Le ministre des technologies de la communication et du transport,
Vu la loi n° 98-38 du 2 juin 1998, relative au code de la poste,
Vu le décret n° 98-1305 du 15 juin 1998, portant création de l'office national des postes et fixant son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement, tel que modifié par le décret n° 2003-1536 du 25 juin 2003,
Vu le décret n° 99-2843 du 27 décembre 1999, portant organisation du ministère des communications,
Vu le décret n° 2002-2106 du 27 décembre 2002, portant rattachement des structures relevant de l'ex-ministre du transport au ministère des technologies de la communication et du transport,
Vu l'arrêté du 24 novembre 1997, fixant les procédures relatives à l'émission des timbres-poste.
Arrête :
Article premier. - Le programme d'émission des timbres-poste au titre de l'année 2004 est fixé conformément aux indications figurant au tableau ci-après :
p. 611| Thèmes | Nombre de figurines | Valeurs en dinars |
|---|---|---|
| 1) Les séries commémoratives : - Coupe d'Afrique des Nations - Tunisie 2004 | 2 | 0,600 - 0,250 |
| - 70^{ème} anniversaire de la constitution du parti libéral néo-destour | 1 | 0,390 |
| - Tenue du sommet de la ligue des Etats arabes | 1 | 0,700 |
| - Personnages célèbres de Tunisie : Didon ou Elissa, Ibn Charaf le Kairouanai, Ibn Chabbat, Dr Mongi Ben Hmida et le peintre Hatem El Mekki | 5 | 0,100 - 0,250 0,250 - 0,600 1,000 |
| - Les élections présidentielles | 1 | 0,250 |
| - 17^{ème} anniversaire du changement | 1 | 0,390 |
| - Mosquée El Abidine de Carthage | 1 | 0,600 |
| - Commémoration de la déclaration universelle des droits de l'Homme | 1 | 0,350 |
| 2) Les séries ordinaires : - Musées et pièces de monnaie anciennes : musée de Bardo, musée de Carthage, musée de Rakada et musée des finances | 6 | 0,100 - 0,250 0,250 - 0,600 0,600 - 1,000 |
| - Produits d'artisanat en cuivre | 2 | 0,600 - 0,600 |
| - Dessins distingués d'élèves ayant gagné en compétitions nationales, régionales et internationales | 2 | 0,250 - 0,600 |
| - Oiseaux de Tunisie | 4 | 0,100 - 0,250 0,600 - 1,000 |
Art. 2. - Les dates de mise en vente de ces séries seront fixées par décision du président-directeur général de l'office national des postes.
Tunis, le 3 mars 2004.
Le ministre des technologies de la communication et du transport<br/> Sadok Rabah
Vu
Le Premier ministre<br/> Mohamed Ghannouchi
NOMINATION