Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,
Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant.
Vu l'arrêté du 22 mars 1997, fixant la liste des substituts du lait maternel,
Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant formulé lors de ses réunions du 21 octobre 1998, du 24 février 1999 et du 21 septembre 1999.
Arrête :
Article premier. - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :
- AL 110
- Enfalac (pour prématuré)
- Isomil
- Nan I
- Nan II
- Nutramigen
- Similac
- Similac-fer
- Aptamil I
- Aptamil II
- SmaI
- SmaII
- Préaptamil
- Modilac I
- Modilac II
- Milumel I
- Milumel II
- Nutrilon prémium
- Nutrilon follow on
- Nénatal
- Pepti-junior
- HNRL
- Prénan
- Nan hypo-antigénique
- Guigoz I
- Guigoz II
- Alfaré
- Nidal ARI
- Nidal ARII
- Nutrilon ARI
- Nutrilon ARII
- Milumel ARI
- Milumel ARII.
Art. 2. - L'arrêté susvisé du 22 mars 1997 est abrogé.
Tunis, le 4 février 2000.
Le Ministre de la Santé Publique
Hédi Mhenni
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi