Ministère de l'enseignement supérieur

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 10 janvier 1998, fixant le régime des études et des examens applicable à l'école supérieure des sciences et techniques de Tunis en vue de l'obtention des diplômes nationaux scientifiques et techniques de premier cycle et de maîtrise en électronique et instrumentation, de sciences et techniques en génie mécanique, en génie électrique et en génie civil

Publié au Journal Officiel n° 6 du 20 janvier 1998, page 173

Le ministre de l'enseignement supérieur,

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,

Vu la loi n° 94-7 du 17 janvier 1994, portant création de l'école supérieure des sciences et techniques de Tunis,

Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,

Vu le décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques tel que modifié par le décret n° 96-1465 du 26 août 1996 et notamment son article 7,

Vu l'arrêté du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'examen,

Sur proposition du conseil scientifique,

Après délibération du conseil de l'université des sciences, des techniques et de médecine,

Après habilitation du conseil des universités,

Arrête :

Article premier. - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicables à l'école supérieure des sciences et techniques de Tunis en vue de l'obtention des diplômes nationaux scientifiques et techniques de premier cycle et de maîtrise en électronique et instrumentation, de sciences et techniques en génie mécanique, en génie électrique et en génie civil.

Titre premier

Du régime des études

Art. 2. - Les études en vue de l'obtention du diplôme national de premier cycle et du diplôme national de maîtrise sont réparties en deux cycles de deux années chacun.

Les enseignements de chaque cycle comprennent un volume horaire de 1700 heures réparties sur les deux années d'études. Ces enseignements sont dispensés sous forme de cours théoriques, de travaux dirigés et de travaux pratiques, ils sont semestriels ou annuels.

Art. 3. - Le nombre d'absences ne peut dépasser les 10% du volume horaire global d'une année d'études, en cas de dépassement l'élève concerné n'est pas autorisé à se présenter aux épreuves de la session principale.

Il est toutefois permis à l'élève, dans la limite dudit pourcentage, de s'absenter dans des modules à concurrence de 20% du volume horaire global s'y rapportant. Au-delà des 20% l'élève est privé de la participation à l'examen de la session principale du module considéré.

Chapitre premier

Du diplôme national scientifique

et technique de premier cycle

Art. 4. - Les enseignements du premier cycle comportent douze (12) modules autonomes ou groupes de modules obligatoires.

L'objet de chaque module, les enseignements qu'il comporte et leur forme, le volume horaire hebdomadaire ainsi que leurs coefficients, sont définis conformément aux deux tableaux suivants :

p. 174

Première année du premier cycle

M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
MI 1- Algèbre1 H 302 H-37,5 %
- Analyse1 H 302 H-37,5 %4
- Informatique0 H 450 H 45-25 %
PH 1- Electricité1 H 301 H 301 H50 %3
- Mécanique1 H 301 H-50 %
CH 1- Chimie1 H 301 H 300 H 30100 %2
STP 1- Construction mécanique1 H1 H-40 %
- Production mécanique1 H1 H-40 %3
- Mécanique générale0 H 300 H 30-20 %
TSE- Technologie et schéma1 H1 H-50 %2
- Technologie des systèmes automatisés1 H1 H-50 %
LA 1- Anglais0 H 450 H 45-50 %2
- Français0 H 450 H 45-50 %
Volume horaire global14 H 1514 H 451 H 30

Deuxième année du premier cycle

M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
MI 2- Géométrie1 H 302 H-37,5 %
- Analyse1 H 302 H-37,5 %4
- Informatique0 H 450 H 45-25 %
PH 2- Electromagnétisme2 H1 H 3060 %3
- Thermodynamique0 H 450 H 451 H25 %
- Optique0 H 300 H 3015 %
CH 2- Chimie organique0 H 450 H 450 H 3050 %2
- Chimie inorganique0 H 450 H 4550 %
STP 2- Construction mécanique1 H1 H-33 %
- Production mécanique1 H0 H 300 H 3033 %3
- Mécanique générale1 H1 H-34 %
EElectronique1 H 301 H 301 H100 %2
LA 2- Anglais0 H 300 H 30-50 %2
- Français0 H 300 H 30-50 %
Volume horaire global14 H14 H3 H

Chapitre 2

Du diplôme national de maîtrise

Art. 5. - Les enseignements du deuxième cycle comprennent les spécialités suivantes :

  • sciences et techniques en génie mécanique,
  • sciences et techniques en génie électrique,
  • sciences et techniques en génie civil,
  • électronique et instrumentation.

