Ministère de la défense nationale

Arrêté du ministre de la défense nationale du 26 octobre 2004, fixant le régime des études et des examens à l'école de l'aviation de Borj El Amri

Publié au Journal Officiel n° 87 du 29 octobre 2004, page 3046

Le Ministre de la Défense Nationale,

Vu la loi n°91-98 du 31 décembre 1991, portant loi de finances pour l'année 1992 et notamment son article 86, relatif à la création de l'école préparatoire aux académies militaires,

Vu la loi n°92-122 du 29 décembre 1992, portant loi de finances pour la gestion 1993 et notamment son article 42, relatif au rattachement au ministère de la défense nationale de l'école de l'aviation civile et de la météorologie et son appellation 'école de l'aviation de Borj El Amri',

Vu la loi n°99-58 du 29 juin 1999, relative à la promulgation du code de l'Aéronautique civile,

Vu la loi n°2002-22 du 14 février 2002, relative à l'enseignement supérieur militaire;

Vu le décret n°75-671 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du ministre de la défense nationale;

Vu le décret n°91-559 du 23 Avril 1991, portant organisation de l'académie de l'air;

Vu le décret n°94-1552 du 18 juillet 1994, portant organisation de l'Ecole Préparatoire aux Académies Militaires,

Vu le décret n°2002-1004 du 29 avril 2002, portant changement d'appellation d'un établissement d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n°2002-1005 du 29 avril 2002, portant création de deux établissements d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n°2003-447 du 24 février 2003, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur décerné par les établissements d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n°2003 - 2262 du 4 novembre 2003, fixant le cadre général d'organisation des cycles de formation de base des officiers dans les établissements d'enseignement supérieur militaire;

Vu l'arrêté du Ministre des Transports et de Communications du 19 septembre 1983, relatif à la délivrance, au renouvellement et aux privilèges des titres des contrôleurs de la circulation aérienne,

Vu l'Arrêté du Ministre des Technologies de la Communication et du Transport du 1er Juillet 2004, fixant les conditions de délivrance de la licence de pilote privé-avion,

Vu l'arrêté du Ministre des Technologies de la Communication et du Transport du 1er Juillet 2003, fixant les conditions de délivrance de la licence de pilote professionnel-avion,

Vu l'arrêté du Ministre des Technologies de la Communication et du Transport du 1er Juillet 2003, fixant les conditions de délivrance de la licence de pilote de ligne-avion.

ARRETE :

ARTICLE PREMIER : Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur pour la filière des options de sciences fondamentales objet du titre premier du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003.

Ce diplôme sanctionne les études dans l'une des options suivantes :

  • option "pilotage"
  • option "circulation aérienne"
  • option "Météorologie"
  • option "mécanique"
  • option "télémécanique"
  • option "télécommunications"
  • Option "génie informatique"

ARTICLE 2 : L'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri délivre le diplôme mentionné à l'article premier du présent arrêté dans les spécialités suivantes :

  • spécialité "pilote" pour l'option "pilotage"
  • spécialité "circulation aérienne" pour l'option "circulation aérienne"
  • spécialité "Météorologie" pour l'option "Météorologie"
  • spécialité "mécanique" pour l'option "mécanique"
  • spécialité "télémécanique" pour l'option "télémécanique"
  • spécialité "systèmes aéronautiques" pour l'option "systèmes aéronautiques"
  • spécialité "télécommunications" pour l'option "télécommunications"
  • spécialité "génie informatique" pour l'option "génie informatique"
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TITRE PREMIER

Du régime des études

ARTICLE 3 : L'admission des élèves officiers à l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri en vue de la préparation et l'obtention du diplôme national d'ingénieur, a lieu conformément aux dispositions de l'article 5 du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003.

ARTICLE 4 : La durée de la formation à l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri est de trois années consacrées au cycle d'études dans la spécialité ; elle est sanctionnée par l'obtention du diplôme national d'ingénieur dans l'une des spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté. Ladite formation comprend l'enseignement militaire et l'enseignement universitaire.

Le redoublement à l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri n'est autorisé qu'une seule fois au cours de la scolarité.

ARTICLE 5 : Les programmes de l'enseignement militaire et notamment ceux relatifs à la formation en sciences appliquées aux domaines militaires mentionnée à l'article 6 du décret susvisé n°2003-447 du 24 février 2003 ainsi que les conditions de réussite en enseignement militaire, sont fixés par arrêté du ministre de la défense nationale.

ARTICLE 6 : Les enseignements dans chaque option ou spécialité mentionnés à l'article 2 du présent arrêté pour l'enseignement universitaire sont répartis sur les trois années d'études conformément aux articles 7, 8, 9 et 10 du présent arrêté.

ARTICLE 7 : Chacune des années d'études comprend trente quatre (34) semaines d'enseignement réparties sur deux semestres.

Le deuxième semestre de la troisième année est consacré à la réalisation du projet de fin d'études.

ARTICLE 8 : Les enseignements sont dispensés sous forme de "cours intégrés" (CI), de "cours théoriques" (C), de "travaux dirigés" (TD) et de "travaux pratiques" (TP).

Les cours intégrés comprennent deux tiers (2/3) de cours théoriques et un tiers (1/3) de travaux dirigés.

ARTICLE 9 : Les études sont organisées en modules.

Ces modules sont regroupés en groupes de modules (GM) comme unités d'évaluation des connaissances.

Des modules autonomes peuvent constituer, à eux seuls, des unités d'évaluation des connaissances.

ARTICLE 10 : Les modules pour chaque option, les modules communs (MC) à toutes les options, les groupes de modules, la forme des enseignements qu'ils comportent et leur volume horaire global ainsi que les coefficients s'y rapportant sont définis pour chaque année d'études et chaque option ou spécialité conformément aux tableaux suivants:

1ère Année Option Pilotage
ModulesFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef.
CICTPTotal
Formation de base352.5250377.515
Mécanique générale et spatiale22,522,51
Mécanique des fluides22,522,51
Thermopropulsion22,522,51
Mathématiques de l'ingénieur45452
Automatique et électronique22,522,51
Circuits et machines électriques22,522,51
Télécommunications et radar22,522,51
RDM et matériaux22,522,51
Systèmes d'armes25251
Anglais aéronautique1501505
Formation théorique Pilote de ligne-avion0475047521
Principes du vol75753
Cellules, Systèmes, Motorisation1401405
Instruments, Electronique90904
Masse et centrage30302
Performances avions60603
Droit aérien et procédures opérationnelles80804
Formation Générale3050301104
Informatique appliquée2030502
Français (M.C)30301
Histoire Militaire (M.C)30301
Total382.555030962.540
p. 3048

2ème Année Option Pilotage

ModulesFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef.
CICTPTotal
Formation théorique Pilote de Ligne avion504801554526
Navigation générale1201205
Radio navigation50503
Météorologie1101104
Préparation et suivi du vol60603
Procédures opérationnelles60604
Communications VFR et IFR3015452
Facteurs humains50503
Anglais aéronautique50502
Formation Générale080301104
Informatique appliquée2030502
Psychologie (M.C)30301
Droit international humanitaire (M.C)30301
Formation pratique selon l’option dans la spécialité (*)250
Total90530

(*) Les élèves officiers choisissent l'une des deux options dans la spécialité (option dans la spécialité Pilote de ligne ou option dans la spécialité pilote de chasse et d'hélicoptère) selon le nombre de places fixé pour chaque option par décision du ministre de la défense nationale et selon leur classement en enseignement universitaire.

Option dans la spécialité : Pilote Transport

ModulesFormes des enseignements et volume horaire annuel
CICTPTotal
Formation pratique de la licence de pilote privé avion ()20050250
- Cours de préparation au vol200200
- Heures de vol5050

Option dans la spécialité : Pilote de Chasse et Pilote d’Hélicoptère

ModulesFormes des enseignements et volume horaire annuel
CICTPTotal
Formation pratique du brevet militaire du pilotage avion du 1er degré ()18268250
- Cours de préparation au vol182182
- Heures de vol6868

() La formation pratique est évaluée par une commission dont la composition est fixée par le commandant de l’Ecole de l’Aviation de Borj El-Amri après avis de son conseil scientifique.

Les résultats de cette évaluation seront pris en considération pour permettre aux élèves officiers ou aux officiers élèves de passer l’examen en vue de l’obtention du certificat d’aptitude pratique de pilote privé avion ou du brevet militaire de pilotage avion du premier degré.

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3ème Année Option Pilotage
Option dans la spécialité : Pilote de Transport

ModulesFormes des enseignements et volume horaire annuel
CICTPTotal
Formation pratique de la licence Pilote professionnel – avion (*)400123523
- Cours de préparation au vol400400
- Heure de vol123123
Projet de fin d’études ou travail équivalent0400400
TOTAL400523923

3ème Année Option Pilotage
Option dans la spécialité : Pilote de chasse

ModulesFormes des enseignements et volume horaire annuel
CICTPTotal
Formation du brevet militaire de pilotage avion du 2ème degré (*)0400130530
- Cours de préparation au vol400400
- Heure de vol130130
Projet de fin d’études ou travail équivalent00400400
TOTAL400530930

3ème Année Option Pilotage
Option dans la spécialité : Pilote d’Hélicoptère

ModulesFormes des enseignements et volume horaire annuel
CICTPTotal
Formation du brevet militaire de pilotage d’hélicoptère du 2ème degré (*)040077477
- Cours de préparation au vol400400
- Heure de vol7777
Projet de fin d’études ou travail équivalent00400400
TOTAL400477877

(*) La formation pratique est évaluée par une commission dont la composition est fixée par le commandant de l’Ecole de l’Aviation de Borj El-Amri après avis de son conseil scientifique.

Cette évaluation est effectuée conformément aux conditions fixées par décision du ministre de la défense nationale.

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Ière Année Option Circulation Aérienne

ModulesMoyenne Minimale demandéeFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef
CICTDTPTotal
Formation dans la spécialité3782003618079435.5
Mathématiques de l’ingénieur45452
Probabilités et Statistiques33330.5
Circulation aérienne "CCR"135412663
Travaux Pratiques "CCR"1360601
Circulation aérienne "Approche"133912513
Travaux Pratiques "Approche"1360601
Navigation aérienne1072723
Radio navigation60602
Météorologie6012722
Réglementation télécommunications30302
TP télécommunications30302
Droit Aérien27272
Anglais général1354543
Anglais technique1354543
Techniques d’expression en français1330303
Informatique2030503
Formation de base54000541.5
Transmission des données21210,5
Gestion de l'entreprise33331
Formation Générale303000602
Français (M.C)30301
Histoire militaire (M.C)30301
Total4622303618090839
p. 3051

2ème Année Option Circulation Aérienne

ModulesMoyenne Minimale demandéeFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef
CICTDTPTotal
Formation dans la spécialité4501221216074431
Opérations aériennes54542
Service d’information aéronautique30301
Infrastructure et Balisage30302
Management aéroportuaire30301
Sécurité incendie30301
Instruments de bord30301
Conception des procédures de la circulation aérienne1072722
Aérodynamique et mécanique du vol33332
Optimisation et automatisme33331
Anglais général1354543
Anglais Technique1354543
Circulation aérienne "Aérodrome"133912513
Travaux Pratiques "Aérodrome"1360601
Facteurs humains33331
Informatique2030503
Service de recherche et sauvetage30301
Projet de recherche1370703
Formation de base30810301416
Règlement de défense aérienne30301
Dessin assisté par ordinateur2130512
Systèmes d'armes30302
Outils d'aide à la décision30301
Formation générale03000301
Psychologie (M.C)30301
Total4802331219091538
p. 3052

3ème Année Option Circulation Aérienne

ModulesMoyenne Minimale demandéeFormes des enseignements et volume horaire annuelCoef
C.ICTDTPTotal
Formation dans la spécialité16299129036313
Droit Administratif20200.5
Electronique (Avionique)45451
Enquêtes sur les incidents et les accidents d'avions30300.5
Technologie avion et propulsion42421
Technique Radar40401
Circulation aérienne "RADAR"133912513
Travaux Pratiques circulation aérienne "RADAR"1360601
Sûreté de l'Aviation Civile et des Aéroports20201
Exploitation technique des avions20201
Informatique2030503
Formation de base04000402
Système de communication de navigation et surveillance – Gestion du trafic aérien (CNS-ATM)20201
Circulation aérienne Militaire20201
Formation Générale205000703
Contrôle Qualité20201,5
Droit International Humanitaire (M.C)30301
Economie20200.5
Projet de fin d'études10450450
Total1821891254092318
p. 3053

1ère Année Option Météorologie

MatièresMoyenne Min.Forme enseignants et volme horaire annuelTotalCoef
C/ICTP
Formation de base262.500262.511
Mathématiques de l’ingénieur45452
Physique22.522.51
Mécanique des fluides (liquide et gaz)30301
Probabilités30301
Analyse numérique et optimisation45452
Recherche opérationnelle45452
Analyse de données30301
Télédétection30301
Formation dans la spécialité472.5060532.520
Météorologie générale I1045452
Statistiques I30301
Géographie physique22.522.51
Observation45452
Météorologie générale II1045452
Climatologie I1030301
Analyse de données climatologiques1030301
Météorologie spatiale22.522.51
Analyse et prévisions I103060902
Couche limite et Turblence45452
Anglais technique30301
Rayonnement22.522.51
Physique des nuages et électricité atmosphérique45452
Fluides géophysiques I30301
Formation Générale7550301555
Informatique2030502
Anglais général30301
Français (M.C.)30301
Histoire militaire (M.C.)30301
Total825509096536
p. 3054

2^{\text{ème}} Année Option Météorologie

MatièresMoyenne Min.Forme des enseignants e
volme horaire annuel
TotalCoef
C/ICTP
Formation de base105001054
Télécommunications et transmission des données45452
Facteurs Humains30301
Contrôle qualité30301
Formation dans la spécialité53004057025
Mesure et capteurs45452
Analyse et prévision II102040603
Fluides géophysiques II30301
Météorologie dynamique1060603
Météorologie maritime45452
Assimilation des données22.522.51
Système d’information géographique22.522.51
Anglais technique30301
Système automatique d’acquisition de données
et traitement des données
30301
Climatologie II et études1045452
Météorologie tropicale30301
Prévision numérique1045452
Météorologie synoptique1060603
Météorologie aéronautique45452
Formation Générale9050301706
Informatique2030502
Gestion I30301
Gestion II30301
Techniques d'expression30301
Psychologie (M.C.)30301
Mini Projet90904
Total7255016093539
p. 3055

3ème Année Option Météorologie

MatièresMoyenne Min.Forme des enseignants et volme horaire annuelTotalCoef
C/ICTP
Formation de base6000601
Télédétection30301
Formation dans la spécialité2850028510
Pollution atmosphérique30301
Météorologie polaire générale III30301
Anglais technique30301
Analyse et prévision III1030301
Modélisation45452
Agrométéorologie45452
Hydrométéorologie45452
Formation Générale6050301405
Techniques de vente et marketing30301
Informatique2030502
Techniques d’expression30301
Droit Humanitaire International (M.C.)30301
Projet de fin d’études450450
Total3455048087516
p. 3056

1ère Année Tronc Commun

Option Mécanique et Option Télémécanique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef. M.Coef. GM
GM1Mathématiques de l'ingénieur454526
Analyse numérique45452
Probabilités et statistiques45452
GM2Recherche opérationnelle et optimisation454523.5
Modélisation30301.5
GM3Automatique linéaire37.57.54525
Automatique échantillonné30301.5
Electronique28.57.5361.5
GM4Circuits électriques21211.54.5
Machines électriques309391.5
Circuit d'électricité avion24241.5
GM5Thermopropulsion454536
Propulsion I42423
GM6Armement20103012
Maintenance30301
GM7Mécanique générale et spatiale606036
Aérodynamique et mécanique du vol45453
GM8Anglais général909037
Informatique2030501
Techniques d'expression30301
Français (MC)30301
Histoire militaire (MC)30301
Total6571666488740
p. 3057

2ème Année Option Mécanique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef. M.Coef. GM
GM1Transfert thermique303025
Mécanique des vibrations24241.5
Méthodes des éléments finis27271.5
GM2Mécanique des milieux continus30301.55
Résistances des matériaux37.513.5512
Matériaux27271.5
GM3Dessin technique, DAO, CAO et FAO30417136
Technologie de conception72723
GM4Mécanique des fluides242415
Propulsion II60602.5
Systèmes d'armes30301.5
GM5Aérodynamique42422.59
Mécanique de vol42422.5
Mini projet90904
GM6Systèmes logiques30301.57
Électronique de puissance et com-mandes des machines369452
Commandes des systèmes5912713.5
GM7Anglais technique454513
Informatique2030501
Psychologie (MC)30300.5
Techniques d'expression22.522.50.5
Total66850195.5913.540
p. 3058

3ème Année Option Mécanique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef. M.Coef. GM
GM1Hydraulique45452.54
Automatisme industriel2112331.5
GM2Structures aéronautiques303024.5
Technologie de fabrication aéro-nautique22.522.5452.5
GM3Cellule avion22.57.5301.56
Circuits avion22.57.5301.5
Technologie Moteur22.522.51.5
Techniques de l'hélicoptère22.522.51.5
GM4Fiabilité - maintenance - disponibilité - sécurité30301.53
Ravitaillement technique40401.5
GM5Anglais général454512.5
Informatique2030501
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total172.5201529.590320
p. 3059

2ème Année Option Télé-Mécanique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef. M.Coef. GM
GM1Dispositifs semi-conducteurs242419
Electronique analogique43.522.5663
Optoélectronique186241
Mini projet90904
GM2Electronique de puissance30154525.5
Commande des systèmes6615813.5
GM3Introduction à la télécommunication212114.5
Traitement du signal30301.5
Transmission analogique du signal216272
GM4Transmission numérique du signal2162726
Hyperfréquence22.57.5302
Micro-ondes et antennes3015452
GM5Systèmes embarqués81813.57
Systèmes de navigation à l'estime18181
Radionavigation27271.5
Guidage missile et système de tir15151
GM6Electronique numérique42186035
Microprocesseur3015452
GM7Anglais technique454513
Informatique2030501
Psychologie (MC)30300.5
Techniques d'expression22.522.50.5
Total607.550246903.540
p. 3060

3ème Année Option Télé-Mécanique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef. M.Coef. GM
GM1Systèmes de transmission333325.5
Théorie du radar45452.5
TP télécommunications18181
GM2Théorie de l'information - codage et protection de l'information303025.5
Réseaux de transmission des données36362.5
Filtrage adaptatif en télécommunications21211
GM3Technologie des composants électroniques18180.54
Analyse et synthèse des circuits électroniques22.57.5301.5
Langage VHDL22.522.51
Processeurs numériques du signal DSP22.522.51
GM4Fiabilité - Maintenance - Disponibilité - Sécurité (FMDS)30301.52.5
Ravitaillement technique40401
GM5Anglais général454512.5
Informatique2030501
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total365.550505.592120
p. 3061

Ière Année Option Systemes Aéronautiques

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef. M.Coef.G M
GM1Analyse complexe35351.54
Analyse du signal35351.5
SSI et bureautique1015251
GM2Thermodynamique30535210.5
Mécanique des fluides45453
Aérodynamique502522.5
Mécanique du vol40401.5
Mécanique des vibrations30301.5
GM3Mécanique générale505035
Mécanique spatiale30302
GM4Amplificateur et filtrage2643025
Oscillateurs et modulations264301.5
Electronique Numérique264301.5
GM5Probabilités et statistiques303025
Traitement de signal30301.5
Physique nucléaire30301.5
GM6Asservissement405452.55.5
Systèmes échantillonnés255301
Méthodes d'état appliquées aux systèmes continus346401
Informatique générale1030401
GM7Anglais général909025
Techniques d'expression30301
Français (MC)30301
Histoire militaire (MC)30301
Total762508089240
p. 3062

2ème Année Option Systèmes Aéronautiques

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef. M.Coef.G M
GM1Systèmes de télécommunications181816
Réseaux20201
Systèmes d'information et de communication sol10101
Systèmes de télécommunications spatiales17171
Systèmes de radionavigation103131
Présentation de systèmes10101
GM2Aérodynamique Appliquée20201.513
Armement2010301.5
Résistance des matériaux4
0
10502
Structures405452
Structures Aérospatiales20202
Propulsion40402
CAO - DAO1020302
GM3Base de télécommunications2042419
Radar254291
Optronique27271
Vecteurs et capteurs, dimensionnement d'un satellite20201
Mini projet90905
GM4Langage de Programmation16244024
Réseau Informatique182201
Programmation informatique sous UNIX1030401
GM5Communication numérique20103015
Télédétection : imagerie radar30301
Télédétection : qualité image30301
Initiation à la guerre électronique1317301
SCAO électronique numérique921301
GM6Ressources humaines27123913
Anglais technique45451
Psychologie (MC)30300.5
techniques d'expression22.522.50.5
Total499.5138262899.540
p. 3063

3ème Année Option Systèmes Aéronautiques

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef. M.Coef. GM
GM1Commandes de vol20201.56
Hélicoptère18181
Générations et circuits avions25252
Solutions mécaniques constructives25251.5
GM2Approvisionnement technique34341.512
Systèmes d'information38381.5
Mathématiques appliquées30301.5
Gestion de projet70701.5
Gestion financière23231
Sûreté de fonctionnement32321.5
Maintenance38382
Gestion des stocks22221.5
GM3Anglais général454512
Droit international humanitaire (MC)30301
Projet de fin d'études450450
Total4203045090020
p. 3064

1ère Année Option Télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef.G M
GM1Mathématiques de l’ingénieur454514
Probabilités et processus stochas tiques45451
Analyse numérique et optimisation3015451
Recherche opérationnelle45451
GM2Mesure et instrumentation22.522.50.51.5
Architecture des calculateurs22.522.50.5
Pratique des microprocesseurs22.522.50.5
GM3Algorithmiques et structures de données454513.5
Programmation en langage C22.522.50.5
Programmation orientée objet22.522.50.5
Mini projet de programmation22.522.50.5
Concepts des systèmes d'exploitation22.522.50.5
TP UNIX22.522.50.5
GM4Électronique analogique22.522.50.52.5
Électronique numérique22.522.50.5
TP Électronique analogique22.522.50.5
TP Électronique numérique22.522.50.5
Technologie électronique22.522.50.5
GM5Théorie du signal22.522.50.54
Physique des ondes électromagnétiques22.522.50.5
Introduction aux télécommunications panorama des réseaux et services22.522.50.5
Traitement du signal45451
Réseaux de transmission de données45451
Hyperfréquences22.57.5300.5
GM6Gestion de l'entreprise22.522.50.54.5
Techniques d'expression et communication I & II45451
Anglais I45451
Anglais II45451
Français (MC)30300.5
Histoire militaire (MC)30300.5
Total727.560135922.520
p. 3065

2ème Année Option Télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef.G M
GM1Conception électronique22.522.50.52.5
Optoélectronique157.522.50.5
Principe de la commutation numérique22.522.50.5
Processeurs numériques du signal DSP157.522.50.5
Langage VHDL157.522.50.5
GM2Mini projet909024
Antennes157.522.50.5
Filtrage adaptatif22.522.50.5
Radars22.522.50.5
Micro-ondes157.522.50.5
GM3Files d'attente pour les réseaux22.522.50.53.5
Internet - Intranet157.522.50.5
Réseaux locaux3015451
Méta-heuristique pour l'optimisation : application aux réseaux22.522.50.5
Réseaux haut débit157.522.50.5
Protocoles de communication22.522.50.5
GM4Systèmes de gestion des bases de données30154512.5
Théorie de l'information22.522.50.5
Intelligence artificielle22.522.50.5
Génie logiciel22.522.50.5
GM5Transmission numérique454512.5
TP transmission numérique22.522.50.5
Introduction aux réseaux mobiles22.522.50.5
Communications optiques157.522.50.5
GM6Comptabilité de l'entreprise22.522.50.53
Introduction au droit22.522.50.5
Economie I45451
Gestion financière22.522.50.5
Economie II22.522.50.5
GM7Anglais III454512
Techniques d'expression et de communication III22.522.50.5
Psychologie (MC)30300.5
Total495210202.5907.520
p. 3066

3ème Année Option Télécommunications

Le programme de la troisième année comporte trois options dans la spécialité télécommunications:

  • Option dans la spécialité : Architecture des systèmes de télécommunications
  • Option dans la spécialité : Ingénierie des réseaux de télécommunications
  • Option dans la spécialité : Audiovisuel et multimédia

L’option dans la spécialité à enseigner est fixée par décision du ministre de la défense nationale au début de chaque année universitaire.

3ème Année Option Télécommunications

Option dans la spécialité : Architecture des systèmes de télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Sécurité des réseaux22.522.50.52
Processeurs numériques et mémoire157.522.50.5
CAO et synthèse d'architectures avec VHDL22.522.50.5
Cryptologie30300.5
GM2Circuits radio-fréquence157.522.50.53.5
Composants des réseaux optiques157.522.50.5
Circuits d'interfaces analogiques/numériques157.522.50.5
Systèmes radio-mobiles157.522.50.5
Systèmes FH et satellite11.51122.50.5
Systèmes WDM optique157.522.50.5
Propagation en environnement radio-mobile22.522.50.5
GM3Systèmes de transmission numérique157.522.50.52.5
Compatibilité électromagnétique22.522.50.5
Mesures et qualité des liaisons radio22.522.50.5
Mesures et qualité des liaisons optiques22.522.50.5
Vérification formelle des systèmes22.522.50.5
GM4Analyse des coûts et choix d'investissement22.522.50.52.5
Contrôle de gestion22.522.50.5
Gestion des projets22.522.50.5
Anglais Complémentaire30300.5
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total195146.5603.594510.5
p. 3067

3ème Année Option Télécommunications

Option dans la spécialité : Ingénierie des réseaux de télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Réseaux radio mobiles22.522.50.53.5
Réseaux cellulaires : principe et normes22.522.50.5
Réseaux radio pour la transmission des données22.522.50.5
Planification et dimensionnement des réseaux3015451
Gestion et administration des réseaux3015451
GM2Sécurité dans les réseaux de communications22.522.50.53
Ingénierie des protocoles3015451
Installations privées22.522.50.5
Réseaux intelligents22.522.50.5
Cryptologie30300.5
GM3Interconnexion des réseaux157.522.50.51.5
Réseaux privés virtuels22.522.50.5
Réseaux ATM22.522.50.5
GM4Analyse des coûts et choix d'investissement22.522.50.52.5
Contrôle de projets22.522.50.5
Gestion de la qualité totale22.522.50.5
Anglais Complémentaire30300.5
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total307.5135502.594510.5
p. 3068

3ème Année Option Télécommunications

Option dans la spécialité : Audiovisuel et multimédia

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Introduction à l'image numérique22.522.50.52.5
Techniques de compression des signaux22.522.50.5
Analyse statistique des images22.522.50.5
Imagerie 3D en mouvements22.522.50.5
Techniques multimédia22.522.50.5
GM2Analyse et traitement de la parole22.522.50.52.5
Bases de données numériques en multimédia157.522.50.5
Réseaux de distribution multimédia22.522.50.5
Pratique du signal audio/vidéo157.522.50.5
Télévision numérique et diffusion22.522.50.5
GM3Estimation – Détection22.522.50.51.5
Télédétection22.522.50.5
Systèmes d'informations géographiques GIS22.522.50.5
GM4Codage, transmission et normes vidéo22.522.50.51.5
Outils avancés de programmation orientée objet22.522.50.5
Cryptologie30300.5
GM5Analyse des coûts et choix d'investissement22.522.50.52.5
Contrôle de projets22.522.50.5
Gestion de la qualité totale22.522.50.5
Anglais Complémentaire30300.5
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total4206046594510.5
p. 3069

1ère Année Option Génie Informatique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Électronique analogique22.522.54539
Électronique numérique3015453
Architecture et microprocesseur4522.567.53
GM2Mathématiques de l’ingénieur454539
Analyse numérique45453
Recherche opérationnelle45453
GM3Réseaux téléinformatiques4545312
Probabilités et statistiques45453
Systèmes d’exploitation et utilitaires4522.567.53
Files d’attente45453
GM4Algorithmique, Structures de données I & programmation4522.567.5312
Algorithmique, Structures de données II & programmation4522.567.53
Concepts et programmation orientées objets4522.567.53
Théorie des langages45453
GM5Histoire des sciences et culture informatique303018
Anglais I45452
Anglais II45452
Techniques d’expression30301
Français (MC)30301
Histoire militaire (MC)30301
Total772.530150952.550
p. 3070

2^{\text{éme}} Année Option Génie Informatique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Informatique répartie454536
Réseaux informatiques4522.567.53
GM2Environnement UNIX4522.567.539
Architecture avancée des ordinateurs45453
Systèmes d'exploitation avancés45453
GM3Techniques de compilation454539
Algorithmique avancée et complexité45453
Intelligence artificielle45453
GM4Fichiers et bases de données454539
Système de gestion des bases de données4522.567.53
Génie logiciel45453
GM5Mini projet909049
Technologie multimédia et conception d'applications30302
Traitement et analyse d'images45453
GM6Gestation I & II606026
Anglais III45452
Techniques d'expression30301
Psychologie (MC)30301
GM7Modules selon les options dans la spécialité (*)606044
Total76530157.5952.552

(*) L'option dans la spécialité génie informatique à enseigner est fixée par décision du ministre de la défense nationale au début de chaque année universitaire parmi les trois options suivantes :

GM7Option dans la spécialité : Systèmes d'Informations et de Connaissances4
Conception Orientée objets30302
Méthodes d'analyse et de conception30302
GM7Option dans la spécialité : Systèmes et Réseaux4
------------------------
Services et programmation des réseaux30302
Evaluation des performances30302
GM7Option dans la spécialité : Ingénierie Informatique & Application Technologique4
------------------------
Informatique industrielle30302
Spécification et modélisation des systèmes30302
p. 3071

3ème Année Option Génie Informatique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Informatique et sécurité303028
Gestion des entreprises30302
Gestion des projets30302
Logiciels libres30302
GM24 Modules en fonction de l’option dans la spécialité de 30h0012012088
GM34 Modules en fonction de l’option dans la spécialité de 15h00606044
GM42 Modules d’autres options dans la spécialié de 30h00606046
2 Modules d’autres options dans la spécialité de 15h0030302
GM5Anglais IV454524
Droit international humanitaire (MC)30302
Projet de fin d’études450450
Total4353045091530
p. 3072

3ème Année Option Génie Informatique

Option dans la spécialité : Systèmes d'Informations et de Connaissances

ModulesC ICoef.Coef.G M
GM24 modules au choix parmi (*):8
Outils et environnements de développement302
SGBD et administration des bases de données302
Systèmes Interactifs d'Aide à la Décision302
Génie documentiel302
Bases de Données Avancées302
Méthodes formelles de développement302
Systèmes à Base de Connaissances302
Sciences cognitives302
Analyse de Données302
Compression et normes de codage302
Datamining et Datawarehouse302
Génie logiciel avancé302
Intelligence artificielle avancée302
Séminaires et visites d'entreprises302
Module Complémentaire302
GM34 modules au choix parmi (*):4
Système d'informations géographique151
Bases de données orientées Objet151
Cryptographie et sécurité151
Atelier éditorial151
Systèmes multi agents151
Interactions Homme-Machine151
Qualité de logiciels151
Réalité virtuelle151
Sémantique des langages de programmation151
Module Complémentaire151
GM44 modules au choix parmi ceux des autres options (*)6
Module 1302
Module 2302
Module 3151
Module 4151

(*) Ces modules sont fixés au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El-Amri après avis de son conseil scientifique

p. 3073

3ème Année Option Génie Informatique

Option dans la spécialité : Systèmes et Réseaux

ModulesC 1Coef.
GM24 modules au choix parmi (*):8
Administration et gestion des réseaux302
Systèmes Répartis302
Réseaux pour systèmes embarqués302
Routage multicast et unicast302
Transport de flux Multimédia302
Sûreté de fonctionnement des systèmes informatiques302
Dimensionnement et optimisation des réseaux302
Simulation à événements discrets302
Ingénierie des protocoles302
Nouvelles technologies de communications302
Réseaux mobiles et nouveaux services302
Bases de données réparties302
Réseaux haut débits302
Séminaires et Visites d'Entreprises302
Module Complémentaire302
GM34 modules au choix parmi (*):4
Systèmes d'exploitation distribués151
Algorithmique répartie151
Logiciels de simulation151
Commerce électronique151
Cryptologie151
Réseaux télécommunications sans fil151
Technologie Web151
Métrologie des réseaux151
Réseaux ad hoc151
Module Complémentaire151
GM44 modules au choix parmi ceux des autres options (*)6
Module 1302
Module 2302
Module 3151
Module 4151

(*) Ces modules sont fixés au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El-Amri après avis de son conseil scientifique.

p. 3074

3ème Année Option Génie Informatique

Option dans la spécialité : Ingénierie Informatique et Application Technologique

ModulesC 1Coef.
GM24 modules au choix parmi (*):8
Systèmes temps réel302
Contrôle de processus industriels et Robotique302
Gestion de la production assistée par ordinateur302
Sûreté de fonctionnement des systèmes informatiques302
Développement d'applications de CAO-CFAO302
Infographie302
Traitement et analyse des Images302
Reconnaisances de Formes302
E.D.P et éléments finis302
Intégration des systèmes embarqués302
Vision et applications industrielles302
Programmation mathématique302
Techniques d'ordonnancement302
Séminaires et Visites d'Entreprises302
Module Complémentaire302
GM34 modules au choix parmi (*):4
Fiabilité des systèmes temps réel151
Programmation temps réel151
Réseaux locaux industriels151
Architectures Parallèles151
Systèmes à base de Microprocesseurs151
Vision 3D et synthèse d'images151
Synthèse d'images151
Capteurs et actionneurs151
Géométrie tridimensionnelle de formes151
Module Complémentaire151
GM44 modules au choix parmi ceux des autres options (*)6
Module 1302
Module 2302
Module 3151
Module 4151

(*) Ces modules sont fixés au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El-Amri après avis de son conseil scientifique.

p. 3075

ARTICLE 11 : La formation dans toutes les options ou les spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté est complétée par deux stages professionnels obligatoires, en première et deuxième année conformément à l'article 12 du décret susvisé n° 2003-447 du 24 février 2003, ainsi qu'en troisième année par un projet de fin d'études, ou un travail juge équivalent par le conseil scientifique de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri, conformément à l'article 6 du décret précité.

Le projet de fin d'études, à caractère professionnel et en rapport avec la spécialité suivie est un travail d'ingénierie encadré par un enseignant.

La validation des deux stages et la soutenance du projet de fin d'études se font conformément aux dispositions des articles 13, 14, 18, 19, 23, 24, 28 et 29 du présent arrêté.

TITRE DEUX

Du régime des examens

CHAPITRE PREMIER

Option Pilotage

ARTICLE 12 : L'acquisition des connaissances est évaluée par un système de contrôle continu et par un examen final organisé en sessions principales et sessions de rattrapage comme suit :

  • une session principale au cours du premier semestre de la 1ère année pour les modules de la formation de base et générale;
  • une session de rattrapage au début du mois de septembre de la 2ème année pour les modules de la formation de base et générale ;
  • des sessions principales pour les modules relatifs au programme de pilote de ligne-avion en application de l'arrêté susvisé du Ministre des Technologies de la Communication et de Transport du 1er juillet 2003 fixant les conditions de délivrance de la licence de pilote de ligne avion;

Ces sessions principales sont organisées au cours du second semestre de la première année et au cours de la deuxième année :

  • une session principale au cours du deuxième semestre de la deuxième année pour la formation générale
  • une session de rattrapage au début du mois de septembre de la troisième année pour la formation de base et générale

La session principale du deuxième semestre de la troisième année est consacrée à la soutenance du projet de fin d'études ou du travail de recherche équivalent.

Les examens du contrôle continu, des sessions principales et des sessions de rattrapage sont organisés pour les modules se rapportant à la formation de base et la formation générale sous forme d'épreuves écrites dont la durée pour chaque module mentionné à l'article 10 du présent arrêté est fixée au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri après avis de son conseil scientifique.

Les coefficients de pondération sont attribués à ces épreuves comme suit :

1- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés ou cours théoriques :

  • 14 examen final
  • 14 contrôle continu

2- Pour chaque module organisé sous forme de cours théoriques et de travaux pratiques :

  • 12 examen final
  • 14 contrôle continu
  • 14 travaux pratiques

Le conseil scientifique de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri propose au Ministre de la Défense Nationale, le nombre des épreuves de contrôle continu pour chaque module et en informe les élèves officiers et les officiers élèves au début de l'année universitaire.

ARTICLE 13 : Chacun des deux stages, d'une durée minimale d'un mois, prévus à l'article 11 du présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'élève officier ou l'officier élève qui l'a suivi sous la supervision d'un enseignant responsable. Le rapport de stage est évalué par un jury dont la composition est fixée par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri sur avis de son conseil scientifique.

Tout stage, déclaré non concluant par le jury, nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions

ARTICLE 14 : Le projet de fin d'études ou le travail équivalent prévu à l'article 11 du présent arrêté est soutenu devant un jury dont la composition est fixée par décision du ministre de la défense nationale sur proposition du conseil

p. 3076

scientifique de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri conformément à l'article 13 du décret susvisé N°2003-447 du 24 février 2003.

ARTICLE 15 : Les résultats des délibérations du conseil de classe de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri sont soumis au ministre de la défense nationale. Ces résultats se rapportent aux cas suivants :

a- Passage en deuxième année pour chaque élève officier de la première année ayant obtenu :

1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 dans la formation de base et générale.
2. une moyenne égale ou supérieure à 7/20 pour chacun des modules de la formation de base et générale fixée à l'article 10 du présent arrêté.

Les élèves officiers de la première année sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules de la formation de base et générale dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne en session principale.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

Les élèves officiers passent en deuxième année par crédit en cas de non réussite à la session de rattrapage.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté ne peuvent pas poursuivre la formation en deuxième année à l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri ; ils sont dans ce cas régis par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

b- Obtention du diplôme d'officier de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri mentionné à l'article 6 du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003 et passage en troisième année pour chaque élève officier de la deuxième année ayant obtenu :

1. le certificat d'aptitude théorique de pilote de ligne avion,
2. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 dans la formation générale,
3. une moyenne égale ou supérieure à 7/20 pour chacun des modules de la formation générale,
4. la validation du crédit mentionné à l'alinéa a du présent article.
5. La réussite en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté.

Les élèves officiers de la deuxième année sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules de formation de base et générale dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne en session principale.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

La délivrance du diplôme d'officier de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri avec passage en troisième année peut être proposée pour les élèves officiers par crédit.

Le crédit est accordé seulement pour les deux stages prévus à l'article 11 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

ARTICLE 16 : L'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri délivre le diplôme national d'ingénieur dans la spécialité Pilote, option pilote de transport ou option pilote de chasse ou option pilote d'hélicoptère, conformément à l'article 13 du décret n°2003-447 du 24 février 2003 aux officiers élèves de la troisième année ayant satisfait aux conditions suivantes :

1. avoir obtenu la licence de pilote privé avion ou le brevet militaire de pilotage d'avion du premier degré ;
2. avoir obtenu la validation de la formation pratique conformément à l'article 10 du présent arrêté.
3. avoir obtenu la validation de tous les stages requis ;
4. avoir obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études ou au travail équivalent,
5. ayant réussi en enseignement militaire mentionné à l'article 5 du présent arrêté.

Les officiers élèves n'ayant pas obtenu la validation des deux stages mentionnés à l'article 11 du présent arrêté ou n'ayant pas obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études ou au travail équivalent peuvent bénéficier à cet effet d'une prolongation de scolarité pouvant aller jusqu'à six mois.

Les officiers élèves n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

CHAPITRE II

Option Circulation Aérienne

ARTICLE 17 : L'acquisition des connaissances est évaluée par un système de contrôle continu et par un examen final organisé en sessions principales et sessions de rattrapage comme suit :

p. 3077
  • une session principale à la fin de chaque semestre de chaque année se déroulant à l'issue de la semaine réservée à la révision.
  • une session de rattrapage au début du mois de septembre de l'année universitaire qui suit pour la première et la deuxième année et au cours du deuxième semestre pour la troisième année.

La session principale du deuxième semestre de la troisième année est consacrée à la soutenance du projet de fin d'études.

Les examens du contrôle continu, des sessions principales et des sessions de rattrapage sont organisés sous forme d'épreuves écrites dont la durée pour chaque module mentionné à l'article 10 du présent arrêté est fixée au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri après avis de son conseil scientifique.

Les coefficients de pondération sont attribués à ces épreuves comme suit :

1- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés ou de cours théoriques ou de cours théoriques et de travaux dirigés :

  • ¾ examen final ;
  • ¼ contrôle continu.

2- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques ou de cours théoriques et de travaux pratiques :

  • ½ examen final ;
  • ¼ contrôle continu.
  • ¼ travaux pratiques.

Le conseil scientifique de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri propose au ministre de la défense nationale, le nombre des épreuves de contrôle continu pour chaque module et en informe les élèves officiers et les officiers élèves au début de l'année universitaire.

ARTICLE 18 : Chacun des deux stages, d'une durée minimale d'un mois, prévus à l'article 11 du présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'élève officier ou l'officier élève qui l'a suivi sous la supervision d'un enseignant responsable. Le rapport de stage est évalué par un jury dont la composition est fixée par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri sur avis de son conseil scientifique.

Tout stage, déclaré non concluant par le jury, nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions.

ARTICLE 19 : Le projet de fin d'études prévu à l'article 11 du présent arrêté est soutenu devant un jury dont la composition est fixée par décision du ministre de la défense nationale sur proposition du conseil scientifique de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri conformément à l'article 13 du décret susvisé N°2003-447 du 24 février 2003.

Ne sont autorisés à soutenir leur projet de fin d'études que les officiers élèves ayant réussi les examens de la troisième année, conformément à l'alinéa c de l'article 20 du présent arrêté.

ARTICLE 20 : Les résultats des délibérations du conseil de classe de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri sont soumis au ministre de la défense nationale. Ces résultats se rapportent aux cas suivants :

a- Passage en deuxième année pour chaque élève officier de la première année ayant obtenu :
1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20, dans la formation de base et générale,
2. une moyenne égale ou supérieure à 7/20 pour chacun des modules de la formation de base et générale mentionnés à l'article 10 du présent arrêté;
3. une moyenne générale égale ou supérieure à 13/20 dans la formation se rapportant à la spécialité circulation aérienne et sans avoir obtenu une moyenne inférieure à la moyenne minimale demandée pour les modules mentionnés à l'article 10 du présent arrêté.

Les élèves officiers de la première année ayant obtenu :
1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 dans la formation de base et générale,
2. une moyenne générale égale ou supérieure à 13/20 dans la formation se rapportant à la spécialité circulation aérienne,

Sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules de formation de base et générale dans lesquels ils ont obtenu des moyennes inférieures à 7/20 à la session principale et l'épreuve de l'examen final des modules se rapportant à la spécialité circulation aérienne dans lesquels ils ont obtenu une moyenne inférieure à la moyenne minimale demandée à la session principale.

p. 3078

L'admission en deuxième année par crédit peut être proposée pour les élèves officiers après la session de rattrapage.

Le crédit est accordé pour les modules se rapportant à la formation de base et générale ainsi qu'au stage prévu à l'article 11 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté ne peuvent pas poursuivre la formation en deuxième année à l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri ; ils sont régis dans ce cas par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

b- obtention du diplôme d'officier de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri mentionné à l'article 6 du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003 et passage en troisième année pour chaque élève officier de la deuxième année ayant obtenu :

1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20, dans la formation de base et générale.
2. une moyenne égale ou supérieure à 7/20 pour chacun des modules de la formation de base et générale mentionnés à l'article 10 de cet arrêté;
3. une moyenne générale égale ou supérieure à 13/20, dans la formation se rapportant à la spécialité circulation aérienne sans avoir obtenu une moyenne inférieure à la moyenne minimale demandée pour les modules mentionnés à l'article 10 de cet arrêté ;
4. la validation des modules objet du crédit
5. La réussite en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté.

Les élèves officiers de la deuxième année ayant obtenu :

1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 dans la formation de base et générale,
2. une moyenne générale égale ou supérieure à 13/20 dans la formation se rapportant à la spécialité circulation aérienne,

Sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules de formation de base et générale dans lesquels ils ont obtenu des moyennes au-dessous de 7/20 à la session principale et l'épreuve de l'examen final des modules se rapportant à la spécialité circulation aérienne dans lesquels ils ont obtenu une moyenne inférieure à la moyenne minimale demandée à la session principale.

La délivrance du diplôme d'officier de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri avec passage en troisième année peut être proposée pour les élèves officiers par crédit.

Le crédit est accordé seulement pour les deux stages prévus à l'article 11 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

c- La réussite dans les examens de la troisième année au titre du premier semestre pour chaque officier élève ayant obtenu :

1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20, dans la formation de base et générale.
2. une moyenne générale égale ou supérieure à 7/20 dans chacun des modules de la formation de base et générale mentionnés à l'article 10 du présent arrêté;
3. une moyenne générale égale ou supérieure à 13/20 dans la formation se rapportant à la spécialité circulation aérienne sans avoir obtenu une moyenne inférieure à la moyenne minimale demandée dans les modules mentionnées dans l'article 10 de cet arrêté ;

Les officiers élèves sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final dans les modules de la formation de base générale dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne à la session principale et dans les modules se rapportant à la spécialité circulation aérienne dans lesquels ils ont obtenu des moyennes inférieures à 13/20 à la session principale.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul de la moyenne générale.

ARTICLE 21 : L'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri délivre le diplôme national d'ingénieur dans la spécialité circulation aérienne conformément à l'article 13 du décret n°2003-447 du 24 février 2003 aux officiers élèves ayant satisfait aux conditions suivantes :

1. avoir subi avec succès les examens de la troisième année conformément à l'alinéa c de l'article 20 du présent arrêté ;
2. avoir obtenu la validation de tous les stages requis ;

p. 3079

3. avoir obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études,
4. ayant réussi en enseignement militaire mentionné à l'article 5 du présent arrêté.

Les officiers élèves n'ayant pas obtenu la validation de leurs stages ou n'ayant pas obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études peuvent bénéficier à cet effet d'une prolongation de scolarité pouvant aller jusqu'à six mois.

Les officiers élèves n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

CHAPITRE III

Option Météorologie

ARTICLE 22 : L'acquisition des connaissances est évaluée par un système de contrôle continu et par un examen final organisé en sessions principales et sessions de rattrapage comme suit :

  • Une session principale à la fin de chaque semestre de chaque année se déroulant à l'issue de la semaine réservée à la révision.
  • Une session de rattrapage au début du mois de septembre de l'année universitaire qui suit pour la première et la deuxième année et au cours du deuxième semestre pour la troisième année.

La session principale du deuxième semestre de la troisième année est consacrée à la soutenance du projet de fin d'études.

Les examens du contrôle continu, des sessions principales et des sessions de rattrapage sont organisés sous forme d'épreuves écrites dont la durée pour chaque module mentionné à l'article 10 du présent arrêté est fixée au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri après avis de son conseil scientifique.

Les coefficients de pondération sont attribués à ces épreuves comme suit :

1- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés ou de cours théoriques :

  • ¾ examen final ;
  • ¼ contrôle continu.

2- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques ou sous forme de cours théoriques et de travaux pratiques :

  • ½ examen final ;
  • ¼ contrôle continu.
  • ¼ travaux pratiques.

Le conseil scientifique de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri propose au ministre de la défense nationale, le nombre des épreuves de contrôle continu pour chaque module et en informe les élèves officiers et les officiers élèves au début de l'année universitaire.

ARTICLE 23 : Chacun des deux stages, d'une durée minimale d'un mois, prévus à l'article 11 du présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'élève officier ou l'officier élève qui l'a suivi sous la supervision d'un enseignant responsable. Le rapport de stage est évalué par un jury dont la composition est fixée par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri sur avis de son conseil scientifique.

Tout stage, déclaré non concluant par le jury, nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions.

ARTICLE 24 : Le projet de fin d'études prévu à l'article 11 du présent arrêté est soutenu devant un jury dont la composition est fixée par décision du ministre de la défense nationale sur proposition du conseil scientifique de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri conformément à l'article 13 du décret susvisé N°2003-447 du 24 février 2003.

Ne sont autorisés à soutenir leur projet de fin d'études que les officiers élèves ayant réussi les examens de la troisième année, conformément à l'alinéa c de l'article 25 du présent arrêté.

ARTICLE 25 : Les résultats des délibérations du conseil de classe de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri sont soumis au ministre de la défense nationale. Ces résultats se rapportent aux cas suivants :

a)- Passage en deuxième année pour chaque élève officier de la première année ayant obtenu :
1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20, dans la formation de base et générale,
2. une moyenne égale ou supérieure à 7/20 pour chacun des modules de la formation de base et générale mentionnés à l'article 10 du présent arrêté ;

p. 3080

3. une moyenne générale égale ou supérieure à 13/20 dans la formation se rapportant à la spécialité météorologie et sans avoir obtenu une moyenne inférieure à la moyenne minimale demandée pour les modules mentionnés à l'article 10 du présent arrêté,

Les élèves officiers de la première année ayant obtenu :

1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 dans la formation de base et générale,
2. une moyenne générale égale ou supérieure à 13/20 dans la formation se rapportant à la spécialité météorologie,

Sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules de formation de base et générale dans lesquels ils ont obtenu des moyennes inférieures à 7/20 à la session principale et l'épreuve de l'examen final des modules se rapportant à la spécialité météorologie dans lesquels ils ont obtenu une moyenne inférieure à la moyenne minimale demandée à la session principale.

L'admission en deuxième année par crédit peut être proposée pour les élèves officiers après la session de rattrapage.

Le crédit est accordé pour les modules se rapportant à la formation générale ainsi qu'au stage prévu à l'article 11 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté ne peuvent pas poursuivre la formation en deuxième année à l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri ; ils sont régis dans ce cas par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

b) - obtention du diplôme d'officier de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri mentionné à l'article 6 du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003 et passage en troisième année pour chaque élève officier de la deuxième année ayant obtenu :

1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20, dans la formation de base et générale.
2. une moyenne égale ou supérieure à 7/20 pour chacun des modules de la formation de base et générale mentionnés à l'article 10 de cet arrêté;
3. une moyenne générale égale ou supérieure à 13/20, dans la formation se rapportant à la spécialité météorologie sans avoir obtenu une moyenne inférieure à la moyenne minimale demandée pour les modules mentionnés à l'article 10 de cet arrêté ;
4. la validation des modules objet du crédit
5. La réussite en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté.

Les élèves officiers de la deuxième année ayant obtenu :

1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 dans la formation de base et générale,
2. une moyenne générale égale ou supérieure à 13/20 dans la formation se rapportant à la spécialité météorologie,

Sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules de formation de base et générale dans lesquels ils ont obtenu des moyennes en dessous de 7/20 à la session principale et l'épreuve de l'examen final des modules se rapportant à la spécialité météorologie dans lesquels ils ont obtenu une moyenne inférieure à la moyenne minimale demandée à la session principale.

La délivrance du diplôme d'officier de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri avec passage en troisième année peut être proposée pour les élèves officiers par crédit.

Le crédit est accordé seulement pour les deux stages prévus à l'article 11 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

c) - La réussite dans les examens de la troisième année au titre du premier semestre pour chaque officier élève ayant obtenu :

1. une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20, dans la formation de base et générale.
2. une moyenne générale égale ou supérieure à 7/20 dans chacun des modules de la formation de base et générale mentionnés à l'article 10 du présent arrêté;
3. une moyenne générale égale ou supérieure à 13/20, pour la formation relative à la spécialité météorologie sans avoir obtenu une moyenne inférieure à la moyenne minimale demandée dans les modules mentionnés dans l'article 10 de cet arrêté ;

p. 3081

Les officiers élèves sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final dans les modules de la formation de base et la formation générale dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne à la session principale et dans les modules se rapportant à la spécialité météorologique dans lesquels ils ont obtenu des moyennes inférieures à 13/20 à la session principale.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul de la moyenne générale.

ARTICLE 26 : L'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri délivre le diplôme national d'ingénieur dans la spécialité météorologique conformément à l'article 13 du décret n°2003-447 du 24 février 2003 aux officiers élèves ayant satisfait aux conditions suivantes :

1. avoir subi avec succès les examens de la troisième année conformément à l'alinéa c de l'article 25 du présent arrêté ;
2. avoir obtenu la validation de tous les stages requis ;
3. avoir obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 au projet de fin d'études
4. ayant réussi en enseignement militaire mentionné à l'article 5 du présent arrêté.

Les officiers élèves n'ayant pas obtenu la validation de leurs stages ou n'ayant pas obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études peuvent bénéficier à cet effet d'une prolongation de scolarité pouvant aller jusqu'à six mois.

Les officiers élèves n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

CHAPITRE IV

Options : Mécanique, Télémécanique,

Systèmes Aéronautiques, Télécommunications

et Génie Informatique

ARTICLE 27 : L'acquisition des connaissances est évaluée par un système de contrôle continu et par un examen final organisé en sessions principales et sessions de rattrapage comme suit :

  • une session principale à la fin de chaque semestre de chaque année se déroulant à l'issue de la semaine réservée à la révision ;
  • une session de rattrapage au début du mois de septembre de l'année universitaire qui suit pour la première et la deuxième année et au cours du deuxième semestre pour la troisième année.

La session principale du deuxième semestre de la troisième année est consacrée à la soutenance du projet de fin d'études.

Les examens du contrôle continu, des sessions principales et des sessions de rattrapage sont organisés sous forme d'épreuves écrites dont la durée pour chaque module mentionné à l'article 10 du présent arrêté est fixée au début de chaque année par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri après avis de son conseil scientifique.

Les coefficients de pondération sont attribués à ces épreuves comme suit :

1- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés ou de cours théoriques :

  • ¾ examen final
  • ¼ contrôle continu

2- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques ou de cours théoriques et de travaux pratiques :

  • ½ examen final
  • ¼ contrôle continu
  • ¼ travaux pratiques

Le conseil scientifique de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri propose au ministre de la défense nationale le nombre des épreuves de contrôle continu pour chaque module et en informe les élèves officiers et les officiers élèves au début de l'année universitaire.

ARTICLE 28 : Chacun des deux stages, d'une durée minimale d'un mois, prévus à l'article 11 du présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'élève officier ou l'officier élève qui l'a suivi sous la supervision d'un enseignant responsable. Le rapport de stage est évalué par un jury dont la composition est fixée par le commandant de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri sur avis de son conseil scientifique

p. 3082

Tout stage, déclaré non concluant par le jury, nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions.

ARTICLE 29 : Le projet de fin d'études prévu à l'article 11 du présent arrêté est soutenu devant un jury dont la composition est fixée par décision du ministre de la défense nationale sur proposition du conseil scientifique de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri conformément à l'article 13 du décret susvisé n°2003-447 du 24 février 2003.

Ne sont autorisés à soutenir le projet de fin d'études que les officiers élèves ayant réussi les examens de la troisième année conformément à l'alinéa c de l'article 30 du présent arrêté.

ARTICLE 30 : Les résultats des délibérations du conseil de classe de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri sont soumis au ministre de la défense nationale.

Ces résultats se rapportent aux cas suivants :

a) Passage en deuxième année pour chaque élève officier de la première année ayant obtenu :

1. une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2. une moyenne générale égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules définis pour chaque option ou spécialité à l'article 10 du présent arrêté.

Les élèves officiers ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 à la session principale et n'ayant pas satisfait à la condition 2 susmentionnée sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne et ce pour répondre à ladite condition.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

L'admission en deuxième année par crédit peut être proposée pour les élèves officiers après la session de rattrapage.

Le crédit est accordé seulement pour le groupe de module comprenant les modules communs (MC) et pour le stage prévu à l'article 11 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi à l'enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté, ne peuvent poursuivre la formation en deuxième année à l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri ; ils sont régis dans ce cas par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

b) Obtention du diplôme d'officier de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri mentionné à l'article 6 du décret susvisé n° 2003-2262 du 4 novembre 2003 et passage en troisième année pour chaque élève officier de la deuxième année ayant obtenu :

1. une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2. une moyenne générale égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules définis pour chaque option ou spécialité à l'article 10 du présent arrêté.
3. la validation des groupes de modules objet du crédit et ce en passant les examens de session de rattrapage mentionnée à l'article 27 du présent arrêté pour les modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne 10/20.
4. la réussite en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté.

Les élèves officiers ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 à la session principale et n'ayant pas satisfait à la condition 2 sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne pour répondre à ladite condition.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

La délivrance du diplôme d'officier de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri avec passage en troisième année peut être proposée pour les élèves officiers par crédit.

Le crédit est accordé seulement pour les deux stages mentionnés à l'article 11 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

c) La réussite dans les examens de la troisième année au titre du premier semestre pour chaque officier élève ayant obtenu :

1. une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2. une moyenne générale égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules définis pour chaque option ou spécialité à l'article 10 du présent arrêté.

p. 3083

Les élèves officiers sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne en session principale.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

ARTICLE 31 : L'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri délivre le diplôme national d'ingénieur dans la spécialité mécanique ou télémécanique ou systèmes aéronautiques ou télécommunications ou génie informatique conformément à l'article 13 du décret susvisé n° 2003-447 du 24 février 2003 aux officiers élèves ayant satisfait aux conditions suivantes :

1. avoir subi avec succès les examens de la troisième année conformément à l'alinéa (c) de l'article 30 du présent arrêté ;
2. avoir obtenu la validation de tous les stages requis ;
3. avoir obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études ;
4. ayant réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté.

Les officiers élèves n'ayant pas obtenu la validation de leurs stages ou n'ayant pas obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études peuvent bénéficier à cet effet d'une prolongation de scolarité pouvant aller jusqu'à six mois.

Les officiers élèves n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'Ecole de l'Aviation de Borj El Amri fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

ARTICLE 32 : Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 26 octobre 2004.

Le ministre de la défense nationale
Dali Jazi

Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi

p. 3084

Citer : Arrêté du ministre de la défense nationale du 26 octobre 2004, JORT n° 87 du 29 octobre 2004, p. 3046.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de la défense nationale