Le Président de la République,
Sur proposition du ministre des finances,
Vu la loi n° 88-61 du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la valeur ajoutée, ensemble des textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment l'article 37 de la loi n° 98-111 du 28 décembre 1998, portant loi de finances pour l'année 1999,
Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989, relative à l'application d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation, ensemble des textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment l'article 36 de la loi n° 98-111 du 28 décembre 1998, portant loi de finances pour l'année 1999,
Vu l'avis du ministre du transport,
Vu l'avis du ministre du commerce,
Vu l'avis du ministre de l'industrie,
Vu l'avis du tribunal administratif,
Décrète :
Article premier. – Sont fixés à la liste numéro 1 annexée au présent décret, les équipements et pièces de rechange nécessaires à l'activité du transport ferroviaire importés par les entreprises de transport ferroviaire ou pour leur compte, n'ayant pas de similaires fabriqués localement et bénéficiant de l'exonération des droits de douane et de taxe sur la valeur ajoutée conformément aux articles 36 et 37 de la loi n° 98-111 du 28 décembre 1998 portant loi de finances pour l'année 1999.
Le bénéfice de l'exonération est subordonné au respect par les entreprises de transport ferroviaire des conditions générales pour le bénéfice des régimes fiscaux privilégiés prévues au point 6 du titre II des dispositions préliminaires du tarif des droits de douane à l'importation.
Sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée, les équipements et pièces de rechange importés et repris dans la liste n° 1 susvisée, acquis sur la marché local.
Art. 2. – Sont fixés à la liste n° 2 annexée au présent décret les équipements et pièces de rechange nécessaires à l'activité du transport ferroviaire fabriqués localement et bénéficiant de l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée conformément à l'article 37 de la loi n° 98-111 du 28 décembre 1998 portant loi de finances pour l'année 1999.
Art. 3. – L'exonération prévue à l'article 2 et au troisième alinéa de l'article premier du présent décret est octroyée sur la base d'une autorisation délivrée par le bureau de contrôle des impôts dont relève l'entreprise de transport ferroviaire.
Pour bénéficier de l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée, les entreprises de transport ferroviaire sont tenues d'établir pour chacune de leurs acquisitions un bon de commande en triple exemplaire dans une série ininterrompue visé par le bureau de contrôle des impôts dont relève l'entreprise de transport ferroviaire lequel doivent être portées obligatoirement les indications suivantes :
« Achat d'équipements et de pièces de rechange destinés exclusivement à l'activité du transport ferroviaire exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée.
Autorisation n° ………… du ………… »
Les bons de commande doivent recevoir la destination suivante :
- l'original au fournisseur
- une copie au bureau de contrôle des impôts dont relève l'entreprise de transport ferroviaire.
- une copie est conservée par l'entreprise de transport ferroviaire.
L'apurement des bons de commande susvisés opéré avant la fin du troisième mois suivant l'année au courant de laquelle les bons de commande ont été visés, et ce, sur la base des justifications présentées par le bénéficiaire de l'exonération.
La non présentation des justifications dans les délais fixées ci-dessus entraîne le retrait de l'autorisation et le paiement de la taxe sur la valeur ajoutée exigible.
Art. 4. – Les entreprises de transport ferroviaire s'engagent par écrit auprès des services des douanes et des services de contrôle des impôts dont relève l'entreprise de transport ferroviaire à ne pas céder à titre onéreux ou gratuit les équipements ayant bénéficié de l'exonération, et ce, pendant cinq ans à compter de la date de leur importation ou acquisition sur le marché local. La cession desdits équipements avant l'expiration de ce délai entraîne le paiement des droits et taxes exigibles sur la base de leur valeur et selon les taux en vigueur à la date de la cession.
Les entreprises de transport ferroviaire s'engagent auprès des mêmes services à ne pas céder les pièces de rechange ayant bénéficié de l'exonération. La cession desdites pièces de rechange entraîne le paiement des droits et taxes exigibles sur la base du prix de cession et selon les taux en vigueur à la date de la cession.
Art. 5. – Les dispositions du présent décret sont applicables à compter du 1er janvier 1999.
Art. 6. – Les ministres des finances, du transport, du commerce et de l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 23 août 1999.
Zine El Abidine Ben Ali
p. 1548ANNEXE 1
Liste des équipements et pièces de rechange importés nécessaires à l'activité du transport ferroviaire et n'ayant pas de similaires fabriqués localement
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 3210 | - Autres peintures * Epoxy ennuité en ZN réf. 80, * Epoxy / Polyamide réf 12 F, * Primaire epoxy phosphate de ZN (2 comp) réf 12 / 15F, * Antibruit à l'eau réf S 132. |
| EX 3214 | - Enduits utilisés en peintures * Enduit polyester réf SP 69. |
| EX 3402 | - Autres agents de surface organiques (autres que les savons) même conditionnés pour la vente au détail (dissolvant). - Autres préparations de nettoyage, non conditionnées pour la vente au détail. |
| EX 3801 | - Autres préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (pâtes à l'air, liant). |
| EX 3810 | - Préparations pour le décapage des métaux (détargement pour pièces mécaniques) - Préparations des types utilisées pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes (tison d'allumage). - Pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits. |
| EX 3811 | - Inhibiteurs d'oxydation. |
| EX 3814 | - Solvants et diluants organiques composites, non d'ionomères ni compris ailleurs. * Diluant epoxy réf 352 - 76, * Diluant polyuréthane réf 352 - 17 - Préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. |
| EX 3815 | - Autres catalyseurs supportés (réf S29/3000 et réf 266- TP). |
| EX 3909 | - Polyuréthane sous formes primaires. * Fond polyuréthane (polyuréthane / acrylique isocyanate réf 286-TP), finition polyuréthane aliphatique RAL-7037, 1003, 9006, 9004, 9001, réf S-888 |
| EX 3917 | - Accessoires des tubes et tuyaux (pâtes, courbes raccords par exemple) en matières plastiques suivant norme ferroviaire MC |
| EX 3918 | - Revêtement de sol pour wagons et rames de métro en rouleaux |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 3922 | - Réservoirs de chasse, non équipés de leurs mécanismes en matières plastiques - Réservoirs de chasse, équipés de leurs mécanismes, en matières plastiques - Autres articles pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques |
| EX 3926 | -Autres articles pour usages techniques tels que joints, rondelles etc, en matières plastiques pour matériel de chemins de fer. - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des numéros 39-01 à 39-14 pour matériel de chemins de fer.(couvre mécanisme, module cabine de toilette, socle relais, presse étoupe, etc...) |
| EX 4009 | - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires, d'un diamètre intérieur inférieur à 69 mm. - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, pourvus de leurs accessoires. - Coursoles transportées en caoutchouc vulcanisé. |
| 4010 | - Courroies transportées en caoutchouc vulcanisé. |
| EX 4016 | - Bloc amortisseur, soufflets et joints pour matériel de chemins de fer - Autres articles pour usage technique, en caoutchouc vulcanisé non durci ni alvéolaire pour matériel de chemin de fer. - Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci ni alvéolaire pour matériel de chemin de fer. |
| EX 4204 | - Autres articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques |
| 4406 | - Traverses en bois |
| EX 4407 | - Bois de chêne, sciés ou désossés, longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale - Bois de hêtre, sciés ou désossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale |
| EX 4409 | - Autres bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotes, poncés ou collés par jointure digitale, autres que de confières, |
| EX 4412 | - Autres bois contre plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm. |
| EX 4503 | -Joints en liège naturel |
| EX 4504 | -Joints en liège aggloméré |
| EX 4823 | - Joints en pâtes à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 5203 | -Coton cardé ou peigné, utilisé comme matelas filtra : de densité 200 g/m2 |
| EX 5904 | - Linoléums, même découpés. |
| EX 5911 | - Autres produits et articles textiles pour usages techniques pour matériels de chemins de fer. |
| EX 6804 | -Meules pour entretien de la voie. |
| EX 6813 | -Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayées ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières pour matériel de chemins de fer. |
| EX 6903 | -Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, traguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. |
| EX 7008 | -Vitrage isolant à parois multiples. |
| EX 7009 | -Miroirs en verre de stations et rétroviseurs pour véhicules ferroviaires |
| EX 7014 | -Verrerie de signalisation. |
| EX 7019 | -Tissus, y compris les rubans, en fibres de verre -Fibres de verre (y compris la laine de verre). |
| 7208 | -Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud non plaqués ni revêtus. |
| 7209 | -Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. |
| 7210 | -Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus |
| 7211 | -Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. |
| 7212 | -Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600mm plaqués ou revêtus. |
| EX 7214 | -Barres en fer ou en aciers non alliées, forgées -Autres barres en fer ou en acier non alliées, laminées ou filées à chaud, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone d'une section circulaire dont le diamètre est inférieur à 14 mm -Autres barres en fer ou en aciers non alliées, laminées ou filées à chaud, contenant en poids moins de 0,25 % ou plus, mais moins de 3,5 % de carbone d'une section circulaire dont le diamètre est inférieur à 60 mm -Autres barres en fer ou en aciers non alliés laminées ou filées à chaud, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 7215 | - Autres barres en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone - Autres barres en fer ou en aciers non alliés |
| EX 7216 | - Profilés en fer ou en aciers non alliés, en U. ou en H., simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 30 mm - Profilés en fer ou en aciers non alliés, en T., simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus - Profilés en fer ou en aciers non alliés, en U, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus - Profilés en fer ou en aciers non alliés, en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 60 mm ou plus - Profilés en fer ou en aciers non alliés, en L. ou en T., simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus - Autres profilés en fer ou en acier non alliés |
| EX 7217 | - Fils en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone, non revêtus même polis, d'une section inférieure à 1 mm - Fils en fer ou en aciers non alliés contenant en poids moins de 0,25 % de carbone, revêtus d'autres métaux communs, d'une section inférieure ou égale à 1 mm |
| EX 7226 | - Autres produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm pour matériel de chemin de fer. |
| EX 7228 | - Barres en aciers alliés à coupe rapide - Barres en aciers séco-manganese - Autres barres en autres aciers alliées, simplement laminées ou filées à chaud - Autres barres en autres aciers alliés |
| 7302 | - Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier, rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, édicots, coussinets, coins, selles d'astèse, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. |
| EX 7304 | - Autres tubes et tuyaux, sans soudures, en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire, étirés ou laminés à froid - Autres tubes et tuyaux, sans soudures, fer ou en aciers non alliés de section circulaire - Autres tubes et tuyaux, sans soudures, en aciers inoxydables, de section circulaire - Autres tubes tuyaux et profilés créax, sans soudures, en fer ou en acier |
| EX 7307 | - Brides en aciers inoxydables - Coudes, courbes et manchons, filetés, en aciers inoxydables - Accessoires à souder bout à bout en aciers inoxydables - Autres accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables - Autres brides en fonte ou acier |
| EX 7308 | - Portes motorisées en fonte, fer ou acier. |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 7312 | Tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité |
| EX 7314 | Produits tissés (toiles métalliques) en aciers inoxydables |
| EX 7315 | - Autres chaînes à rouleaux, à maillons articulés en fonte, fer ou acier - Autres chaînes de transmission, à maillons articulés en fonte, fer ou acier - Autres chaînes à maillons articulés, en fonte, fer ou acier |
| EX 7318 | - Tire-fond, en fonte, fer ou acier - Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier - Vis autotaraudeuse, en fonte, fer ou acier - Autres vis en acier inoxydable filetées suivant norme ferroviaire AAR - Autres vis en fonte, fer ou acier filetés - Autres boulons filetés non creux en fonte fer ou acier même avec leurs écroux ou rondelles à l'exclusion des: - boulons à cames diam 18/167 avec écrou et rondelle plate de 50 x 20 x 4 en acier galvanisé - boulons d'entretciaise de PN de 24 x 23/6/67 - boulons d'éclisse à tête diamant de 20 x 188/62 - boulons pour JIP de 22 x160/ 57 - boulons d'éclisse de 24 x 148 / 55 - Autres articles filetés, suivant dimensions en pouce en fonte fer ou acier suivant norme ferroviaire AAR - Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier suivant dimensions en pouce suivant norme ferroviaire AAR. - Autres rondelles, en fonte, fer ou acier suivant dimensions en pouce suivant norme ferroviaire AAR - Goupilles, chevilles et clavettes en fonte, fer ou acier - Ecrous filetés en fonte, fer ou acier - Rivets en fonte, fer ou acier (rivet tête bombé ref ALMG 34,8 x 10) classe 8,8 et >. |
| 7320 | - Autres ressorts en hélice, en fer ou en acier pour matériel de chemins de fer. - Ressorts à boudin, en fer ou en acier. - Autres ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier |
| EX 7324 | - Autres articles d'hygiène ou de toilette, en fonte, fer ou acier pour matériel de chemins de fer (réservoir d'eau, cuvette et lavabos, doseur de savon). |
| EX 7325 | - Ouvrages moulés en fonte non malléable - Autres ouvrages moulés, en fonte malléable, fer ou acier |
| EX 7326 | - Colliers de serrage en fer ou acier pour engins ferroviaires autoblocants - Autres ouvrages en fer ou en acier - Autres ouvrages en fer ou en acier, à l'état brut |
| EX 7407 | - Barres et profiles en cuivre affiné - Barres et profiles en alliages de cuivre à base de cuivre zinc (laiton) - Autres barres et profiles en autres alliages de cuivre |
| EX 7408 | - Fils en autres alliages de cuivre |
| 7409 | - Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 1,15 mm |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 7411 | - Tubes et tuyaux à base de cuivre-zinc (laiton) - Autres tubes et tuyaux en autres alliage de cuivre. |
| EX 7412 | - Accessoires de tuyauteries, en cuivre affiné - Accessoires de tuyauteries; an alliages de cuivre |
| EX 7414 | - Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils de cuivre - Tôle et bandes déployées, en cuivre |
| EX 7415 | - Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre - Rivets en cuivre - Vis à bois filetés, en cuivre - Autres vis en cuivre - Boulons et écrous en cuivre - Autres articles filetés, en cuivre |
| EX 7419 | - Joints, serre-clips, bagues et jets |
| 7606 | - Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,3 mm |
| EX 7610 | - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils en aluminium pour matériel de chemins de fer. |
| EX 7803 | - Fils en plomb |
| 7805 | - Tubes et tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, par exemple, etc.) en plomb |
| 7905 | - Tôles, feuilles et bandes, en zinc |
| EX 7906 | - Tubes et tuyaux en zinc |
| EX 8006 | - Tubes et tuyaux en étain |
| EX 8201 | - Fourches à ballast |
| EX 8203 | - Cisailles à métaux et outils similaires, à main - Emporte-pièces, coupe-tube, coupe boulons et similaires, à main - Autres pinces (même coupantes) à main |
| EX 8204 | - Douille de serrage interchangeables, même avec manches |
| EX 8205 | - Autres outils et outillage à main en métaux communs, non dénommés ni compris ailleurs. |
| 8209 | - Plaquettes, baguettes, pointes et objet similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frites ou des cormets. |
| EX 8301 | - Cadenas special pour vérrouillage des aiguilles des lignes de chemins de fer - Autres serrures, en métaux communs pour matériel roulant de cheminss de fer - Autres parties de serrures et similaires pour matériel de chemins de fer. |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8302 | - Ferme, portes automatiques, en métaux communs - Autres garnitures, frondres et articles similaires de véhicules pour voies ferrées, en métaux communs |
| EX 8307 | - Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec leurs accessoires forçadés pour caisses et bogies du matériel roulant pour chemins de fer. - Tuyaux flexibles en autres métaux communs, même avec leurs accessoires, pour autres usages |
| EX 8308 | - Agraphes, cratères et colliers de tous genres, en métaux communs pour matériel de chemins de fer. - Rivets tubulaires, en métaux communs pour matériel de chemins de fer. - Rivets à fers fondés, en métaux communs pour matériel de chemins du fer. |
| EX 8309 | - Scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8408 | - Autres moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8409 | - Soupapes pour d'autres moteurs pour matériel de chemins de fer. - Pistons pour d'autres moteurs pour matériel de chemins de fer. - Stock-cylindres, bielles, cartons, cuisson, cylindres et chemises pour d'autres moteurs pour matériel de chemins de fer. - Carburateurs et leurs parties et pièces détachées pour d'autres moteurs pour matériel de chemins de fer. - Injecteurs et porte-injecteurs pour d'autres moteurs pour matériel de chemins de fer. - Autres parties pour d'autres moteurs pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8412 | - Autres moteurs hydrauliques pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8413 | - Pompes pour liquides comportant un dispositif mesurier ou conçues pour comporter un tel dispositif autres que celles utilisées dans les stations services ou les garages. - Pompes à bras, autres que celles des N°s 8413.11 et 8413.19 pour matériel de chemins de fer. - Pompes à liquide pour le refroidissement des moteurs à allumage par étincelles ou à combustion interne pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Pompes à carburant ou à huile pour moteurs à allumage par compression pour matériel de chemins de fer. - Autres pompes destinées à actionner un verre hydraulique pour matériel de chemins de fer. - Autres pompes pour liquides pour matériel de chemin de fer et leurs parties. - Électro-pompes immergées multicellulaires pour matériel de chemins de fer. - Parties de pompes distributrices comportant un dispositif mesurier ou conçues pour comporter un tel dispositif pour matériel de chemins de fer. - Parties d'autres pompes destinés au matériel de chemins de fer. - Parties d'élévateurs à liquides pour matériel de chemins de fer. |
Journel Officiel de la République Tunisienne — 27 août 1999
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX8414 | - Autres ventilateurs pour matériel de chemins de fer. - Compresseurs pour matériel de chemins de fer. - Autres hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateurs incorporé, même filtrantes pour voitures voyageurs de chemins de fer, pour matériel de chemins de fer. - Parties d'autres compresseurs pour matériel de chemins de fer. - Parties de pompes pour matériel de chemins de fer. - Parties de générateurs à pistons libres pour matériel de chemins de fer. - Parties de ventilateurs du n° 841451.0 et de hottes aspirantes de n° 841460.0 pour matériel de chemins de fer. - Parties des autres appareils du n° 84.14 pour matériel de chemins de fer. - Parties de compresseurs pour groupes frigorifiques pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8415 | - Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air avec dispositif de réfrigération pour matériel de chemins de fer. - Parties des machines et appareils pour le conditionnement de l'air pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8418 | - groupes à compressions dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur pour matériel de chemins de fer. - Evaporateurs pour matériel de chemins de fer. - Condenseurs pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8419 | - Parties des autres machines et appareils relevés du numéro 8419890 destinés à la maintenance des équipements ferroviaires pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8421 | - Appareils pour la filtration des huiles minérales (essence, gas-oil, huile) pour moteurs à allumage par étincelle ou par compression pour matériel de chemins de fer. - Filtre d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelle ou par compression des véhicules pour voies ferrées. - Autres parties filtrantes des véhicules pour voie ferrée. - Parties filtrantes pour filtres à air pour moteurs à allumage par étincelle ou par compression des véhicules pour voies ferrées pour matériel de chemins de fer. - Autres parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz pour matériel de chemins de fer. - Autres appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8424 | - Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires pour l'entretien du matériel et équipement ferroviaire. - Lave glace pour matériel roulant chemins de fer. |
| EX 8425 | - Varins hydrauliques pour levage d'engins ferroviaires. - Autres crics et vérins pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8426 | - Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes. - Portiques mobiles sur pneumatiques. - Autres ponts roulants, poutres roulantes et portiques. |
| EX 8428 | - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention d'engins ferroviaires. |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8431 | - Parties de treuils - Parties de palans - Parties de vérins - Parties des autres appareils du n° 84.25 - Parties d'ascenseurs |
| EX 8462 | - Presse hydraulique |
| EX 8466 | - Parties et accessoires pour machines des N°s 84.57 à 84.61 - Parties et accessoires pour machines des N°s 84.62 à 84.63 |
| EX 8467 | - Outils pneumatiques rotatifs, (même à percussion) pour le travail des métaux, pour emploi à la main. - Autres outils pneumatiques rotatifs (même à percussion), pour emploi à la main. - Autres outils pneumatiques, pour le travail des métaux, pour emploi à la main. - Autres outils pneumatiques pour emploi à la main. - Parties d'outils pneumatiques |
| EX 8470 | - Machines à établir les tickets, comportant un dispositif de calcul et accessoires. - Autres machines du n° 84.70 comportant un dispositif de calcul |
| EX 8471 | - Micro-ordinateur pour trafic d'exploitation ferroviaire et de signalisation |
| EX 8473 | - Ensemble de microstructure électronique monté sur un support approprié conçu comme partie d'une mémoire de machine numérique de traitement de l'information |
| EX 8479 | - Vibrateurs à moteur électrique et leurs parties - Humidificateurs et deshumidificateurs et leurs parties - Graisseurs automatique de machines à foyer et leurs parties. - Cuves, bacs et autres récipients (y compris les cuves et bacs d'électrolyte comportant des dispositifs mécaniques, non dénommés ailleurs. - Cabine de peinture. - Autres machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs pour la maintenance du matériel ferroviaire. |
| EX 8480 | - Plaques de fond pour moules, - Modèles pour moules. |
| EX 8481 | - Détendeurs pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Valves pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Clapets et soupapes de retenues pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Valves sertissables sur flacons en verre ou en autres matières pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Robinets à gaz pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Vannes pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Autres articles de robinetterie et organes similaires, pour matériel de chemins de fer et leurs parties. |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8482 | - Roulements à billes pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Roulements à rouleaux en forme de tonneau pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Roulements à aiguilles pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Roulements à rouleaux cylindriques pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Autres y compris les roulements combinés pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Billes, aiguilles, galets et rouleaux pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Bagues brutes en fonte, fer ou acier non inoxydable pour roulements pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Autres bagues pour roulements pour matériel de chemins de fer et leurs parties. |
| EX 8483 | - Vilebrequins et arbres à carnes pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Autres arbres de transmission pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Manivelles pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Paliers à roulements incorporés pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Paliers, autres qu'à roulements incorporés pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Coussinets pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Engrenages pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Roues de friction, autres que les simples roues et autres organes élémentaires de transmission pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Autres réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse. - Volants pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Poules pour tous moteurs pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Poules autres que pour moteurs pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Joints d'articulation pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Embrayages pour matériel de chemins de fer et leurs parties. - Organes d'accouplement pour matériel de chemins de fer et leurs parties. |
| EX 8484 | - Joints métalloplastiques - Jeux ou assortiments de joints de composition différente, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues pour matériel de chemins de fer. |
| EX 8485 | - Bâtis et socles de presses - Bagues d'étanchéité - Graisseurs - Volants à main - Leviers et poignées de commande - Dispositifs de protection - Autres parties de machines |
| EX 8501 | - Moteurs électriques d'une puissance comprise entre 1/20 et 1/25 CV, d'une vitesse de 6000 tours/minute et d'un poids de 1 kg ou moins sans les accessoires - Autres moteurs électriques d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - Moto réducteurs, moto freins et moto variateurs, universels d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 750 W - Moteur de tractions à courant continu - Autres moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 750 W |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8502 | - Autres moteurs à courant continu, d'une puissance n'excédant pas 750 W - Machines génératrices à courant continu, d'une puissance inférieure ou égale à 750 W - Autres moteurs à courant continu d'une puissance excédant 75 Kw n'excédant pas 375 Kw. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés d'une puissance n'excédant pas 350 W - Moto-réducteurs, moto-freins et moto variateurs d'une puissance excédant 750 Watts mais n'excédant pas 75 KW - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés d'une puissance de plus de 0,75 KW à 7,5 KW inclus - Autre moteurs à courant alternatif, polyphasés d'une puissance de plus de 7,5 KW à 50 KW inclus - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel) d'une puissance excédant 75KVA mais n'excédant pas 375 KVA - Autres moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 750W mais n'excédant pas 75 KW - Autres moteurs à courant alternatif d'une puissance supérieure à 350 W mais n'excédant pas 750 W. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance n'excédant pas 75 KVA, conçus pour la soudure, démunis de leur dispositif de soudage - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance n'excédant pas 75 KVA, pour autres usages - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance excédant 75 KVA. - Autres groupes électrogènes, d'une puissance n'excédant pas 75 KVA - Autres groupes électrogènes, d'une puissance excédant 75 KVA - Autres convertisseurs rotatifs électriques - Machines génératrices à courant alternatif, (Alternateurs) d'une puissance de 7 KVA ou moins. |
| EX 8503 | - Collecteurs de machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs pour matériel de chemins de fer. - Stators et rotors de machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs pour matériel de chemins de fer. - Tôles dites magnétiques de forme autre que carrés ou rectangulaire pour matériel de chemins de fer. - Autres parties pour machines génératrices, groupes électrogène, moteurs et convertisseurs rotatifs pour matériel de chemin de fer. |
| EX 8504 | - Autres transformateurs de ligne THT pour une puissance n'excédant pas 1KVA - Transformateurs pour mesure de courant pour une puissance n'excédant pas 1 KVA pour matériel ferroviaire. - Autres transformateurs pour une puissance n'excédant pas 1 KVA pour matériel ferroviaire - Autres transformateurs d'une puissance excédant 1 KVA mais n'excédant pas 16 KVA pour matériel ferroviaire |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8505 | - Autres transformateurs d'une puissance excédant 16 kVA, mais n'excédant pas 500 KVA pour matériel ferroviaire - Autres redresseurs - Onduleurs - Ballast - Autres convertisseurs statiques - Hacheurs - Chargeurs de batteries - Dynamos générateurs électriques destinés à la pêche au feu - Bobines de détection et relateurs VHF & JHF - Autres bobines de réactance et autres coûts - Parties de transformateurs électriques - Parties de convertisseurs électriques statiques - Parties de bobines de réactance et soins - Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après alimentation, en métal - Autres aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après alimentation - Électro-aimants - Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation - Parties d'accouplement, embrayages, variateurs de vitesse électro-magnétique - Freins électro-magnétique - Électro aimants |
| EX 8506 | - Piles et batteries de piles électriques, d'un volume extérieur excédant 300 cm³ utilisé pour la signalisation et la télécommunication et passage à niveau des lignes de chemins de fer |
| EX 8507 | - Autres accumulateurs électriques, au plomb - Accumulateurs électriques, au nickel cadmium - Accumulateurs électriques, au nickel fer - Autres accumulateurs électriques - Bac et couvercles pour accumulateurs électriques - Plaques pour accumulateurs au plomb - Plaques pour accumulateurs autres qu'au plomb - Séparateurs pour accumulateurs électriques - Autres parties d'accumulateurs électriques |
| EX 8508 | - Machines à raboter, à ramurer, boulonnous, et d'alumneuses, électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main pour la maintenance des équipements ferroviaires et leurs parties - Surfaceuses, perceuses, polisseuses, électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main pour la maintenance des équipements ferroviaires et leurs parties - Limeuses, mouleuses électromécanicues à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main pour la maintenance des équipements ferroviaires et leurs parties - Machines à couper les tissus, électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main pour la maintenance des équipements ferroviaires et leurs parties - Tretonneuses et scies électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main pour la maintenance des équipements ferroviaires et leurs parties |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8511 | - Bougies d'allumage pour matériels de chemins de fer. - Magnétos pour matériels de chemins de fer. - Dynamos-magnétos pour matériels de chemins de fer. - Volants magnétiques pour matériels de chemins de fer. - Distributeurs de courant d'allumage pour matériels de chemins de fer. - Bobines d'allumage pour matériels de chemins de fer. - Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices pour matériels de chemins de fer. - Dynamos pour matériels de chemins de fer. - Alternateurs pour matériels de chemins de fer. - Autres génératrices de courant pour matériels de chemins de fer. - Bougies de chauffage pour matériels de chemins de fer. - Conjoncteurs - disjoncteurs pour matériels de chemins de fer. - Autres appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression pour matériels de chemins de fer. - Induits pour appareils et dispositifs du n° 85.11 pour matériels de chemins de fer. - Inducteurs pour appareils et dispositifs du n° 85.11 pour matériels de chemins de fer. - Autres parties des appareils et dispositifs du N° 85.11 pour matériels de chemins de fer. |
| EX 8512 | - Projecteurs blocs optiques et phares de rames ferroviaires et de Métro. - Balais d'essuie-glaces pour matériel roulant de chemins de fer - Couvercles des dispositifs de signalisation visuelle pour matériel chemins de fer |
| EX 8513 | - Autres lampes électriques portatives, à l'exclusion de celles du n° 85.12, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, etc...) lanterne électrique pour signalisation manuelle - Parties des lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie |
| EX 8514 | - Parties et pièces détachées des fours électriques industriels ou de laboratoires - Parties des autres appareils industriels ou de laboratoire pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques - Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par perte diélectriques. |
| EX 8515 | - Autres machines et appareils pour le soudage des métaux au jet de plasma et leurs parties |
| EX 8516 | - Résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45 et leurs parties |
| EX 8517 | Modems |
| EX 8518 | Microphones et leur supports |
| EX 8524 | Logiciels d'exploitation et de maintenance du transport ferroviaire |
| EX 8525 | - Appareils émetteurs récepteurs de radiotéléphonie du type talkie-walkie - Autres appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour matériel et équipement ferroviaire. |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8530 | - Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages) de sécurité de contrôle ou de commande, pour voies ferrées - Système de contrôle d'accès aux stations. - Parties des appareils électriques de signalisation du n° 85.30 |
| EX 8531 | - Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, autre que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 - Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 |
| EX 8532 | - Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capable d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 KVar (condensateurs de puissance) - Condensateurs fixes au tantale - Condensateurs fixes électrolytiques à l'aluminium - Condensateurs fixes à diélectrique en céramique à une seule couche - Condensateurs fixes à diélectrique en céramique multibouche - Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou en matières plastiques - Condensateurs au pyrolène - Autres condensateurs électriques fixes - Condensateurs électriques variables ou ajustables - Parties des condensateurs électriques |
| EX 8533 | - Résistances fixes au carbone agglomérées ou à couche, non chauffantes - Autres résistances fixes pour une puissance n'excédant pas 20 W, non chauffantes - Autres résistances fixes, non chauffantes - Rhéostats et potentiomètres à résistances variables bobinées, pour une puissance n'excédant pas 20W - Autres résistances variables bobinées non chauffantes pour une puissance n'excédant pas 20 W - Parties des résistances électriques non chauffantes (y compris celles des rhéostats et des potentiomètres) |
| EX 8534 | Circuits imprimés utilisé sur engins ferroviaires |
| EX 8535 | - Fusibles, pour une tension excédant 1000 V - Coupe-circuits à fusibles, pour une tension excédant 1000 V - Disjoncteurs pour une tension 1000 V exclus à 60 KV exclus - Disjoncteurs pour une tension de 60 KV ou plus mais inférieure à 72,5 KV - Disjoncteurs pour une tension de 72,5 KV et plus - Interrupteurs pour une tension de 1000 V exclus à 60 KV exclus - Interrupteurs pour une tension de 60 KV ou plus mais inférieure à 72,5 KV - Interrupteurs pour une tension de 72,5 KV et plus - Parafoudres - Limiteurs de tension - Etaleurs d'ondes - Prises de courant pour une tension excédant 1000 V - Boîtes de jonction pour une tension excédant 1000 V - Commutateurs pour une tension excédant 1000 V - Coupes-circuits pour une tension excédant 1000 V - Autres appareils du n° 85.35 pour une tension excédant 1000 V |
| N° DE LA POSITION | DÉSIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8536 | - Fusibles pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant normes CEI - Coupe-circuits à fusibles pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant norme CEI - Autres disjoncteurs pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant normes CEI - Autres appareils pour la protection des circuits électriques, pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant normes CEI - Relais de télécommunication suivant normes CEI - Autres relais pour une intensité égale ou inférieure à 2 ampères, pour une tension n'excédant pas 60 V suivant normes CEI - Autres relais pour une intensité supérieure à 30 ampères, pour une tension n'excédant pas 60 V suivant normes CEI - Autres relais pour une intensité supérieure à 2 ampères et ne dépassant pas 30 ampères, pour une tension n'excédant pas 60 V suivant normes CEI - Relais pour une intensité égale ou inférieure à 2 ampères, pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V suivant normes CEI - Relais pour une intensité supérieure à 2 ampères et ne dépassant pas 30 ampères, pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V suivant normes CEI - Contacteurs et discontacteurs de courant électrique d'une intensité inférieure à 30 ampères - Contacteurs de courant électrique d'une intensité inférieure à 30 ampères et d'une puissance inférieure à 15 KW sous une tension de 20 volts et en catégorie AC3 (norme CI) - Contacteurs et discontacteurs, d'une intensité supérieure à 30 ampères et d'une puissance supérieure à 15 KW, sous une tension de 380 volts et en catégorie AC3 suivant norme CEI - Interrupteurs pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant norme CEI - Interrupteurs pour autres appareils électriques autres que domestiques, pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant norme CEI - Interrupteurs automatiques pour tubes à décharge (starters) pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant norme CEI - Interrupteurs commandés pour l'ouverture ou la fermeture des portes suivant norme CEI - Autres interrupteurs pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant norme CEI - Sectionneurs pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant norme CEI - Commutateurs pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant norme CEI - Douilles pour lampes pour une tension n'excédant pas 1000 V suivant norme CEI, autres que de type domestique - Fiches et prises de courant d'une intensité inférieure ou égale à 20 ampères - Fiches et prises de courant d'une intensité supérieure à 20 ampères - Autres connecteurs - Boîtes de jonction, de dérivation, de coupure d'extrémité, pour une tension excédant 1000 V selon norme CEI - Fiches de contact pour interconnecter d'appareils électroniques entre eux selon norme CEI - Raccords dominos et serre-fils selon norme CEI - Cosses de batteries selon norme CEI - Autres contacts d'extrémité selon norme CEI - Centrales clignotantes pour tous véhicules selon norme CEI - Autres appareillages pour tous véhicules selon norme CEI - Autres appareils de n° 85.36 pour une tension n'excédant pas 1000 V selon norme CEI |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8537 | - Armoires de commande numérique, comportant plusieurs appareils des n° 85.36 pour une tension n'excédant pas 1000 V. - Tableaux comportant plusieurs appareils des ns 85.36 ou 85.36 pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension n'excédant pas 1000V - Armoires de commande numérique comportant plusieurs appareils des n° 85.35 ou 85.36 pour une tension excédant 1000 V. |
| EX 8538 | - Parties d'appareillage des n° 85.35,85.36 et 85.37 pour matériel de chemins de fer - Tableaux, panneaux, consoles pupitres, armoires et autres supports du N°8537, dépourvus de leurs appareils. |
| EX 8539 | - Articles dits "phares et projecteurs scellés" utilisés pour matériel chemins de fer - Lampes à incandescence pour matériel de chemins de fer - Autres lampes à incandescence à culot à vis d'une tension aux bornes inférieure ou égale à 50 Volts et d'une puissance inférieure à 1000 W - Autres lampes à incandescence à culot à vis d'une tension aux bornes supérieure à 50 V, mais n'excédant pas 100 V et d'une puissance inférieure à 1000 W - Autres lampes à incandescence à culot à vis d'une puissance excédant 200 W mais inférieure à 1000 W et d'une tension aux bornes excédant 100 V - Autres lampes à incandescence, d'une tension aux bornes inférieure ou égale à 50 Volts, et d'une puissance inférieure à 1000 W - Autres lampes à incandescence d'une puissance excédant 200 W mais inférieure à 1000 W et d'une tension aux bornes excédant 100 V - Tubes à décharge pour rames |
| EX 8541 | - Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière et leurs parties - Transistors, autres que les phototransistors, à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W et leurs parties. - Autres transistors, autres que les phototransistors et leurs parties. - Thyristors, discs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles et leurs parties. - Autres dispositifs à semi-conducteur et leurs parties. - Cristaux piézo-électriques montés et leurs parties. |
| EX 8542 | - Circuits intégrés monolithiques, numériques. - Autres circuits intégrés monolithiques - Circuits intégrés hybrides - Autres circuits intégrés et micro-assemblages électroniques - Parties des circuits intégrés et micro-assemblages électroniques |
| EX 8543 | Générateurs de signaux |
| EX 8544 | - Fils pour bobinages en cuivre d'une section n'excédant pas 0,15 mm - Fils pour bobinage en cuivre d'une section excédant 0,2 mm - Autres fils pour bobinages de section autre que ronde pour rebobinage des moteurs de traction - Câbles coaxiaux pour usage téléphonique norme CCIT N° G 342-G 622 - Autres conducteurs électriques coaxiaux suivant norme NFC 93550 - Câbles spéciaux munis de leurs fiches de contact pour inter-connexion d'appareils électroniques entre eux pour tension n'excédant pas 80 volts utilisés dans les tachygraphes pour matériel roulant |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8545 | - Autres conducteurs télégraphiques ou téléphoniques pour tensions n'excédant pas 80 Volts démunis de pièces de connexion suivant norme CCITT N° G 611 - G 543 - Autres câbles, pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion, pour interconnexion d'appareils électroniques entre eux suivant norme CE I - Autres câbles pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion suivant norme CE I - Autres fils télégraphiques ou téléphoniques pour une tension excédant 80 V, mais n'excédant pas 1000 V munis de pièces de connexion suivant norme CE I - Autres fils électriques pour une tension excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V munis de pièces de connexion suivant norme CE I - Bandes électriques, pour une tension excédant 80 V, mais n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion suivant norme CE I - Tresses électriques, pour une tension excédant 80 V, mais n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion suivant norme CE I - Autres conducteurs isolés pour l'électricité, munis de pièces de connexion, pour une tension excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V suivant norme CEI - Autres câbles, pour une tension excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V, démunis de pièces de connexion suivant spécification technique 296 - Autres fils électriques pour une tension excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V, démunis de pièces de connexion suivant spécification technique 296 - Tresses électriques, pour une tension excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V démunis de pièces de connexion suivant spécification technique 296 - Autres câbles pour une tension excédant 1000 V - Autres fils électriques pour une tension excédant 1000 V - Autres câbles et fils électrique pour une tension excédant 1000 V - Balais en charbon pour génératrices et moteurs de traction - Autres articles en graphite ou en autre carbone pour usages électriques |
Journial Officiel de la République Tunisienne — 27 août 1999
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 8546 | -Isolateurs en verre - Isolateurs en matières céramiques ne comportant aucune partie métallique, pour usage d'équipement des lignes électriques - Autres isolateurs en matières céramiques - Isolateurs en matières plastiques artificielles - Isolateurs en autres matières |
| EX 8547 | Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes, céramiques ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques autres que les isolateurs du n° 85.46 - Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes en plastiques artificielles ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques autres que les isolateurs du n° 85.46 - Pièces isolantes, entièrement en caoutchouc durci ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques autres que les isolateurs du n° 85.46 - Pièces isolantes, entièrement en autres matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations, électriques autres que les isolateurs du n° 85.46 - Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs isolés intérieurement |
| 8548 | Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre |
| 8601 | Locomotives et locotracteurs à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. |
| 8602 | Autres locomotives et locotracteurs, tendeurs |
| 8603 | Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04 |
| 8604 | Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons)ateliers, wagons-grue, wagons équipes de bourreuses à ballast, alignsuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) |
| 8605 | Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| 8606 | Wagons pour le transport sur rails de marchandise |
| 8607 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires |
| 8608 | Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques ( y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties |
| 8609 | Cadres et conteneurs ( y compris les conteneurs citernes et les conteneurs-réservoirs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport |
| EX 8705 | - Autres véhicules automobiles à usages spéciaux pour chemins de fer |
| EX 9017 | - Autres instruments de traçage - Micromètres, calibres et jauge - Pieds à coulisse - Autres instruments de mesure de linéaire. - Autres parties et accessoires des instruments du n° 90.17 |
| EX 9023 | - Simulateur de conduite |
| EX 9025 | - Thermomètres pour la climatisation des voitures des voyageurs et leurs parties |
| EX 9026 | - Autres instruments et appareils du n° 90.26 et leurs parties et accessoires - Indicateurs de niveau - Indicateurs de pression (Manomètres) - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression. |
| EX 9029 | - Indicateurs de vitesse et tachymètres, pour matériels ferroviaires - Autres indicateurs de vitesse et tachymètres - Parties et accessoires des appareils du n° 90.29 |
| EX 9030 | - Parties et accessoires des instruments et appareils du n° 90.30: - Multimètres, appareils de mesure ou de contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance sans dispositif enregistreur, les voltmètres avec dispositifs enregistreurs et appareils pour la mesure ou le contrôle du matériel électrique avec ou sans dispositifs mesureurs |
| EX 9031 | - Banc d'essai - Parties et accessoires des instruments, appareils et machines du n° 9031 - Machines à équilibrer les pièces mécaniques. - Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle du n°9031. |
| N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|
| EX 9032 | - Thermostats mécaniques à déclenchement électrique - Autres thermostats pour le contrôle automatique des températures - Autres régulateurs automatiques - Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques |
| EX 9033 | Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90 destinés aux équipements ferroviaires |
| EX 9104 | - Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour matériel roulant de chemins de fer. |
| EX 9107 | Autres appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone, permettant de déclencher un mécanisme à temps donné. |
| EX 9208 | Sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche |
| EX 9401 | - Sièges des types utilisés pour voitures ferroviaires. |
| EX 9405 | Projecteurs pour locomotives |
| EX 9611 | Composteurs. |
| EX 9612 | Rubans encreurs |
ANNEXE 2
Liste des équipements et pièces de rechange nécessaires à l'activité de transport ferroviaire fabriqués localement
- Ballast
- Boulons (de la voie ferrée)
- Eclisses (matériel de voie ferrée)
- Entrenoises pour traverses
- Semelles en caoutchouc (pour la voie ferrée)
- Ressorts à boudins
- Ressorts à lames
- Pièces forgées
- Pièces moulées
- Pièces mécaniques (pièces usines, pièces en tole pliée, etc...)
- Pièces en caoutchouc (profilés, joints, butées, etc...)
- Pièces en caoutchouc - métal (silent bloc, amortisseurs en caoutchouc, rondelles intercalaires, etc...)
- Vitres trempées (pour matériel ferroviaire)
- Vitres feuillantes (pour matériel ferroviaire)
- Panneaux stratifiés (pour aménagement intérieur des voitures de voyageurs)
- Liège en feuille (pour confection des joints)
- Papier indéchirable, klingerite, cartons (confection de joints)
- Papier verre, abrasif
- Dissolvants (pour station de lavage et lavage des pièces)
- Combustibles gazeux (oxygène acétylène, azote, oxy, fréon etc...)
- Tissu pour revêtement des dossiers et sièges et confection des rideaux des trains)
- Tissu pegamoid
- Articles en plastique (lisse de barrière)
- Extincteur et accessoires d'incendie
- Billetterie automatique
- Métaux d'apport : baguettes électrodes de soucure
- Pièce de rechange pour matériel de soudure
- Métaux antifriction (zinc, plomb, écan)
- Goupilles
- Visserie et boulonnerie
- Quincaillerie
- Goujon et tiges métalliques
- Gaine et tuyau métallique
- Flexibles
- Raccords
- Joints (en papier, en cuivre, etc...)
- Petit appareillage électrique, pour matériel ferroviaire
- Piles et batteries
- Résistances électriques
- Pneumatique (pneu 1200/20 pour camion-transport des contensives)
- Cables électriques (Energie, télécommunication et signalisation)
- Cuir (pour confection des pièces isolantes)
- Caoutchouc en bande, feuille, etc...
- Courroies de transmission
- Peinture et vernis
- Produits et dissolvants pour peintures
- Lampes à incandescence, fluorescentes
- Balais charbon
- Papier à usage technique (dessin, informatique, bélilographique...)