Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 83-66 du 9 juillet 1983, portant transformation de la faculté des ciences et techniques de Sfax en école nationale d'ingénieurs à Sfax,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,
Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu le décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales et notamment son titre premier,
Vu l'arrêté du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'exams,
Sur proposition du conseil scientifique,
Après délibération du conseil de l'université de Sfax pour le sud,
Après habilitation du conseil des universités,
Arrête :
Article premier. - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens en vue de l'obtention des diplômes d'études approfondies délivrés par l'école nationale d'ingénieurs de Sfax,
Art. 2. - l'école nationale d'ingénieurs de Sfax délivre les diplômes d'études approfondies dans les spécialités suivantes :
- électronique,
- génie biologique,
Titre premier
du régime des études
Art. 3. - les études en vue de l'obtention des diplômes d'études approfondies mentionnés à l'article 2 du présent arrêté, durent quatre semestres consécutifs répartis comme suit :
a) deux semestres consécutifs consacrés aux enseignements,
b) deux semestres consécutifs consacrés à la préparation d'un mémoire de recherche et, éventuellement, à des séminaires de formation pédagogique et de recherche,
Art. 4. - l'inscription en vue de la préparation des diplômes d'études approfondies a lieu conformément aux dispositions de l'article 5 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 susvisé.
Les candidats peuvent être autorisés à prendre une deuxième inscription en première année et une deuxième inscription en deuxième année du diplôme d'études approfondies concerné.
Art. 5. - sont admis à s'inscrire en première année des diplômes d'études approfondies les candidats titulaires d'une maîtrise es-sciences ou d'un diplôme admis en équivalence ainsi que les titulaires d'un diplôme d'ingénieur délivré par l'une des écoles d'ingénieurs ou facultés.
Sont également admis à s'inscrire en première année les étudiant inscrits en dernière année d'études d'un diplôme d'ingénieur dont la durée normale est supérieure à quatre ans.
L'inscription est accordée par le directeur de l'école sur avis de la commission du diplôme d'études approfondies concernée.
Art. 6. - Sont admis à s'inscrire en deuxième année des diplômes d'études approfondies, les étudiants ayant subi avec succès les examens de la première année et obtenu l'accord d'un enseignant ayant qualité, qui accepte de diriger le mémoire de recherche.
Ils sont tenus de rendre compte, régulièrement, des résultats de leurs travaux de recherche à l'enseignant encadreur.
Art. 7. - la présence aux cours théoriques, aux séminaires et aux stages de recherche est obligatoire. La commission du diplôme d'études approfondies propose au directeur de l'établissement les modalités de contrôle de l'assiduité ainsi que le nombre d'absence tolérées.
Art. 8. - Les sujets des mémoires de recherche proposés pour chaque diplôme d'études approfondies sont affichés aux étudiant admis en deuxième année qui doivent formuler leurs voeux pour le choix d'un sujet auprès du responsable du diplôme d'études approfondies.
La commission du diplôme d'études approfondies agréé définitivement les sujets des mémoires de recherche.
Chapitre 1
Du diplôme d'études approfondies en électronique
Art. 9. - Les enseignements de la première année du diplôme d'études approfondies en électronique comportent des enseignements théoriques portant sur quatre modules obligatoires.
Ces enseignements sont semestriels ou annuels.
Les enseignements théoriques sont complétés par des conférences et des séminaires.
Un enseignement de mise à niveau, destiné aux candidats d'origines diverses, devant compléter leur formation par apport à un pré-requis de connaissances est organisé au début de l'année universitaire.
Cet enseignement, d'une durée de quarante cinq (45) heures, est organisé sous forme de cours théoriques et porte notamment sur les thèmes suivants :
- introduction aux semi-conducteurs,
- système et circuits logiques,
- microprocesseurs.
Art. 10. - L'objet de chaque module, les enseignements s'y rapportant ainsi que son volume horaire annuel sont définis conformément au tableau suivant :
p. 182| Modules | Enseignements | Volume horaire annuel |
|---|---|---|
| Micro-électronique | - Les composants de l'électronique intégrée | 15 H |
| - Technologie de fabrication des circuits intégrés | 15 H | |
| - Micro-architecture et conception des circuits intégrés bipolaires | 15 H | |
| - Micro-architecture et conception des circuits intégrés métal Oxyde Silicium (C.I.M.O.S) | 15 H | |
| - Architecture des systèmes | 15 H | |
| - Architecture des circuits analogiques | 15 H | |
| - A.S.I.C (application spécifique Integrated Circuit) précaractérisé et à la demande. | 15 H | |
| Electronique des systèmes | - Signal et bruit | 15 H |
| - Systèmes électroniques d'imagerie | 15 H | |
| - Réseaux de transmission | 15 H | |
| - Simulation des systèmes électroniques | 15 H | |
| - Architecture des processeurs avancés | 15 H | |
| - A S I C programmable 1 | 15 H | |
| - A S I C programmable 2 | 15 H | |
| Electronique industrielle | - Composants de puissance | 15 H |
| - Synthèse des systèmes de puissance | 15 H | |
| - Commutation | 15 H | |
| - Modélisation des composants de puissance | 15 H | |
| - Méthodes d'étude des systèmes de puissance | 15 H | |
| - A S I C de puissance | 15 H | |
| C.A.O. et A.S.I.C | - Conception assistée par ordinateur : C.A.O | 75 H |
| - A S I C | ||
| Total | 375 H |
Chapitre 2
Du diplôme d'études approfondies en génie biologique
Art. 11. - Les enseignements de la première année du diplôme d'études approfondies en génie biologique comportent des enseignements théoriques portant sur cinq modules obligatoires. Ces enseignements sont semestriels ou annuels.
Les enseignements théoriques sont complétés par des conférences et des séminaires.
Art. 12. - L'objet de chaque module ainsi que son volume horaire annuel sont définis conformément au tableau suivant :
| Modules | Volume horaire annuel |
|---|---|
| - Génie enzymatique et toxicologie | 70 H |
| - Biologie moléculaire et génie génétique | 110 H |
| - Immunologie et génétique humaine | 60 H |
| - Biotechnologie végétale | 70 H |
| - Microbiologie appliquée | 58 H |
| Total | 368 H |
Titre II
Du régime des examens
Art. 13. - Les examens de la première année des diplômes d'tudes approfondies comportent deux sessions : une session principale et une session de rattrapage organisées en fin d'année universitaire. La session de rattrapage a lieu une semaine au moins après la proclamation des résultats de la session principale.
Pour les enseignements s'effectuant au premier semestre, les examens sont organisés à la fin du semestre, la session de rattrapage ayant lieu en fin d'année universitaire.
Art. 14. - Les examens de la première année des diplômes d'études approfondies comportent des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission.
Sont déclarés admissibles les étudiants ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 aux épreuves écrites de chacun des diplômes d'études approfondies, telles que prévues à l'article 16 du présent arrêté.
Les étudiants déclarés non admissibles repassent à la session de rattrapage, les épreuves dans lesquelles ils n'ont pas obtenu la moyenne.
Sont déclarés admis, les étudiants admissibles ayant subi les épreuves orales propres à chaque diplôme d'études approfondies et ayant obtenu une moyenne générale aux épreuves d'admissibilité et d'admission égale ou supérieure à 10/20.
Pour le calcul de la moyenne d'admission, les épreuves d'admissibilité sont affectées du coefficient 2.
Art. 15. - Les étudiants qui se présentent à la session de rattrapage, bénéficient de la meilleure des notes finales obtenues aux deux sessions d'examen.
Art. 16. - La nature et la durée des épreuves des examens de la première année pour chacun des diplômes d'études approfondies visés à l'article 2 du présent arrêté sont définis conformément aux tableaux suivants :
p. 1831/ La première année du diplôme d'études approfondies en électronique :
| Epreuves | Nature | Durée des épreuves écrites |
|---|---|---|
| Micro électronique | Ecrit et Oral | 4 H |
| Electronique des systèmes | Ecrit et Oral | 4 H |
| Electronique industrielle | Ecrit et Oral | 4 H |
| C. A. O. et A. S. I. C | Ecrit et Oral | 4 H |
2/ La première année du diplôme d'études approfondies en génie biologique :
| Epreuves | Nature | Durée des épreuves écrites |
|---|---|---|
| Génie enzymatique et toxicologie | Ecrit et Oral | 3 H |
| - Biologie moléculaire et génie génétique | Ecrit et Oral | 4 H |
| - Immunologie et génétique humaine | Ecrit et Oral | 3 H |
| - Biotechnologie végétale | Ecrit et Oral | 3 H |
| - Microbiologie appliquée | Ecrit et Oral | 3 H |
Art. 17. - Le mémoire de recherche du diplôme d'études approfondies est soutenu oralement et publiquement devant un jury conformément à l'article 11 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 sus-visé. En cas d'ajournement, il est accordé à l'étudiant un délai supplémentaire de trois mois en vue de réviser son mémoire selon les observations du jury et de le soutenir de nouveau.
Art. 18. - Le diplôme d'études approfondies est délivré conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 susvisé. Il indiquera, en outre, la moyenne d'admission aux examens de la première année du diplôme d'études approfondies.
Art. 19. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 10 janvier 1998.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui