Le ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques,
Vu la loi n° 88-20 du 13 avril 1988, portant refonte du code forestier et notamment les articles 167 et 205 (nouveau) dudit code,
Vu la loi n° 2001-28 du 19 mars 2001, portant simplification des procédures administratives dans le secteur de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 19 septembre 2003, relatif à l'organisation de la chasse pendant la saison 2003/2004,
Vu l'avis de la commission consultative de la chasse et de la conservation du gibier.
Arrête :
Article unique. - Le tableau figurant à l'article premier de l'arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 19 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :
| Espèces de gibier | Date d'ouverture | Date de fermeture |
|---|---|---|
| Grives et étourneaux : Chasse au poste avec possibilité d'utilisation du chien, et ce, uniquement pour rapporter le gibier abattu. Pour la chasse touristique (voir titre II) | 23/11/2003 | 28/03/2004 |
(Le reste sans changement.)
Tunis, le 27 avril 2004.
Le ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Mohamed Habib Haddad
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi