Ministère des finances

Décret n° 2000-247 du 31 janvier 2000, portant réduction des droits de douane dus à l'importation de certains produits agricoles et agro-alimentaires

Publié au Journal Officiel n° 12 du 11 février 2000, page 402

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre des finances,

Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989, relative à l'application d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation, telle que modifiée et complétée par les textes subséquents et notamment la loi n° 99-101 du 31 décembre 1999 portant loi de finances pour la gestion 2000,

Vu la loi n° 95-6 du 23 janvier 1995, portant ratification des accords de l'Uruguay Round,

Vu la loi n° 99-101 du 31 décembre 1999 portant loi de finances pour la gestion 2000 et notamment son article 72,

Vu l'avis du ministre de l'agriculture,

Vu l'avis du ministre du commerce,

Vu l'avis du ministre de l'industrie,

Vu l'avis du tribunal administratif,

Décrète :

Article premier. - Sont réduits les taux des droits de douane dus à l'importation des produits agricoles et agro-alimentaires repris au tableau annexé au présent décret, aux taux fixés dans ledit tableau.

Art. 2. - Les dispositions du présent décret s'appliquent à partir du premier janvier 2000 jusqu'au 31 décembre 2000.

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture, du commerce, des finances et de l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 31 janvier 2000.

Zine El Abidine Ben Ali

p. 403

ANNEXE

Droits de douane applicables aux produits
agricoles et agro-alimentaires
jusqu'au 31 décembre 2000

N° de positionNuméro N. S. HDésignation des produitsTaux %
01.01Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants :
010111- Chevaux :
010119-- Reproducteurs de race pure43
010120-- Autres120
- Anes, mulets et bardots120
01.02Animaux vivants de l'espèce bovine :
010210- Reproducteurs de race pure160
010290- Autres :
* Vaches laitières160
* Génisses pleines ou accompagnées de leurs petits160
* Autres80
01.03Animaux vivants de l'espèce porcine :
010310- Reproducteurs de race pure20
- Autres :
010391-- D'un poids inférieur à 50 kg130
010392-- D'un poids égal ou supérieur à 50 kg130
01.04Animaux vivants des espèces ovine ou caprine :
010410- De l'espèce ovine190
010420- De l'espèce caprine190
01.05Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades vivants, des espèces domestiques :
010511- D'un poids n'excédant pas 185 g :
010512-- Coqs et poules130
010519-- Dindes et dindons20
-- Autres20
010592- Autres :
010593-- Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2000 grammes130
010599-- Coqs et poules d'un poids excédant 2000 grammes130
-- Autres130
01.06010600Autres animaux vivants :
* Destinés principalement à l'alimentation humaine43
* Autres20
p. 404
02.01020110
020120
020130
Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées :
- En carcasses ou demi-carcasses... 85
- Autres morceaux non désossés... 85
- Désossées... 85
02.02020210
020220
020230
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées :
- En carcasses ou demi-carcasses... 105
- Autres morceaux non désossés... 115
- Désossées... 130
02.03020311
020312
020319
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
- Fraîches ou réfrigérées :
- En carcasses ou demi-carcasses... 130
- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés... 130
- Autres... 130
- Congelées :
- En carcasses ou demi-carcasses... 130
- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés... 130
- Autres... 130
02.04020410
020421
020422
020423
020430
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées... 160
- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées :
- En carcasses ou demi-carcasses... 160
- En autres morceaux non désossés... 160
- Désossées... 160
- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées... 160
- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées :
- En carcasses ou demi-carcasses... 160
- En autres morceaux non désossés... 160
- Désossées... 160
- Viandes des animaux de l'espèce caprine... 160
02.05020500Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées... 40
02.06020610Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés :
- De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés... 43
p. 405
02.07020621- De l'espèce bovine, congelés :
- Langues
43
020622- Foies43
020629- Autres43
020630- De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés43
020641- De l'espèce porcine, congelés :
- Foies
43
020649- Autres43
020680- Autres, frais ou réfrigérés43
020690- Autres, congelés43
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du N° 01.05 :
- De coqs et de poules :
- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
85
02.08020711- Non découpés en morceaux, congelés85
020712- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés85
020713- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés85
020714- Morceaux et abats, congelés85
- De dindes et dindons :
- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
85
020724- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés85
020725- Non découpés en morceaux, congelés85
020726- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés85
020727- Morceaux et abats, congelés85
- De canards, d'oies ou de pistades :
- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
85
020732- Non découpés en morceaux, condition85
020733- Foies gras, frais ou réfrigérés85
020734- Autres, frais ou réfrigérés85
020735- Autres, congelés85
Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérées ou congelées :
02.09020810- De lapins ou de lièvres85
020820- Cuisses de grenouilles85
020890- Autres85
Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés170
02.10020900Liard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :
- Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :
021011- Viandes de l'espèce porcine :
- Jambons, épaules et leurs morceaux non désossés
190
021012- Poitines (entrelardées) et leurs morceaux190
p. 406
04.01021019- Autres190
021020- Viandes de l'espèce bovine73
021090- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats73
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
040110- D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%190
040120- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6%190
040130- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%190
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
040210- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% :
* Traité pour malades ou nourissons
* Destiné à l'alimentation animale
* Autres
15
15
90
040221- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%
- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
* Traité pour malades ou nourissons
* Destiné à l'alimentation animale
* Autres
15
15
73
040229- Autres :
* Traité pour malades ou nourissons
* Destiné l'alimentation animale
* Autres
15
15
110
- Autres :
- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
15
- Autres15
04.03Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autre laits et crèmes fermentés ou acidifiés même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao :
040310- Yoghourt190
04.04040390- Autres100
Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants ; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants non dénommés ni compris ailleurs :
040410040410- Lactosérum, modifié ou non même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants29
040490- Autres29
p. 407
04.05040510
040520
040590
Beurre et autres matières grasses provenant du lait ; pâtes à tartiner laitières :
- Beurre ……………………………………………………………… 120
- Pâtes à tartiner laitières …………………………………… 43
- Autres :
* Matières grasses laitières anhydres ………………………… 53
* Autres ……………………………………………………………… 120
04.06040610
040620
040630
040640
040690
Fromages et caillebotte :
- Fromages frais ( non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte ……………………………………………………………… 120
- Fromages râpés ou en poudre, de tous types ………………………………… 120
- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …………………………… 120
- Fromages à pâte persillée …………………………………………………… 120
- Autres fromages ……………………………………………………………… 120
04.07040700Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits ……………… 220
04.08040811
040819
040891
040899
Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
- Jaunes d'oeufs :
– Séchés ……………………………………………………………… 31
– Autres ……………………………………………………………… 31
- Autres :
– Séchés ……………………………………………………………… 31
– Autres ……………………………………………………………… 31
04.09040900Miel naturel ……………………………………………………………… 220
04.10041000Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ……………………………………………………………… 43
05.01050100Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux … 20
05.02050210
050290
Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ; déchets de ces soies ou poils :
- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies …………………………… 20
- Autres ……………………………………………………………… 20
05.03050300Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. 27
05.04050400Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons à l'état frais, réfrigéré, Congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé ……………………………………………………………… 31
p. 408
05.05Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de morceaux, leur duvet, plumes et parties de plumes (même oignées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation ; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes :43
050510- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ; duvet43
050590- Autres43
05.06Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières :20
050610- Osséine et os acidulés20
050690- Autres20
05.07Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières :43
050710- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire43
050790- Autres20
05.11Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine :17
051110- Sperme de taureaux17
051199- Autres :
-- Autres
17
06.01Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12 :20
060110- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif20
060120- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée20
06.02Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons :20
060210- Boutures non racinées et greffons20
060220- Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, greffés ou non170
060230- Rhododendrons et azalées, greffés ou non43
p. 409
06.03060240
060290
- Rosiers, greffés ou non
- Autres :
* Blanc de champignons.
* Autres.
20
43
170
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés :
06.04060310
060390
- Frais.
- Autres.
170
170
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés :
06.04060410
060491
060499
- Mousses et lichens
- Autres
-- Frais
-- Autres
170
170
170
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré :
07.01070110
070190
- De semence
- Autres.
15
170
Tomates, à l'état frais ou réfrigéré :
07.02070200Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré :
07.03070310
070320
070390
- Oignons et échalotes
- Aulx
- Poireaux et autres légumes alliacés
170
170
170
Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré :
07.04070410
070420
070490
- Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis
- Choux de bruxelles.
- Autres.
170
170
170
Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré :
07.05070511
070519
- Laitues :
-- Pommées
-- Autres.
170
170
Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré :
p. 410
07.06070521
070529
- Chicorées :
– Witloof (Cichorium intybus var.foliosum) ……………………………… 170
– Autres …………………………………………………………………… 170
Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré :
07.07070610
070690
- Carottes et navets ……………………………………………………………… 130
- Autres ………………………………………………………………………… 130
07.08070700Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré ……………………………………………………………… 120
Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré :
07.09070810
070820
070890
- Pois (Pisum sativum) ……………………………………………………………… 130
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) ………………………………………… 130
- Autres légumes à cosse ……………………………………………………………… 130
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré :
07.10070910
070920
070930
070940
070951
070952
070960
070970
070990
- Artichauts ………………………………………………………………………… 135
- Asperges ………………………………………………………………………… 135
- Aubergines ………………………………………………………………………… 135
- Céleris autres que les céleris-raves …………………………………………………… 135
- Champignons et truffes :
– Champignons …………………………………………………………………… 135
– Truffes ………………………………………………………………………… 135
- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta ………………………………………… 135
- Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) ……………………………………………………………… 135
- Autres ………………………………………………………………………… 135
Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés :
07.1010071010
071021
071022
071029
071030
071040
071080
071090
- Pommes de terre ……………………………………………………………… 135
- Légumes à cosse, écossés ou non :
– Pois (Pisum sativum) ……………………………………………………………… 135
– Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) …………………………………………………… 135
– Autres ………………………………………………………………………… 135
- Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) ……………………………………………………………… 135
- Mals doux ………………………………………………………………………… 135
- Autres légumes …………………………………………………………………… 135
- Mélanges de légumes ……………………………………………………………… 135
p. 411
07.11Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
071110- Oignons... 180
071120- OLives... 180
071130- Câpres... 180
071140- Concombres et cornichons... 180
071190- Autres légumes ; mélanges de légumes... 180
07.12Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés :
071220- Oignons :
* Déshydratés ou lyophilisés ... 43
* Autres ... 120
071230- Champignons et truffes :
* Déshydratés ou lyophilisés ... 43
* Autres ... 120
071290- Autres légumes; mélanges de légumes :
* Déshydratés ou lyophilisés ... 43
* Autres ... 120
07.13Légumes à cosse secs,écossés,même décortiqués ou cassés :
071310- Pois (Pisum sativum) :
* Pois fourragers (1) ... 17
* Pois lyophilisés ... 43
* Autres ... 220
071320- Pois chiches... 120
071331- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.) :
- Haricots des espèces vigna mungo (L.) Hepper ou vigna radiata (L.) Wilczek... 73
071332- Haricots "petits rouges" (haricots Adzuk) (Phaseolus ... ou vigna angularis) 80
071333- Haricots communs (Phaseolus vulgaris) ... 80
071339- Autres ... 130
071340- Lentilles... 170
071350- Fèves (Vicia faba var.major) et féveroles (vicia faba var.equina, vicia faba var.minor) ... 200
071390- Autres... 200
p. 412
07.14Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous formes de pellets ; moelle de sagoutier :
×071410- Racines de manioc... 0
071420- Patates douces... 120
071490- Autres... 120
08.01Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées :
080111- Noix de coco :
080119– Déssechées ... 43
– Autres ... 43
080121- Noix du Brésil :
080122– En coques ... 43
– Sans coques ... 43
080131- Noix de cajou :
080132– En coques ... 43
– Sans coques ... 43
08.02Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués :
080211- Amandes :
080212– En coques ... 135
– Sans coques ... 115
080221- Noisettes (Corylus spp.) :
080222– En coques ... 43
– Sans coques ... 43
080231- Noix communes :
080232– En coques ... 43
– Sans coques ... 43
080240- Châtaignes et marrons (castanea spp.) ... 43
080250- Pistaches ... 73
080290- Autres ... 73
08.03080300Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches :
* Fraîches ... 100
* Sèches ... 43
08.04Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs :
080410- Dattes ... 220
p. 413
080420- Figues :
* Sèches et dénaturées
* Autres
43
220
080430- Ananas220
080440- Avocats220
080450- Goyaves, mangues et mangoustans220
08.05Agrumes, frais ou secs :
080510- Oranges220
080520- Mandarines (y compris les tangérines et satsumas) ; cléméntines, wikkings et hybrides similaires d'agrumes220
080530- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia)220
080540- Pamplemousses et pomelos220
080590- Autres220
08.06Raisins, frais ou secs :
080610- Frais170
080620- Secs73
08.07Melons (y compris les pastèques) et papayes frais :
080711- Melons (y compris les pastèques) :
– Pastèques
170
080719– Autres170
080720- Papayes170
08.08Pommes, poires et coings, frais :
080810- Pommes220
080820- Poires et coings220
08.09Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais :
080910- Abricots220
080920- Cerises220
080930- Pêches, y compris les brugnons et nectarines220
080940- Prunes et prunelles220
08.10Autres fruits, frais :
081010- Fraises170
081020- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises170
081030- Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau170
081040- Airelles, myrtilles et autres fruits du genre vaccinium170
081050- Kiwis170
081090- Autres170
08.11Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
081110- Fraises100
p. 414
08.12081120
081190
- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres -framboises et groseilles à grappes ou à maquereau
- Autres
100
100
Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, cpar exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
081210
081220
081290
- Cerises
- Fraises
- Autres
43
73
73
08.13Fruits séchés autres que ceux des n° s 08.01 à 08.06 ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre :
081310
081320
081330
081340
081350
- Abricots
- Pruneaux
- Pommes
- Autres fruits
- Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre ...
160
160
160
160
160
08.14081400Ecorces d'agrumes ou de melons ( y compris le pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées120
09.01Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange :
090111
090112
090121
090122
090190
- Café non torréfié :
- Non décaféiné
- Décaféiné
- Café torréfié :
- Non décaféiné
- Décaféiné
- Autres :
* Non torréfiés
* Torréfiés
15
15
80
p. 415

Joumal Officiel de la République Tunisienne — 11 février 2000

09.02090210Thé, même aromatisé :
- Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg ... 80
090220- Thé vert (non fermenté) présenté autrement ... 15
090230- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg ... 80
090240- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement ... 15
09.03090300Maté ... 43
09.04Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés :
090411- Poivre :
- Non broyé ni pulvérisé ... 43
090412- Broyé ou pulvérisé ... 100
090420- Piments séchés ou broyés ou pulvérisés ... 170
09.05090500Vanille ... 25
09.06Cannelle et fleurs de cannelier :
090610- Non broyées ni pulvérisées ... 43
090620- Broyées ou pulvérisées ... 43
09.07090700Girofles (antrofles, clous et griffes) ... 43
09.08Noix muscades, macis, amomes et cardamomes :
090810- Noix muscades ... 43
090820- Macis ... 43
090830- Amomes et cardamomes ... 43
09.09Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ou de genièvre :
090910- Graines d'anis ou de badiane ... 73
090920- Graines de coriandre ... 73
090930- Graines de cumin ... 73
090940- Graines de carvi ... 73
090950- Graines de fenouil ou de genièvre ... 73
09.10Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices :
091010- Gingembre ... 43
p. 416
091020- Safran43
091030- Curcuma43
091040- Thym; feuilles de laurier43
091050- Curry43
091091- Autres épices :
-- Mélanges visées à la note 1 b) du présent Chapitre
73
091099- Autres73
10.01Froment (blé) et méteil :
100110- Froment (blé) dur80
100190- Autres80
10.02Seigle43
10.03Orge80
10.04Avoine120
10.05Maïs :
100510- De semence0
100590- Autres0
10.06Riz :
100610- Riz en paille (riz paddy)27
100620- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)27
100630- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé27
100640- Riz en brisures17
10.07Sorgho à grains :
100700* Sorgho à grains pour l'ensemencement20
* Autres63
10.08Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales :
100810- Sarrasin120
100820- Millet120
100830- Alpiste120
100890- Autres céréales120
11.01Farines de froment (blé) ou de méteil170
p. 417
11.02Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil :
110210- Farine de seigle
110220- Farine de maïs
110230- Farine de riz
110290- Autres
11.03Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales :
110311- Gruaux et semoules :
110312- De froment (blé)
110313- D'avoine
110314- De maïs
110319- De riz
110321- D'autres céréales
110329- Agglomérés sous forme de pellets :
110321- De froment (blé)
110329- D'autres céréales
11.04Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus :
110411- Grains aplatis ou en flocons :
110412- D'orge
110419- D'avoine
110419- D'autres céréales
110421- Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :
110422- D'orge
110423- D'avoine
110429- De maïs
110430- D'autres céréales
110430- Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
11.05Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre :
110510- Farine semoule et poudre
110520- Flocons granulés et agglomérés sous forme de pellets
p. 418
11.06Farines semoules et poudre de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8 :
110610- Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 07.13
110620- Farines et semoules de sagou, des racines ou des tubercules du n° 07.14
110630- Farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8
11.07Malt, même torréfié :
110710- Non torréfié
110720- Torréfié
11.08Amidons et fécules ; inuline :
110811- Amidons et fécules :
110812-- Amidon de froment (blé)
110813-- Amidon de maïs
110814-- Fécule de pommes de terre
110819-- Fécule de manioc (cassave)
110820-- Autres amidons et fécules
110820- Inuline
110900Gluten de froment (blé), même à l'état sec
12.01120100 Fèves de soja, même concassées
12.02Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées :
120210- En coques
120220- Décortiquées, même concassées
12.03120300 Coprah
12.04120400 Graines de lin, même concassées
12.05120500 Graines de navette ou de colza, même concassées
12.06120600 Graines de tournesol, même concassées
12.07Autres graines et fruits oléagineux, même concassés :
120710- Noix et amandes de palmiste
120720- Graines de coton
p. 419
12.08120730- Graines de ricin20
120740- Graines de sésame31
120750- Graines de moutarde22
120760- Graines de carthame29
- Autres :
120791- Graines d'oeillette ou de pavot29
120792- Graines de karité29
120799- Autres29
Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde :
120810- De fèves de soja29
12.09120890- Autres29
Graines, fruits et spores à ensemencer :
- Graines de betteraves :
120911- Graines de betteraves à sucre20
120919- Autres17
- Graines fourragères, autres que les graines de betteraves :
120921- De luzerne20
120922- De trèfle (Trifolium spp.)20
120923- De fétuque20
120924- Du pâturin des prés du kentucky (Poa pratensis L.)20
120925- De ray grass (Lolium multiflorum Lam, lolium, perenne L.)20
120926- De fléole des prés20
120929- Autres20
120930- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs20
- Autres :
120991- Graines de légumes :
* Graines de courges73
* Autres17
120999- Autres73
12.10Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline :
121010- Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets29
121020- Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline29
p. 420
12.11Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés :
121110- Racines de réglisse... 20
121120- Racines de ginseng... 20
121190- Autres... 73
12.12Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Chicorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs :
121210- Caroubes, y compris les graines de caroubes... 29
121220- Algues... 43
121230- Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes... 73
121291- Autres :
- Betteraves à sucre... 110
121292- Cannes à sucre... 20
121299- Autres... 29
12.13121300 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets... 120
12.14Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets :
121410- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne... 17
121490- Autres :
• sorgho fourragers... 0
13.01• autres... 20
130110Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles :
130120- Gomme laque... 29
130190- Autres... 29
p. 421
13.02Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
130211- Sucs et extraits végétaux :
130212-- Opium ... 20
130213-- De régüisse ... 20
130214-- De houblon ... 20
130219-- De pyrèthre ou de racines de plantes à roténone ... 20
130220-- Autres ... 20
130220- Matières pectiques, pectinates et pectates ... 20
130231- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
130232-- Agar-agar ... 20
130239-- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes caroubes ou de graines de guarée, même modifiés ... 20
14.01-- Autres ... 20
140110Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie ( bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) :
140120- Bambous ... 20
140190- Rotins ... 20
1402Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (Kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières :
140210- Kapok ... 31
140290- Autres ... 73
14.03Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux :
140310- Sorgho à balais (sorghum vulgar var, technicum) ... 20
140390- Autres ... 20
14.04Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs :
140410- Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage :
* Henné ... 200
* Autres ... 20
p. 422
140420
140490
- Linters de coton
- Autres
20
63
15.01150100Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles,
autres que celles du n° 0209 ou du n°1503
170
15.02150200Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou
caprine, autres que celles du n° 1503
27
15.03150300Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-
margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées
ni autrement préparées
27
15.05Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris
la lanoline :
150510- Graisse de suint brute (suintine)20
150590- Autres29
15.06150600Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même
raffinées, mais non chimiquement modifiées
29
15.07Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées :
150710- Huile brute, même dégommée15
150790- Autres22
15.08Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées :
150810- Huile brute20
150890- Autres80
15.09Huile d'olive et ses fractions, même raffinées mais non
chimiquement modifiées :
150910- Vierges140
150990- Autres140
15.10151000Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à
partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des
huiles ou fractions du n° 15.09
140
p. 423

Journal Officiel de l'Responsable Turcain
février 2000

15.11Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :10
43
151110- Huile brute
151190- Autres
15.12Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :43
80
151211- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions :
- Huiles brute
151219- Autres
151221- Huile de coton et ses fractions :
- Huile brute, même dépourvue de gossyp
151229- Autres
15.13Huiles de coco (huile de caprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :10
43
151311- Huile de coco (huile de caprah) et ses fractions :
- huile brute
151319- Autres
151321- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions :
- Huiles brutes
151329- Autres
15.14Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :15
22
40
151410- Huiles brutes :
* De colza
151490- Autres
15.15Autres graisses et huiles à gynécologie, compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinés, mais non chimiquement modifiées :20
31
151511- Huile brute
151519- Autres
151521- Huile de manne, ses fractions :
- Huile brute
151529- Autres
151530- Huile de neuvreries fractions
151540- Huile de neuvreries manne et ses fractions
p. 424
15.16151550- Huile de sésame et ses fractions43
151560- Huile de jojoba et ses fractions43
151590- Autres43
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaldinisées, même raffinées, mais non autrement préparées :
15.17151610- Graisses et huiles animales et leurs fractions31
151620- Graisses et huiles végétales et leurs fractions31
Margarine ; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 :
15.18151710- Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide100
151790- Autres100
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs29
15.20152000Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses20
15.21Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés :
152110- Cires végétales20
152190- Autres29
15.22152200Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales29
16.01160100Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang ; préparations alimentaires à base de ces produits120
16.02Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang :
160210- Préparations homogénéisées160
160220- De foies de tous animaux160
p. 425
160231- De volailles du n° 01.05 :
- De dinde
160
160232- De coqs ou de poules160
160239- Autres160
160241- De l'espèce porcine :
- Jambons et leurs morceaux
160
160242- Epaules et leurs morceaux160
160249- Autres, y compris les mélanges160
160250- De l'espèce bovine160
160290- Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux160
16.03160300Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques43
17.01Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide :
170111- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :
- De canne
15
170112- De betterave15
170191- Autres :
- Additionnés d'aromatisants ou de colorants
130
170199- Autres :
* Saccharose chimiquement pur
43
* Autres15
17.02Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés :
170211- Lactose et sirop de lactose :
- Contenant en poids 99% ou plus de lactose exprimé en lactose unhydre calculé sur matière sèche :
* Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants
43
* Autres29
170219- Autres :
* Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants
43
* Autres29
170220- Sucre et sirop d'érable :
* Sucre d'érable additionné d'aromatisants ou de colorants
43
170230- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose :
* Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants
43
p. 426

Journal Officiel de la République française - 1 février 2000

17.03170240- Glucose et sirop de glucose, contenant 50 % des acides à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose :
* Glucose additionnée d'aromates et de colorants ... 43
* Autres ... 20
170250- Fructose chimiquement pur ... 29
170260- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose :
* Fructose additionnée d'aromates et de colorants ... 43
* Autres ... 29
170290- Autres, y compris le sucre inopiné, le cacao et le blanc ... 43
Mélasses résultant de l'extraction ou de l'affinage du sucre :
170310- Mélasses de carne ... 10
170390- Autres ... 10
Sucreries sans cacao (y compris le cacao et le blanc) :
17.04170410- Gommes à mâcher (chewing-gum) ou en résines de sucre ... 73
170490- Autres ... 73
Cacao en fèves et brisures de fèves et brises ou torréfiés :
18.01180100N° : 8euts ... 0
* Torréfiés ... 29
18.02180200Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao ... 25
18.03Pâte de cacao, même dégraissée :
180310- Non dégraissée ... 31
180320- Complètement ou partiellement ou en taches ... 31
18.04180400Beurre, graisse et huile de cacao ... 31
18.05180500Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ... 43
18.06Chocolat et autres préparations et entaires contenant du cacao :
180610- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants ... 73
180620- Autres préparations présentées soit en bœuf ou en barres d'un poids excédant 2 Kg, soit à l'état épais, au pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en enbalages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg ... 73
- Autres, présentés en tablettes, ou en cuisson ... 73
180631- Fourrés ... 73
180632- Non fourrés ... 73
180690- Autres ... 73
p. 427
19.01190110Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de Cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des n° s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs :
  • Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail :
  • Farines lactées, même sucrées ... 50
  • Lait et crème de lait en poudre destinés à être assimilés par les malades ... 15
  • Autres ... 43
  • Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19 05 ... 80
  • Autres :
  • Extraits de malt ... 29
  • Autres ... 73 |
19.02190211
190219
190220
190230
190240
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé
  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées :

-- Contenant des œufs ... 170
-- Autres ... 170

  • Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) ... 170
  • Autres pâtes alimentaires ... 170
  • Couscous ... 170 |
19.03190300Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires ... 29
19.04190410Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple) ; céréales (autres que le maïs), en grain ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine et de la semoule) précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs :
  • Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ... 73 |
p. 428
19.05190420
190490
- Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés
- Autres
73
73
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires :
20.01190510
190520
190530
- Pain croustillant dit "knäckebrot"
- Pain d'épices
- Biscuits additionnés d'edulcorants, gaufres et gaufrettes :
* Biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation
* Autres
170
170
43
73
190540
190590
- Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
- Autres :
* Hosties, cachets pour médicaments
* Pains de régime
* Autres biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation
* Biscuits, gaufres et gaufrettes
* Autres
73
31
31
43
73
170
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
200110
200120
200190
- Concombres et cornichons
- Oignons
- Autres
63
63
80
Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
200210
200290
- Tomates, entières ou en morceaux
- Autres
80
120
Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
200310
200320
- Champignons
- Truffes
43
43
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06 :
200410
200490
- Pommes de terre
- Autres légumes et mélanges de légumes
150
150
p. 429

Jounal Officiel de la République Tunisienne — 11 février 2000

20.05Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du n°2006 :
200510- Légumes homogénéisés... 73
200520- Pommes de terre... 73
200540- Pois (Pisum sativum)... 73
200551- Haricots (Vigna spp., Phaséolus spp.) :
200559-- Haricots en grains... 73
200560-- Autres... 73
200570- Asperges... 73
200580- Olives... 160
200590- Maïs doux (Zea mays var, saccharata)... 43
200590- Autres légumes et mélanges de légumes... 160
20.06200600 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttes, glacés ou cristallisés)... 80
20.07Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
200710- Préparations homogénéisées... 73
200791- Autres :
200799-- Autres... 73
20.08Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs :
200811- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :
200819-- Arachides... 160
200820-- Autres, y compris les mélanges... 160
200830- Agrumes... 63
200840- Poires... 63
200850- Abricots... 63
200860- Cerises... 63
200870- Pêches... 63
200880- Fraises... 63
p. 430
20.09200891
200892
200899
- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 20.08.19 :
-- Coeurs de palmiers
63
-- Mélanges63
-- Autres63
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, Inon fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
200911
200919
200920
200930
200940
200950
200960
200970
200980
200990
- Jus d'orange :
-- Congelés
73
-- Autres73
- Jus de pamplemousse ou de pomelo73
- Jus de tout autre agrume73
- Jus d'ananas73
- Jus de tomate73
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)73
- Jus de pomme73
- Jus de tout autre fruit ou légume73
- Mélanges de jus73
21.01210111
210112
210120
210130
Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés :
- Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café43
-- Extraits, essences et concentrés43
- Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés ou à base de café43
- Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparation à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté43
- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés40
21.02210210
210220
210230
Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02) ; poudres à lever préparées :
- Levures vivantes :
* Levures mères sélectionnées (levures de culture) vivantes
31
* Autres levures vivantes120
- levures mortes ; autres micro-organismes monocellulaires morts120
- Poudres à lever préparées120
21.03210310Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée :
- Sauce de soja43
p. 431
21.04210320- "Tomato-Ketchup" et autres sauces tomates63
210330- Farine de moutarde et moutarde préparée :
* Farine de moutarde
43
210390* Moutarde préparée63
- Autres63
Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites homogénéisées :
210410210420- Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés73
- Préparations alimentaires composites homogénéisées73
21.05210500Glaces de consommation, même contenant du cacao73
21.06210610Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
- Concentrats de protéines et substances protéiques texturées43
- Autres :
* Extraits concentrés pour la fabrication de la boissons gazeuses non alcooliques
0
* Autres43
22.01210690Eaux, y compris les eaux minérales naturelle ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatiseurs ; glace et neige :
- Eaux minérales et eaux gazéifiées120
- Autres73
22.02220110- Eaux minérales et eaux gazéifiées120
- Autres73
- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09 :
220210220290- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées43
- Autres43
22.03220300Bières de malt100
22.04220410Vins de raisins frais, y compris les vins en raisins en alcool, moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09 :
- Vins mousseux43
p. 432
22.05220421- Autres vins ; moûts de raisin dont la fermentationa été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
-- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l ... 43
-- Autres...
43
43
43
220429
220430
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques :
22.06220510- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l ... 4343
220590- Autres...
22.07220600Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple), mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs...43
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
220710- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus :
* Pour le compte de l'Etat... 20
* Autres...
43
220720- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
* Pour le compte de l'Etat... 20
* Autres...
20
43
22.08Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons :
220820- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin...43
220830- Whiskies...43
220840- Rhum et tafia...43
220850- Gin et genièvre...43
220860- Vodka...43
220870- Liqueurs...43
220890- Autres...43
22.09220900Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique ...80
23.01Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ; cretons :
230110- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats ; crétons ...43
p. 433
23.02Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses :
230210- De maïs. 50
230220- De riz. 50
230230- De froment. 50
230240- D'autres céréales. 50
230250- De légumineuses. 50
23.03Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets :
230310- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires. 73
230320- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie. 43
230330- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie. 20
23.04Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. 17
230400Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. 17
23.05Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. 20
23.06Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 :
230610- De coton. 20
230620- De lin. 20
230630- De tournesol. 17
230640- De navette ou de colza. 20
230650- De noix de coco ou de coprah. 20
230660- De noix ou d'amandes de palmiste. 20
230670- De germes de maïs. 20
230690- Autres. 20
23.07Lies de vin ; tartre brut. 20
23.08Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs :
230810- Glands de chêne et marrons d'Inde. 160
230890- Autres. 20
p. 434
23.09Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux :
230910- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail.160
230990- Autres20
24.01Tabacs bruts ou non fabriqués : déchets de tabac :
240110- Tabacs non écôtés25
240120- Tabacs partiellement ou totalement écôtés25
240130- Déchets de tabac43
24.02Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac :
240210- Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarettes, contenant du tabac.34
240220- Cigarettes contenant du tabac.31
240290- Autres34
24.03Autres tabacs et succédanés de tabac : fabriqués ; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués" ; extraits et sauces de tabac :
240310- Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion.43
240391- Autres :
-- Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"
43
240399-- Autres43
29.05Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
290545- Autres polyalcools :
-- Glycérol
20
38.23Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage ; alcools gras industriels :
382311- Acide stéarique20
382312- Acide oléique20
382313- Tall acides gras20
382319- Autres20
382370- Alcools gras industriels20
p. 435
43.01Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, patettes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n° s 41.01, 41.02 ou 41.03 :
430110- De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430120- De lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430130- D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430140- De castors, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430150- De rats musqués, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430160- De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430170- De phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
430180- Autress pelleteries, entières, même sans les têtes, queues, ou pattes43
430190- Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie43

(1) L'admission dans cette position est subordonnée à la production préalable d'une attestation délivrée par les services compétents du Ministère de l'Agriculture.

p. 436

Citer : Décret n° 2000-247 du 31 janvier 2000, JORT n° 12 du 11 février 2000, p. 402.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère des finances