Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,
Vu la loi n° 90-106 du 26 novembre 1990, portant création et transformation de facultés et notamment son article premier,
Vu la loi n° 94-127 du 26 décembre 1994, portant loi de finances pour la gestion 1995, et notamment son article 33,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993 et notamment son article 35,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 février 1990 fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 13 février 1998,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de l'agriculture, du transport, des communications, de la culture, de la santé publique, des affaires sociales et de la jeunesse et de l'enfance du 18 janvier 1997 portant refonte de la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'avis du doyen de la faculté des sciences de Bizerte,
Sur proposition du président de l'université des sciences, des techniques et de médecine de Tunis.
Arrête :
Article premier. - Le paragraphe 2 de l'article 3 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé, est modifié et complété comme suit :
Paragraphe 2 (nouveau) : faculté des sciences de Bizerte :
- département des mathématiques et d'informatique,
- département de physique,
- département de chimie,
- département des sciences de la terre,
- département des sciences de la vie.
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 2 juillet 1998.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui