :
74.08		Fils de cuivre
		- En cuivre affiné
	740811 1	* De diamètre exédant 6mm mais n'exédant pas 8 mm
	740819 0	-- Autres :
	740821 0	- En alliages de cuivre :
		-- A base de cuivre-zinc (laiton) :
74.11		Tubes et tuyaux en cuivre :
	741110 9	- Autres :
	741121 0	- En alliages de cuivre :
	741129 0	-- A base de cuivre-zinc (laiton) :
		-- Autres :
74.12		Accessoires de tuyauterie (raccords,coudes,manchons,par exemple),en cuivre :
	741220 0	- En alliages de cuivre :
74.15		Pointes,clous,punaises,crampons appointés et articles similaires,en cuivre ou
		avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis,boulons,écrous, crochets à pas de
		vis,tivets,goupilles, chevilles,clavettes,nondelles (y compris les rondelles destinées
		à faire ressort) et articles similaires, en cuivre :
	741510 0	- Pointes et clous,punaises,crampons appointés et articles
		similaires :
74.19		Autres ouvrages en cuivre.
		- Autres :
	741991 0	-- Coulés,moulés,estampés ou forges,mais non autrement
		travaillés :
	741999 9	-- Autres :
		* Autres :
28.08		Autres ouvrages en nickel
	750800 1	* Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par électrolyse

p. 1434

76.04		Barres et profilés en aluminium :
	760410 3	- En aluminium non allié : * Profilés :
76.05		Fils en aluminium :
	760511 0	- En aluminium non allié : – Dont la plus grande dimension de la section transversale excé de 7 mm excède 7 mm :
	760519 0	– Autres :
	760521 0	– en alliage d'aluminium – Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
76.06		Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm :
	760611 1	- De forme carrée ou rectangulaire : – En aluminium non allié : * D'une épaisseur excédant 0,2 mm et inférieure à 4 mm - Autres : – En alliages d'aluminium :
	760692 1	* D'une épaisseur excédant 0,2 mm et inférieure à 4 mm
	760692 9	.* Autres :
76.07		Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) :
	760711 0	- Sans support : – Simplement laminées : – Autres : * Non imprimées :
	760719 1
	760720 9	- Sur support : * Imprimés :
76.08		Tubes et tuyaux en aluminium :
	760810 0	- En aluminium non allié :
76.10		Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piles colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction :
	761010 0	- Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils :
76.16		Autres ouvrages en aluminium :

p. 1435

Journel Officiel de la République Tunisienne — 9 juillet 1996

	Ex761610	0	- Rivets d'aluminium
			- Autres :
	761690	5	* Couvercles en aluminium dit " easy open"
	761690	9	* Autres :
78.01			Plomb sous forme brute :
	780110	0	- Plomb affiné
78.03			Barres, profilés et fils, en plomb :
	780300	2	* Profilés :
79.01			zinc sous forme brut
			- Alliages de zinc
	790112	0	- Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc :
79.05	790500	0	Tôles, feuilles et bandes, en zinc :
79.06			Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc :
	790600	2	* Accessoires de tuyauterie :
79.07			Autres ouvrages en zinc.
			- Autres :
	790790	9	* Autres :
80.01			Étain sous forme brut
	800120	0	- Alliages d'Étain
81.02			Molybdène et ouvrage en molydène, y compris les déchets et débris
			Autres
	810293	0	- fils
82.02			Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)
			- Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies)
	820232	0	- Avec partie travaillante en autres manières
			- Autres lames de scies
	820299	0	- Autres
82.08			Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques.
			Autres
	820890	1	* pour le travail du cuir
82.14			Autres articles de coutellerie (tondeuses, tendours, coupes, hachoir de bouchers ou de cuisine et coupe-papier par exemple outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures y compris les limes à ongles

p. 1436

	821410 - 9	* Lames des articles du n° 821410.1
82.15		Cuillières, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires :
	821599 0	- Autres : - Autres :
83.01		Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs :
	830120 0	- Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles :
	830140 0	- Autres serrures; verrous :
	830150 0	- Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure :
	830160 0	- Parties :
83.02		Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs :
	830210 0	- Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) :
	830230 0	- Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles :
	830249 0	- Autres garnitures, ferrures et articles similaires :
	830250 0	- patères, porte-chapeaux, supports coudés et articles similaires
	830260 0	- Ferme-portes automatiques :
83.05		Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs :
	830510 0	- Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs :
83.07	830790 0	Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires : - En autres métaux communs :
83.08		Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs :

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830810 0	- Agrafes, crochets et oeillets :
830820 0	- Rivets tubulaires ou à tige fendue :
830890 2	- Autres, y compris les parties :
830890 9	* Montures-fermoirs pour sacs de dames :
	* Autres :
830990 1	Bouchons (y compris les bouchons - couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchon versseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autre accessoires pour l'emballages, en métaux commun :
830990 1	- Autres :
	* Bouchons
84.07	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) :
840731 0	- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 :
840732 0	-- D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 :
840790 0	-- D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 :
	- Autres moteurs :

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84.08	840820	0	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) : - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 : - Autres moteurs : * Autres :
840890	9
84.09	840991	0	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 - Autres - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - Autres
840999	0
84.13	841320	0	Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur, élévateurs à liquides : - Pompes à bras, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 - Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression : 841330 2 - Autres pompes à liquide de refroidissement pour autres moteurs à allumage par étincelles ou par compression
841330	9		- Autres :
841360	0		- Autres pompes volumétriques rotatives : - Autres pompes centrifuges :
841370	9		- Autres : - Autres pompes, élévateurs à liquides : - Pompes :
841381	2		* Electro-pomps immergées multi-cellulaire :
841381	9		* Autres pompes : - Parties :
841391	0		- de pompes :
84.14	841410	0	Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes : - Pompes à vide : - Ventilateurs :
841459	0		- Autres :
Ex841490	0		- Turbines hélices
84.15	841590	0	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans le degré hygrométique n'est pas réglable séparément - Parties et pièces détachées pour climatiseurs

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84.16	841610 0 841620 0	Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires : - Brûleurs à combustibles liquides : - Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes :
84.17	841790 0	Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques : - Parties :
84.18	841869 1 841899 2 841899 4 841899 5 841899 9	Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 : - Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur : -- Autres : * Pompes à chaleur à absorption : - Parties : -- Autres : * Evaporateurs ventilés : * Autres évaporateurs : * Condenseurs ventilés * Autres condenseurs * Autres :
84.19	841990 9	Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : - Parties * Autres :
84.20	842099 0	Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces matières : - Parties : -- Autres :

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84 . 24	842489	Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet - similaires : - Autres appareils - Autres
84 . 25	842511 842519 842531 842542 842549	Palans; treuils et cabestans; crics et vernis : - Palans : - A moteur électrique : - Autres : - Autres treuils; cabestans : - A moteur électrique : * Autres : - Autres :
84 . 31	843110 843120 843131 843139	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appa- reils des n°s 84.25 à 84.30 : - De machines ou appareils du n° 84.25 : - De machines ou appareils du n° 84.27 : - De machines ou appareils du n° 84.28 : - D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques : - Autres :
84 . 32	Ex843290	Machines appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport - Parties * Essieux, disque lisse, crenelés, flasque de roue, roue de fer
84 . 38	843890	Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales : - Parties :
84.45	844590	Machines pour la préparation des matières textiles ; machines pour la filature, le doublage ou le retourdage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles ; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n° s 84.46 ou 84.47 - Autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles

p. 1441

84.50	845090 2	Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage : - Parties : * Autres parties de machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédent pas 10 kg
8474	847490 0	Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable : - Parties :
84.79	847989 0	Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre : - Autres machines et appareils : - Autres
84.81		Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques : - Détendeurs : 848110 9 * Autres détendeurs : 848120 0 - Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques : 848130 0 - Clapets et soupapes de retenue : 848140 0 - Soupapes de trop-plein ou de sûreté : - Autres articles de robinetterie et organes similaires : 848180 1 * Valves sertissables sur flacons en verre ou en autres matières : 848180 9 * Autres : - Parties : 848190 1 * Brise-jets : 848190 2 * Têtes de robinets : 848190 9 * Autres parties :
84.82		Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles : 848210 0 - Roulements à billes : 848220 0 - Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques : 848240 0 - Roulements à aiguilles : 848280 0 - Autres, y compris les roulements combinés :

p. 1442

84.83	Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ("vis à billes"); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation :
848310	0 - Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles :
848320	0 - Paliers à roulements incorporés :
848340	0 - Engrenages et roues de friction, autres que les simples roues et autres organes élémentaires de transmission; broches filetées à billes ("vis à billes"); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couples :
848350	0 - Volants et poulies, y compris les poulies à moufles :
848360	0 - Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation :
848390	0 - Parties :
84.84	Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de composition différente près en pochettes, enveloppes ou emballages analogues.
848490	9 - Autres
84.85	Parties de machines ou d'appareils; non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques :
848590	0 - Autres :
85.01	Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.
850140	0 - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés :
850151	- Autres moteurs à courant alternatif, monophasés : - D'une puissance n'excédant pas 750 W : * D'une puissance inférieure ou égale à 350 W :
850151	9 * Autres : -- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW :
850157	3 * Moto-réducteurs et moto-variateurs et moto-freins d'une puissance supérieure à 750 W mais n'excédant pas 75 KW :
850152	9 * Autres :

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85.03	850300	0	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 :
85.04			Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs : - Autres transformateurs -- d'une puissance n'excédent pas 1 KVA
	850431	9	* Autres
	850490	0	- Parties :
85.07			Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire - Parties
	850790	1	* Bacs et couvercles
	850790	4	* Séparateurs
85.11			Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreu par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjuncteurs- disjoncteurs utilisés avec ces moteurs :
	851110	0	- Bougies d'allumage :
	851130	0	- Distributeurs; bobines d'allumage :
	851140	0	- Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices :
	851180	0	- Autres appareils et dispositifs :
	Ex851190	0	- Régulateurs 12V
85.12			Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie- glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électri- ques, des types utilisés pour cycles ou automobiles :
	851220	9	- Autres appareils d'éclairages ou de signalisation visuelle
	851230	0	- Appareils de signalisation acoustique :
	851240	0	- Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée :
	851290	0	- Parties :
85.15			Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électrique (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés :
	851590	0	- Parties :
8516			Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pourusages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffu (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45 :

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851690	2	- Parties : * Parties d'autres chauffe-eau électriques de chauffe b.ins et d'appareils électriques pour le chauffage des locaux : * Autres :
851690	9
85.17		Appareils électriques pour la téléphoner ou la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur
Ex851790	0	- Combiné
85.18		Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même exontés dans leurs enceintes; écouteurs, même combinés avec un microphone; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son :
851830	0	- Ecouteurs, même combinés avec un microphone
85.23		Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du Chapitre 37 :
852311	0	- Bandes magnétiques :
852312	0	-- D'une largeur n'excédent pas 4 mm.
852313	0	-- D'une largeur excédent 4 mm mais n'excédent pas 6,5 mm.
		-- D'une largeur excédant 6,5 mm :
85.35		Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuits, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volt :
853590	9	-- Autres :
85.36		Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts :
853620	9	- Dojoncteurs
853641	0	-- Autres
853649	9	- Relais : -- Pour une tension n'excédant pas 60 V * Autres :

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853650	9	- Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - - Autres - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : -- Autres : * Autres : - Autres appareils - - Autres
853669	9
853690	3
8538		Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux ap des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37:
853890	0	- Autres :
85.39		Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à
853929	9	- Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : -- Autres : * Autres : - Parties...
853990	0
85.41		Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi conducteur; dispositifs photosensibles à semiconducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés :
854110	0	- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière
854160	0	- Cristaux piézo-électriques montés
85.44		Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion :
854411	1	- Fils d'une section n'excédant pas 0,15 mm :
854411	2	* Fils d'une section excédant 0,15mm mais n'excédant pas 3,2 mm :
854411	9	* Fils d'une section excédant 3,2 mm :
854430	9	- Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport : - Autres : - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80 V : - Munis de pièces de connexion :

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85.46	854620	0	Isolateurs en toutes matières pour l'électricité : - En céramique :
85.48	854800	0	Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre :
87.06	870600	9	Chassis des véhicules automobiles des n°s 8701 à 8705, équipés de leurs moteurs * Autres chassis roulant équipés de moteurs
87.07	87.0790	0	Carrosseies des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05 , y compris les cabines - Autres
87.08	870829	0	Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05 : - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : -- Autres : - Freins et servo-frein, et leurs parties
	870839	0	-- Autres
	870840	0	- Boîtes de vitesses :
	870850	0	- Ponts avec différentiel, même prouvus d'autres organe de transmission
	870860	0	- Essieux porteurs et leurs parties :
	870870	0	- Roues leurs parties et accessoires :
	870893	0	- Autres parties et accessoires : -- Embrayages et leurs parties :
	870894	0	-- Volants, colonnes et boîtiers de direction : -- Autres :
	870899	1	* Embouts pour cables :
	870899	9	* Autres :
87.14	871419	9	Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13 : - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) : -- Autres : * Autres : - Autres :
	871491	0	- Cadres et fonches et leurs parties
	871493	0	-- Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres.
	871494	0	-- Freins est compris les moyeux à freins, et leurs parties
	871496	0	-- Pédales et pédaliers et leurs parties
	871499	2	-- Autres
	871499	9	* Garde - bous de bicyclettes et autres cycles
	871499	9	* Autres
87.16	871690	0	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles, leurs parties : - Parties :
90.03	900390	0	Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties : - Parties :

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90.18

901832 0
901890 9

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphe et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels

Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires :
Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
Autres instruments et appareils
Autres |

90.29	902920 9	Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcours, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux du n° 90.15; stroboscopes : - Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes : * Autres
91.07	910700 0	Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclancher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone * Autres :
94.01	940120 0 940190 2	Sièges (à l'exclusion de ceux de n° 94-02) ; même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés véhicules automobiles - Parties * De sièges pour véhicules automobiles
95.02	950291 0 950299 1	Poupées représentant uniquement l'être humain - Parties et accessoires : - Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux - Autres
96.03	960390 1	Balais et brosses, même constituants des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparés pour articles de brosseries; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souple analogues : - Autres * Têtes préparées pour articles de brosse
96.06	960610 1 960630 0	Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons : - Boutons-pression et leurs parties : * Boutons-pression : - Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons :

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96.08		Stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèches feutres ou à autres pointes poreuses; stylos à plumes et autres stylos; stylets pour duplicateur; porte mines, porte mines; portes crayons et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celle du n°96.09 - Stylos et crayons à bille
	960810 9	* Autres - Stylos et marqueurs à mèches feutre ou à autres pointes poreuses
	960820 9	* Pointes de stylos
96.13		Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches :
	961380 9	- Autres briquets et allumeurs : * Autres :

Décret n° 96-1190 du 1er juillet 1996, fixant les conditions et modalités d'application des dispositions du paragraphe 7.2 du titre II des dispositions préliminaires du tarif des droits de douane à l'importation, tel que promulgué par la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989

ANNEXE I

Liste des intrants bénéficiant de la réduction des droits de douane dans le cadre de l'encouragement à l'industrie

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