Le ministre de l'enseignement supérieur.
Vu la loi n° 81-63 du 11 juillet 1981, portant création d'un institut supérieur de la documentation à Tunis.
Vu la loi n° 87-61 du 13 novembre 1987, ratifiant le décret-loi n° 87-4 du 24 septembre 1987, portant création d'une faculté des sciences juridiques, politiques et sociales à Tunis,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,
Vu la loi n° 90-106 du 26 novembre 1990, portant création et transformation de facultés, et notamment son article premier,
Vu la loi 94-127 du 26 décembre 1994, portant loi de finances pour la gestion 1995, et notamment son article 33, relatif à la suppression de l'école normale supérieure à Bizerte,
Vu la loi n° 95-5 du 2 janvier 1995, portant fusion de l'institut supérieur de la jeunesse et l'institut supérieur de l'animation culturelle en un seul établissement public dénommé "l'institut supérieur de l'animation pour la jeunesse et la culture",
Vu la loi n° 95-40 du 24 avril 1995, portant création, transformation et scission d'établissement d'enseignement supérieur,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié, notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993, et notamment son article 35,
Vu le décret n° 91-227 du 4 février 1991, portant changement d'appellation d'un établissement public,
Vu le décret n° 95-2501 du 18 décembre 1995, portant changement d'appellation de deux établissements publics,
Vu le décret n° 97-403 du 21 février 1997, portant changement d'appellation d'établissements d'enseignement supérieur,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 février 1990, fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, notamment l'arrêté du 12 novembre 1996, et notamment les articles 2, 3, 4, et 6,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de l'agriculture, du transport, des communications, de la culture, de la santé publique, des affaires sociales et de la jeunesse et de l'enfance du 18 janvier 1997, portant refonte de la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'avis des doyens et directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents de l'université des lettres, des arts et des sciences humaines de Tunis, de l'université des sciences, des techniques et de médecine de Tunis, de l'université de droit, d'économie et de gestion de Tunis et de l'université de Sfax pour le Sud,
Arrête :
Article premier. - L'article 2 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Art. 2. (nouveau) - La liste des départements et des unités de recherche des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université des lettres, des arts et des sciences humaines de Tunis, est fixée comme suit :
1) Faculté des lettres à Manouba :
- département d'arabe
- département de français
- département d'anglais
- département d'histoire
- département de géographie
- département des langues
- département des religions comparées
2) Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis :
- département d'histoire
- département de géographie
- département d'arabe
- département de français
- département d'anglais
- département de sociologie
- département de philosophie
- département de psychologie
- département de l'éducation civique
- département de recherche, de publication et de bibliographie.
3) Institut Bourguiba des langues vivantes :
- département d'arabe et de traduction
- département d'anglais
- département des langues
- département de français
- département du développement de l'enseignement de l'anglais spécialisé
4) Institut supérieur de l'éducation et de la formation continue :
- département des lettres et de la langue arabe
- département des langues étrangères
- département des sciences humaines
- département des sciences éducatives
- département des mathématiques
- département des sciences physiques et techniques
- département des sciences naturelles
5) Institut de presse et des sciences de l'information :
- département de la formation fondamentale
- département de la presse écrite et audiovisuelle.
- département de la communication
6) Institut supérieur de la documentation à Tunis
- département des techniques documentaires
- département des systèmes d'information documentaire
7) Institut supérieur de l'histoire du mouvement national
- unité des études et des recherches archivistiques
- unité des études et des recherches d'histoire orale et de documentation audiovisuelle
- unité des lieux de mémoire et des musées
- unité des études et des recherches historiques
8) Institut supérieur de l'animation pour la jeunesse et la culture
- département de la formation générale
- département des techniques d'animation
9) Ecole national d'architecture et d'urbanisme de Tunis
- département d'architecture
- département d'urbanisme
10) Institut supérieur des beaux arts de Tunis :
- département des arts plastiques
- département d'art et métiers
Art. 2. - Le paragraphe 2 de l'article 3 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Paragraphe 2 (nouveau) : Faculté de sciences de Bizerte :
- département des mathématiques et d'informatique
- département de physique
- département de chimie
- département des sciences naturelles
Il est ajouté à l'article 3 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé un paragraphe 7 ainsi libellé.
7- Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis
- département des mathématiques et d'informatique
- département de physique
- département de chimie
Article . 3. - L'article 4 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé est modifié comme suit :
Article 4 (nouveau) : La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de droit, d'économie et de gestion de Tunis est fixée comme suit :
1) Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis :
- département de droit public
- département de droit privé
- département des sciences politiques
- département des sciences criminelles
2) Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis :
- département d'économie
- département de gestion
- département des méthodes quantitatives
3) faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis :
- département de droit public
- département de droit privé
4) Institut des hautes études commerciales :
- département des finances
- département des méthodes quantitatives
- département de gestion
- département de comptabilité
- département de droit
- département d'économie
5) Institut supérieur de gestion :
- département de comptabilité
- département des finances
- département d'informatique
- département de marketing
- département de ressources humaines
- département d'économie
- département des méthodes quantitatives
- département de droit de l'entreprise
- département de management
6) Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises :
- département de comptabilité
- département de gestion et d'informatique
- département de droit
- département d'économie et des méthodes quantitatives
7) Ecole supérieure de commerce de Tunis
- département d'économie et des méthodes quantitatives appliquées
- département des sciences de gestion et de comptabilité
- département des sciences fiscales et juridiques
Article 4 : l'article 6 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Article 6 (nouveau) : La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sfax pour le Sud est fixée comme suit :
1) Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax :
- département des sciences économiques
- département des sciences de gestion
- département d'informatique de gestion
- département des méthodes quantitatives
- département de comptabilité
2) Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax
- département d'arabe
- département de français
- département de philosophie
- département d'histoire
- département de géographie
- département d'anglais
3) Faculté des sciences de Sfax
- département des mathématiques
- département de physique
- département de chimie
- département de biologie
- département de géologie
- département d'informatique
4) Faculté de droit de Sfax
- département de droit public
- département de droit privé
5) Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax
- département des mathématiques et informatique
- département de physique et de technologie
- département de chimie
- département de biologie et géologie
6) Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Gabès
- département des mathématiques et d'informatique
- département de physique et de technologie
- département de chimie
7) Ecole nationale des ingénieurs de Sfax
- département de génie électrique
- département de génie mécanique
- département de génie des matériaux
- département de génie biologique
- département de génie géologique
- département de mathématiques appliquées
- laboratoire des sciences de l'environnement
8) Ecole nationale des ingénieurs de Gabès
- département de génie des procédés
- département de génie civil
- département de génie électrique
9- Ecole supérieure de commerce de Sfax
- département de gestion
- département de comptabilité et de droit
- département d'économie, de méthodes quantitatives et d'informatique
10) Institut supérieur des beaux arts de Sfax
- département des arts plastiques
- département d'art et métiers
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 24 juin 1997.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui