Ministère de la défense nationale

Arrêté du ministre de la défense nationale du 26 octobre 2004, fixant le régime des études et des examens à l'académie navale

Publié au Journal Officiel n° 87 du 29 octobre 2004, page 3023

Le Ministre de la Défense Nationale,

Vu la loi n° 84-14 du 6 avril 1984, portant création d'une académie navale et fixant sa mission,

Vu la loi n° 91-98 du 31 décembre 1991, portant loi de finance pour l'année 1992 et notamment son article 86 relatif à la création de l'école préparatoire aux académies militaires,

Vu la loi n° 2002-22 du 14 février 2002, relative à l'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n° 75-671 du 25 décembre 1975, fixant les attributions du ministre de la défense nationale,

Vu le décret n° 94-1552 du 18 juillet 1994, portant organisation de l'école préparatoire aux académies militaires,

Vu le décret n°2002-1004 du 29 avril 2002, portant changement d'appellation d'un établissement d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n° 2002-1005 du 29 avril 2002, portant création de deux établissements d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n° 2003-447 du 24 février 2003, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur décerné par les établissements d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n° 2003-2262 du 4 novembre 2003, fixant le cadre général d'organisation des cycles de formation de base des officiers dans les établissements d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n° 2004-398 du 24 février 2004, portant organisation de l'académie navale et fixant son système de formation.

ARRETE :

ARTICLE PREMIER : Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'académie navale en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur pour la section de la marine nationale et la section groupant d'autres spécialités mentionnées à l'article 21 du décret susvisé n°2004-398 du 24 février 2004.

ARTICLE 2 : L'académie navale délivre le diplôme mentionné à l'article premier du présent arrêté dans les spécialités suivantes :

a – Section "marine nationale" :

  • spécialité "pont et systèmes navals" ;
  • spécialité "énergie et techniques navales".

b – Section "autres spécialités" :

  • spécialité "génie informatique" ;
  • spécialité "télécommunications".

TITRE PREMIER

Du Régime des Etudes

ARTICLE 3 : L'admission des élèves officiers à l'académie navale en vue de la préparation et l'obtention du diplôme national d'ingénieur a lieu conformément aux dispositions de l'article 5 du décret susvisé n° 2003-2262 du 4 novembre 2003.

ARTICLE 4 : La durée de la formation à l'académie navale est de trois années consacrées au cycle d'études dans la spécialité ; elle est sanctionnée par l'obtention du diplôme national d'ingénieur dans l'une des spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté. Ladite formation comprend l'enseignement militaire et l'enseignement universitaire.

Le redoublement à l'académie navale n'est autorisé qu'une seule fois au cours de la scolarité.

ARTICLE 5 : Les programmes de l'enseignement militaire et notamment ceux relatifs à la formation en sciences appliquées aux domaines militaires mentionnée à l'article 6 du décret susvisé n° 2003-447 du 24 février 2003, ainsi que les conditions de réussite en enseignement militaire, sont fixés par arrêté du ministre de la défense nationale.

ARTICLE 6 : Le régime des études de l'enseignement universitaire est fixé conformément aux chapitres I et II du présent arrêté.

CHAPITRE I

Section " Marine Nationale "

ARTICLE 7 : Les élèves officiers orientés vers la section "marine nationale" conformément à l'article 3 du présent arrêté, choisissent l'une des deux spécialités mentionnées à l'alinéa (a) de l'article 2 du présent arrêté, conformément aux dispositions de l'article 25 du décret susvisé n° 2004-398 du 24 février 2004.

p. 3024

ARTICLE 8 : Les enseignements dans chacune des deux spécialités mentionnées à l'alinéa (a) de l'article 2 du présent arrêté sont répartis pour l'enseignement universitaire sur les trois années d'études conformément aux articles 9, 10, 11 et 12 du présent arrêté.

ARTICLE 9 : Chacune des années d'études comprend trente quatre (34) semaines d'enseignement réparties sur deux semestres.

Le deuxième semestre de la troisième année est consacré à la réalisation du projet de fin d'études.

ARTICLE 10 : Les enseignements sont dispensés sous forme de cours intégrés (CI), de cours théoriques (C), de travaux dirigés (TD) et de travaux pratiques (TP).

Les cours intégrés comprennent deux tiers (2/3) de cours théoriques et un tiers (1/3) de travaux dirigés.

ARTICLE 11 : Les études sont organisées en modules autonomes constituant des unités d'évaluation des compétences et des connaissances.

ARTICLE 12 : Les modules, la forme des enseignements qu'ils comportent et leur volume horaire global ainsi que les coefficients s'y rapportant sont définis pour chaque année d'études et chaque spécialité conformément aux tableaux suivants :

Première année Section Marine Nationale
Spécialité " Pont et Systèmes Navals "

MODULESFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef
C.ICT.DT.PTotal
FOMATION SCIENTIQUE DE BASE
MATHEMATIQUES DE L'INGENIEUR90905
ANALYSE NUMERIQUE30303
PROPABILITES STATISTIQUES30303
DYNAMIQUE DES SYSTEMES30303
MECANIQUE DES FLUIDES30303
ÉLECTRONIQUE3510454
INFORMATIQUE3510454
SYSTÈMES LOGIQUES3510454
CHIMIE INDUSTRIELLE20203
FORMATION TECHNIQUE
THÉORIE DE L'INFORMATION15151
TRAITEMENT DU SIGNAL246303
PHYSIQUE DES ONDES30303
FIBRES OPTIQUES ET COMMUNICATIONS OPTIQUES20202
NAVIGATION64861505
CONDUITE ET MANŒUVRE DU NAVIRE45454
THÉORIE DU NAVIRE45453
SIGNALISATION VISUELLE15151
CINÉMATIQUE DES NAVIRES64101
FORMATION PRATIQUE À LA MER55 Jours55J5
PREVENTION ET LUTTE INCENDIESTAGE211
SOINS MEDICAUX D'URGENCESTAGE351
TECHNIQUES INDIVIDUELLES DE SURVIESTAGE151
FORMATION GÉNÉRALE
ANGLAIS I15153
ANGLAIS II45454
HISTOIRE MILITAIRE (M.C)30302
FRANCAIS (M.C)60604
Total94676
p. 3025

Deuxième année Section Marine Nationale
Spécialité "Pont et Systèmes Navals"

MODULESFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef
C.ICT.DT.PTotal
FOMATION SCIENTIQUE DE BASE
MAINTENANCE ET FIABILITE30303
MACHINES ELECTRIQUES3510453
ELECTRONIQUE2010303
ELECTRONIQUE DE PUISSANCE3510453
LECTURE SCHEMAS ELECTRONIQUES1515302
INFORMATIQUE3510454
SYSTÈMES ASSERVIS LINEAIRES5010604
CHIMIE DES EXPLOSIFS20201
FORMATION TECHNIQUE
THEORIE DES SYSTEMES15151
LE BATIMENT DE GUERRE10101
HYPERFREQUENCES30302
COMMUNICATIONS ANALOGIQUES ET NUMÉRIQUES6010704
CIRCUITS RADIOFRÉQUENCES20202
ANTENNES10101
ENERGIE ET PROPULSION20201
NAVIGATION49561056
METEOROLOGIE ET OCEANOGRAPHIE30302
CONDUITE ET MANŒUVRE DU NAVIRE2025454
INITIATION AUX OPERATIONS30302
MINI PROJET35351
FORMATION PRATIQUE À LA MER25 Jours25J5
UTILISATION DU RADAR ET DES ARPASTAGE301
EXAMENS ORAUX5
FORMATION GENERALE
ANGLAIS I15153
ANGLAIS II45454
HISTOIRE NAVALE30302
ECONOMIE15151
PSYCHOLOGIE (M.C)30302
Total89073
p. 3026

Troisième année Section Marine Nationale
Spécialité "Pont et Systèmes Navals"

MODULESFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef
C.ICT.PTotal
FOMATION SCIENTIQUE DE BASE
ELECTRONIQUE DE COMMANDE20202
COMMANDE DES SYSTEMES30303
SYSTEMES ASSERVIS NON LINEAIRES30303
MICROPROCESSEURS ET MICROCONTROLEURS2010303
RECHERCHE OPERATIONNELLE15152
GESTION DE PROJETS15152
FORMATION TECHNIQUE
SYSTEMES D'ARMES15153
THEORIE ET TECHNIQUES RADAR60604
DETECTION SOUS MARINE15153
GUERRE ELECTRONIQUE15153
RESEAUX DE TRANSMISION DE DONNEES45454
ARTILLERIE55559
GÉNÉRALITÉS MISSILES10102
NAVIGATION30304
ETUDE DES SYSTEMESSTAGE5Js1
PROJET DE FIN D'ETUDES400
FORMATION GÉNÉRALE
ANGLAIS II45454
ANGLAIS PROFESSIONNEL ET OPERATIONNEL45454
DROIT DE LA MER20202
REGLEMENTATION DE LA SECURITE MARITIME30302
DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE (M.C)30302
Total95562
p. 3027

Première année Section Marine Nationale
Spécialité "Energie et Techniques Navales"

MODULESFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef
C.ICT.DT.PTotal
FOMATION SCIENTIQUE DE BASE
MATHEMATIQUES DE L'INGENIEUR90905
ANALYSE NUMERIQUE30303
MECANIQUE DES MILIEUX CONTINUS30303
RESISTANCE DES MATERIAUX45454
DYNAMIQUE DES SYSTEMES30303
MECANIQUE DES FLUIDES45454
CHIMIE INDUSTRIELLE20203
SYSTEMES LOGIQUES3510454
INFORMATIQUE3510454
FORMATION TECHNIQUE
STATIQUE DU NAVIRE70301005
TECHNOLOGIE DU NAVIRE40403
TRANSFERTS THERMIQUES30304
MACHINES THERMIQUES90904
CONSTRUCTION MECANIQUE30303
FABRICATION MECANIQUE1515302
MACHINES ELECTRIQUES3510453
ELCTRONIQUE DE PUISSANCE2010303
MACHINES (T.P.)30303
FORMATION PRATIQUE À LA MER51 Jours51J5
PREVENTION ET LUTTE INCENDIESTAGE211
SOINS MEDICAUX D'URGENCESTAGE351
TECHNIQUES INDIVIDUELLES DE SURVIESTAGE151
FORMATION GÉNÉRALE
ANGLAIS I15153
ANGLAIS II45454
HISTOIRE MILITAIRE (M.C)30302
FRANCAIS (M.C)60604
Total102684
p. 3028

Deuxième année Section Marine Nationale
Spécialité "Energie et Techniques Navales"

MODULESFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef
C.ICT.DT.PTotal
FOMATION SCIENTIQUE DE BASE
GEOMETRIE DESCRIPTIVE20202
RESISTANCE DES MATERIAUX45453
MAINTENANCE ET FIABILITE30303
CHIMIE INDUSTRIELLE25252
COMBUSTIBLES ET LUBRIFIANTS228303
SYSTÈMES ASSERVIS LINEAIRES5010604
INFORMATIQUE3510454
FORMATION TECHNIQUE
DYNAMIQUE DU NAVIRE5030805
CONSTRUCTION DU NAVIRE3515504
DESSIN DU NAVIRE3020503
THERMODYNAMIQUE APPLIQUEE30304
MACHINES THERMIQUES45454
AUXILIAIRES MACHINES6510753
COMMUNICATION TECHNIQUE30303
CONSTRUCTION MECANIQUE45453
FABRICATION MECANIQUE1020302
MACHINES ELECTRIQUES4515603
ELECTRICITE DE BORD30303
AUTOMATES PROGRAMMABLES1010202
MACHINES (T.P.)30303
MINI PROJET35351
FORMATION PRATIQUE À LA MER21 Jours21J5
EXAMENS ORAUX5
FORMATION GENERALE
ANGLAIS I15153
ANGLAIS II45454
HISTOIRE NAVALE30302
ECONOMIE15151
PSYCHOLOGIE (M.C)30302
Total100086
p. 3029

Troisième année Section Marine Nationale
Spécialité "Energie et Techniques Navales"

MODULESFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef
C.ICT.DT.PTotal
FOMATION SCIENTIQUE DE BASE
SYSTEMES ASSERVIS NON LINEAIRES30303
RECHERCHE OPERATIONNELLE15152
GESTION DE PROJETS15152
FORMATION TECHNIQUE
CONSTRUCTION DU NAVIRE3020504
NAVIRE MILITAIRE30303
DESSIN DU NAVIRE2030503
PROJET DU NAVIRE30303
COMMUNICATION TECHNIQUE20203
INSTALLATIONS, APPAREILLAGE ET PROTECTIONS ELECTRIQUES255304
COMMANDE HYDRAU ET PNEUMATIQUE2010303
ELECTRONIQUE DE COMMANDE2010303
COMMANDE DES MACHINES ELECTRIQUES3249453
REGULATION30303
ASSERVISSEMENT HYDRAULIQUE15151
ATELIERSSTAGE4J1
STAGE USINE (VAPEUR ET TURBINE À GAZ)STAGE4J1
PROJET DE FIN D'ETUDES400
FORMATION GENERALE
ANGLAIS II45454
ANGLAIS TECHNIQUE45454
DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE (M.C)30302
Total94052
p. 3030

ARTICLE 13 : Les modules mentionnés à l'article 12 du présent arrêté comprennent pour chaque année d'études des modules de base (M.B) et des modules communs (M.C) conformément aux tableaux suivants :

I- Modules de base :

1- Spécialité "Pont et Systèmes Navals"

Modules de base1ère année2ème année3ème année
ELECTRONIQUEX
NAVIGATIONXXX
CONDUITE ET MANŒUVRE DU NAVIREXX
FORMATION PRATIQUE À LA MERXX
ANGLAIS IIXXX
EXAMENS ORAUXX
THEORIE ET TECHNIQUES RADARX
RESEAUX ET TRANSMISSIONS DE DONNEESX
ANGLAIS PROFESSIONNEL ET OPERATIONNELX

2- Spécialité "Energie et Techniques Navales"

Modules de base1ère année2ème année3ème année
RESISTANCE DES MATERIAUXXX
STATIQUE DU NAVIREX
MACHINES THERMIQUESXX
FORMATION PRATIQUE À LA MERXX
ANGLAIS IIXX
DYNAMIQUE DU NAVIREX
MACHINES ELECTRIQUESX
CONSTRUCTION DU NAVIREX
DESSIN DU NAVIREX
COMMUNICATION TECHNIQUEX
COMMANDE DES MACHINES ELECTRIQUESX

II- Modules communs :

Modules communs1ère année2ème année3ème année
FRANCAISX
HISTOIREX
PSYCHOLOGIEX
DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIREX

ARTICLE 14 : La formation dans les deux spécialités mentionnées à l'alinéa (a) de l'article 2 du présent arrêté est complétée par deux stages professionnels obligatoires en première et deuxième année conformément à l'article 12 du décret n°2003744 du 24 février 2003 et par un projet de fin d'études en troisième année conformément à l'article 6 du décret précité.

Le projet de fin d'études, à caractère professionnel et en rapport avec la spécialité suivie, est un travail d'ingénierie encadré par un enseignant.

La validation des deux stages et la soutenance du projet de fin d'études se font conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du présent arrêté.

CHAPITRE II

Section "Autres Spécialités"

ARTICLE 15 : Les enseignements dans chacune des deux spécialités mentionnées à l'alinéa (b) de l'article 2 du présent arrêté pour l'enseignement universitaire sont répartis sur les trois années d'études conformément aux articles 16, 17, 18 et 19 du présent arrêté.

ARTICLE 16 : Chacune des années d'études comprend trente quatre (34) semaines d'enseignement réparties sur deux semestres.

Le deuxième semestre de la troisième année est consacré à la réalisation du projet de fin d'études.

ARTICLE 17 : Les enseignements sont dispensés sous forme de cours intégrés (C.I), de cours théoriques (C), de travaux dirigés (TD) et de travaux pratiques (TP).

Les cours intégrés comprennent deux tiers (2/3) de cours théoriques et un tiers (1/3) de travaux dirigés.

ARTICLE 18 : Les études sont organisées en modules.

Ces modules sont regroupés en groupes de modules (GM) comme unités d'évaluation des connaissances.

ARTICLE 19 : Les modules pour chaque option, les modules communs (MC) à toutes les options, , les groupes de modules, la forme des enseignements qu'ils comportent et leur volume horaire global ainsi que les coefficients s'y rapportant sont définis pour chaque année d'études et chaque option ou spécialité conformément aux tableaux suivants :

p. 3031

1ère Année Option Génie Informatique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Électronique analogique22.522.54539
Électronique numérique3015453
Architecture et microprocesseur4522.567.53
GM2Mathématiques de l'ingénieur454539
Analyse numérique45453
Recherche opérationnelle45453
GM3Réseaux téléinformatiques4545312
Probabilités et statistiques45453
Systèmes d'exploitation et utilitaires4522.567.53
Files d'attente45453
GM4Algorithmique, Structures de données I & programmation4522.567.5312
Algorithmique, Structures de données II & programmation4522.567.53
Concepts et programmation orientées objets4522.567.53
Théorie des langages45453
GM5Histoire des sciences et culture informatique303018
Anglais I45452
Anglais II45452
Techniques d'expression30301
Français (MC)30301
Histoire militaire (MC)30301
Total772.530150952.550

2ème Année Option Génie Informatique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Informatique répartie454536
Réseaux informatiques4522.567.53
GM2Environnement UNIX4522.567.539
Architecture avancée des ordinateurs45453
Systèmes d'exploitation avancés45453
GM3Techniques de compilation454539
Algorithmique avancée et complexité45453
Intelligence artificielle45453
GM4Fichiers et bases de données454539
Système de gestion des bases de données4522.567.53
Génie logiciel45453
GM5Mini projet909049
Technologie multimédia et conception d'applications30302
Traitement et analyse d'images45453
GM6Gestation I & II606026
Anglais III45452
Techniques d'expression30301
Psychologie (MC)30301
GM7Modules selon les options dans la spécialité (*)606044
Total76530157.5952.552
p. 3032

(*) L'option dans la spécialité génie informatique à enseigner est fixée par décision du ministre de la défense nationale au début de chaque année universitaire parmi les trois options suivantes :

GM7Option dans la spécialité : Systèmes d'Informations et de Connaissances4
Conception Orientée objets30302
Méthodes d'analyse et de conception30302
GM7Option dans la spécialité : Systèmes et Réseaux4
------------------------
Services et programmation des réseaux30302
Evaluation des performances30302
GM7Option dans la spécialité : Ingénierie Informatique & Application Technologique4
------------------------
Informatique industrielle30302
Spécification et modélisation des systèmes30302

3ème Année Option Génie Informatique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Informatique et sécurité303028
Gestion des entreprises30302
Gestion des projets30302
Logiciels libres30302
GM24 Modules en fonction de l'option dans la spécialité de 30h0012012088
GM34 Modules en fonction de l'option dans la spécialité de 15h00606044
GM42 Modules d'autres options dans la spécialité de 30h00606046
2 Modules d'autres options dans la spécialité de 15h0030302
GM5Anglais IV454524
Droit international humanitaire (MC)30302
Projet de fin d'études450450
Total4353045091530
p. 3033

3ème Année Option Génie Informatique

Option dans la spécialité : Systèmes d'Informations et de Connaissances

ModulesC ICoef.Coef.GM
GM24 modules au choix parmi (*):8
Outils et environnements de développement302
SGBD et administration des bases de données302
Systèmes Interactifs d'Aide à la Décision302
Génie documentiel302
Bases de Données Avancées302
Méthodes formelles de développement302
Systèmes à Base de Connaissances302
Sciences cognitives302
Analyse de Données302
Compression et normes de codage302
Datamining et Datawarehouse302
Génie logiciel avancé302
Intelligence artificielle avancée302
Séminaires et visites d'entreprises302
Module Complémentaire302
GM34 modules au choix parmi (*):4
Système d'informations géographique151
Bases de données orientées Objet151
Cryptographie et sécurité151
Atelier éditorial151
Systèmes multi agents151
Interactions Homme-Machine151
Qualité de logiciels151
Réalité virtuelle151
Sémantique des langages de programmation151
Module Complémentaire151
GM44 modules au choix parmi ceux des autres options (*)6
Module 1302
Module 2302
Module 3151
Module 4151

(*) Ces modules sont fixés au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Académie Navale après avis de son conseil scientifique

p. 3034

3ème Année Option Génie Informatique

Option dans la spécialité : Systèmes et Réseaux

ModulesC ICoef.
GM24 modules au choix parmi (*):8
Administration et gestion des réseaux302
Systèmes Répartis302
Réseaux pour systèmes embarqués302
Routage multicast et unicast302
Transport de flux Multimédia302
Sûreté de fonctionnement des systèmes informatiques302
Dimensionnement et optimisation des réseaux302
Simulation à événements discrets302
Ingénierie des protocoles302
Nouvelles technologies de communications302
Réseaux mobiles et nouveaux services302
Bases de données réparties302
Réseaux haut débits302
Séminaires et Visites d'Entreprises302
Module Complémentaire302
GM34 modules au choix parmi (*):4
Systèmes d'exploitation distribués151
Algorithmique répartie151
Logiciels de simulation151
Commerce électronique151
Cryptologie151
Réseaux télécommunications sans fil151
Technologie Web151
Métrologie des réseaux151
Réseaux ad hoc151
Module Complémentaire151
GM44 modules au choix parmi ceux des autres options (*)6
Module 1302
Module 2302
Module 3151
Module 4151

(*) Ces modules sont fixés au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Ecole de l'Académie Navale après avis de son conseil scientifique.

p. 3035

3ème Année Option Génie Informatique

Option dans la spécialité :

Ingénierie Informatique et Application Technologique

ModulesC 1Coef.
GM24 modules au choix parmi (*):8
Systèmes temps réel302
Contrôle de processus industriels et Robotique302
Gestion de la production assistée par ordinateur302
Sûreté de fonctionnement des systèmes informatiques302
Développement d'applications de CAO-CFAO302
Infographie302
Traitement et analyse des Images302
Reconnaisances de Formes302
E.D.P et éléments finis302
Intégration des systèmes embarqués302
Vision et applications industrielles302
Programmation mathématique302
Techniques d'ordonnancement302
Séminaires et Visites d'Entreprises302
Module Complémentaire302
GM34 modules au choix parmi (*):4
Fiabilité des systèmes temps réel151
Programmation temps réel151
Réseaux locaux industriels151
Architectures Parallèles151
Systèmes à base de Microprocesseurs151
Vision 3D et synthèse d'images151
Synthèse d'images151
Capteurs et actionneurs151
Géométrie tridimensionnelle de formes151
Module Complémentaire151
GM44 modules au choix parmi ceux des autres options (*)6
Module 1302
Module 2302
Module 3151
Module 4151

(*) Ces modules sont fixés au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Académie Navale à enlever après avis de son conseil scientifique.

p. 3036

Ière Année Option Télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef.G M
GM1Mathématiques de l'ingénieur454514
Probabilités et processus stochas tiques45451
Analyse numérique et optimisation3015451
Recherche opérationnelle45451
GM2Mesure et instrumentation22.522.50.51.5
Architecture des calculateurs22.522.50.5
Pratique des microprocesseurs22.522.50.5
GM3Algorithmiques et structures de données454513.5
Programmation en langage C22.522.50.5
Programmation orientée objet22.522.50.5
Mini projet de programmation22.522.50.5
Concepts des systèmes d'exploitation22.522.50.5
TP UNIX22.522.50.5
GM4Électronique analogique22.522.50.52.5
Électronique numérique22.522.50.5
TP Électronique analogique22.522.50.5
TP Électronique numérique22.522.50.5
Technologie électronique22.522.50.5
GM5Théorie du signal22.522.50.54
Physique des ondes électromagnétiques22.522.50.5
Introduction aux télécommunications panorama des réseaux et services22.522.50.5
Traitement du signal45451
Réseaux de transmission de données45451
Hyperfréquences22.57.5300.5
GM6Gestion de l'entreprise22.522.50.54.5
Techniques d'expression et communication I & II45451
Anglais I45451
Anglais II45451
Français (MC)30300.5
Histoire militaire (MC)30300.5
Total727.560135922.520
p. 3037

2ème Année Option Télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef.G M
GM1Conception électronique22.522.50.52.5
Optoélectronique157.522.50.5
Principe de la commutation numérique22.522.50.5
Processeurs numériques du signal DSP157.522.50.5
Langage VHDL157.522.50.5
GM2Mini projet909024
Antennes157.522.50.5
Filtrage adaptatif22.522.50.5
Radars22.522.50.5
Micro-ondes157.522.50.5
GM3Files d'attente pour les réseaux22.522.50.53.5
Internet - Intranet157.522.50.5
Réseaux locaux3015451
Métahuristique pour l'optimisation application aux réseaux22.522.50.5
Réseaux haut débit157.522.50.5
Protocoles de communication22.522.50.5
GM4Systèmes de gestion des bases de données30154512.5
Théorie de l'information22.522.50.5
Intelligence artificielle22.522.50.5
Génie logiciel22.522.50.5
GM5Transmission numérique454512.5
TP transmission numérique22.522.50.5
Introduction aux réseaux mobiles22.522.50.5
Communications optiques157.522.50.5
GM6Comptabilité de l'entreprise22.522.50.53
Introduction au droit22.522.50.5
Economie I45451
Gestion financière22.522.50.5
Economie II22.522.50.5
GM7Anglais III454512
Techniques d'expression et de communication III22.522.50.5
Psychologie (MC)30300.5
Total495210202.5907.520
p. 3038

3ème Année Option Télécommunications

Le programme de la troisième année comporte trois options dans la spécialité télécommunications :

  • Option dans la spécialité : Architecture des systèmes de télécommunications
  • Option dans la spécialité : Ingénierie des réseaux de télécommunications
  • Option dans la spécialité : Audiovisuel et multimédia

L'option dans la spécialité à enseigner est fixée par décision du ministre de la défense nationale au début de chaque année universitaire.

3ème Année Option Télécommunications

Option dans la spécialité : Architecture des systèmes de télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Sécurité des réseaux22.522.50.52
Processeurs numériques et mémoire157.522.50.5
CAO et synthèse d'architectures avec VHDL22.522.50.5
Cryptologie30300.5
GM2Circuits radio-fréquence157.522.50.53.5
Composants des réseaux optiques157.522.50.5
Circuits d'interfaces analogiques/numériques157.522.50.5
Systèmes radio-mobiles157.522.50.5
Systèmes FH et satellite11.51122.50.5
Systèmes WDM optique157.522.50.5
Propagation en environnement radio-mobile22.522.50.5
GM3Systèmes de transmission numérique157.522.50.52.5
Compatibilité électromagnétique22.522.50.5
Mesures et qualité des liaisons radio22.522.50.5
Mesures et qualité des liaisons optiques22.522.50.5
Vérification formelle des systèmes22.522.50.5
GM4Analyse des coûts et choix d'investissement22.522.50.52.5
Contrôle de gestion22.522.50.5
Gestion des projets22.522.50.5
Anglais Complémentaire30300.5
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total195146.5603.594510.5
p. 3039

3ème Année Option Télécommunications

Option dans la spécialité : Ingénierie des réseaux de télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Réseaux radio mobiles22.522.50.53.5
Réseaux cellulaires : principe et normes22.522.50.5
Réseaux radio pour la transmission des données22.522.50.5
Planification et dimensionnement des réseaux3015451
Gestion et administration des réseaux3015451
GM2Sécurité dans les réseaux de communications22.522.50.53
Ingénierie des protocoles3015451
Installations privées22.522.50.5
Réseaux intelligents22.522.50.5
Cryptologie30300.5
GM3Interconnexion des réseaux157.522.50.51.5
Réseaux privés virtuels22.522.50.5
Réseaux ATM22.522.50.5
GM4Analyse des coûts et choix d'investissement22.522.50.52.5
Contrôle de projets22.522.50.5
Gestion de la qualité totale22.522.50.5
Anglais Complémentaire30300.5
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total307.5135502.594510.5
p. 3040

3ème Année Option Télécommunications

Option dans la spécialité : Audiovisuel et multimédia

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef.G M
GM1Introduction à l'image numérique22.522.50.52.5
Techniques de compression des signaux22.522.50.5
Analyse statistique des images22.522.50.5
Imagerie 3D en mouvements22.522.50.5
Techniques multimédia22.522.50.5
GM2Analyse et traitement de la parole22.522.50.52.5
Bases de données numériques en multimédia157.522.50.5
Réseaux de distribution multimédia22.522.50.5
Pratique du signal audio/vidéo157.522.50.5
Télévision numérique et diffusion22.522.50.5
GM3Estimation – Détection22.522.50.51.5
Télédétection22.522.50.5
Systèmes d'informations géographiques GIS22.522.50.5
GM4Codage, transmission et normes vidéo22.522.50.51.5
Outils avancés de programmation orientée objet22.522.50.5
Cryptologie30300.5
GM5Analyse des coûts et choix d'investissement22.522.50.52.5
Contrôle de projets22.522.50.5
Gestion de la qualité totale22.522.50.5
Anglais Complémentaire30300.5
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total4206046594510.5

ARTICLE 20 – La formation dans les deux spécialités mentionnées à l’alinéa (b) de

l'article 2 du présent arrêté est complétée par deux stages professionnels obligatoires en première et en deuxième année conformément à l'article 12 du décret susvisé n°2003-447 du 24 février 2003, ainsi que par un projet de fin d'études en troisième année conformément à l'article 6 du décret précité.

Le projet de fin d'études, à caractère professionnel et en rapport avec la spécialité suivie est un travail d'ingénierie encadré par un enseignant.

La validation des deux stages et la soutenance du projet de fin d'études se font conformément aux dispositions des articles 31 et 32 du présent arrêté.

TITRE II

DU REGIME DES EXAMENS

ARTICLE 21 : – Le régime des examens de l'enseignement universitaire est fixé conformément aux chapitres I et II du présent titre.

CHAPITRE I

SECTION "MARINE NATIONALE"

ARTICLE 22 : L'acquisition des compétences et des connaissances est évaluée par un système de contrôle continu et par un examen final organisé en sessions principales et sessions de rattrapage comme suit :

  • Une session principale à la fin de chaque semestre de chaque année se déroulant à l'issue de la semaine réservée à la révision ou à l'issue de l'accomplissement de l'enseignement du module au cas ou son enveloppe horaire ne dépasse pas vingt (20) heures.
p. 3041
  • Une session de rattrapage au début du mois de septembre de l'année universitaire qui suit pour la première et la deuxième année et au cours du deuxième semestre pour la troisième année.

ARTICLE 23 : Les examens du contrôle continu, des sessions principales et des sessions de rattrapage sont organisés sous forme d'épreuves écrites dont la durée pour chaque module mentionné à l'article 12 du présent arrêté est fixé au début de chaque année par le commandant de l'académie navale après avis de son conseil scientifique.

En plus des épreuves écrites susvisées, la session principale du deuxième semestre de la deuxième année comprend des examens oraux.

Les tableaux suivants comprennent les modules qui nécessitent des examens oraux et leurs coefficients :

I-Spécialité " Pont et Systèmes Navals ".

MODULESCoef
NAVIGATIONNAVIGATION THEORIQUE4
NAVIGATION PRATIQUE2
CONDUITE ETMANŒUVRE THEORIQUE2
MANŒUVREMANŒUVRE PRATIQUE1
DU NAVIREREGLES DE BARRE ET DE ROUTE1
FEUX ET SIGNALISATION MARITIMES1

II- Spécialité " Energie et Techniques Navales ".

MODULESCoef
MACHINES THERMIQUES3,5
AUXILIAIRES MACHINES2,5
ELECTRICITE DE BORD2
STATIQUE DU NAVIRE3
DYNAMIQUE DU NAVIRE3
CONSTRUCTION DU NAVIRE2

Les examens oraux se font devant un jury dont la composition est fixée par le commandant de l'académie navale après avis de son conseil scientifique.

La moyenne générale des examens oraux est comptée comme moyenne d'une unité dans la formation technique.

ARTICLE 24 : La session principale du deuxième semestre de la troisième année est réservée à la soutenance du projet de fin d'études.

ARTICLE 25 : Les coefficients de pondération attribuées aux épreuves de l'examen final, du contrôle continu et de l'examen de travaux pratiques sont fixés selon la forme des enseignements propre à chaque module comme suit :

I- Modules organisés sous forme de cours intégrés ou de cours théoriques ou de cours théoriques et de travaux dirigés :

  • ¾ examen final ;
  • ¼ contrôle continu.
p. 3042

2- Modules organisés sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques, des cours théoriques et de travaux pratiques ou de cours théoriques et de travaux dirigés et de travaux pratiques :

  • ½ examen final ;
  • ¼ contrôle continu ;
  • ¼ examen de travaux pratiques.

3- Formation pratique à la mer :

  • ½ contrôle continu (Une note d'évaluation de l'acquisition des compétences est attribuée pour chaque sortie en mer durant l'année d'études en cours).
  • ½ examen final (Une note d'évaluation de l'acquisition des compétences est attribuée pour la dernière sortie en mer de l'année d'études en cours).

Le conseil scientifique de l'académie navale propose au ministre de la défense nationale, le nombre des épreuves de contrôle continu pour chaque module et en informe les élèves officiers et les officiers élèves au début de l'année universitaire.

ARTICLE 26 : Chacun des deux stages, d'une durée minimale d'un mois, mentionnés à l'article 14 du présent arrêté est sanctionné par une évaluation de l'acquisition des compétences par l'officier responsable.

Toute évaluation de l'acquisition des compétences déclarée non concluante par l'officier responsable, nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions.

Le stage est considéré validé, si l'officier responsable a déclaré qu'il est concluant et ce lorsque la note d'évaluation attribuée est supérieure ou égale à la note fixée par le conseil scientifique en fonction des spécificités des compétences à acquérir pour chaque stage.

ARTICLE 27 : Le projet de fin d'études prévu à l'article 14 du présent arrêté est soutenu devant un jury dont la composition est fixée par décision du ministre de la défense nationale sur proposition du conseil scientifique de l'académie navale conformément à l'article 13 du décret susvisé n°2003-447 du 24 février 2003.

Ne sont autorisés à soutenir le projet de fin d'études que les officiers élèves ayant réussi les examens de la troisième année conformément à l'alinéa (c) de l'article 28 du présent arrêté.

ARTICLE 28 : Les résultats des délibérations du conseil de classe de l'académie navale sont soumis au ministre de la défense nationale.

Ces résultats se rapportent aux cas suivants :

a- Passage en deuxième année pour chaque élève officier de la première année ayant obtenu :
1 - Une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2 - Une moyenne générale dans la formation scientifique de base égale ou supérieure à 10/20 ;
3 - Une moyenne générale dans la formation technique égale ou supérieure à 12/20 ;
4 - Une moyenne égale ou supérieure à 10/20 dans chacun des modules de base définis pour chaque spécialité à l'article 13 du présent arrêté,
5 - Une moyenne égale ou supérieure à 8/20 pour chacun des modules définis pour chaque spécialité à l'article 12 du présent arrêté à l'exception des modules de base.

Les élèves officiers ayant satisfait aux conditions 1, 2, et 3 susmentionnées sont autorisés à passer, en session de rattrapage, les épreuves de l'examen final :

  • des modules de base dans lesquels ils ont obtenu des moyennes au-dessous de 10/20 à l'exception de la formation pratique à la mer ;
  • des autres modules prévus à l'alinéa (a-5) du présent article, dans lesquels ils ont obtenu des moyennes au-dessous de 8/20.

L'admission en deuxième année par crédit peut être proposée pour les élèves officiers après la session de rattrapage.

Le crédit est accordé pour les modules se rapportant à la formation générale ainsi qu'au stage mentionné à l'article 14 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté, ne peuvent pas poursuivre la formation en deuxième année à l'académie navale ; ils sont régis dans ce cas par le règlement intérieur de l'Académie Navale qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

b - Obtention du diplôme d'officier de l'académie navale mentionné à l'article 6 du décret susvisé n° 2003-2262 du 4 novembre 2003 et passage en troisième année pour chaque élève officier de la deuxième année ayant obtenu :
1 - Une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2 - Une moyenne générale dans la formation scientifique de base égale ou supérieure à 10/20 ;
3 - Une moyenne générale dans la formation technique égale ou supérieure à 12/20 ;

p. 3043

4 - Une moyenne égale ou supérieure à 10/20 dans chacun des modules de base de la première année définis pour chaque spécialité à l'article 13 du présent arrêté,
5 - Une moyenne égale ou supérieure à 8/20 pour chacun des modules définis pour chaque spécialité à l'article 12 du présent arrêté à l'exception des modules de base.
6 - La validation des modules objet du crédit.
7 - La réussite en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté.

Les élèves officiers ayant satisfait aux conditions 1, 2 et 3 susmentionnées sont autorisés à passer, en session de rattrapage, les épreuves de l'examen final :

  • des modules de base dans lesquels ils ont obtenu des moyennes au-dessous de 10/20 à l'exception de la formation pratique à la mer et des examens oraux;
  • des autres modules prévus à l'alinéa (b-5) du présent article dans lesquels ils ont obtenu des moyennes au-dessous de 8/20.

La délivrance du diplôme d'officier de l'académie navale avec passage en troisième année par crédit peut être proposée pour les élèves officiers.

Le crédit est accordé seulement pour les deux stages mentionnés à l'article 14 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté, sont régis par le règlement intérieur de l'Académie Navale qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

c- La réussite dans les examens de la troisième année au titre du premier semestre pour chaque officier élève ayant obtenu :
1 - Une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2 - Une moyenne égale ou supérieure à 10/20 dans chacun des modules de base définis pour chaque spécialité à l'article 13 du présent arrêté ;
3 - Une moyenne générale égale ou supérieure à 8/20 pour chacun des modules définis pour chaque spécialité à l'article 12 du présent arrêté à l'exception des modules de base.

Les officiers élèves sont autorisés à passer, en session de rattrapage, les épreuves de l'examen final des modules dans lesquels ils ont obtenu des moyennes inférieures à 10/20 en session principale.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des deux notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

ARTICLE 29 : L'académie navale délivre le diplôme national d'ingénieur dans la spécialité "Pont et Systèmes Navals" ou "Energie et Techniques Navales" conformément à l'article 13 du décret susvisé n° 2003-447 du 24 février 2003 aux officiers élèves ayant satisfait aux conditions suivantes :
1- Avoir subi avec succès les examens de la troisième année conformément à l'alinéa (c) de l'article 28 du présent arrêté ;
2- Avoir obtenu la validation de tous les stages requis ;
3- Avoir obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études ;
4- Ayant réussi en enseignement militaire mentionné à l'article 5 du présent arrêté.

Les officiers élèves n'ayant pas obtenu la validation de leurs stages ou n'ayant pas obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études peuvent bénéficier à cet effet d'une prolongation de scolarité pouvant aller jusqu'à six mois.

Les officiers élèves n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'académie navale fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

CHAPITRE II

SECTION " AUTRES SPECIALITES "

ARTICLE 30 : L'acquisition des connaissances est évaluée par un système de contrôle continu et par un examen final organisé en sessions principales et sessions de rattrapage comme suit :

  • Une session principale à la fin de chaque semestre de chaque année se déroulant à l'issue de la semaine réservée à la révision.
  • Une session de rattrapage au début du mois de septembre de l'année universitaire qui suit pour la première et la deuxième année et au cours du deuxième semestre pour la troisième année.

La session principale du deuxième semestre de la troisième année est consacrée à la soutenance du projet de fin d'études.

Les examens du contrôle continu, des sessions principales et des sessions de rattrapage sont organisés sous forme d'épreuves écrites dont la durée pour chaque module mentionné à l'article 19 du présent arrêté est fixé au début de chaque année universitaire par le commandant de l'académie navale après avis de son conseil scientifique.

p. 3044

Les coefficients de pondération attribués à ces épreuves sont fixés comme suit :

1- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés ou de cours théoriques :

  • ¼ examen final ;
  • ¼ contrôle continu.

2- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques ou de cours théoriques et de travaux pratiques :

  • ½ examen final ;
  • ¼ contrôle continu.
  • ¼ travaux pratiques.

Le conseil scientifique de l'académie navale propose au ministre de la défense nationale, le nombre des épreuves de contrôle continu pour chaque module et en informe les élèves officiers et les officiers élèves au début de l'année universitaire.

ARTICLE 31 : Chacun des deux stages, d'une durée minimale d'un mois, prévus à l'article 20 du présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'élève officier ou l'officier élève qui l'a suivi sous la supervision d'un enseignant responsable. Le rapport de stage est évalué par un jury dont la composition est fixée par le commandant de l'académie navale sur avis de son conseil scientifique.

Tout stage, déclaré non concluant par le jury, nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions.

ARTICLE 32 : Le projet de fin d'études prévu à l'article 20 du présent arrêté est soutenu devant un jury dont la composition est fixée par décision du ministre de la défense nationale sur proposition du conseil scientifique de l'académie navale conformément à l'article 13 du décret susvisé n°2003-447 du 24 février 2003.

Ne sont autorisés à soutenir le projet de fin d'études que les officiers élèves ayant réussi les examens de la troisième année conformément à l'alinéa (c) de l'article 33 du présent arrêté.

ARTICLE 33 : Les résultats des délibérations du conseil de classe de l'académie navale sont soumis au ministre de la défense nationale.

Ces résultats se rapportent aux cas suivants :

a) Passage en deuxième année pour chaque élève officier de la première année ayant obtenu :
1 - Une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2 - Une moyenne générale égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules définis pour chaque spécialité à l'article 19 du présent arrêté.

Les élèves officiers ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 à la session principale et n'ayant pas satisfait à la condition 2 susmentionnée sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne et ce pour répondre à ladite condition.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

L'admission en deuxième année par crédit peut être proposée pour les élèves officiers après la session de rattrapage.

Le crédit est accordé seulement pour le groupe de modules comprenant les modules communs (MC) et pour le stage mentionné à l'article 20 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi à l'enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté, ne peuvent poursuivre la formation en deuxième année à l'académie navale ; ils sont régis dans ce cas par le règlement intérieur de l'Académie Navale qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

b - Obtention du diplôme d'officier de l'académie navale mentionné à l'article 6 du décret susvisé n° 2003-2262 du 4 novembre 2003 et passage en troisième année pour chaque élève officier de la deuxième année ayant obtenu :
1 - Une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2 - Une moyenne générale égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules définis pour chaque spécialité à l'article 19 du présent arrêté.
3 - La validation du groupe de modules objet du crédit et ce en passant les examens à la session de rattrapage mentionnée à l'article 30 du présent arrêté dans les modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne 10/20.
4 - La réussite en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté.

Les élèves officiers ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 à la session principale et n'ayant pas satisfait à la condition 2 sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne pour répondre à ladite condition.

p. 3045

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

La délivrance du diplôme d'officier de l'académie navale avec passage en troisième année par crédit peut être proposée pour les élèves officiers.

Le crédit est accordé seulement pour les deux stages mentionnés à l'article 20 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté, sont régis par le règlement intérieur de l'académie navale qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

c – La réussite dans les examens de la troisième année au titre du premier semestre pour chaque officier élève ayant obtenu :

1 - Une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2 - Une moyenne générale égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules définis pour chaque spécialité à l'article 19 du présent arrêté.

Les officiers élèves sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne en session principale.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

ARTICLE 34 : L'académie navale délivre le diplôme national d'ingénieur dans la spécialité Génie Informatique ou Télécommunications conformément à l'article 13 du décret susvisé n° 2003-447 du 24 février 2003 aux officiers élèves ayant satisfait aux conditions suivantes :

1- Avoir subi avec succès les examens de la troisième année conformément à l'alinéa (c) de l'article 33 du présent arrêté ;
2- Avoir obtenu la validation de tous les stages requis ;
3- Avoir obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études ;
4 - Ayant réussi en enseignement militaire mentionné à l'article 5 du présent arrêté.

Les officiers élèves n'ayant pas obtenu la validation de leurs stages ou n'ayant pas obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études peuvent bénéficier à cet effet d'une prolongation de scolarité pouvant aller jusqu'à six mois.

Les officiers élèves n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'académie navale fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

ARTICLE 35 : Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 26 octobre 2004.

Le ministre de la défense nationale
Dali Jazi

Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi

p. 3046

Citer : Arrêté du ministre de la défense nationale du 26 octobre 2004, JORT n° 87 du 29 octobre 2004, p. 3023.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de la défense nationale