Le ministre des affaires religieuses,
Vu le décret n° 94-597 du 22 mars 1994, fixant les attributions du ministère des affaires religieuses,
Vu le décret n° 94-598 du 22 mars 1994, portant organisation du ministère des affaires religieuses,
Vu le décret n° 96-49 du 16 janvier 1996, fixant le contenu des plans de mise à niveau de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisation et suivi,
Vu l'arrêté du ministre des affaires religieuses du 28 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère des affaires religieuses,
Vu la circulaire n° 8 du 9 février 1996, fixant les modalités pratiques que chaque département est appelé à prendre pour la préparation de son plan de mise à niveau et notamment son point 11,
Vu le manuel des procédures relatif à la gestion des affaires des chargés des affaires des mosquées, des "zéouias" et des "kouttebs",
Arrête :
Article premier. - Est approuvé le manuel des procédures relatif à la gestion des affaires des chargés des affaires des mosquées, des "zéouias" et des "kouttebs".
Art. 2. - L'ensemble des services concernés sont chargés de l'application du contenu de ce manuel.
Art. 3. - Les directeurs du coran, des mosquées et de la prédication, des affaires administratives et financières et de la planification sont chargés de la mise à jour de ce manuel chaque fois que c'est nécessaire.
Art. 4. - Le présent arrêté est publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 18 mars 1997.
Le Ministre des Affaires Religieuses
Ali Chebbi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui