Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,
Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant,
Vu l'arrêté du 8 mars 2002, fixant la liste des substituts du lait maternel,
Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant formulé lors de ses réunions du 18 juillet 2003 et du 5 décembre 2003.
Arrête :
Article premier. - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :
- AL 110.
- Enfalac.
- Nan I.
- Nan II.
- Nutramigen.
- Similac Advance.
- Similac Advance-fer.
- Aptamil I.
- Aptamil II.
- Sma I.
- Sma II.
- Preaptamil.
- Modilac I.
- Modilac II.
- Milumel I.
- Milumel II.
- Nutrilon Premium.
- Nutrilon follow on.
- Nenatal.
- Pepti-junior.
- HNRL.
- Prénan.
- Nan hypo-allergenique.
- Guigoz I.
- Guigoz II.
- Alfaré.
- Nidal AR I.
- Nidal AR II.
- Nutrilon AR.
- Milumel AR I.
- Milumel AR II.
- Prémodilac
- Modilac soja I.
- Modilac soja II.
- Modilac confort I.
- Modilac confort II.
- Modilac sans lactose.
- Physiolac I.
- Physiolac II.
- Novalac I.
- Novalac II.
- Novalac AC I.
- Novalac AC II.
- Novalac IT I.
- Novalac IT II.
- Novalac AR I.
- Novalac AR II.
- Novalac AD (Diarinova).
- Similac Neosure.
- Isomil I.
- Isomil II.
- Saha I.
- Saha II.
Art 2. - L'arrêté susvisé du 8 mars 2002 est abrogé.
Tunis, le 30 mars 2004.
Le ministre de la santé publique
Habib M'barek
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi