Ministère de l'agriculture

Arrêté du ministre de l'agriculture du 1er octobre 1996, modifiant l'arrêté du 16 novembre 1991 portant création de cellules territoriales de vulgarisation agricole dans les commissariats régionaux au développement agricole de Sfax, de Medenine, de Siliana, de Nabeul, de Kasserine, de Monastir, de Gabès, de Sidi Bouzid, de Ben Arous et de Jendouba

Publié au Journal Officiel n° 83 du 15 octobre 1996, page 2037

Le ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 89-44 du 8 mars 1989, portant création des commissariats régionaux au développement agricole telle que complétée par la loi n° 94-116 du 31 octobre 1994,

Vu le décret n° 89-832 du 29 juin 1989, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de

fonctionnement des commissariats régionaux au développement agricole tel que modifié et complété par le décret n° 92-1872 du 26 octobre 1982,

Vu le décret n° 89-1233 du 31 août 1989, fixant l'organisation spécifique du commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid,

Vu l'arrêté du 16 novembre 1991, portant création de cellules territoriales de vulgarisation agricole dans les commissariats régionaux au développement agricole de Sfax, de Medenine, de Siliana, de Nabeul, de Kasserine, de Monastir, de Gabès, de Sidi Bouzid, de Ben Arous et de Jendouba,

Arrête :

Article premier. - Le tableau n° 8 relatif à la création de cellules territoriales de vulgarisation agricole dans le commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid et figurant à l'article premier de l'arrêté du 16 novembre 1991 susvisé est refondu comme suit :

p. 2038
CELLULEZONE D'INTERVENTION
DélégationIMADA
JelmaJelma- Baten El Ghazal Nord - Baten El Ghazal Sud - Labiedh - El Adhla - Le Zrigue - Jelma Ouest - Jelma Est - Ghédir Zitouna - El Himaya.
SébalaSébala- Sébala - Layoun - M'Ghila - Essoud - El Amra.
El MazzounaEl MazzounaEl Mazzouna - El Ghris Est - Daouara - El Founi El Khaoui - Besbès - Essoud - El Khoubna - Bouhedma.
Menzel BouzaïaneMenzel Bouzaïane- Menzel Bouzaïane - El Kherchef - Kallel - El Kharouba - El Omrane - El Amria.
Sidi Bouzid EstSidi Bouzid Est- Lassouda - El Ogla - Garet Hadid - Zitouna - El Amra - Bennour - El Makarem - Faïdh - Aïn Rabaou - Lahouaz.
Sidi Bouzid OuestSidi Bouzid Ouest- Touila - Sdakia - Oum Lâadham 1 et 2 - Sidi Salem - Hichria - Friou.
Ouled HaffouzOuled Haffouz- Ouled Haffouz - Dhouibet Nord - Dhouibet Sud - Aksouda - Chouachnia - Lembarkia - Lahania - Sidi Khlif - Sidi Ellafi.
RegabRegab- Regab - Khecham Ouest - Khecham Est - Saïda Nord - Saïda Sud - Ksar Lahmam Ouest - Ksar Lahmam Est - Farch Ghrib - Ouled Ayouni - Boudinou - Eredhâa - Rihana - Sekba - Goulab.
MeknassyMeknassy- Meknassy Nord - Meknassy Est - Meknassy Ouest - El Mabrouka - Jabas - Ghris Ouest - Zouarâa - Ennasr - Mich.
Souk El JedidSouk El Jedid- Souk El Jedid - Bir Badr - Hachana - Seghdal - Ghriouis - El Ksira - Rimilia - Zafzaf.
Bir H'FaïBir H'Faï- Bir H'Faï - M'Hamdia - M'Zara - El Ksar - Bir Bousbî - Bir Amama - Ouergha - Rahal - Essalama.
Sidi Ali Ben AounSidi Ali Ben Aoun- Sidi Ali Ben Aoun - Essahla - El Ouara - Ouled Brahim - El Mansoura Est et Ouest - Rabta.

Art. 2. - Le commissaire régional au développement agricole de Sidi Bouzid, est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 1er octobre 1996.

Le Ministre de l'Agriculture

M'Hamed Ben Rejeb

Vu

Le Premier Ministre

Hamed Karoui

NOMINATION

Citer : Arrêté du ministre de l'agriculture du 1er octobre 1996, JORT n° 83 du 15 octobre 1996, p. 2037.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.