Ministère de la défense nationale

Arrêté du ministre de la défense nationale du 26 octobre 2004, fixant le régime des études et des examens à l'académie militaire

Publié au Journal Officiel n° 87 du 29 octobre 2004, page 2990

Le Ministre de la Défense Nationale,

Vu la loi N°91-98 du 31 décembre 1991, portant loi de finances pour l'année 1992 et notamment son article 86, relatif à la création de l'Ecole Préparatoire aux Académies Militaires,

Vu la loi N°2002-22 du 14 février 2002, relative à l'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n°66-529 du 24 décembre 1966, portant création d'une académie militaire et d'un centre préparatoire aux écoles d'officiers et fixant sa mission,

Vu le décret N°75-671 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du Ministre de la Défense Nationale ;

Vu le décret n°86-1143 du 21 novembre 1986, portant réorganisation de l'académie militaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n°90-209 du 20 janvier 1990,

Vu le décret n°94-1552 du 18 juillet 1994, portant organisation de l'Ecole Préparatoire aux Académies Militaires,

Vu le décret n°99-490 du 1er mars 1999, fixant le cadre général du régime des études et des conditions de l'obtention des diplômes nationaux des études spécialisées décernés par les établissements d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n°2001-2429 du 16 octobre 2001, fixant l'appellation des diplômes nationaux décernés par les établissements d'enseignement supérieur et de recherche en études d'ingénieurs, en art et métiers, en matière spécialisé et en études doctorales ;

Vu le décret n°2002-1004 du 29 avril 2002, portant changement d'appellation d'un établissement d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n°2002-1005 du 29 avril 2002, portant création de deux établissements d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n°2003-447 du 24 février 2003, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur décerné par les établissements d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret n°2003 - 2262 du 4 novembre 2003, fixant le cadre général d'organisation des cycles de formation de base des officiers dans les établissements d'enseignement supérieur militaire ;

ARRETE :

ARTICLE PREMIER : Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'Académie Militaire en vue de l'obtention des diplômes suivants :

1- Le diplôme national d'ingénieur pour la filière des options de sciences fondamentales objet du titre premier du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003.

Ce diplôme sanctionne les études dans l'une des options suivantes :

  • option " toutes armes "
  • option " techniques de l'armement "
  • option " génie civil "
  • option " génie informatique "
  • option " télécommunications "
  • option " électromécanique "

2- Le diplôme de " maîtrise en droit " et le diplôme de " matière spécialisé " pour la filière des options de sciences juridiques et de gestion objet du titre deux du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003.

Ces deux diplômes concernent les études dans l'option " sciences juridiques et de gestion ".

ARTICLE 2 : L'académie militaire délivre les diplômes mentionnés à l'article premier du présent arrêté dans les spécialités suivantes :

p. 2991

1- Le diplôme national d'ingénieur :

  • spécialité " sciences appliquées aux armes " pour l'option " toutes armes "
  • spécialité " technique de l'armement " pour l'option " techniques de l'armement "
  • spécialité " génie civil " pour l'option " " génie civil "
  • spécialité " génie informatique " pour l'option " génie informatique "
  • spécialité " télécommunications " pour l'option " télécommunications "
  • spécialité " électromécanique " pour l'option " électromécanique "

2- Le diplôme de " maîtrise en droit " :

  • spécialité « administration et finances publiques " pour l'option " sciences juridiques et de gestion "
  • spécialité " relations internationales " à titre transitoire, pour les élèves officiers titulaires du diplôme du baccalauréat lettres ou économie et gestion et du diplôme de l'école préparatoire aux académies militaires et orientés vers l'option " toutes armes " avant la publication du présent arrêté.

3- Le diplôme de " mastère spécialisé " :

  • spécialités " gestion administrative et financière ", " gestion des stocks " et " gestion des grandes collectivités " pour les officiers élèves titulaires de la maîtrise en droit dans la spécialité " administration et finances publiques " , option " sciences juridiques et de gestion ",
  • spécialité " sciences de la défense " pour les officiers élèves titulaires de la maîtrise en droit dans la spécialité " relations internationales ", option " toutes armes " .

TITRE PREMIER
DU REGIME DES ETUDES
CHAPITRE PREMIER
Options " de sciences fondamentales "

ARTICLE 3 : L'admission des élèves officiers à l'académie militaire pour la préparation et l'obtention du diplôme national d'ingénieur, a lieu conformément à l'article 5 du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003.

ARTICLE 4 : La durée de la formation à l'académie militaire est de trois années consacrées au cycle d'études dans la spécialité ; elle est sanctionnée par l'obtention du diplôme national d'ingénieur dans l'une des spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté. Ladite formation comprend l'enseignement militaire et l'enseignement universitaire.

Le redoublement à l'académie militaire n'est autorisé qu'une seule fois au cours de la scolarité

ARTICLE 5 : Les programmes de l'enseignement militaire et notamment ceux relatifs à la formation en sciences appliquées aux domaines militaires mentionnée à l'article 6 du décret susvisé n°2003-447 du 24 février 2003 ainsi que les conditions de réussite dans l'enseignement militaire, sont fixés par arrêté du ministre de la défense nationale.

ARTICLE 6 : Les enseignements dans chaque option ou spécialité mentionnée à l'article 2 du présent arrêté pour l'enseignement universitaire sont répartis sur les trois années d'études conformément aux articles 7, 8, 9 et 10 du présent arrêté.

ARTICLE 7 : Les années d'études comportent chacune trente quatre (34) semaines d'enseignement réparties sur deux semestres.

Le deuxième semestre de la troisième année est consacré à la réalisation du projet de fin d'études.

ARTICLE 8 : Les enseignements sont dispensés sous forme de " cours intégrés " (CI) " cours théoriques " (C), " travaux dirigés " (TD) et de " travaux pratiques " (TP).

Les cours intégrés comprennent deux tiers (2/3) de cours théoriques et un tiers (1/3) de travaux dirigés.

ARTICLE 9 : Les études sont organisées en modules.

Ces modules sont regroupés en groupes de modules (GM) comme unités d'évaluation des connaissances.

ARTICLE 10 : Les modules pour chaque option, les modules communs (MC) à toutes les options, les groupes de modules, la forme des enseignements qu'ils comportent et leur volume horaire global ainsi que les coefficients s'y rapportant sont définis pour chaque année d'études et chaque option ou spécialité conformément aux tableaux suivants :

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1ère année Option Toutes Armes

Spécialité " Sciences appliquées aux armes"

GMModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoefCoef. GM
GM 1Mathématiques de l'ingénieur303026
Statistiques30302
Analyse numérique1020302
GM 2Optique instrumentale1862428
Optronique I20202
Electronique I246302
Automatique2010302
GM 3Matériaux énergétiques I303026
R.D.M I226282
Dynamique des machines226282
GM 4Informatique I2030501.56
Anglais60601.5
Français (M.C)60601.5
Histoire militaire (M.C)30301.5
Formation en sciences appliquées aux domaines militaires (*)352352
TOTAL5521968483226

(*) La formation en sciences appliquées aux domaines militaires est prise en compte dans l'enseignement militaire conformément à l'article 5 du présent arrêté et comprend les matières objet du tableau annexé au programme de la troisième année Toutes Armes.

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2ème année Option Toutes Armes
spécialité "sciences appliquées aux armes"

GMModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM 1Recherche Opérationnelle303026
Géodésie22221.5
Informatique II2020401.5
Photogrammétrie et SIG88161
GM 2Optronique II2463026.5
Physique et applications des Lasers228302
Physique nucléaire168241.5
Mesures et instrumentation812201
GM 3Balistique intérieure2463025
Balistique extérieure264302
Matériaux énergétiques II1010201
GM 4Armement I1642015
Munitions I246302
Défense N.B.C344382
GM 5Electronique II2463026
Télécommunications246302
Radars228302
GM 6Résistance des matériaux II30104024
Matériaux I228302
GM 7Géographie militaire303024.5
Anglais60601.5
Psychologie (M.C)30301
Formation en sciences appliquées aux domaines militaires (*)150150
TOTAL26241413481037

(*) La formation en sciences appliquées aux domaines militaires est prise en compte dans l'enseignement militaire conformément à l'article 5 du présent arrêté et comprend les matières objet du tableau annexé au programme de la troisième année Toutes Armes.

p. 2994

3ème année Option Toutes Armes

spécialité "sciences appliquées aux armes"

GMModulesForme des enseignements volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef.GM
GM 1Balistique terminale3464024.5
Armement II164201
Munitions II30301.5
GM 2Pointage des armes et conduite de tir1682414.5
Roquettes et missiles36362
Calcul des probabilités et statistique en armement30301.5
GM 3Carburants et lubrifiants208281.54.5
Véhicules terrestres228301.5
Moteurs thermiques188261.5
GM 4Corrosion1462014
Matériaux II164201
Assurance qualité20--201
Chimie industrielle20201
GM 5Gestion des stocks et des matériels202016.5
Conduite de projet16161
Droit humanitaire international (M.C)30301.5
Anglais30301.5
Informatique III1515301.5
Formation en sciences appliquées aux domaines militaires (*)157157
Projet de fins d'études430430
TOTAL359201497105724

(*) La formation en sciences appliquées aux domaines militaires est prise en compte dans l'enseignement militaire conformément à l'article 5 du présent arrêté et comprend les matières objet du tableau suivant :

MATIERES1ère année2ème année3ème annéeTotal
Topographie45252090
Composants et système de fonctionnement des armes26161052
Techniques de TIR624452158
Systèmes et équipements de transmission22202365
Génie militaire19211858
Mécanique auto28243486
Stages pratiques150150
Total352150157659
p. 2995

1ère année Option Techniques de l'armement

GMModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM 1Mathématiques de l'Ingénieur464625.5
Statistiques44442
Recherche opérationnelle30301.5
GM 2Optique instrumentale186241.54.5
Mécanique quantique22221.5
Optronique I24241.5
GM 3Chimie analytique246301.56
Géodésie22221.5
Photogrammétrie et SIG88161
Matériaux énergétiques et détonique4010502
GM 4Analyse numérique20244425
Informatique I2030501.5
CAO1226381.5
GM 5Electronique I3083826.5
Electrotechnique5618742.5
Automatique I3610462
GM 6Mécanique des milieux continus30301.55.5
Résistance des matériaux I3612482
Mécanique des fluides408482
GM 7Matériaux I3284026
Technologie de fabrication2412362
Dynamique machines3010402
GM 8Anglais60601.54
Français (M.C)60601.5
Histoire militaire (M.C)30301
TOTAL60618819699043
p. 2996

2ème Année Option Techniques de l'armement

GMModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM 1Mesures et instrumentation20305027
Physique et application des lasers328402
Physique nucléaire208281
Optronique II346402
GM 2Matériaux II24164025
Matériaux composites146201
Résistance des matériaux II3010402
GM 3Méthodes numériques des milieux continus20204025
Turbomachines30301.5
Informatique II2020401.5
GM 4Automatique II383826
Télécommunications4010502
Electronique II3010402
GM 5Balistique intérieure4285025.5
Balistique extérieure464502
Radars228301.5
GM 6Munitions I4465025.5
Armement364402
Défense N.B.C344381.5
GM 7Carburants et lubrifiants1241613
Corrosion146201
Contrôle-qualité24241
GM 8Gestion I202013
Anglais60601
Psychologie (M.C)30301
Total41232418892440
p. 2997

3ème Année Option Techniques de l'armement

GMModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM 1Roquettes et missiles707023
Calcul des probabilités et statistiques en armement30301
GM 2Pointage des armes et conduite de tir20103013
MunitionsII20201
Armement de petit calibre264301
GM 3Balistique terminale4285025
Calcul des bouches à feu30301
Comportement des matériaux50502
GM 4Télédétection303014
Moteurs thermiques188261
Véhicules terrestres228301
Chimie industrielle20201
GM 5Gestion II202013
Conduite des projets24241
Droit international humanitaire (M.C)30301
Projet de fin d'études450450
Total29415848894018
p. 2998

1ère Année Option Génie civil

GMModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM 1Mathématiques I4545212
Mathématiques II45452
Probabilité et statistiques45452
Equations mathématiques de la Physique45452
Mesure et Instrumentation1515302
Physique des solides3015452
GM 2Algorithmique et structures des données3030210
Langage de programmation1515302
Ateliers informatiques30302
Analyse numérique6015754
GM 3Matériaux de construction 1301545313
Géologie de l'ingénieur3015453
Topographie3015453
Architecture et urbanisme30302
Electronique et Electrotechnique15151
Projet de fin d’année15151
GM 4Mécanique générale24630211
Mécanique des milieux continus45453
Théorie des Structures I406463
Mécanique des sols I3610463
GM 5Economie générale151516
Economie et gestion de l’entreprise30301
Anglais I45451.5
Français I (M.C)45451.5
Histoire militaire (M.C)30301
Total57418618794752
p. 2999

2ème Année Option Génie Civil

GMMODULESForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM 1Marchés et règlements303029
Béton armé I30302
Béton armé II1515302
Construction métallique I3015453
GM 2Hydrologie3030210
Mécanique des fluides30302
Hydraulique générale3015453
Hydraulique urbaine3015453
GM 3Recherche opérationnelle et optimisation4545310
Éléments finis45453
Dessin technique - DAO1515302
Conduite des projets30302
GM 4Procédés généraux de construction301545311
Mécanique des sols II3015453
Routes I24156453
Base de données30302
GM 5Matériaux de construction II24630211
Théorie des structures II45453
Dimensionnement des ouvrages spéciaux1515302
Calcul à la rupture246302
S I G – Télédétection30302
GM 6Anglais II606036
Techniques de communication30302
Psychologie (M.C)30301
GM7Projet de fin d’année606033
Total6579019894560
p. 3000

3ème Année Option Génie civil

GMModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM 1Béton précontraint301545311
Ouvrages hydrauliques246302
Routes II30302
Physique et technique du bâtiment30302
Equipement du bâtiment et sécurité incendie30302
GM 2Ouvrages d'art301545312
Conception & calcul des structures de bâtiment3015453
Ouvrages maritimes30302
Essais et pathologie des constructions2010302
Construction métallique II246302
GM 3Organisation et planification20103027
Projet de synthèse60603
Anglais de la spécialité30301
Droit international humanitaire (M.C)30301
Projet de fin d'études450450
Total3085058794530
p. 3001

1ère Année Option Génie Informatique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Électronique analogique22.522.54539
Électronique numérique3015453
Architecture et microprocesseur4522.567.53
GM2Mathématiques de l’ingénieur454539
Analyse numérique45453
Recherche opérationnelle45453
GM3Réseaux téléinformatiques4545312
Probabilités et statistiques45453
Systèmes d’exploitation et utilitaires4522.567.53
Files d’attente45453
GM4Algorithmique, Structures de données I & programmation4522.567.5312
Algorithmique, Structures de données II & programmation4522.567.53
Concepts et programmation orientées objets4522.567.53
Théorie des langages45453
GM5Histoire des sciences et culture informatique303018
Anglais I45452
Anglais II45452
Techniques d’expression30301
Français (MC)30301
Histoire militaire (MC)30301
Total772.530150952.550
p. 3002

2^{\text{éme}}
Année Option Génie Informatique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Informatique répartie454536
Réseaux informatiques4522.567.5
GM2Environnement UNIX4522.567.539
Architecture avancée des ordinateurs45453
Systèmes d'exploitation avancés45453
GM3Techniques de compilation454539
Algorithmique avancée et complexité45453
Intelligence artificielle45453
GM4Fichiers et bases de données454539
Système de gestion des bases de données4522.567.53
Génie logiciel45453
GM5Mini projet909049
Technologie multimédia et conception d'applications30302
Traitement et analyse d'images45453
GM6Gestation I & II606026
Anglais III45452
Techniques d'expression30301
Psychologie (MC)30301
GM7Modules selon les options dans la spécialité (*)606044
Total76530157.5952.552

(*) L'option dans la spécialité génie informatique à enseigner est fixée par décision du ministre de la défense nationale au début de chaque année universitaire parmi les trois options suivantes :

GM7Option dans la spécialité : Systèmes d'Informations et de Connaissances4
Conception Orientée objets30302
Méthodes d'analyse et de conception30302
GM7Option dans la spécialité : Systèmes et Réseaux4
------------------------
Services et programmation des réseaux30302
Evaluation des performances30302
GM7Option dans la spécialité : Ingénierie Informatique & Application Technologique4
------------------------
Informatique industrielle30302
Spécification et modélisation des systèmes30302
p. 3003

3ème Année Option Génie Informatique

ModulesForme des enseignements
etvolume horaire annuel
Coefficients
CICTPTotalCoef.Coef. G.M
GM1Informatique et sécurité303028
Gestion des entreprises30302
Gestion des projets30302
Logiciels libres30302
GM24 Modules en fonction de l’option dans la spécialité de 30h0012012088
GM34 Modules en fonction de l’option dans la spécialité de 15h00606044
GM42 Modules d’autres options dans la spécialié de 30h00606046
2 Modules d’autres options dans la spécialité de 15h0030302
GM5Anglais IV454524
Droit international humanitaire (MC)30302
Projet de fin d’études450450
Total4353045091530
p. 3004

3ème Année Option Génie Informatique

Option dans la spécialité : Systèmes d'Informations et de Connaissances

ModulesCICoef
GM24 modules au choix parmi (*):8
Outils et environnements de développement302
SGBD et administration des bases de données302
Systèmes Interactifs d'Aide à la Décision302
Génie documentiel302
Bases de Données Avancées302
Méthodes formelles de développement302
Systèmes à Base de Connaissances302
Sciences cognitives302
Analyse de Données302
Compression et normes de codage302
Datamining et Datawarehouse302
Génie logiciel avancé302
Intelligence artificielle avancée302
Séminaires et visites d'entreprises302
Module Complémentaire302
GM34 modules au choix parmi (*):4
Système d'informations géographique151
Bases de données orientées Objet151
Cryptographie et sécurité151
Atelier éditorial151
Systèmes multi agents151
Interactions Homme-Machine151
Qualité de logiciels151
Réalité virtuelle151
Sémantique des langages de programmation151
Module Complémentaire151
GM44 modules au choix parmi ceux des autres options (*)6
Module 1302
Module 2302
Module 3151
Module 4151

(*) Ces modules sont fixés au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Académie Militaire après avis de son conseil scientifique

p. 3005

3ème Année Option Génie Informatique

Option dans la spécialité : Systèmes et Réseaux

ModulesC ICoef.
GM24 modules au choix parmi (*):8
Administration et gestion des réseaux302
Systèmes Répartis302
Réseaux pour systèmes embarqués302
Routage multicast et unicast302
Transport de flux Multimédia302
Sûreté de fonctionnement des systèmes informatiques302
Dimensionnement et optimisation des réseaux302
Simulation à événements discrets302
Ingénierie des protocoles302
Nouvelles technologies de communications302
Réseaux mobiles et nouveaux services302
Bases de données réparties302
Réseaux haut débits302
Séminaires et Visites d'Entreprises302
Module Complémentaire302
GM34 modules au choix parmi (*):4
Systèmes d'exploitation distribués151
Algorithmique répartie151
Logiciels de simulation151
Commerce électronique151
Cryptologie151
Réseaux télécommunications sans fil151
Technologie Web151
Métrologie des réseaux151
Réseaux ad hoc151
Module Complémentaire151
GM44 modules au choix parmi ceux des autres options (*)6
Module 1302
Module 2302
Module 3151
Module 4151

(*) Ces modules sont fixés au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Académie Militaire après avis de son conseil scientifique.

p. 3006

3ème Année Option Génie Informatique

Option dans la spécialité : Ingénierie Informatique et Application Technologique

ModulesC 1Coef.
GM24 modules au choix parmi (*):8
Systèmes temps réel302
Contrôle de processus industriels et Robotique302
Gestion de la production assistée par ordinateur302
Sûreté de fonctionnement des systèmes informatiques302
Développement d'applications de CAO-CFAO302
Infographie302
Traitement et analyse des Images302
Reconnaisances de Formes302
E.D.P et éléments finis302
Intégration des systèmes embarqués302
Vision et applications industrielles302
Programmation mathématique302
Techniques d'ordonnancement302
Séminaires et Visites d'Entreprises302
Module Complémentaire302
GM34 modules au choix parmi (*):4
Fiabilité des systèmes temps réel151
Programmation temps réel151
Réseaux locaux industriels151
Architectures Parallèles151
Systèmes à base de Microprocesseurs151
Vision 3D et synthèse d'images151
Synthèse d'images151
Capteurs et actionneurs151
Géométrie tridimensionnelle de formes151
Module Complémentaire151
GM44 modules au choix parmi ceux des autres options (*)6
Module 1302
Module 2302
Module 3151
Module 4151

(*) Ces modules sont fixés au début de chaque année universitaire par le commandant de l'Académie Militaire après avis de son conseil scientifique.

p. 3007

Ière Année Option Télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.
GM1Mathématiques de l’ingénieur454514
Probabilités et processus stochas tiques45451
Analyse numérique et optimisation3015451
Recherche opérationnelle45451
GM2Mesure et instrumentation22.522.50.51.5
Architecture des calculateurs22.522.50.5
Pratique des microprocesseurs22.522.50.5
GM3Algorithmiques et structures de données454513.5
Programmation en langage C22.522.50.5
Programmation orientée objet22.522.50.5
Mini projet de programmation22.522.50.5
Concepts des systèmes d'exploitation22.522.50.5
TP UNIX22.522.50.5
GM4Électronique analogique22.522.50.52.5
Électronique numérique22.522.50.5
TP Électronique analogique22.522.50.5
TP Électronique numérique22.522.50.5
Technologie électronique22.522.50.5
GM5Théorie du signal22.522.50.54
Physique des ondes électromagnétiques22.522.50.5
Introduction aux télécommunications panorama des réseaux et services22.522.50.5
Traitement du signal45451
Réseaux de transmission de données45451
Hyperfréquences22.57.5300.5
GM6Gestion de l'entreprise22.522.50.54.5
Techniques d'expression et communication I & II45451
Anglais I45451
Anglais II45451
Français (MC)30300.5
Histoire (MC)30300.5
Total727.560135922.520
p. 3008

2ème Année Option Télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef.G M
GM1Conception électronique22.522.50.52.5
Optoélectronique157.522.50.5
Principe de la commutation numérique22.522.50.5
Processeurs numériques du signal DSP157.522.50.5
Langage VHDL157.522.50.5
GM2Mini projet909024
Antennes157.522.50.5
Filtrage adaptatif22.522.50.5
Radars22.522.50.5
Micro-ondes157.522.50.5
GM3Files d'attente pour les réseaux22.522.50.53.5
Internet - Intranet157.522.50.5
Réseaux locaux3015451
Méta-heuristique pour l'optimisation : application aux réseaux22.522.50.5
Réseaux haut débit157.522.50.5
Protocoles de communication22.522.50.5
GM4Systèmes de gestion des bases de données30154512.5
Théorie de l'information22.522.50.5
Intelligence artificielle22.522.50.5
Génie logiciel22.522.50.5
GM5Transmission numérique454512.5
TP transmission numérique22.522.50.5
Introduction aux réseaux mobiles22.522.50.5
Communications optiques157.522.50.5
GM6Comptabilité de l'entreprise22.522.50.53
Introduction au droit22.522.50.5
Economie I45451
Gestion financière22.522.50.5
Economie II22.522.50.5
Anglais III45451
Techniques d'expression et de communication III22.522.50.5
Psychologie (MC)30300.52
Total495210202.5907.520
p. 3009

3ème Année Option Télécommunications

Le programme de la troisième année comporte trois options dans la spécialité télécommunications:

  • Option dans la spécialité : Architecture des systèmes de télécommunications
  • Option dans la spécialité : Ingénierie des réseaux de télécommunications
  • Option dans la spécialité : Audiovisuel et multimédia

L'option dans la spécialité à enseigner est fixée par décision du ministre de la défense nationale au début de chaque année universitaire.

3ème Année Option Télécommunications

Option dans la spécialité : Architecture des systèmes de télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Sécurité des réseaux22.522.50.52
Processeurs numériques et mémoire157.522.50.5
CAO et synthèse d'architectures avec VHDL22.522.50.5
Cryptologie30300.5
GM2Circuits radio-fréquence157.522.50.53.5
Composants des réseaux optiques157.522.50.5
Circuits d'interfaces analogiques/numériques157.522.50.5
Systèmes radio-mobiles157.522.50.5
Systèmes FH et satellite11.51122.50.5
Systèmes WDM optique157.522.50.5
Propagation en environnement radio-mobile22.522.50.5
GM3Systèmes de transmission numérique157.522.50.52.5
Compatibilité électromagnétique22.522.50.5
Mesures et qualité des liaisons radio22.522.50.5
Mesures et qualité des liaisons optiques22.522.50.5
Vérification formelle des systèmes22.522.50.5
GM4Analyse des coûts et choix d'investissement22.522.50.52.5
Contrôle de gestion22.522.50.5
Gestion des projets22.522.50.5
Anglais Complémentaire30300.5
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total195146.5603.594510.5
p. 3010

3ème Année Option Télécommunications

Option dans la spécialité : Ingénierie des réseaux de télécommunications

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Réseaux radio mobiles22.522.50.53.5
Réseaux cellulaires : principe et normes22.522.50.5
Réseaux radio pour la transmission des données22.522.50.5
Planification et dimensionnement des réseaux3015451
Gestion et administration des réseaux3015451
GM2Sécurité dans les réseaux de communications22.522.50.53
Ingénierie des protocoles3015451
Installations privées22.522.50.5
Réseaux intelligents22.522.50.5
Cryptologie30300.5
GM3Interconnexion des réseaux157.522.50.51.5
Réseaux privés virtuels22.522.50.5
Réseaux ATM22.522.50.5
GM4Analyse des coûts et choix d'investissement22.522.50.52.5
Contrôle de projets22.522.50.5
Gestion de la qualité totale22.522.50.5
Anglais Complémentaire30300.5
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total307.5135502.594510.5
p. 3011

3ème Année Option Télécommunications

Option dans la spécialité : Audiovisuel et multimédia

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM1Introduction à l'image numérique22.522.50.52.5
Techniques de compression des signaux22.522.50.5
Analyse statistique des images22.522.50.5
Imagerie 3D en mouvements22.522.50.5
Techniques multimédia22.522.50.5
GM2Analyse et traitement de la parole22.522.50.52.5
Bases de données numériques en multimédia157.522.50.5
Réseaux de distribution multimédia22.522.50.5
Pratique du signal audio/vidéo157.522.50.5
Télévision numérique et diffusion22.522.50.5
GM3Estimation – Détection22.522.50.51.5
Télédétection22.522.50.5
Systèmes d'informations géographiques GIS22.522.50.5
GM4Codage, transmission et normes vidéo22.522.50.51.5
Outils avancés de programmation orientée objet22.522.50.5
Cryptologie30300.5
GM5Analyse des coûts et choix d'investissement22.522.50.52.5
Contrôle de projets22.522.50.5
Gestion de la qualité totale22.522.50.5
Anglais Complémentaire30300.5
Droit international humanitaire (MC)30300.5
Projet de fin d'études450450
Total4206046594510.5
p. 3012

1ère Année Option Electromécanique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.Coef. GM
GM 1Complément de mathématiques I303026
Informatique1530452
Recherche Opérationnelle30302
GM 2Analyse numérique454538
Probabilités et Statistiques45453
Complément de mathématiques II30302
GM 3Electronique I30154536
Electrotechnique3015453
GM 4Automatique30154538.5
Circuit logique3010402.5
Asservissements et régulation3015453
GM 5Mécanique des fluides2463026
Transfert de chaleur246302
Mécanique des milieux continus30302
GM 6Résistance des matériaux30154538.5
Conception mécanique3015453
Mécanique vibratoire3010402.5
GM 7Processus de fabrication303029
Transmission de puissance et de Mouvement I2010302
Technologie de fabrication I30302
Technologie de fabrication I I1530453
GM 8Anglais60601.54
Français (M.C)60601.5
Histoire militaire (MC)30301
Totaux7283019295056
p. 3013

2^{\text{éme}}
Année Option Electromécanique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.CoefG M
GM 1Machines électriques I30154539
Electronique industrielle45453
Machines électriques II3015453
GM 2Mécanique des solides303027
Construction mécanique - mini projets -CAO1545603
Calcul des structures30302
GM 3Production des pièces sans enlèvement de module25204539
Contrôle destructif et non destructif des métaux3015453
Métallurgie et traitement des métaux3015453
GM 4Analyse des systèmes dynamiques30154537.5
Transmission de puissance et de Mouvement II2015352
Systèmes échantillonnés3010402.5
GM 5Composites30154537.5
Métallurgie physique30302
Thermodynamique appliquée3010402.5
GM 6Variable d'état303026.5
Automate programmable3010402.5
Asservissements non linéaires30302
GM 7Electronique II454537
Alimentation électrique26262
T.P Electronique et Electronique industrielle22222
GM 8Management30301.56.5
Gestion du personnel et gestion des stocks26261.5
Economie et Gestion26261.5
Anglais30301
Psychologie (M.C)30301
Totaux7083022296060
p. 3014

3ème Année Option Electromécanique

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoefficients
CICTPTotalCoef.CoefGM
GM 1Usinage sur machines à commande numérique20406037
Technologie des chaînes de production2010302
Techniques d'usinage sur machines spéciales1515302
GM 2Tenue en service des matériaux35104539
Etude des systèmes thermiques industriels2010302
Dynamique des fluides compressibles3010402
Conception des systèmes frigorifiques2010302
GM 3Mesure et instrumentation153045310
Maintenance des systèmes1515302
Commande des machines électriques3015453
Droit International Humanitaire (M.C)30302
GM 4Modélisation des structures par élément finis20103028
Calcul des structures assisté par ordinateur1020302
Véhicules terrestres228302
Réseaux de transmission de données246302
Projet de fin d'études420420
Totaux2963062995534

ARTICLE 11 : La formation pour toutes les options prévues à l'article 10 du présent arrêté est complétée par deux stages professionnels obligatoires, en première et deuxième année conformément à l'article 12 du décret n° 2003-447 du 24 février 2003, ainsi que par un projet de fin d'études en troisième année conformément à l'article 6 du décret précité.

Le projet de fin d'études, à caractère professionnel et en rapport avec la spécialité suivie est un travail d'ingénierie encadré par un enseignant.

La validation des deux stages et la soutenance du projet de fin d'études se fait conformément aux dispositions des articles 19 et 20 du présent arrêté.

CHAPITRE II

Option de sciences juridiques et de gestion

ARTICLE 12 : L'admission des élèves officiers à l'académie militaire en vue de la préparation et de l'obtention de la maîtrise en droit puis du diplôme national de mastère spécialisé a lieu conformément à l'article 7 du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003.

p. 3015

ARTICLE 13: La durée de la formation à l'académie militaire en vue de l'obtention de la maîtrise en droit dans l'une des deux spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté est de deux années suivies d'une troisième année pour l'obtention du diplôme national de matière spécialisé dans l'une des spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté.

Ladite formation comprend l'enseignement militaire et l'enseignement universitaire.

Le redoublement à l'académie militaire n'est autorisé qu'une seule fois au cours de la scolarité.

ARTICLE 14: Les programmes et les conditions de réussite en enseignement militaire sont fixés par arrêté du ministre de la défense nationale.

ARTICLE 15: Pour l'enseignement universitaire, les enseignements sont dispensés sous forme de " cours théoriques" (C), de " travaux dirigés" (TD) et de " travaux pratiques" (TP).

ARTICLE 16: La forme des enseignements, leur crédit horaire global, ainsi que les coefficients s'y rapportant pour chaque année d'études et chaque option ou spécialité sont définis conformément aux tableaux suivants :

1ère Année Option Sciences juridiques et de gestion
Programme de la maîtrise en droit : Spécialité Administration
et finances publiques

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoef.
C.TDTPTotal
Grands services publics4020601.5
Contentieux administratif4020601.5
Droit de la fonction publique4020601.5
Sciences et techniques fiscales4020601.5
Sciences administratives40401
Les caisses de sécurité sociale40401
Droit commercial40401
Droit social40401
Economie du développement40401
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire40401
Gestion des stocks40401
Comptabilité analytique de gestion40401
Statistique2020401
Gestion financière40401.5
Informatique3030401001.5
Anglais80801
Français60601
Histoire militaire30301
Totaux7401304091021
p. 3016

2ème Année Option Sciences juridiques et de gestion
Programme de la maîtrise en droit :
Spécialité Administration et Finances Publiques

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoef.
C.TDTPTotal
Droit des entreprises publiques4020601.5
Finances publiques approfondies4020601.5
Droit public foncier4020601.5
Comptabilité publique4020601.5
Droit international public4020601.5
Droit des procédures civiles et commerciales40401
Méthodes de gestion des services publics40401
Politique économique de la Tunisie40401
Droit commercial II40401
Droit de la concurrence40401
Droit international du développement40401
Contrôle de gestion6020801.5
Marchés publics4020601.5
Gestion des ressources humaines40401
Audit et contrôle interne40401
Informatique4020601.5
Droit du commerce international30301
Droit des marques et de la propriété industrielle30301
Anglais40401
Psychologie30301
Totaux79016095024
p. 3017

3éme Année Option Sciences juridiques et de gestion
Mastère spécialisé en "gestion administrative et financière"

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoef
CTDTPTotal
Management5020701.5
Gestion des entreprises publiques3010401
Transport et logistique3010401
Marchés publics3010401
Fiscalité3010401
Gestion des stocks et techniques des approvisionnements4020601.5
Gestion administrative et financière70301002
Gestion des ressources humaines4020601.5
Analyse des données3010401
Informatique4020601.5
Anglais3010401
Droit international humanitaire2010301
Mémoire de fin d'études340340
Totaux44016036096015

3éme Année Option Sciences juridiques et de gestion
Mastère spécialisé en "gestion des stocks"

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoef
CTDTPTotal
Management5020701.5
Gestion des stocks et techniques des approvisionnements4020601.5
Marchés publics3010401
Fiscalité3010401
Gestion financière3010401
Finances publiques3010401
Comptabilité publique3010401
Statistique appliquée3010401
Recherche opérationnelle3010401
Contrôle de gestion3010401
Transport et logistique3010401
Analyse des données3010401
Informatique4020601.5
Anglais3010401
Droit international humanitaire2010301
Mémoire de fin d'études340300
Totaux480160360100016.5

3éme Année Option Sciences juridiques et de gestion

p. 3018

Mastère spécialisé "en gestion des grandes collectivités"

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoef
CTDTPTotal
Management5020701.5
Gestion des entreprises publiques3010401
Transport et logistique3010401
Gestion des stocks et techniques des approvisionnements3010401
Direction administrative et financière3010401
Gestion hospitalière80301102
Gestion hôtelière80301102
Analyse des données3010401
Informatique4020601.5
Anglais3010401
Droit international humanitaire2010301
Mémoire de fin d'études340340
Totaux45015036096014

1ère année Option Toutes armes
Programme de la maîtrise en droit :
Spécialité Relations internationales

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoef
CTDTPTotal
Droit international public I4020601.5
Grands problèmes politiques contemporains4020601.5
Organisations internationales I4020601.5
Droit diplomatique et consulaire4020601.5
Histoire des idées politiques40401
Droit civil comparé des pays arabes40401
Sociologie politique approfondie40401
Français40401
Anglais40401
Informatique2020401
Totaux380802048012
p. 3019

2ème année Option Toutes armes
Programme de la maîtrise en droit : Spécialité Relations internationales

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoef
CTDTPTotal
Droit international public II4020601.5
Relations internationales4020601.5
Organisations internationales II4020601.5
Règlement pacifique des conflits internationaux4020601.5
Méthodes des sciences sociales40401
Systèmes politiques comparés40401
Politique sociale de la Tunisie40401
Sciences administratives40401
Politique financière et fiscale40401
Droit pénal international40401
Droit du transport40401
Philosophie du droit40401
Français40401
Anglais50501
Informatique2020401
Totaux590802069017

3ème année Option Toutes armes
Mastère spécialisé en "Sciences de la défense"

ModulesForme des enseignements et volume horaire annuelCoef
CTPTotal
Concepts et doctrines stratégiques contemporains40403
Etude des crises40403
Mission et organisation des forces armées Tunisiennes30302
Missions de maintien de la paix30302
Espace et stratégie30302
Géographie physique et humaine20201
Politique de défense de la Tunisie20201
Traités sur la limitation des armements30302
Sécurité en méditerranée30302
Politique étrangère de la Tunisie20201
Relations économiques internationales30302
Histoire des guerres contemporaines30302
Les regroupements de défense20201
Psychologie30302
Droit international humanitaire30302
Droit de la mer30302
Informatique4020602
Mémoire de fin d'études340340
Totaux50036086032
p. 3020

TITRE II

DU REGIME DES EXAMENS

CHAPITRE PREMIER

Option de sciences fondamentales

ARTICLE 17 : L'acquisition des connaissances est évaluée par un système de contrôle continu et par un examen final organisé en sessions principales et sessions de rattrapage comme suit :

  • une session principale à la fin de chaque semestre de chaque année se déroulant à l'issue de la semaine réservée à la révision ;
  • une session de rattrapage au début du mois de septembre de l'année universitaire qui suit pour la première ainsi que pour la deuxième année et au cours du deuxième semestre pour la troisième année.

La session principale du deuxième semestre de la troisième année est consacrée à la soutenance du projet de fin d'études.

Les examens du contrôle continu et des sessions principales et des sessions de rattrapage sont organisés sous forme d'épreuves écrites dont la durée pour chaque module ou groupe de module mentionné à l'article 10 du présent arrêté est fixée au début de chaque année universitaire par le commandant de l'académie militaire après avis de son conseil scientifique.

Les coefficients de pondération sont attribués à ces épreuves comme suit :

1- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés ou de cours théoriques ou de cours théoriques et de travaux dirigés :

  • ¼ examen final
  • ¼ contrôle continu

2- Pour chaque module organisé sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques ou de cours théoriques, travaux dirigés et de travaux pratiques :

  • ½ examen final
  • ¼ contrôle continu
  • ¼ travaux pratiques

Le conseil scientifique de l'académie militaire propose au ministre de la défense nationale le nombre des épreuves de contrôle continu pour chaque module et en informe les élèves officiers et les officiers élèves au début de l'année universitaire.

ARTICLE 18 : Chacun des deux stages, d'une durée minimale d'un mois, prévu à l'article 11 du présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'élève officier ou l'officier élève qui l'a suivi sous la supervision d'un enseignant responsable. Le rapport de stage est évalué par un jury dont la composition est fixée par le commandant de l'académie militaire sur avis du conseil scientifique.

Tout stage, déclaré non concluant par le jury, nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions.

ARTICLE 19 : Le projet de fin d'études prévu à l'article 11 du présent arrêté est soutenu devant un jury dont la composition est fixée par décision du ministre de la défense nationale sur proposition du conseil scientifique de l'académie militaire conformément à l'article 13 du décret susvisé n°2003-447 du 24 février 2003 :

Ne sont autorisés à soutenir le projet de fin d'études que les officiers élèves ayant réussi les examens de la troisième année conformément à l'alinéa (c) de l'article 20 du présent arrêté.

ARTICLE 20 : Les résultats des délibérations du conseil de classe de l'académie militaire sont soumis au ministre de la défense nationale.

Ces résultats se rapportent aux cas suivants :

a- Passage en deuxième année pour chaque élève officier de la première année ayant obtenu :
1 - Une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2 - Une moyenne générale égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules définis pour chaque option ou spécialité à l'article 10 du présent arrêté.

Les élèves officiers ayant obtenu une moyenne générale en enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 à la session principale et n'ayant pas satisfait à la condition 2 susmentionnée sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne et ce pour répondre à ladite condition.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

L'admission en deuxième année par crédit peut être proposée pour les élèves officiers après la session de rattrapage.

Le crédit est accordé seulement pour le groupe de modules comprenant les modules communs (m.c.) et pour le stage mentionné à l'article 11 du présent arrêté.

p. 3021

Les élèves officiers n'ayant pas réussi à l'enseignement militaire visé aux articles 4 et 5 du présent arrêté, ne peuvent poursuivre la formation en deuxième année à l'académie militaire ; ils sont régis dans ce cas par le règlement intérieur de l'Académie Militaire qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

b – Obtention du diplôme d'officier de l'académie militaire mentionné à l'article 6 du décret susvisé n° 2003-2262 du 4 novembre 2003 et passage en troisième année pour chaque élève officier de la deuxième année ayant obtenu :

1 - Une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2 - Une moyenne générale égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules définis pour chaque option ou spécialité à l'article 10 du présent arrêté dans les modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne 10/20.
3 - La validation du groupe de modules objets du crédit et ce en passant les examens à la session de rattrapage mentionnée à l'article 17 du présent arrêté dans les modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne 10/20.
4 - La réussite en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté.

Les élèves officiers ayant obtenu une moyenne générale en enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 à la session principale et n'ayant pas satisfait à la condition 2 sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne pour répondre à ladite condition.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

La délivrance du diplôme d'officier de l'académie militaire prévu à l'article 6 du décret susvisé n° 2003-2262 du 4 novembre 2003 avec passage en troisième année peut être proposée pour les élèves officiers par crédit.

Le crédit est accordé seulement pour les deux stages mentionnés à l'article 20 du présent arrêté.

c – La réussite dans les examens de la troisième année au titre du premier semestre pour chaque officier élève ayant obtenu :

1 - Une moyenne générale dans l'enseignement universitaire égale ou supérieure à 10/20 ;
2 - Une moyenne générale égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules définis pour chaque spécialité à l'article 10 du présent arrêté.

Les officiers élèves sont autorisés à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels ils n'ont pas obtenu la moyenne en session principale.

A la fin de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

ARTICLE 21 : L'académie militaire délivre le diplôme national d'ingénieur dans la spécialité sciences appliquées aux armes ou techniques de l'armement ou génie civil ou génie informatique ou télécommunications ou électromécanique conformément à l'article 13 du décret susvisé n° 2003-447 du 24 février 2003 aux officiers élèves ayant satisfait aux conditions suivantes

1- Avoir subi avec succès les examens de la troisième année conformément à l'alinéa (C) de l'article 20 du présent arrêté ;
2- Avoir obtenu la validation de tous les stages requis ;
3- Avoir obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'étude ;
4- La réussite en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté.

Les officiers élèves n'ayant pas obtenu la validation de leurs stages ou n'ayant pas obtenu une note égale au moins à 10/20 au projet de fin d'études peuvent bénéficier à cet effet d'une prolongation de scolarité pouvant aller jusqu'à six mois.

Les officiers élèves n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'académie militaire fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

CHAPITRE DEUX

Option de sciences juridiques et de gestion

ARTICLE 22 : L'acquisition des connaissances par les élèves officiers est évaluée par un système de contrôle continu et par un examen final organisé en une session principale à la fin de chaque semestre de chaque année se déroulant à l'issue de la semaine réservée à la révision.

La session principale du deuxième semestre de la troisième année est consacrée à la soutenance du projet de fin d'études. Les examens du contrôle continu et des sessions principales sont organisés sous forme d'épreuves écrites dont la durée pour chaque module mentionnée à l'article 16 du présent arrêté est fixée par le commandant de l'Académie Militaire au début de chaque année universitaire après avis de son conseil scientifique.

p. 3022

Les conditions de pondération sont attribuées à ces épreuves comme suit :

  • ¾ examen final,
  • ⅛ contrôle continu.

Le conseil scientifique de l'académie militaire propose au ministre de la défense nationale le nombre des épreuves de contrôle continu pour chaque module ou module et en informe les élèves officiers et les officiers élèves au début de l'année universitaire.

ARTICLE 23 : Les résultats des délibérations du conseil scientifique de l'académie militaire sont soumis au ministre de la défense nationale.

Ces résultats se rapportent aux cas suivants :

a- Le passage en deuxième année pour chaque élève officier de la première année ayant obtenu une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20 en enseignement universitaire.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire mentionné à l'article 14 du présent arrêté ne peuvent pas poursuivre la formation en deuxième année à l'académie militaire, ils sont régis dans ce cas par le règlement intérieur de l'académie militaire qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

b- L'obtention du diplôme "maîtrise en droit" mentionné à l'article 8 du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003 pour chaque élève officier de la deuxième année ayant obtenu une moyenne égale ou supérieure à 10/20 en enseignement universitaire.

c- Obtention du diplôme d'"officier de l'académie militaire" mentionné à l'article 8 du décret susvisé n°2003-2262 du 4 novembre 2003 et le passage en troisième année pour chaque élève officier de la deuxième année :

  • ayant obtenu le diplôme "maîtrise en droit" mentionné à l'alinéa b du présent article.
  • ayant réussi en enseignement militaire prévu à l'article 5 du présent arrêté.

Les élèves officiers n'ayant pas réussi en enseignement militaire mentionné à l'article 14 du présent arrêté ne peuvent pas poursuivre la formation en deuxième année à l'académie militaire, ils sont régis dans ce cas par le règlement intérieur de l'académie militaire qui est fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

d- L'obtention du diplôme de mastère spécialisé mentionné à l'article 8 du décret n°2003-2262 du 4 novembre 2003 pour chaque officier élève :

  • ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 en enseignement universitaire,
  • ayant obtenu une note égale, au moins à 10/20 à la soutenance du mémoire de mastère spécialisé organisé conformément aux dispositions du décret susvisé n°99-490 du 1er mars 1999,
  • ayant réussi en enseignement militaire mentionné à l'article 5 du présent arrêté.

Les officiers élèves n'ayant pas réussi en enseignement militaire visé à l'article 5 du présent arrêté sont régis par le règlement intérieur de l'académie militaire fixé par arrêté du ministre de la défense nationale.

ARTICLE 24 : Le présent arrêté est publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 26 octobre 2004.

Le ministre de la défense nationale
Dali Jazi

Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi

p. 3023

Citer : Arrêté du ministre de la défense nationale du 26 octobre 2004, JORT n° 87 du 29 octobre 2004, p. 2990.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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