Art. 6. - Sont admis à s'inscrire en première année du deuxième cycle les élèves et les étudiants titulaires du diplôme national scientifique et technique de premier cycle ou d'un diplôme admis en équivalence.

Ces élèves sont orientés en première année du deuxième cycle vers les différentes spécialités prévues à l'article 5 du présent arrêté suivant leurs choix, leurs résultats en premier cycle et en fonction des capacités d'encadrement pédagogique existantes.

p. 175

Les capacités d'encadrement pédagogique sont fixées par le directeur de l'école après avis d'une commission d'orientation composée du directeur de l'école, du directeur des études et des stages et des directeurs des départements.

En deuxième année du deuxième cycle les élèves d'une même spécialité sont répartis, éventuellement, entre les différentes options qui la composent.

La répartition des élèves entre les options se fait en tenant compte de leurs choix, de leurs résultats et de la capacité d'accueil de chaque option.

Art. 7. - La formation dans chacune des spécialités prévues à l'article 5 du présent arrêté est complétée obligatoirement par un stage industriel en première année du deuxième cycle, ainsi que par un projet de fin d'études et un stage pédagogique en deuxième année.

La formation peut comprendre, éventuellement, des séminaires et des visites d'études.

Le projet de fin d'études à caractère pédagogique ou industriel en rapport avec la spécialité suivie, est un travail appliqué et encadré par l'enseignant de la spécialité ou par un enseignant et un industriel, désignés par le directeur de l'école sur proposition du directeur de département concerné.

Art. 8. - Les enseignements du deuxième cycle de la maîtrise de sciences et techniques en génie mécanique comporte seize (16) modules autonomes ou groupes de modules obligatoires.

L'objet de chaque module, les enseignements qu'il comporte et leur forme, le volume horaire hebdomadaire ainsi que leurs coefficients, sont définis conformément aux deux tableaux suivants :

Spécialité : génie mécanique

Première année du deuxième cycle
M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
GM 11- Modélisation numérique et analyses des données1 H1 H-60 %2
- Programmation0 H 300 H 30-40 %
GM 12- Thermodynamique et thermique0 H 400 H 4033 %3
- Mécanique des fluides0 H 400 H 401 H33 %
- Mécanique vibratoire0 H 400 H 4034 %
GM 13- Théorie des mécanismes0 H 300 H 45-25 %3
- Mécanique de contact0 H 300 H 45-25 %
- Éléments de machines0 H 300 H 45-25 %
- Transmission de puissance par engrenage0 H 300 H 45-25 %
GM 14- Étude de la coupe0 H 300 H1525 %3
- Moyen de production0 H 300 H 153 H25 %
- Méthode de production0 H 300 H 1525 %
- Métrologie et contrôle0 H 300 H 1525 %
GM 15- Automatique1 H 301 H1 H100 %2
GM 16- Procédés d'obtention des pièces brutes0 H 300 H 301 H50 %2
- Contrôles, qualification et traitement de parachèvement0 H 300 H 3050 %
GM 17- Sciences et technologie des matériaux2 H1 H1 H100 %2
GM 18- Anglais0 H 300 H 30-50 %1
- Technique de communication0 H 300 H 30-50 %
Volume horaire global13 H11 H 307 H
p. 176

Deuxième année du deuxième cycle

M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
GM 21- Mécanique des solides déformables1 H0 H 451 H50 %3
- Calcul des structures1 H0 H 4550 %
GM 22- Dessin assisté par ordinateur (DAO) et conception assistée par ordinateur (CAO)-3
- Transmission de puissance pneumatique et hydraulique1 H3 H-100 %
- Démarche de projet-
GM 23- Automatisme et informatique industrielle1 H1 H1 H100 %2
GM 24- Production mécanique1 H0 H 302 H50 %3
- Technique de production1 H0 H 3050 %
GM 25Tenue en service des matériaux1 H1 H1 H100 %2
GM 26- Technique de communication0 H 450 H 4534 %3
- Didactique de la discipline1 H 302 H66 %
GM 27- Droits de l'homme0 H 30100 %1
GM 28- Projet de fin d'études6 H80 %5
- Stage industriel20 %
Volume horaire global9 H 4510 H 1511 H

Art. 9. - Les enseignements du deuxième cycle de la maîtrise de sciences et techniques en génie électrique comportent quatoze (14) modules autonomes ou groupes de modules obligatoires.

L'objet de chaque module, les enseignements qu'il comporte et leur forme, le volume horaire hebdomadaire ainsi que leurs coefficients, sont définis conformément aux deux tableaux suivants :

Spécialité : Génie électrique

Première année du deuxième cycle
M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
GE 11- Modélisation numérique et analyse des données1 H1 H-60 %2
- Programmation0 H 300 H 30-40 %
GE 12- Automatique1 H 301 H 301 H 30100 %3
GE 13- Automatisme et informatique industrielle1 H 301 H 301 H100 %3
GE 14- Etude et réalisation de mini projets-1 H1 H100 %2
GE 15- Electronique1 H 301 H1 H100 %3
GE 16- Electrotechnique2 H2 H2 H100 %3
GE 17- Electronique de puissance1 H 301 H 302 H100 %3
GE 18- Anglais0 H 300 H 30-50 %1
- Technique de communication0 H 300 H 30-50 %
Volume horaire global10 H 3011 H9 H
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Deuxième année du deuxième cycle
Option : Electrotechnique et électronique de puissance "EEP"

M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
GEEP 21- Technologie générale et schéma électrique1 H 301 H 30-50 %3
- Production, transport et distribution de l'énergie1 H 301 H 00-50 %
GEEP 22Electrotechnique3 H3 H2 H100 %3
GEEP 23- Commande de machines2 H2 H2 H100 %3
GEEP 24- Techniques de communication0 H 450 H 45-34 %3
- Didactique de la discipline1 H 302 H-66 %
GEEP 25- Droits de l'homme0 H 30100 %1
GEEP 26- Projet de fin d'études--6 H80 %5
- Stage industriel---20 %
Volume horaire global10 H 4510 H 1510 H

Deuxième année du deuxième cycle
Option : Automatique et informatique industrielle "AII"

M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
GE AII 21- Automatique3 H 002 H 002 H 00100 %3
GE AII 22- Robotique1 H 301 H 001 H 0050 %3
- Traitement de signal1 H 301 H 001 H 0050 %
GE AII 23- Technologie des automatismes1 H 001 H 00-34 %3
- Informatique industrielle1 H 001 H 001 H 3066 %
GE AII 24- Techniques de communication0 H 450 H 45-34 %3
- Didactique de la discipline1 H 302 H 00-66 %
GE AII 25- Droits de l'homme0 H 30100 %1
GE AII 26- Projet de fin d'études--6 H 0080 %5
- Stage industriel---20 %
Volume horaire global10 H 458 H 4511 H 30

Art. 10. - Les enseignements du deuxième cycle de la maîtrise de sciences et techniques en génie civil comportent quinze (15) modules autonomes ou groupes de modules obligatoires.

L'objet de chaque module, les enseignements qu'il comporte et leur forme, le volume horaire hebdomadaire ainsi que leurs coefficients, sont définis conformément aux deux tableaux suivants :

p. 178

Spécialité : Génie civil

Première année du deuxième cycle
M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
GC 11- Modélisation numérique et analyse des données1 H 001 H 00-60 %2
- Programmation0 H 300 H 30-40 %
GC 12- Mécanique des structures2 H 000 H 450 H 4560 %4
- Mécanique des solides1 H 300 H 30-40 %
GC 13- Topographie0 H 300 H 300 H 3025 %
- Sciences des matériaux1 H 30-1 H 0060 %3
- Urbanisme et environnement0 H 45--15 %
GC 14- Géologie et hydrogéologie0 H 45--25 %3
- Mécanique des sols1 H 300 H 451 H 3075 %
GC 15Physique et équipement du bâtiment1 H 15-0 H 4550 %3
- Dessin-3 H 00-50 %
GC 16- Béton armé et béton précontraint I2 H 000 H 450 H 4560 %4
- Hydraulique1 H 000 H 300 H 4540 %
GC 17- Anglais0 H 300 H 3050 %1
- Technique de communication0 H 300 H 3050 %
Volume horaire global15 H 159 H 156 H
Deuxième année du deuxième cycle
---------------------
M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
GC 21- Conception assistée par ordinateur (CAO)0 H 300 H 30-34 %3
- Etude de mini-projets-2 H 001 H0066 %
GC 22- Routes1 H 30--33 %
- Ouvrage d'art1 H 30--33 %3
- Voiries et réseaux divers1 H 30--34 %
GC 23- Béton armé et béton précontraint II1 H 300 H 45-50 %3
- Construction métallique1 H0 H 300 H 4550 %
GC 24- Procédés généraux de construction (PGC)1 H 30-0 H 4550 %3
- Planification et organisation de la production (POP)1 H 300 H 45-50 %
GC 25- Module spécifique1 H 300 H 30-100 %2
GC 26- Technique de communication0 H 450 H 45-34 %3
- Didactique de la discipline1 H 302 H 00-66 %
GC 27- Droit de l'homme0 H 30100 %1
GC 28- Projet de fin d'études--6 H 0080 %5
- Stage industriel---20 %
Volume horaire global14 H 457 H 458 H 30
p. 179

Art. 11. - Les enseignements du deuxième cycle de la maîtrise en électronique et instrumentation comportent treize (13) modules autonomes ou groupes de modules obligatoires.

L'objet de chaque module, les enseignements qu'il comporte et leur forme, le volume horaire hebdomadaire ainsi que leurs coefficients, sont définis conformément aux deux tableaux suivants :

Spécialité : Electronique et instrumentation

Première année du deuxième cycle
M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
E I 11- Modélisation numérique et analyse des données1 H 001 H 00-60 %2
- Programmation0 H 300 H 30-40 %
E I 12- Physique statistique0 H 450 H 4533 %
- Propriétés de la matière0 H 450 H 451 H 0033 %3
- Propagation et micro-ondes0 H 450 H 4534 %
E I 13- Physique de semi-conducteurs et microélectronique1 H 001 H 00-60 %
- Mécanique quantique0 H 450 H 45-40 %3
E I 14- Electronique numérique1 H 301 H 001 H 0050 %4
- Electronique analogique1 H 301 H 301 H 0050 %
E I 15- Automatique et régulation1 H 301 H 001 H 0050 %3
- Electrotechnique industrielle1 H 000 H 301 H 0050 %
E I 16- Mini projet-0 H 450 H 4540 %3
- Instrumentation et techniques de mesures1 H 30-1 H 0060 %
E I 17- Anglais0 H 300 H 30-50 %1
- Technique de communication0 H 300 H 30-50 %
Volume horaire global13 H 3011 H 156 H 45

Deuxième année du deuxième cycle

M.A et G.MLes enseignementsForme des enseignements et volume horaire hebdomadairePondération interneCoef.
Cours théoriquesT. DT. P
E I 21- Optoélectronique1 H 001 H 001 H 0050 %
- Techniques physico-chimiques d'analyses1 H 001 H 000 H 3050 %3
E I 22- Traitement de signal1 H 301 H 001 H 0033 %
- Electronique industrielle1 H 001 H 001 H 0033 %4
- Communication analogique et numérique1 H 001 H 000 H 3034 %
E I 23- Informatique industrielle et microprocesseurs1 H 301 H 001 H 3050 %
- Capteurs industriels1 H 00-1 H 0030 %4
- Instrumentation programmable0 H 30-0 H 3020 %
E I 24- Techniques de communication0 H 450 H 45-34 %3
- Didactique de la discipline1 H 302 H 00-66 %
E I 25- Droits de l'homme0 H 30100 %1
E I 26- Projet de fin d'études--6 H 0080 %5
- Stage industriel20 %
Volume horaire global11 H 158 H 4513 H
p. 180

Titre II

Du régime des examens

Art. 12. - Les examens sanctionnant les études prévues dans chaque module sont organisés en deux sessions : une session principale et une session de rattrapage ouverte aux élèves qui n'ont pas été déclarés admis à la session principale. Ces élèves repassent les modules dans lesquels ils ont obtenus une moyenne inférieure à 10/20.

Les examens se rapportant aux modules semestriels, sont organisés en une session principale à la suite du premier semestre et une session de rattrapage ayant lieu en même temps que la session de rattrapage des modules annuels.

Art. 13. - Le régime d'évaluation des études en vue de l'obtention du diplôme national scientifique et techniques de premier cycle et du diplôme national de maîtrise de sciences et techniques, est basé sur le contrôle continu et les examens de fin d'année ou de semestre.

Art. 14. - Pour chaque module, il est calculé une moyenne résultant des notes obtenues dans les différentes épreuves de contrôle des connaissances.

La note attribuée à l'épreuve théorique (NT) par module est déterminée pour la session principale comme suit :

$$
\mathrm{NT} = (\mathrm{DS} + 3\mathrm{Ep})
$$

4

DS = Moyenne des notes obtenues aux devoirs surveillés.

Ep = La note obtenue à la session principale.

La note attribuée à l'épreuve théorique (NT) par module est déterminée pour la session de rattrapage comme suit :

$$
\mathrm{NT} = (\mathrm{DS} + 3\mathrm{E})
$$

4

E = La meilleure des deux notes de l'examen écrit obtenues à la session principale et à la session de rattrapage.

La note attribuée à l'épreuve pratique (NP) pour module est déterminée pour la session principale comme suit :

$$
\mathrm{NP} = (\mathrm{NCp} + 2\mathrm{Nep})
$$

3

NCp : moyenne du contrôle continu pratique

NEp : note de l'examen pratique de synthèse.

La note attribuée à l'épreuve pratique (NP) par module est déterminée pour la session de rattrapage comme suit :

$$
\mathrm{NP} = (\mathrm{NCp} + 2\mathrm{P})
$$

3

P : la meilleure des deux notes finales obtenues à la session principale et à la session de rattrapage.

La note finale (NF) pour chaque module est déterminée comme suit :

$$
\mathrm{NF} = (2\mathrm{NT} + \mathrm{NP})
$$

3

Dans le cas où le module ne comporte pas d'enseignement pratique, la note finale obtenue pour chaque module est déterminée comme suit : NF = NT.

Dans le cas où le module ne comporte que des enseignements pratiques, la note finale est déterminée comme suit : NF = NP.

Dans tous les cas, les épreuves de contrôle continu et d'examen (théoriques et pratiques) sont obligatoires. L'élève absent lors de

ces examens est considéré comme défaillant. Toute défaillance à une épreuve d'examen est sanctionnée par la note zéro.

Art. 15. - Chacun des deux stages prévus à l'article 7 ddu présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'élève qui l'a suivi sous la supervision d'un enseignant responsable.

Le stage industriel est évalué par un jury dont la composition est fixée par le directeur de l'école après avis du directeur du département concerné.

Le stage pédagogique est évalué par un jury composé de trois membres enseignants le responsable pédagogique et le responsable d'application désignés par le directeur de l'école après avis du directeur du département concerné.

Art. 16. - Le projet de fin d'études prévu à l'article 7 du présent arrêté est soutenu devant un jury dont la composition est fixée par le directeur de l'école après avis du directeur du département concerné.

Le jury est composé de trois enseignants dont l'enseignant responsable du projet de fin d'études.

Le directeur de l'école peut inviter toute personne reconnue compétente dans le domaine objet du projet de fin d'études pour faire partie du jury.

Art. 17. - Est déclaré admis à chacune des deux années d'études, tout élève ayant obtenu au moins la moyenne de 10/20 à chaque module de l'année concernée.

Toutefois, les notes obtenues aux différents modules de l'année concernée peuvent être compensées entre elles, l'élève ayant obtenu la moyenne générale est autorisé à passer à l'année supérieure.

Art. 18. - L'élève qui n'a pas obtenu la moyenne générale requise à la session de rattrapage et qui a obtenu la moyenne dans les trois quarts au moins des modules, peut bénéficier d'un crédit et être autorisé à passer à l'année supérieure et à repasser au cours des années universitaires ultérieures d'un même cycle les modules dans lesquels il n'a pas obtenu la moyenne.

Art. 19. - L'élève redoublant garde le bénéfice des modules dans lesquels il a obtenu la moyenne, et ne repasse que ceux dans lesquels il n'a pas obtenu la moyenne et ce, d'une année à une autre, dans le cadre d'un même cycle et dans la limite du nombre d'inscriptions autorisé conformément aux dispositions du décret n° 73-516 ci-dessus visé.

Art. 20. - L'attestation de réussite dans chacune des deux années d'études porte l'une des mentions suivantes, en fonction de la moyenne générale des notes obtenues dans tous les modules se rapportant à l'année concernée :

  • passable : si l'élève obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 et inférieure à 12/20,
  • assez bien : si l'élève obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 12/20 et inférieure à 14/20,
  • bien : si l'élève obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 14/20 et inférieure à 16/20,
  • très bien : si l'élève obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 16/20.

Art. 21. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de l'année universitaire 1996-1997 et ce, pour les élèves inscrits en première année du premier cycle, puis progressivement pour les années ultérieures.

Art. 22. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 10 janvier 1998.

Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi

Vu

Le Premier Ministre
Hamed Karoui

p. 181

Citer : Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 10 janvier 1998, JORT n° 6 du 20 janvier 1998, p. 173.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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