Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,
Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant,
Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 7 décembre 2006, fixant la liste des substituts du lait maternel,
Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant émis lors de sa réunion du 6 mars 2007.
Arrête :
Article premier. - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :
- AL 110,
- Celia Develep 1,
- Celia Develep 2,
- Celia Develep 3,
- Celia Develep AR,
- Celia Develep AD,
- Nan I,
- Nan II,
- NanHA1,
- NanHA2,
- Nutramigen,
- Nutriben 1,
- Nutriben 2,
- Nutriben HA,
- Similac Neosure,
- Similac Advance,
- Similac Advance-fer,
- Similac Gain,
- Pré Aptamil,
- Pré Modilac,
- Aptamil I,
- Aptamil II,
- Aptamil III,
- Aptamil AR I,
- Aptamil AR II,
- Nutrilon Premium,
- Nutrilon follow on,
- Aptamil Pepti-junior,
- Aptamil Soja I,
- Aptamil Soja II,
- Aptamil HA1,
- Aptamil HA2,
- PréNan,
- Nidal AR I,
- Nidal AR II,
- Modilac I,
- Modilac II,
- Modilac CS I,
- Modilac CS II,
- Modilac sans lactose,
- Physiolac I,
- Physiolac II,
- Physiolac AR 1,
- Physiolac AR 2,
- Osmolac,
- Physiolac hypoallergénique,
- Isomil I,
- Isomil II,
- Saha I,
- Saha II,
- Saha LF,
- Saha 3 Growth,
- Diargal,
- Gallia AR I,
- Gallia AR II,
- Gallia Calisma I,
- Gallia Calisma II,
- Gallia Croissance Formule Calisma (poudre),
- Gallia Digest Premium I,
- Gallia Digest Premium II,
- Gallia I,
- Gallia II,
- Gallia Lactofidus I,
- Gallia Lactofidus II,
- Lémiel Confort I,
- Lémiel Confort II,
- Lémiel Confort III,
- Milumel I,
- Milumel II,
- Prégallia,
- Humana AR.
Art. 2. - Les dispositions de l'arrêté du 7 décembre 2006 susvisé sont abrogées.
Tunis, le 27 avril 2007.
Le ministre de la santé publique
Mohamed Ridha Kechrid
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi