Le Président de la République,
Sur proposition du ministre du commerce et de l'artisanat,
Vu la loi n° 2005-15 du 16 février 2005, relative à l'organisation du secteur des métiers notamment ses articles 2 et 7,
Vu le décret n° 2001-2965 du 20 décembre 2001, fixant les attributions du ministère du commerce,
Vu le décret n° 2001-2966 du 20 décembre 2001, portant organisation du ministère du commerce,
Vu le décret n° 2004-2644 du 10 novembre 2004, portant nomination des membres du gouvernement,
Vu l'avis du ministre de l'éducation et de la formation, du ministre de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes, du ministre du développement et de la coopération internationale, du ministre des finances et du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises,
Vu l'avis du tribunal administratif.
Décrète :
Article premier. - Le tableau ci-joint fixe les activités de petits métiers et de l'artisanat et détermine les activités dont l'exercice nécessite la qualification professionnelle.
Art. 2. - Les ministres du commerce et de l'artisanat, de l'éducation et de la formation, de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes, du développement et de la coopération internationale, des finances et de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 29 novembre 2005.
Zine El Abidine Ben Ali
p. 3417| ACTIVITES DE PETITS METIERS ET DE L'ARTISANAT | ACTIVITES DONT L'EXERCICE NECESSITE LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE |
|---|---|
| ACTIVITES DE PETITS METIERS | |
| 1-Activités de métiers de fabrication alimentaire : | |
| -Mouture et transformation du blé | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Mouture des épices et des fruits secs | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Production des dérivés du lait | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Extraction des huiles végétales | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Torréfaction et monture du café | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Boulanger | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de pâtisserie, sucrerie et biscuits | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication du chocolat | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Transformation et conservation des fruits | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Préparation de boisson sucrée et jus de fruits | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de glaces | Nécessite la qualification professionnelle |
| -fabrication d'arômes alimentaires | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de confiseries | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de Kâak et assimilés | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de cornets à glace | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Cafetier | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Boucher | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Cuisinier | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Préparateur de restauration rapide | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Transformation et conservation des viandes et poissons | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Extraction des plantes et des fleurs. | Nécessite la qualification professionnelle |
| 2- Activités de métiers de fabrication de matériaux de construction ,de céramique et du verre : | |
| -Fabrication de charpente pour bâtiment | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Transformation du marbre naturel, production et transformation de marbre artificiel | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication et transformation de plâtre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de la chaux | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication des dérivés du ciment | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Exploitation de carrière de pierre et de sable | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de carreaux, de tuiles, de briques, de pavés et assimilés | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de verre et produits en verre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de produits en poterie et céramique | Nécessite la qualification professionnelle |
| 3- Activités de métiers de fabrication du bois, de liège, de halfa et de palme : | |
|---|---|
| -Menuiserie de toutes sortes à l'exclusion de la menuiserie artisanale | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de barques de pêche et composantes | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de jouets et objets d'art en bois | |
| -Tournage de bois | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Sculpture sur bois | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication et transformation de produits en palme, Halfa, liège, bois et assimilés | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de charrettes | Nécessite la qualification professionnelle |
| 4- Activités de métiers de tissage et de l'habillement : | |
| -filature à l'exclusion de la filature manuelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tissage de coton et de coton mélangé à l'exclusion du tissage manuel | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tissage de laine et de laine mélangée à l'exclusion du tissage manuel | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de couvertures et d'articles en laine | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication des vêtements à l'exclusion des habits traditionnels | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de chaussettes et assimilés | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de bordures et de tresses | |
| -Broderie mécanique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de rideaux à l'exclusion des rideaux traditionnels | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Enroulement de fils en tissage et autres matières sur bobines | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de cordes | |
| -Fabrication de tricots | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de filets de pêche | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Stylisme et modélisme à l'exclusion des habits traditionnels | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tailleur | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication des vêtements de sport et de loisir | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de chapeaux. | Nécessite la qualification professionnelle |
| 5-Activités de métiers du cuir et de la chaussure : | |
| -Collecte, conservation et conditionnement de peaux brutes | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tannage de cuir et de la pelleterie à l'exclusion du tannage traditionnel | Nécessite la qualification professionnelle |
|---|---|
| -Fabrication de chaussures et ses composantes à l'exclusion des celles traditionnelles | Nécessite la qualification professionnelle |
| -créateur et concepteur de modèles de chaussures | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d'articles de maroquinerie | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation des chaussures et des articles de maroquinerie | |
| -Conditionnement de fourrure | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Coupe et façonnage de cuir et assimilés | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de chaussures orthopédique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Couture du cuir et de fourrure et assimilés | Nécessite la qualification professionnelle |
| 6-Activités de métiers métalliques, mécaniques et électriques : | |
| -Construction métallique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Menuiserie d'aluminium, de fer et assimilés | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication des pièces de rechange | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de machines et d'équipements agricoles | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de machines et d'équipements industriels | Nécessite la qualification professionnelle |
| - Fabrication de remorques à usage agricole et citernes | Nécessite la qualification professionnelle |
| - Fabrication de meubles métalliques | Nécessite la qualification professionnelle |
| - Fabrication d'ustensiles métalliques à usage domestique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Montage de bicyclettes ordinaires et à moteur | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de moules et modèles | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de clés et de serrures | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d'équipements et d'enseignes publicitaires | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de lampes et de lustres | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de pièces électriques | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Gravure et sculpture par des faisceaux lumineux | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication et montage des pièces électroniques | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Ponçage, montage et fraisage (mécanique générale) | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de composantes diverses de voitures | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d'instruments de pesage et mesure. | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Gravure, perçage, dressage et polissage de métaux. | Nécessite la qualification professionnelle |
| 7-Activités de métiers du papier et d'imprimerie : | |
|---|---|
| - Fabrication et transformation des papiers et du carton | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication des cahiers et registres | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Capitonnage de couverture de livre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Reliure | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Impression sur papier | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Machiniste sur film | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Concepteur modéliste d’art graphique | Nécessite la qualification professionnelle |
| 8- Activités de métiers chimiques : | |
| -Fabrication et distillation de l’eau pour usage des batteries | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de produits cosmétiques | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de savon, de produits de désinfection, de nettoyage et de cirage | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Transformation de cire et fabrication d’articles en cire | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de parfum | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de perruques | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de faux-bijoux et assimilés | |
| -Teinturerie | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de peinture | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Préparation de couleurs en peinture par l’usage de l’informatique. | Nécessite la qualification professionnelle |
| 9- Activités de métiers de plastique : | |
| -Transformation de feuilles, matière et poudre de plastique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de charpentes, portes et fenêtre et autres produits en plastique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Transformation de film en plastique. | Nécessite la qualification professionnelle |
| 10- Activités de métiers divers : | |
| -Fabrication d’instruments de musique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d’aquarium | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Conditionnement des éponges | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de craie | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de petits modèles | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de fleurs artificielles | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Activités de photographie, reportage vidéo et d’enregistrement et développement des films | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tirage des plans d’architecture et de topographie | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Recyclage de matières usagées | Nécessite la qualification professionnelle |
|---|---|
| 11- Activités de métiers d'entretien hygiénique : | |
| - Esthéticien | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Coiffeur | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Masseur | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Exploitant de bain et assimilés | |
| 12- Activités de métiers d'entretien domestique : | |
| -Revêtement de sols, de murs | Nécessite la qualification professionnelle |
| - Lavage du tissage, de moquette, tapis et assimilés | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Nettoyage de locaux à usage d'habitation et d'administration | |
| -Nettoyage des locaux industriels et hôteliers | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Pressing | Nécessite la qualification professionnelle |
| 13- Activités de prestation de services liés au secteur du bâtiment : | |
| -Peinture de bâtiment | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Electricité de bâtiment | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Pose de carreaux, de mosaïque et pavage | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Pose de vitres et de cadres | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Etanchéité des toits et murs | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Forage de puits | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Montage de charpentes métalliques | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Maçon | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Coupe, conception et polissage du marbre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Pose de faux plafonds | Nécessite la qualification professionnelle |
| 14- Activités liées à l'entretien : | |
| -Réparation d'appareils électriques et électroniques à usage domestique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Soudure de tous genres | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation et montage de lunettes (à l'exclusion des lunettes médicales) | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation de montres | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation et entretien des équipements sanitaires et de cheminées et fourneaux | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Entretien et réparation électricité autos | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Entretien et réparation mécanique autos | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tôlerie et peinture autos | Nécessite la qualification professionnelle |
|---|---|
| -Réparation et entretien de radiateurs | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tapisserie autos | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Vulcanisateur | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation et entretien des batteries | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation de motocycles | Nécessite la qualification professionnelle |
| - réparation de cycles | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation d'instruments de pesage et de mesure | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Contrôle et entretien d'équipements anti-incendie | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Lavage de voitures | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Graissage et vidange (mécanique) | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation et montage des para- chocs pour voitures | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Montage et réparation des vitres pour voitures | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation de cardans et amortisseurs pour voitures | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation et entretien de pompe d'injection | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation et entretien d'échappement pour voitures | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Diagnostic des moteurs | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Equilibrage et parallélisme de voitures | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Enroulement de fils de toutes natures sur bobines (électricité) | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation et entretien de postes de radio, téléviseur, vidéo et assimilés | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation des structures des navires | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation et entretien de chauffage central et climatiseurs | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation des réfrigérateurs et des équipements de congélation | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Montage et réparation de matériel électrique d'alarme | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation de la carrosserie de voitures | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Montage et réparation de pompes mécaniques | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Ferronnerie à l'exclusion de la ferronnerie traditionnelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation et restauration de mobilier antique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Restauration de tableaux de peinture à l'huile | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation de matériel de musique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation des appareils médicaux | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation des appareils photographiques | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation et montage de matériels informatiques | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation des appareils de télécommunication | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Montage et réparation d'appareils de réception de Télé-diffusion et de radio-diffusion | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Montage et réparation de serrures et clefs | Nécessite la qualification professionnelle |
|---|---|
| -Réparation des équipements de bureaux | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation de machines à coudre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation des appareils de météo | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation des appareils de téléphone mobile | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Montage, réparation et entretien des appareils de taxiphone et téléphone fixe | Nécessite la qualification professionnelle |
| 15- Activités de prestation de services divers : | |
| -Archivage par l’utilisation des moyens informatiques | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Laminage de métaux, carton et autres produits | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Décoration des maisons, hôtels et locaux administratifs et industriels | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Décoration sur verre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Impression sur touts supports | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Paysagiste | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Traitement informatique de texte | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Concepteur de programmes et d’applications informatiques | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Collecte de déchets de produits usés en vue de les recycler |
| LES METIERS DE L'ARTISANAT | |
|---|---|
| 1-Métiers de tissage : | |
| -Filature manuelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Teinturerie traditionnelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tapis de sol (tapis à points noués, klim, mer goum, grara, Ktif..) | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tapisserie murale | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Couverture en laine | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tissage manuel | Nécessite la qualification professionnelle |
| 2- Métiers de l'Habillement : | |
| -Fabrication de la chéchia | Nécessite la qualification professionnelle |
| -confection de vêtements traditionnels | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Maille manuelle (dentellerie, tricot, crochet, makhermia..) | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Broderie manuelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Passementerie manuelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Haute couture | Nécessite la qualification professionnelle |
| 3- Métiers de cuir et de la chaussure : | |
| -Fabrication de selles et assimilées | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Maroquinerie traditionnelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Reliure manuelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Broderie manuelle sur cuir | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de la balgha et de chaussures traditionnelles | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tannage traditionnel | Nécessite la qualification professionnelle |
| 4- Métiers du bois : | |
| -Menuiserie traditionnelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Taille et sculpture sur bois | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tournage traditionnel | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Ajourage sur bois | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Dorure | Nécessite la qualification professionnelle |
| 5-Métiers des fibres végétales : | |
| -Tressage | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d'articles en osier | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d'articles en liège | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d'articles en rotin | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d’articles en fibres fines | Nécessite la qualification professionnelle |
|---|---|
| -Fabrication d’articles en luffa | Nécessite la qualification professionnelle |
| 6-Métiers d’orfèvrerie et d’argenterie : | |
| -Fabrication de bijoux | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d’articles en argent | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Ciselure des bijoux et d’argenterie | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d’objets en corail | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Ciselage et montage de pierres précieuses | Nécessite la qualification professionnelle |
| 7-Métiers de métaux : | |
| -Fabrication d’objets métalliques sculptés, mélangés, ciselés, ajourés, martelés et émaillés | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Ferronnerie d’art | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Armurier | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tournage traditionnel des métaux | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Plomberie traditionnelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| 8- Métiers de l’argile et de la pierre : | |
| -Poterie artisanale | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Céramique traditionnelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Taille et sculpture sur pierres | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de bibelots en pierres | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Taille et sculpture sur plâtre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de bibelots en plâtre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Mosaïque | Nécessite la qualification professionnelle |
| - Taille et sculpture sur marbre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de bibelots en marbre ou en poudre de marbre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Brique traditionnelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Tuile traditionnelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| 9- Métiers de verres : | |
| -Fabrication d’objets en pâte de verre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Verre soufflé | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Taille et sculpture sur verre | Nécessite la qualification professionnelle |
| 10- Métiers Divers : | |
| -Peinture et décoration sur tous supports | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de cages traditionnelles | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d’instruments traditionnels de musique | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Calligraphie | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d'objets en cire | Nécessite la qualification professionnelle |
|---|---|
| -Fabrication de cadres | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de tamis | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de parfums | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Revêtement et Tapisserie de tous genres | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de bat et d'étriers | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d'articles décoratifs | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de bibelots manuels | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication artisanale de jouets et de poupées | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de lampes (lanternes) de tous genres | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de l'argila (chicha) | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Réparation d'articles artisanaux | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication d'articles en ambre | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Matelassure manuelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Distillation artisanale de plantes et fleurs | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Fabrication de confiserie traditionnelle | Nécessite la qualification professionnelle |
| - Fabrication artisanale de produits alimentaires | Nécessite la qualification professionnelle |
| -Damasquinage de tous genres | Nécessite la qualification professionnelle |