Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 87-64 du 13 novembre 1987, relative à la création de l'école nationale d'ingénieurs de Monastir,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'on modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,
Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu le décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales et notamment son titre premier.
Vu l'arrêté du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'examen.
Sur proposition du conseil scientifique,
Après délibération du conseil de l'université du centre,
Après habilitation du conseil des universités,
Arrête :
Article premier. - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens en vue de l'obtention des diplômes d'études approfondies délivrés par l'école nationale d'ingénieurs de Monastir.
Art. 2. - L'école nationale d'ingénieurs de Monastir délivre le diplôme d'études approfondies dans la spécialité suivante :
- génie énergétique.
Titre premier
du régime des études
Art. 3. - Les études en vue de l'obtention du diplôme d'études approfondies durent quatre semestres consécutifs répartis comme suit :
a) deux semestres consacrés aux enseignements,
b) deux semestres consacrés à un travail de recherche sanctionné par la préparation d'un mémoire de recherche.
Art. 4. - L'inscription en vue de la préparation du diplôme d'études approfondies a lieu conformément aux dispositions de l'article 10 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 ci-dessus visée.
Les enfants peuvent être autorisés à prendre une deuxième inscription en première année et une deuxième inscription en deuxième année du diplôme d'études approfondies.
Art. 5. - Sont admis à s'inscrire en première année du diplôme d'études approfondies en génie énergétique les candidats titulaires d'un diplôme d'ingénieur ou d'une maîtrise en sciences physiques ou d'un diplôme admis en équivalence ainsi que les élèves de la dernière année d'une école d'ingénieurs.
L'inscription est accordée par le directeur sur avis de la commune du diplôme d'études approfondies.
Art. 6. - Sont admis à s'inscrire en deuxième année des diplômes d'études approfondies les candidats ayant subi avec succès les examens de la première année et obtenu l'accord d'un enseignant ayant qualité pour corriger les mémoires de recherche.
Art. 7. - La présence aux cours théoriques, conférences, travaux pratiques et stage de recherche est obligatoire. La commission du diplôme d'études approfondies propose au directeur de l'école les modalités de contrôle de l'assiduité ainsi que les cours d'absences tolérées.
Art. 8. - L'école nationale d'ingénieurs de Monastir peut, dans le cadre des calculs préétablis, organiser des cours en collaboration avec des institutions tunisiennes ou étrangères.
Chapitre I
de la première année des diplômes d'études approfondies
Art. 1. - Les enseignements dispensés dans le cadre de la première année du diplôme d'études approfondies en génie énergétique comprennent six (6) modules obligatoires et quatre (4) modules optionnels choisis par l'étudiant au début de chaque année universitaire.
Les enseignements théoriques sont complétés par des sommes dont le volume horaire annuel est de quinze heures.
L'ordre de chaque module ainsi que son volume horaire annuel sont de 100 conformément aux tableaux suivants :
I/ Nbre des obligatoires :
| MODULES | VOLUME HORAIRE ANNUEL |
|---|---|
| 1 - Mécanique et thermodynamique des milieux continus | 26 H |
| 2 - Turbulence et instabilité thermo-convective | 26 H |
| 3 - Méthodes de calcul numérique | 26 H |
| 4 - Méthodologie de la recherche expérimentale | 26 H |
| 5 - Transferts couplés de chaleur | 26 H |
| 6 - Anglais | 26 H |
II/ Modules optionnels :
| MODULES | VOLUME HORAIRE ANNUEL |
|---|---|
| Energie nucléaire | 15 H |
| Écoulements polyphasiques | 15 H |
| Mécanique des fluides avancée | 15 H |
| Acoustique | 15 H |
| Combustion | 15 H |
| Choix et caractérisation des matériaux | 15 H |
| Énergie et environnement | 15 H |
| Énergie nouvelles et renouvelables | 15 H |
| Méthodes phototermiques | 15 H |
| Détermination expérimentales des caractéristiques thermophysiques | 15 H |
| Méthodologie de la recherche expérimentale | 15 H |
Journal Officiel de la République Tunisée — 12 août 1997
Chapitre II
de la deuxième année des diplômes d'études approfondies
Art. 10. - La deuxième année du diplôme d'études approfondies comprend un stage de recherche sanctionné par la préparation d'un mémoire de recherche.
Ne peut s'inscrire en deuxième année du diplôme d'études approfondies que le candidat ayant été déclaré admis aux examens de la première année dudit diplôme.
Art. 11. - Le choix du sujet de mémoire a lieu au début du premier semestre de la deuxième année du diplôme d'études approfondies, parmi une liste de sujets arrêtée par le directeur de l'école sur proposition de la commission du diplôme d'études approfondies.
Art. 12. - Le stage de recherche, visé à l'article 10 du présent arrêté, a lieu, à plein temps, durant la deuxième année du diplôme d'études approfondies, dans l'un des laboratoires associés à la formation, sous la direction d'un enseignant de l'école nationale d'ingénieurs de Monastir ayant qualité pour diriger des travaux de recherche.
Le directeur de l'école peut autoriser la direction des stages par des enseignants d'autres établissements d'enseignement supérieur ayant qualité pour diriger des travaux de recherche.
| MODULES OBLIGATOIRES |
|---|
| 1- Mécanique et thermodynamique des milieux continu |
| 2- Turbulence et instabilité thermo-convective |
| 3- Méthodes de calcul numérique |
| 4- Méthodologie de la recherche expérimentale |
| 5- Transferts couplés de chaleur |
| 6- Anglais |
| MODULES OPTIONNELS |
| SEMINAIRES |
Les séminaires donnent lieu à un rapport rédigé par l'étudiant qui sera noté par un enseignant désigné par la commission du diplôme d'études approfondies. La note obtenue est affectée, dans le calcul de la moyenne générale, d'un coefficient 1.
Art. 16. Est déclaré admis en première année du diplôme d'études approfondies, tout étudiant ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 dans les épreuves sanctionnant les différents modules obligatoires et optionnels.
Le candidat non admis à la session principale repasse à la session de rattrapage les épreuves dans lesquelles il a obtenu une note inférieure à 10/20.
Le candidat qui se présente à la session de rattrapage bénéficie pour chaque épreuve d'examen, de la meilleure des notes finales obtenus à la session principale et à la session de rattrapage.
Art. 17. - Les examens de la deuxième année consistent en la présentation d'un mémoire de recherche et sa soutenance devant un jury.
Le mémoire de recherche du diplôme d'études approfondies est soutenu conformément à l'article 11 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993. En cas d'ajournement, il est accordé à l'étudiant un délai supplémentaire de trois mois en vue de reviser son mémoire selon les observations du jury et de le soutenir au nouveau.
Art. 18. - Le diplôme d'études approfondies est délivré conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 ci-dessus visé.
Art. 13. - Le mémoire de recherche est agréé, inscrit et préparé conformément aux dispositions des articles 4 et de 8 à 12 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 ci-dessus visé.
Titre II
du régime des examens
Art. 14. - Les examens de la première année du diplôme d'études approfondies sont organisés en deux sessions de classes : une session principale suivie d'une session de rattrapage se déroulant une semaine au moins après la présentation des résultats de la session principale.
La commission du diplôme d'études approfondies propose au candidat le certifique de l'établissement les dates des deux sessions de classe.
Art. 15. - Les examens de la première année du diplôme d'études approfondies en génie énergétique se composant de deux écoles qui sanctionnent les modules cités à l'article 9 du présent arrêté.
La durée et les coefficients de ces épreuves sont fixés conformément au tableau suivant :
| DURÉE | COEFFICIENT |
|---|---|
| 2 H | 2 |
| 2 H | 2 |
| 2 H | 2 |
| 2 H | 2 |
| 2 H | 2 |
| 1 H 30 | 1 |
| 1H 30 pour chaque module | 1 pour chaque module |
| Rapport | 1 |
du diplôme indiquera en outre la moyenne d'admission aux examens de la première année du diplôme d'études approfondies.
Art. 19. - Le présent arrêté sera publié au Jourla Officiel de la République Tunisienne.
Fris. le 28 juillet 1997.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jari
To
V. S. S. S. S. S.
P. J. K. Karoni
Arrêt du ministre de l'enseignement supérieur du 28 juillet 1997, fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études approfondies en sciences et techniques des arts délivré par l'institut supérieur des beaux arts de Tunis.
Le ministre de l'enseignement supérieur,
le 1er mai 1997 au 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui font l'article et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997.
le 1er mai 1997 au 24 avril 1995, portant création, transformation et scission d'établissements d'enseignement supérieur et notamment son article 3.
le 1er mai 1997 au 24 avril 1995, portant création, transformation et scission d'établissements d'enseignement supérieur et notamment le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant création de la vie universitaire, ensemble les textes qui font l'article et notamment le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987.
p. 1481Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu le décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales et notamment son titre premier,
Vu le décret n° 97-403 du 21 février 1997, portant changement d'appellation des établissements d'enseignement supérieur,
Vu l'arrêté du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'examen,
Sur proposition du conseil scientifique,
Après délibération du conseil de l'université des lettres, des arts et des sciences humaines,
Après habilitation du conseil des universités,
Arrête :
Article premier. - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens en vue de l'obtention des diplômes d'études approfondies en sciences et techniques des arts délivré par l'institut supérieur des beaux arts de Tunis.
Titre premier
du régime des études
Art. 2. - Les études en vue de l'obtention du diplôme d'études approfondies durent quatre semestres consécutifs répartis comme suit :
a) deux semestres consécutifs consacrés aux enseignements,
b) deux semestres consécutifs consacrés à la préparation d'un mémoire.
Art. 3. - L'inscription en vue de la préparation du diplôme d'études approfondies en sciences et techniques des arts à lieu aux dispositions de l'article 5 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 ci-dessus visé.
| Modules | Enseignements | Formules enseignements et leur volume horaire annuel | Coefficient | |
|---|---|---|---|---|
| Cours théoriques | Atelier | |||
| M1 | - lectures de l'art | 5 h | 1 | |
| - histoire des arts | 5 h | |||
| M2 | - méthodologie | 5 h | 1 | |
| - anthropologie culturelle | 5 h | |||
| M3 | - matériaux et créativité | 52 h | 1 | |
| - méthodologie appliquée aux projets | 52 h |
Art. 9. - La deuxième année du diplôme d'études approfondies comprend des stages de recherche organisés dans l'un des laboratoires associés à la formation, ainsi qu'une préparation d'un mémoire d'une centaine de pages.
Art. 10. - Le mémoire de recherche porte sur un sujet original. Il est agréé, inscrit, préparé et soutenu conformément aux dispositions des articles 4 et 8 à 12 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 ci-dessus visé.
Titre II
du régime des examens
Art. 11. - Les examens de la première année du diplôme d'études approfondies comportent deux sessions :
- une session principale annuelle ou semestrielle, selon le cas, dont les dates sont fixées au début de chaque année universitaire par le directeur de l'institut supérieur des beaux arts sur proposition de la commission du diplôme d'études approfondies,
- une session de rattrapage ouverte aux candidats déclarés non admis à la session principale, une semaine au moins après la proclamation des résultats de la session principale.
1. Le candidat peuvent être autorisés à prendre une deuxième inscription en première année et une deuxième inscription en deuxième année du diplôme d'études approfondies.
2. - Sont admis à s'inscrire en première année du diplôme d'études approfondies en sciences et techniques des arts les candidats titulaires de l'un des diplômes suivants :
- un maîtrise en sciences et techniques des arts,
- un maîtrise en arts plastiques ou en arts graphiques,
- un baccalauréat en art et métiers,
- un diplôme admis en équivalence à l'un des diplômes ci-dessus mentionnés.
L'inscription est accordée par le directeur après avis de la commission du diplôme d'études approfondies.
Art. 12. - Sont admis à s'inscrire en deuxième année du diplôme d'études approfondies en sciences et techniques des arts, les candidats ayant subi avec succès les examens de la première année et de leur accord d'un enseignant ayant qualité pour diriger les membres de recherche.
Art. 13. - La présence aux cours théoriques, ateliers et stages de recherche est obligatoire. La commission du diplôme d'études approfondies propose au directeur de l'établissement les modalités de contrôle de l'assiduité ainsi que le nombre d'absences tolérées.
Art. 14. - L'institut supérieur des beaux arts de Tunis peut, dans le cadre d'accords préétablis, organiser des cours en collaboration avec des institutions tunisiennes ou étrangères.
Art. 15. - Les enseignements dispensés dans le cadre de la première année du diplôme d'études approfondies en sciences et techniques des arts comprennent trois (3) modules obligatoires.
1. - Il est de chaque module, les enseignements qu'il comporte et leurs termes, son volume horaire annuel, ainsi que son coefficient sont d'abord conformément aux tableaux suivants :
Art. 16. - Le candidat non admis à la session principale repasse à la session de rattrapage les modules dans lesquels il a obtenu une note inférieure à 10/20. Toutefois, les enseignements dispensés sous forme d'ateliers ne font pas l'objet de la session de rattrapage.
Le candidat qui se présente à la session de rattrapage héberge pour chaque épreuve d'examen de la meilleure des deux notes à ses obtenus aux deux sessions d'examen.
Art. 17. - Le régime d'évaluation des enseignements de la première année du diplôme d'études approfondies est basé sur le contrôle continu et les examens de fin d'année ou de semestre.
La moyenne des notes du contrôle continu intervient pour le tiers (1) dans le calcul de la moyenne générale, y compris pour la session de rattrapage.
Art. 18. - Est déclaré admis en première année du diplôme d'études approfondies en sciences et techniques des arts tout étudiant ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20.
Art. 19. - La soutenance du mémoire de recherche se déroule, au titre de la session principale, pendant la deuxième moitié du mois de juin.
p. 1482Le directeur de l'institut supérieur des Beaux Arts peut, à titre exceptionnel, et après avoir favorable de la commission du diplôme d'études approfondies, autoriser le candidat non admis, à soutenir le mémoire au titre de la session de rattrapage au mois de septembre.
Art. 16. - Le diplôme d'études approfondies est délivré conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 ci-dessus visé.
Il indiquera en outre, la moyenne d'admission aux examens de la première année du diplôme d'études approfondies en sciences et technique des arts.
Art. 17. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis le 28 juillet 1997.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
le Premier ministre
Hamed Karoui