Décret n° 96-1191 du 1er juillet 1996 portant réduction des droits de douane et suspension du…

Le Président de la république,

Sur proposition du ministre des finances,

Vu la loi n° 83-113 du 30 décembre 1989 relative à l'application d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment la loi n° 95-109 du 25 décembre 1995 portant loi de finances pour la gestion 1996,

Vula loi n° 90-111 du 30 décembre 1990 portant loi de finances pour la gestion et notamment son article 26, telle que modifiée par les textes subséquents et notamment la loi n° 94-127 du 26 décembre 1994, portant loi de finances pour la gestion 1995,

Vu la loi n° 95-6 du 23 janvier 1995, portant ratification des accords de l'Uruguay Round,

Vu la loi n° 95-109 du 25 décembre 1995 portant loi de finances pour la gestion 1996 et notamment son article 67,

Vu l'avis du ministre de l'agriculture, du ministre du commerce et du ministre de l'industrie,

Vu l'avis du tribunal administratif.

Décrète :

Article premier. - Sont réduits conformément au tableau annexé au présent décret les taux des droits de douane à l'importation des produits agricoles et agro-alimentaires prévus par l'accord sur l'agriculture annexé à l'accord instituant l'organisation mondiale du commerce ratifié par la loi n° 95-6 du 23 janvier 1996

Art. 2. - Est suspendu le droit complémentaire provisoire dû sur les importations des produits agricoles et agro-alimentaires figurant au tableau prévu à l'article premier du présent décret.

Art. 3. - Les dispositions du présent décret s'appliquent jusqu'au 31 décembre 1996.

Art. 4. - Le ministre des finances, le ministre de l'agriculture, le ministre du commerce et le ministre de l'industrie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 1er juillet 1996.

Zine El Abidine Ben Ali

p. 1449

ANNEXE

Tarifs des droits de douane
applicables aux produits agricoles
et agro-alimentaires
jusqu'au 31 décembre 1996

N° de position	Numéro du Tarif	Désignation des produits	TAUX
01.01	010111 0 010119 0 010120 0	Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: - Chevaux : -- Reproducteurs de race pure. -- Autres. - Anes, mulets et bardots.	140 140 140
01.02	010210 0 010290 1 010290 2 010290 9	Animaux vivants de l'espèce bovine: - Reproducteurs de race pure. - Autres : * Vaches laitières. * Génisses pleines ou accompagnées de leurs petits. * Autres.	174 174 174 86
01.03	010310 0 010391 0 010392 0	Animaux vivants de l'espèce porcine: - Reproducteurs de race pure. - Autres : -- D'un poids inférieur à 50 kg. -- D'un poids égal ou supérieur à 50 kg.	144 144 144
01.04	010410 1 010410 9	Animaux vivants des espèces ovine ou caprine: - De l'espèce ovine : * Reproducteurs de race pure. * Autres.	212 212
	010420 1 010420 9	- De l'espèce caprine : * Reproducteurs de race pure. * Autres.	212 212
01.05		Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques:

p. 1450

01.06	010511 0	- D'un poids n'excédant pas 185 g :	144
	010519 0	-- Coqs et poules	144
		-- Autres :
	010591 0	-- Cuqs et poules	144
	010599 0	-- Autres	144
		Autres animaux vivants:
	010600 1	* Reproducteurs de race pure	144
	010600 2	* Destinés principalement à l'alimentation humaine	144
	010600 9	* Autres	144
		Viandes des animaux de l'espèce bovine,fraîches ou réfrigérées :
02.01	020110 0	- En carcasses ou demi-carcasses	95
	020120 0	- Autres morceaux non désossés	95
	020130 0	- Désossées	97
02.02		Viandes des animaux de l'espèce bovine,congelées :
	020210 0	- En carcasses ou demi-carcasses	142
	020220 0	- Autres morceaux non désossés	142
	020230 0	- Désossées	158
02.03		Viandes des animaux de l'espèce porcine,fraîches, réfrigérées ou congelées :
		- Fraîches ou réfrigérées :
	020311 0	-- En carcasses ou demi-carcasses	144
	020312 0	-- Jambons,épaules et leurs morceaux,non désossés	144
	020319 0	-- Autres	144
		- Congelées :
	020321 0	-- En carcasses ou demi-carcasses	144
	020322 0	-- Jambons,épaules et leurs morceaux,non désossés	144
02.04		Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
	020410 0	- Carcasses et demi-carcasses d'agneau,fraîches ou réfrigérées	226
		- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées :

p. 1451

	020421 0	-- En carcasses ou demi-carcasses.	226
	020422 0	-- En autres morceaux non désossés.	226
	020423 0	-- Désossées.	226
	020430 0	- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées.	226
		- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées :
	020441 0	-- En carcasses ou demi-carcasses.	226
	020442 0	-- En autres morceaux non désossés.	226
	020443 0	-- Désossées.	226
		- Viandes des animaux de l'espèce caprine :
	020450 1	* Viandes de chèvre ou de chevreau.	212
020450 9	* Autres.	212
O2.05	020500 0	Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées.	42
O2.06		Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés :
	020610 0	- De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés.	50
		- De l'espèce bovine, congelés :
	020621 0	-- Langues.	50
	020622 0	-- Foies.	50
	020629 0	-- Autres.	50
	020630 0	- De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés.	50
		- De l'espèce porcine, congelés :
	020641 0	-- Foies.	50
	020649 0	-- Autres.	50
	020680 0	- Autres, frais ou réfrigérés.	52
	020690 0	- Autres, congelés.	52
O2.07		Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du No O1.05 :
	020710 0	- Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées.	95
		- Volailles non découpées en morceaux, congelées :
	020721 0	-- Coqs et poules.	95
	020722 0	-- Dindons et dindes.	95
	020723 0	-- Canards, oies et pintades.	95

i° 55

p. 1452

O2.08	020731 0	- Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés : -- Foies gras d'oies ou de canards.	95
	020739 1	-- Autres : * Foies d'autres volailles.	95
	020739 9	* Autres.	95
	020741 0	- Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés : -- De coqs ou de poules.	95
	020742 0	-- De dindons ou de dindes.	95
	020743 0	-- De canards, oies ou pintades.	95
	020750 0	- Foies de volailles, congelés.	95
		Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés :
	020810 0	- De lapins ou de lièvres.	144
	020820 0	- Cuisses de grenouilles.	144
020890 0	- Autres.	144
O2.09	020900 0	Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.	190
O2.10		Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats:
	021011 0	- Viandes de l'espèce porcine : -- Jambons, épaules et leurs morceaux non désossés.	212
	021012 0	-- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux.	212
	021019 0	-- Autres.	212
	021020 0	- Viandes de l'espèce bovine.	212
		- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :
	021090 1	* Foies de volailles salés ou en saumure, séchés ou fumés.	212
	021090 9	* Autres.	212
04.01		Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
		- D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% :
	040110 1	* Frais.	212
	040110 9	* autres.	212

p. 1453

04.02	040120 1	- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6% : * Lait frais...	212
	040120 9	* autres...	212
	040130 1	- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% : * Frais...	212
	040130 9	* autres...	212
		Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
		- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% : * Lait en poudre traité pour malades ou nourissons...	15
	040210 1	* Lait en poudre destiné à l'alimentation animale...	15
	040210 2	* Autres...	104
	040210 9	- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% : -- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : * pour malade ou nourissons...	15
	040221 1	* pour malade ou nourissons...	15
04.03	040221 2	- Autres : * pour malade ou nourissons...	15
	040229 1	* pour l'alimentation animale...	15
	040229 2	* autres...	124
	040229 9	- Autres : -- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants...	73
		- Autres...	73
		Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao :
	040310 0	- Yoghourt...	212
	040390 0	- Autres...	212
		Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs :

p. 1454

	040410 0	- Lactosérum,même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants.	29
	040490 0	- Autres.	190
04.05		Beurre et autres matières grasses du lait.
	040500 1	* matières grasses laitières anhydre.	54
	040500 9	* beurre et autres matières grasses.	151
04.06		Fromages et caillebotte :
	040610 0	- Fromages frais (y compris le fromage de lactoserain) non fermentés et caillebotte.	143
	040620 0	- Fromages râpés ou en poudre,de tous types.	143
	040630 0	- Fromages fondus,autres que râpés ou en poudre.	143
	040640 0	- Fromages à pâte persillée.	143
	040690 0	- Autres fromages.	143
04.07		Oeufs d'oiseaux,en coquilles,frais,conservés ou cuits:
	040700 1	* Oeufs à couver ou à incuber.	240
	040700 2	* Oeufs de gibier.	240
	040700 9	* Autres.	240
04.08		Oeufs d'oiseaux,dépourvus de leurs coquilles,et jaunes d'oeufs,frais,séchés,cuits à l'eau ou à la vapeur,moulés,congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
		- Jaunes d'oeufs :
	040811 0	-- Séchés.	31
	040819 0	-- Autres.	212
		- Autres :
	040891 0	-- Séchés.	31
04.09	040899 0	-- Autres.	212
		Miel naturel.	240
04.10	041000 0	Produits comestibles d'origine animale,non dénommés ni compris ailleurs.	174
05.01	050100 0	Cheveux bruts,même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux.	20
05.02		Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils :

p. 1455

	050210 0 050290 0	- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies... - Autres...	20 20
05.03	050300 0	Crins et déchets de crins,même en nappes avec ou sans support...	29
05.04	050400 0	Boyaux,vessies et estomacs d'animaux,entiers ou en morceaux,autres que ceux de poissons...	31
05.05		Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet,plumes et parties de plumes (même rognées),duvet,bruts ou simplement nettoyés,désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes :
	050510 0 050590 0	- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet... - Autres...	43 43
05.06		Os et cornillons,bruts,dégraissés,simplement préparés (mais non découpés en forme),acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières :
	050610 0 050690 0	- Osséine et os acidulés... - Autres...	20 20
05.07		Ivoire,écaille de tortue,fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères ma- rins,cornes,bois,sabots,ongles,griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières :
	050710 0	- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire...	43
		- Autres : * Écaille de tortue ,ongles,leurs poudres et déchets... * Autres...	20 20
	050790 1 050790 9
05.11		Produits d'origine animale,non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3.impropres à l'alimentation humaine :

p. 1456

O6.01	051110 0 051199 0	- Sperme de taureaux... - Autres : -- Autres...	17 17
	060110 1 060110 9	Bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses, griffes et rhizomes,en repos végétatif,en végétation ou en fleur; plants,plantes et racines de chicorée autres que les racines du N° 12.12 : - Bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes, en repos végétatif : * destines à la plantation... * autres... - Bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes,en végétation ou en fleur; plants,plantes et racines de chicorée : * plants, plantes et racines de chicorée... * Bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes,en végétation ou en fleur; plants, destinés à la plantation... * autres bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes,en végétation ou en fleur...	20 190 20 20 190
O6.02	060210 0 060220 0	Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons : - Boutures non racinées et greffons... - Arbres,arbustes,arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, greffés ou non... - Rhododendrons et azalées,greffés ou non... - Rosiers, greffés ou non...	20 20 190 190 20
	060230 0 060240 0	- Autres : -- Blanc de champignons... -- Autres...	190 190
	060291 0 060299 0	Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements,frais, séchés,blanchis,teints,imprégnés ou autrement préparés :	190 190
	060310 0 060390 0	- Frais... - Autres...	190 190
O6.04		Feuillages,feuilles,rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens,pour bouquets ou pour ornements, frais,séchés, blanchis,teints,imprégnés ou autrement préparés :

p. 1457

	060410 0	- Mousses et lichens.	190
		- Autres
	060491 0	-- Frais	190
	060499 0	-- Autres.	190
07.01		Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré :
	070110 0	- De semence.	190
	070190 0	- Autres.	190
07.02	070200 0	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.	190
07.03		Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes
		alliacés, à l'état frais ou réfrigéré :
	070310 0	- Oignons et échalotes.	190
	070320 0	- Aulx.	190
	070390 0	- Poireaux et autres légumes alliacés.	190
07.04		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et
		produits comestibles similaires du genre Brassica,
		à l'état frais ou réfrigéré :
	070410 0	- Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis.	190
	070420 0	- Choux de bruxelles.	190
	070490 0	- Autres.	190
07.05		Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium
		spp.), à l'état frais ou réfrigéré :
		- Laitues :
	070511 0	-- Pommées.	190
	070519 0	-- Autres.	190
		- Chicorées :
	070521 0	-- Witloof (Cichorium intybus var. foliosum).	190
	070525 0	-- Autres.	190
07.06		Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, célé-
		ris-raves, radis et racines comestibles similaires, à
		l'état frais ou réfrigéré :
	070610 0	- Carottes et navets.	144
	070690 0	- Autres.	144
07.07	070700 0	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré	140
07.08		Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou
		réfrigéré :

p. 1458

O7.09	O70810 0	- Pois (Pisum sativum)	144
	O70820 0	- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.)	144
	O70890 0	- Autres légumes à cosse	144
		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré :
	O70910 0	- Artichauts	145
	O70920 0	- Asperges	145
	O70930 0	- Aubergines	145
	O70940 0	- Céleris autres que les céleris-raves	145
		- Champignons et truffes :
	O70951 0	-- Champignons	145
	O70952 0	-- Truffes	145
	O70960 0	- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimea	145
O70970 0	- Épinards,tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)	145
	- Autres :
O70990 1	* Mais doux	145
O70990 9	* Autres	145
O7.10		Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés :
	O71010 0	- Pommes de terre	145
		- Légumes à cosse, écossés ou non :
	O71021 0	-- Pois (Pisum sativum)	145
	O71022 0	-- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.)	145
	O71029 0	-- Autres	145
	O71030 0	- Épinards,tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)	145
	O71040 0	- Mais doux	145
	O71080 0	- Autres légumes	145
O71090 0	- Mélanges de légumes	145
O7.11		Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
	O71110 0	- Oignons	194
	O71120 0	- Olives	194
	O71130 0	- Câpres	194
	O71140 0	- Concombres et cornichons	194

p. 1459

07.12	071190 1 071190 9	- Autres légumes; mélanges de légumes : * Tomates... * Autres...	194 194
		Légumes secs,même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,mais non autrement préparés :
	071210 0	- Pommes de terre,même coupées en morceaux ou en tranches mais non autrement préparées...	144
	071220 0	- Oignons...	144
	071230 0	- Champignons et truffes...	144
		- Autres légumes; mélanges de légumes :
	071290 1 071290 9	* Mais doux... * Autres...	144 144
07.13		Légumes à cosse secs,écossés,même decortiqués ou cassés :
	071310 0	- Pois (Pisum sativum)...	240
	071320 0	- Pois chiches...	120
		- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.) :
	071331 0	-- Haricots des espèces vigna mungo (L.) Hepper ou vigna radiata (L.) Wilczek...	77
	071332 0	-- Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou vigna angularis)...	95
	071333 0	-- Haricots communs (Phaseolus vulgaris)...	95
	071339 0	-- Autres...	144
	071340 0	- Lentilles...	224
	071350 0	- Fèves (Vicia faba var.major) et fèves(visa faba var.equina,vicia faba var.minor)...	240
	071390 0	- Autres...	240
07.14		Racines de manioc,d'arrow-root ou de salep,topi-nambours,patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou séchés,même débités en morceaux ou agglomérés sous formes de pellets; moelle de sagoutier :
	071410 0	- Racines de manioc...	140
	071420 0	- Patates douces...	140
	071490 0	- Autres...	140
08.01		Noix de coco,noix du Brésil et noix de cajou,fraîches ou sèches,même sans leurs coques ou décortiquées:

V° 55

p. 1460

080110 0	- Noix de coco.	43
080120 0	- Noix du Brésil.	43
080130 0	- Noix de cajou.	43
08.02	Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués :
	- Amandes :
080211 0	-- En coques.	177
080212 0	-- Sans coques.	167
	- Noisettes (Corylus spp.) :
080221 0	-- En coques.	43
080222 0	-- Sans coques.	144
	- Noix communes :
080231 0	-- En coques.	43
080232 0	-- Sans coques.	43
080240 0	- Châtaignes et marrons (castanea spp.	43
080250 0	- Pistaches.	212
080290 0	- Autres.	174
08.03	Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches:
080300 1	* Fraîches.	100
080300 2	* Sèches.	43
08.04	Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs :
080410 0	- Dattes.	240
	- Figues :
080420 1	* Fraîches.	240
080420 2	* Sèches et dénaturées.	240
080420 9	* Autres.	240
080430 0	- Ananas.	240
080440 0	- Avocats.	240
080450 0	- Goyaves, mangues et mangoustans.	240
08.05	Agrumes, frais ou secs :
080510 0	- Oranges.	240
080520 0	- Mandarines (y compris les tangerines et satsumus); cléméntines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes.	240
080530 0	- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia).	240

p. 1461

	080540 0 080590 0	- Pamplemousses et pomelos. - Autres.	240 240
08.06		Raisins, frais ou secs :
	080610 0 080620 0	- Frais. - Secs.	190 190
08.07		Melons (y compris les pastèques) et papayes frais :
	080710 0 080720 0	- Melons (y compris les pastèques).	190 190
08.08		- Papayes.	190
		Pommes, poires et coings, frais :
	080810 0 080820 0	- Pommes. - Poires et coings.	240 240
08.09		Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais :
	080910 0 080920 0 080930 0 080940 0	- Abricots. - Cerises. - Pêches, y compris les brugnons et nectarines. - Prunes et prunelles.	240 240 240 240
08.10		Autres fruits, frais :
	081010 0 081020 0 081030 0 081040 0 081090 0	- Fraises. - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres framboises. - Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau. - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre vaccinium. - Autres.	190 190 190 190 190
08.11		Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
	081110 1 081110 9	- Fraises : * Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. * Autres.	100 100
	081120 1 081120 9	- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres framboises et groseilles à grappes ou à maquereau : * Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. * Autres.	100 100

Jounal Officiel de la République Tunisienne — 9 juillet 1996

p. 1462

O8.12	O81190 1 O81190 9	- Autres : * Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. * Autres.	100 100
	O81210 0 O81220 0 O81230 0	Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état : - Cerises. - Fraises. - Autres	73 73 73
O8.13	O81310 0 O81320 0 O81330 0 O81340 0 O81350 0	Fruits séchés autres que ceux des n°s O8.01 à O8.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre : - Abricots. - Pruneaux. - Pommes. - Autres fruits. - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre.	174 174 174 174 174
	O81400 0	Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.	140
O9.01	O90111 0 O90112 0	Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange : - Café non torréfié : -- Non décaféiné. -- Décaféiné.	15 15
	O90121 0 O90122 0 O90130 0	- Café torréfié : -- Non décaféiné. -- Décaféiné. Coques et pellicules de café. Succédanés du café contenant du café : * non torriés. * torrifiés.	31 31 95

p. 1463

Journial Officiel de la République Tunisienne — 9 juillet 1996

O9.02	Thé :
O90210 0	- Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg.	95
O90220 0	- Thé vert (non fermenté) présenté autrement.	15
O90230 0	- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg.	95
O90240 0	- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés autrement.	15
O9.03	O90300 0	Maté.
O9.04	Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta,séchés ou broyés ou pulvérisés :
O90411 0	- Poivre :
O90412 0	-- Non broyé ni pulvérisé.	43
O90420 0	-- Broyé ou pulvérisé.	190
O90500 0	Piments séchés ou broyés ou pulvérisés.	190
O9.05	Vanille.	25
O9.06	Cannelle et fleurs de cannelier :
O90610 0	- Non broyées ni pulvérisées.	43
O90620 0	- Broyées ou pulvérisées.	140
O9.07	O90700 0	Girofles (antoflos,clous et griffes).
O9.08	Noix muscades,macis,amomes et cardamomes :
O90810 0	- Noix muscades.	43
O90820 0	- Macis.	43
O90830 0	- Amomes et cardamomes.	43
O9.09	Graines d'anis, de badiane,de fenouil,de coriandre. de cumin,de carvi ou de genièvre :
O90910 0	- Graines d'anis ou de badiane.	174
O90920 0	- Graines de coriandre.	174
O90930 0	- Graines de cumin.	174
O90940 0	- Graines de carvi.	174
O90950 0	- Graines de fenouil ou de genièvre.	174
O9.10	Gingembre,safran,curcuma,thym,feuilles de laurian curry et autres épices :

p. 1464

	091010 0	- Gingembre	140
		- Safran :
	091020 1	* non broyés ni moulus	43
	091020 9	* broyés ou moulus	140

	091030 0	- Curcuma	43
	091040 0	- Thym; feuilles de laurier	43
	091050 0	- Curry	43
		- Autres épices :
	091091 0	-- Mélanges visées à la note 1 b) du présent Chapitre	140
	091099 0	-- Autres	140
10.01		Froment (blé) et méteil :
	100110 0	- Froment (blé) dur	92
	100190 0	- Autres	115
10.02	100200 0	Seigle	95
10.03	100300 0	Orge	88
10.04		Avoine :
	100400 1	- Pour l'ensemencement	140
	100400 9	- Autres que pour l'ensemencement	140
10.05		Mais :
	1005'0 0	- De semence	15
	100590 0	- Autre	17
10.06		Riz :
	100610 0	- Riz en paille (riz paddy)	27
	100620 0	- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)	27
	100630 0	- Riz semi-blanchi ou blanchi,même poli ou glace	27
	100640 0	- Riz en brisures	27
10.07		Sorgho à grains :
	100700 1	- Sorgho à grains pour l'ensemencement	20
	100700 9	- Autres que pour l'ensemencement	20
10.08		Sarrasin,millet et alpiste; autres céréales :
		- Sarrasin :
	100810 1	* de semence	140
	100810 9	* autres	140

p. 1465

	100820 1	- Millet : * de semence	140
100820 9	* autres	140
100830 1	- Alpiste : * de semence	140
100830 9	* autres	140
100890 1	- Autres céréales: * Dari destiné à l'insemencement	140
100890 2	* Dari non destiné à l'ensemencement	140
100890 3	* Autres céréales destinés à l'ensemencement	140
100890 9	* Autres graines non destinés à l'ensemencement	140
11.01	110100 0	Farines de froment (blé) ou de méteil	190
11.02		Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil :
	110210 0	- Farine de seigle	190
110220 0	- Farine de maïs	190
110230 0	- Farine de riz	190
110290 0	- Autres	190
11.03		Gruaux,semoules et agglomérés sous forme de pellets,de céréales :
	- Gruaux et semoules :
	- De froment (blé) :
110311 1	* Gruaux	190
110311 2	* Semoule	190
	- D'avoine :
110312 1	* Gruaux	190
110312 2	* Semoule	190
	- De maïs :
110313 1	* Gruaux	190
110313 2	* Semoule	190
	- De riz :
110314 1	* Gruaux	190
110314 2	* Semoule	190
	- D'autres céréales :
110319 1	* Gruaux	190
110319 2	* Semoule	190

p. 1466

11.04	110321 0 110329 0	- Agglomérés sous forme de pellets : -- De froment (blé)... 190 -- D'autres céréales... 190
	Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus :
	- Grains aplatis ou en flocons :
110411 0 110412 0 110419 0	-- D'orge... 190 -- D'avoine... 190 -- D'autres céréales... 190
	- Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :
110421 0 110422 0 110423 0 110429 0 110430 0	-- D'orge... 190 -- D'avoine... 190 -- De maïs... 190 -- D'autres céréales... 190 - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus... 190
	Farine, semoule et flocons de pommes de terre :
110510 0 110520 1 110520 9	- Farine et semoule... 142 - Flocons : * destinés à l'alimentation du bétail... 142 * pour d'autres destinations... 73
	Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° O7.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° O7.14; farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8 :
11.06		- Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° O7.13 : * farine de pois chiche... 142 * autres... 43
110610 1 110610 9
110620 0 110620 0	- Farines et semoules de sagou, des racines ou des tubercules du n° O7.14... 43 - Farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8... 43
110630 0
11.07		Malt, même torréfié :
110710 0 110720 0	- Non torréfié... 43 - Torréfié... 43

p. 1467

11.08	Amidons et fécules; Inuline :
	- Amidons et fécules :
110811 0	- Amidon de froment (blé)... 31
110812 0	- Amidon de maïs... 31
110813 0	- Fécule de pommes de terre... 43
110814 0	- Fécule de manioc (cassave)... 140
	-- Autres amidons et fécules :
110819 1	* Autres amidons... 31
110819 9	* Autres fécules... 140
110820 0	- Inuline... 43
11.09	Gluten de froment (blé), même à l'état sec... 31
12.01	Fèves de soja, même concassées... 15
12.02	Arachides non grillés ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées :
120210 0	- En coques... 240
120220 0	- Décortiquées, même concassées... 240
12.03	Coprah... 29
12.04	Graines de lin, même concassées... 43
12.05	Graines de navette ou de colza, même concassées... 17
12.06	Graines de tournesol, même concassées... 95
12.07	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés :
120710 0	- Noix et amandes de palmiste... 29
120720 0	- Graines de coton... 20
120730 0	- Graines de ricin... 20
120740 0	- Graines de sésame... 31
120750 0	- Graines de moutarde... 24
120780 0	- Graines de carthame... 29
	- Autres :
120791 0	- Graines d'oeillette ou de pavot... 29
120792 0	- Graines de karité... 29
120799 0	- Autres... 29

p. 1468

12.08		Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde :
	120810 0	- De fèves de soja.	29
	120890 0	- Autres.	29
12.09		Graines, fruits et spores à ensemencer:
		- Graines de betteraves :
	120911 0	-- Graines de betteraves à sucre.	20
	120919 0	-- Autres.	17
		- Graines fourragères, autres que les graines de betteraves :
	120921 0	-- De luzerne.	20
	120922 0	-- De trèfle (Trifolium spp.).	20
	120923 0	-- De fétuque.	20
	120924 0	-- Du pâturin des prés du kentucky (Poa pratensis L.).	20
	120925 0	-- De ray grass (Lolium multiflorum Lam, lolium, perenne L.).	20
	120926 0	-- De flèole des prés.	20
	120929 0	-- Autres.	20
	120930 0	- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs.	20
		- Autres :
		-- Graines de légumes :
	120991 1	* Graines de courges à ensemencer agréés par le Ministère de l'Agriculture.	95
	120991 2	* Autres graines de courge à ensemencer.	73
	120991 9	* Autres graines potagères à ensemencer.	17
		-- Autres :
	120999 1	* Graines forestières à ensemencer.	43
	120999 9	* Autres graines, fruits et spores à ensemencer.	95
12.10		Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets;
		lupuline :
	121010 0	- Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets.	29
	121020 0	- Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.	29
12.11		Plantes, parties de plantes, graines et fruits des essences utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés :

p. 1469

12.12	121110 0	- Racines de réglisse	20
	121120 0	- Racines de ginseng	20
		- Autres :
	121190 *	*Poivre de cubébe	43
	121190 9	* Autres	73
		Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches ou sèches, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Chichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:
	121210 0	- Caroubes, y compris les graines de caroubes	29
	121220 0	- Algues	140
	121230 0	- Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes	140
		- Autres :
121291 0	121291 0	-- Betteraves à sucre	140
	121292 0	-- Cannes à sucre	20
121299 1	121299 1	-- Autres :
	121299 9	* Racines de chicorée	29
1213	121300 0	Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets	140
12.14		Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets :
	121410 0	- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne	174
	121490 0	- Autres	174
13.01		Gomme laqué; gommes, résines, gommes-résines et baumes, naturels :
	130110 0	- Gomme laqué	29
	130120 0	- Gomme ardoïque	29
		- Autres
	130190 1	* Baumes naturelles	29
130190 9		Autres	29

p. 1470

13.02	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux,même modifiés :
130211 0	- Sucs et extraits végétaux :
130212 0	-- Opium... 20
130213 0	-- De régisse... 20
130214 0	-- De fujiblon... 20
130215 0	-- De pyréthre ou de l'acides de plantes à roréine... 20
130219 0	-- Autres... 20
130220 0	- Matières pectiques,pectinates et pectates... 20
130231 0	- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux,même modifiés :
130232 0	-- Agar-agar... 20
130239 0	-- Mucilages et épaississants de caroubes,de graines de caroubes ou de graines de guarée,même modifiés... 20
14.01	Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins,roseaux,joncs,osiers,raphia,paille de céréales nettoyées,blanchies ou teintes,écorces de tilleul,par exemple) :
140110 0	- Bambous... 20
140120 0	- Rotins... 20
140190 0	- Autres... 20
14.02	Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (Kapok,crin végétal, crin marin,par exemple),même en nappes avec ou sans support en autres matières :
140210 0	- Kapok... 31
140291 0	-- Crin végétal... 31
140299 0	-- Autres... 73
14.03	Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho,pinsava,chiendent,istle,par exemple), même en torsades ou en faisceaux :
140310 0	- Sorgho à balais (sorghum vulgar vie,technique)... 20
140390 0	- Autres... 20

p. 1471

14.04		Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs:
	140410 1	- Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage :
	140410 9	* Henné.	235
		* Autres.	20
	140420 0	- Linters de coton.	20
		- Autres :	20
	140490 1	* Grains durs, pépins, coques et noix à tailler.	20
	140490 2	* Alfa brut.	43
	140490 9	* Autres.	64
15.01		Saindoux; autres graisses de porc et graisses de volailles, fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants :
	150100 1	* A usages industriels autres que la fabrication des produits alimentaires.	31
	150100 9	* Autres.	190
15.02		Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, brutes ou fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants :
	150200 1	* A usages industriels autres que la fabrication des produits alimentaires.	27
	150200 9	* Autres.	27
15.03	150300 0	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.	27
15.05		Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline :
	150510 0	- Graisse de suint brute (suintine).	20
	150590 0	- Autres.	29
15.06	150600 0	Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.	29
15.07		Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
	150710 0	- Huile brute, même dégommée.	15
	150790 0	- Autres.	23

p. 1472

15.08	Huile d'arachide et ses fractions,même raffinées, mais non chimiquement modifiées :	20
150810 0	- Huile brute.	95
150890 0	- Autres.
15.09	Huile d'olive et ses fractions,même raffinées mais non chimiquement modifiées :	168
150910 0	- Vierges.	168
150990 0	- Autres.
15.10	Autres huiles et leurs fractions,obtenues exclusivement à partir d'olives,même raffinées,mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09	168
15.11	Huile de palme et ses fractions,même raffinées, mais non chimiquement modifiées :	20
151110 0	- Huile brute.	43
151190 0	- Autres.
15.12	Huiles de tournesol,de carthame ou de coton et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées :	43
151211 0	- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions :	95
151219 0	- Autres.
151221 0	- Huile de coton et ses fractions :	43
151229 0	- Huile brute,même dépourvue de gossypol.	43
151229 0	- Autres.
15.13	Huiles de coco (huile de coprah),de palmiste ou de babassu et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées :	20
151311 0	- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions :	43
151319 0	- huiles brute.
151321 0	- Autres.
151329 0	- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions :	20

p. 1473

15.14		Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
	151410 1	- Huiles brutes : * De colza...	15
	151410 9	* Autres...	23
	151490 0	- Autres...	40
15.15		Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinés, mais non chimiquement modifiées :
	151511 0	- Huile de lin et ses fractions :
	151519 0	-- Huile brute...	20
		-- Autres...	174
	151521 0	- Huile de maïs et ses fractions :
	151529 0	-- Huile brute...	43
		-- Autres...	174
	151530 1	- Huile de ricin et ses fractions :
	151530 9	* Huile brute...	29
		* Autres...	31
	151540 1	- Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions :
	151540 9	* Huile brute...	43
		* Autres...	43
	151550 1	- Huile de sésame et ses fractions :
	151550 9	* Huile brute...	43
		* Autres...	43
	151560 1	- Huile de jojoba et ses fractions :
	151560 9	* Huile brute...	43
		* Autres...	43
	151590 1	- Autres :
	151590 9	* Huiles brutes...	43
		* Autres...	43
15.16		Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifées, réestérifiées ou élaldinisées, même raffinées, mais non autrement préparées :
	151610 0	- Graisses et huiles animales et leurs fractions...	100
	151620 0	- Graisses et huiles végétales et leurs fractions...	100

p. 1474

15.17	151710 0 151790 0	Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 : - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide - Autres	100 100
15.18	151800 0	Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.	29
15.19	151911 0 151912 0 151913 0 151919 0	Acides gras monocarboxyliques industriels : -- Acide stéarique -- Acide oléique -- Tail acides gras -- Autres	20 20 20 20
	151920 0 151930 0	- Huiles acides de raffinage - Alcools gras industriels	20 20
15.20	152010 0 152090 0	Glycérines, même pure; eaux et lessives glycérineuses : - Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses - Autres, y compris la glycérine synthétique	20 20
15.21	152110 0 152190 0	Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. Cires végétales Autres	20 29
15.22	152200 0	Dégrais; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales	29

p. 1475

16.01	160100 0	Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.	140
16.02		Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang :
	160210 0	- Préparations homogénéisées.	174
	160220 0	- De foies de tous animaux.	174
		- De volailles du n° O1.05 :
	160231 0	-- De dinde.	174
	160239 0	-- Autres.	174
		- De l'espèce porcine :
	160241 0	-- Jambons et leurs morceaux.	174
	160242 0	-- Epaules et leurs morceaux.	174
	160249 0	-- Autres, y compris les mélanges.	174
	160250 0	- De l'espèce bovine.	174
		- Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux :
	160290 1	* D'ovins.	174
	160290 2	* De gibiers ou lapins.	174
	160290 9	* Autres.	174
16.03		Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poissons :	43
17.01		Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide :
	170111 0	- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :
	170112 0	-- De canne.	15
		-- De betterave.	15
	170131 0	- Autres :
		-- Additionnes d'aromatisants ou de colorants.	172
	170199 1	- Autres :
	170199 9	* Saccharose chimiquement pur.	43
		* Autres.	15

p. 1476

17.02		Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés :
		- Lactose et sirop de lactose :
	170210 1	* Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants...	43
	170210 9	* Autres...	29
		- Sucre et sirop d'érable :
	170220 1	* Sucre d'érable additionné d'aromatisants ou de colorants...	43
	170220 9	* Autres...	29
		- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose :
	170230 1	* Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants...	43
	170230 9	* Autres...	20
		- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose :
	170240 1	* Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants...	43
	170240 9	* Autres...	20
	170250 0	- Fructose chimiquement pur...	29
		- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose :
	170260 1	* Fructose additionné d'aromatisants ou de colorants...	43
	170260 9	* Autres...	29
		- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) :
	170290 1	* Autres sucres additionnés d'aromatisants ou de colorants...	43
	170290 9	* Autres...	43
17.03		Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre :
	170310 0	- Mélasses de canne...	20
	170390 0	- Autres...	20

p. 1477

17.04		Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) :
	170410 0	- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre...	100
	170490 0	- Autres...	100
18.01	180100 0	Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés	30
18.02	180200 0	Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao	25
18.03		Pâte de cacao, même dégraissée :
	180310 0	- Non dégraissée...	33
	180320 0	- Complétement ou partiellement dégraissée...	33
18.04	180400 0	Beurre, graisse et huile de cacao...	33
18.05	180500 0	Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants...	43
18.06		Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao :
	180610 0	- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants	100
	180620 0	- Autres préparations présentées soit en blocs d'un poids excédant 2 Kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 Kg...	100
		- Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :
	180631 0	-- Fourrés...	100
	180632 0	-- Non fourrés...	100
	180690 0	- Autres...	100
19.01		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s O4.01 à O4.04, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs :

p. 1478

19.02	190110 1	- Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail : * Farines lactées, même sucrées, contenant du cacao.	73
	190110 2	* Farines lactées, même sucrées, ne contenant pas de cacao.	73
	190110 3	* Lait et crème de lait en poudre destinés à être assimilés par les malades.	15
	190110 9	* Autres.	43
	190120 0	- Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05.	95
		- Autres : * Extraits de malt.	29
	190190 1	* Autres.	95
	190190 9
		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, souilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni, couscous, même préparé :
		- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : -- Contenant des œufs.	190
190211 0	-- Autres.	190
190219 0	- Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées	190
190220 0	- Autres pâtes alimentaires.	190
190230 0	- Couscous.	190
19.03	190300 0	Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.	140
19.04		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple); céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées :
	190410 0	- Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage.	100
	190490 0	- Autres.	100
19.05		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de féculs en feuilles et produits similaires.

p. 1479

20.01	190510 0	- Pain croustillant dit "knäckebrot"	190
	190520 0	- Pain d'épices	190
	190530 0	- Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes	100
	190540 0	- Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés	100
		- Autres :
	190590 1	* Hosties, cachets pour médicaments	31
	190590 2	* Pains de régime	31
	190590 9	* Autres	190
		Légumes fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
	200110 0	- Concombres et cornichons	100
200120 0	- Oignons	100
20.02		- Autres :
	200190 1	* Olives	95
	200190 2	* Câpres	95
	200190 9	* Autres	95
20.03		Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
	200210 0	- Tomates, entières ou en morceaux	95
	200290 0	- Autres	155
20.04		Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
	200310 0	- Champignons	140
	200320 0	- Truffes	140
20.05		Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés :
	200410 0	- Pommes de terre	150
		- Autres légumes et mélanges de légumes :
	200490 1	* Petits pois, haricots verts, carottes et mélanges de ces légumes	150
	200490 2	* Olives	150
	200490 3	* Câpres	150
20.05		Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés :

p. 1480

200510 0	- Légumes homogénéisés	174
200520 0	- Pommes de terre	174
200530 0	- Choucroute	174
200540 0	- Pois (Pisum sativum)	174
	- Haricots (Vigna spp., Phaséolus spp.) :
200551 0	-- Haricots en grains	174
200559 0	-- Autres	174
200560 0	- Asperges	174
200570 0	- Olives	174
200580 0	- Mais doux (Zea mays var, saccharata)	174
	- Autres légumes et mélanges de légumes :
200590 1	* Câpres	174
200590 9	* Autres	174
200600 0	Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttes, glacés ou cristallisées)	95
2007	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
200710 0	- Préparations homogénéisées	95
	- Autres :
200791 0	-- Agrumes	95
200799 0	-- Autres	95
2008	Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs :
	- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :
200811 0	-- Arachides	174
200819 0	-- Autres, y compris les mélanges	174
200820 0	- Ananas	174
200830 0	- Agrumes	174
200840 0	- Poires	174
200850 0	- Abricots	174
200860 0	- Cerises	174
200870 0	- Pêches	174
200880 0	- Fraises	174

p. 1481

20.09	200891 0	- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 20.08.19 :
	200892 0	-- Coeurs de palmiers	174
	200899 0	-- Mélanges	174
		-- Autres	174
		Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
	200911 0	- Jus d'orange :
	200919 0	-- Congelés	100
		-- Autres	100
	200920 0	- Jus de pamplemousse ou de pomelo	100
	200930 0	- Jus de tout autre agrume	100
200940 0	200940 0	- Jus d'ananas	100
	200950 0	- Jus de tomate	100
	200960 0	- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)	100
	200970 0	- Jus de pomme	100
		- Jus de tout autre fruit ou légume :
21.01	200980 1	* Jus d'abricot	100
	200980 9	* Autres	100
		- Mélanges de jus	100
21.02		Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés :
	210110 0	- Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café...	53
	210120 0	- Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparation à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté...	43
	210130 0	- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés...	40
21.02		Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées :
		- Levures vivantes :
	210210 1	* Levures de culture vivantes	31
210210 9	* Autres levures vivantes	114

p. 1482

21.03	210220 0 - levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts...	142
	210230 0 - Poudres à lever préparées...	142
21.04	Préparations pour sauces et sauces préparées; con-diments et assaisonnements,composés; farine de moutarde et moutarde préparée :
	210310 0 - Sauce de soja...	140
	210320 0 - "Tomato-Ketchup" et autres sauces tomates...	140
	- Farine de moutarde et moutarde préparée : * Farine de moutarde... 140 * Moutarde préparée... 140 210330 1 * Moutarde préparée... 140 210390 0	140
21.05	- Autres...	140
	Préparations pour soupes,potages ou bouillons; soupes,potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées :
21.06	210410 0 - Préparations pour soupes,potages ou bouillons; soupes,pota-ges ou bouillons préparés...	140
	210420 0 - Préparations alimentaires composites homogénéisées...	140
21.06	210500 0 Glaces de consommation,même contenant du cacao...	73
	Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
22.01	210610 0 - Concentrés de protéines et substances protéiques texturées... - Autres : * Extraits concentrés pour boissons gazeuses... 0 * Autres...	43
	210690 1 * Extraits concentrés pour boissons gazeuses... 0 * Autres...	43
22.02	Eaux,y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées,non addition-nées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromati-secs; glace et neige :
	22Q110 0 - Eaux minérales et eaux gazéifiées... 140 220190 0 - Autres... 140
22.02	Eaux,y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées,additionnées de sucre ou d'autres édulco-rants ou aromatisées,et autres boissons non alcooliques,à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09 :

p. 1483

220210 0	- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées...	174
220290 0	- Autres...	174
220300 0	Bières de malt...	100
2204	Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09 :
220410 1	- Vins mousseux :
220410 9	* Champagne...	43
	* Autres...	43
220421 0	- Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
220429 0	-- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l...	43
	-- Autres...	43
220430 0	- Autres moûts de raisin...	43
22.05	Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques :
220510 0	- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l...	43
220590 0	- Autres...	43
22.06	Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple)...	43
22.07	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
220710 1	- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus :
220710 9	* Pour le compte de l'Etat...	20
	* Autres...	43
220720 1	- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
220720 9	* Pour le compte de l'Etat...	20
	* Autres...	43
22.08	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons :

p. 1484

	220810 1	- Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons : * destinés à la fabrication de limonades gazeuses, soda ou sirop.	43
220810 9	* autres.	43
220820 0	- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin.	43
220830 0	- Whiskies.	43
220840 0	- Rhum et tafia.	43
220850 0	- Gin et genièvre.	43
- Autres : * Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80 % vol présenté pour le compte de l'Etat.		43
220890 2	* Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80 % vol autre que pour le compte de l'Etat.	43
220890 9	* Autres.	43
22.09	220900 0	Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique.	95
23.01		Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons :
23.02	230110 0	- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons.	95
	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses:
230210 0	- De maïs.	50
230220 0	- De riz.	50
230230 0	- De froment.	50
230240 0	- D'autres céréales.	50
23.03	230250 0	- De légumineuses.	50
	Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets:
230310 0	- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires.	73
230320	- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie.	53

p. 1485

	230330 0	- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie	20
23.04	230400 0	Tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomérés sous forme de pellets,de l'extraction de l'huile de soja	17
23.05	230500 0	Tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomérés sous forme de pellets,de l'extraction de l'huile d'arachide	20
23.06		Tourteaux et autres résidus solides,même broyés ou agglomérés sous forme de pellets,de l'extraction de graisses ou huiles végétales,autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 :
	230610 0	- De coton	20
	230620 0	- De lin	20
	230630 0	- De tournesol	20
	230640 0	- De navette ou de colza	20
	230650 0	- De noix de coco ou de coprah	20
	230660 0	- De noix ou d'amandes de palmiste	20
	230690 0	- Autres	20
23.07	230700 0	Lies de vin; tartre brut	20
23.08		Matières végétales et déchets végétaux,résidus et sous-produits végétaux,même agglomérés sous forme de pellets,des types utilisés pour l'alimentation des animaux,non dénommés ni compris ailleurs :
	230810 0	- Glands de chêne et marrons d'Inde	174
	230890 0	- Autres	20
23.09		Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux :
	230910 0	- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail	174
	230990 0	- Autres	20
24.01		Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac :
	240110 0	- Tabacs non écôtés	25
	240120 0	- Tabacs partiellement ou totalement écôtés	25
	240130 0	- Déchets de tabac	43
24.02		Cigares (y compris ceux à bouts coupés),cigarillos et cigarettes,en tabac ou en succédanés de tabac :

p. 1486

240220 0
240290 0

- Cigarettes contenant du tabac...
- Autres...

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués;
tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et
sauces de tabac :

240310 0
240391 0
240399 0 | - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en
toute proportion...

Autres :

-- Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"...
-- Autres...
Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ou nitrosés :

290543 0
290544 0 | - Mannitol...

D-glucitol (sorbitol)...

Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris
celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes;
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les
graisses, les huiles fixes, les cires ou matières
analogues, obtenues par enflourage ou macération;
sous-produits terpéniques résiduaires de la
déterpénation des huiles essentielles; eaux distil-
lées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles
essentielles :

330111 0
330112 0
330113 0
330114 0
330119 0

330121 0
330122 0
330123 0
330124 0
330125 0
330126 0 | 20
20

43
43
43
43
43
43
43
43
43
43
43
43
43
43 |

p. 1487

	330129 1	– Autres : * De romarin, de myrte, d’armoise blanche et de marjolaine. 43
	330129 9	* Autres. 31
	330130 0	- Résinoïdes. 31
		- Autres : * Solutions concentrées d’huiles essentielles. 31
	330190 1	* Sous-produits terpéniques. 31
	330190 2	* Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles. 31
	330190 3
35.01		Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine :
	350110 0	- Caséines. 20
	350190 0	- Autres. 20
35.02		Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines :
	350210 0	- Ovalbumine. 20
	350290 0	- Autres. 20
35.03		Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; Ichtyocolle; autres colles d’origine animale, à l’exclusion des colles de caséine du n° 35.01:
	350300 1	* Gélatines et leurs dérivés. 20
	350300 9	* Autres. 20
35.04	350400 0	Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome...
35.05		Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés :
	350510 0	- Dextrine et autres amidons et fécules modifiés. 20
	350520 0	- Colles. 20

p. 1488

38.09		Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordancage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industries du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:
	380910 0	- A base de matières amylacées	20
38.23		Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs :
	382360 0	- Sorbitol autre que celui du n° 2905.44	23
41.01		Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues :
	410110 0	- Peaux entières de bovins, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'elles sont sèches, 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et 14 kg lorsqu'elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées	20
	410121 0	- Autres peaux de bovins, fraîches ou salées vertes :
	410122 0	-- Entières	20
	410129 0	-- Croupons et demi-croupons	20
	410130 0	-- Autres	20
	410140 0	- Autres peaux de bovins, autrement conservées	20
		- Peaux d'équidés	20
41.02		Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent chapitre :
	410210 0	- Lainées	20
	410221 0	- Epilées ou sans laine :
	410229 0	-- Picklées	20
		-- Autres	20

p. 1489

41.03		Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1b) ou 1c) du présent chapitre :
	410310 0	- De caprins	20
	410320 0	- De reptiles	31
	410390 0	- Autres	31
43.01		Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01,41.02 ou 41.03 :
	430110 0	- De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	43
	430120 0	- De lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	43
	430130 0	- D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	43
	430140 0	- De castors, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	43
	430150 0	- De rats musqués, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	43
	430160 0	- De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes ;	43
	430170 0	- De phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes	43
	430180 0	- Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues, ou pattes	43
	430190 0	- Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie	43
50.01	500100 0	Cocons de vers à soie propres au dévidage	20
50.02	500200 0	Soie grège (non moulinée)	20
50.03		Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés):
	500310 0	- Non cardés ni peignés	20
	500390 0	- Autres	20
51.01		Laines, non cardées ni peignées :
	510111 0	En suint, y compris les laines lavées à dos :
	510119 0	- Laines de tonte	18
		- Autres	18
		- Dégraissées, non carbonisées :

p. 1490

	S10121 0 S10129 0 S10130 0	-- Laines de tonte... -- Autres... - Carbonisées...	18 18 18
S1.02		Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés :
	S10210 0 S10220 0	- Poils fins... - Poils grossiers...	20 20
S1.03		Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés:
	S10310 0 S10320 0 S10330 0	- Blousses de laine ou de poils fins... - Autres déchets de laine ou de poils fins... - Déchets de poils grossiers...	20 20 20
S2.01		Coton, non cardé ni peigné :
	S20100 1 S20100 9	* Coton hydrophile ou blanchi... * Autres...	17 17
S2.02		Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) :
	S20210 0	- Déchets de fils...	20
	S20291 0 S20299 0	- Autres : -- Effilochés... -- Autres...	20 20
S2.03	S20300 0	Coton, cardé ou peigné...	22
S3.01		Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés):
	S30110 0	- Lin brut ou roui...	20
	S30121 0 S30129 0 S30130 0	- Lin brisé, teilé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé: -- Brisé ou teilé... -- Autre...	20 20 20
S3.02		Chanvre (cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) :
	S30210 0 S30290 0	- Chanvre brut ou roui...	20 20

p. 1491

Décret n° 96-1191 du 1er juillet 1996 portant réduction des droits de douane et suspension du droit complémentaire provisoire à l'importation des produits agricoles et agro-alimentaires

ANNEXE

Dans le même numéro — Ministère des finances