Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 14 juillet 2008, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie,

Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2007-288 1 du 12 novembre 2007 et notamment son article 35,

Vu le décret n° 2001-1912 du 14 août 2001, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2004-1391 du 22 juin 2004, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2005-1971 du 14 juillet 2005, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2006-1587 du 6 juin 2006, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 4 octobre 2007,

Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées, et du tourisme du 9 août 2007, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université.

Arrête :

Article premier - Les dispositions du paragraphe 10 de l'article 7 (nouveau), du paragraphe 4 de l'article 7 (bis), du paragraphe 12 de l'article 8 (nouveau) et le paragraphe premier de l'article 9 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, sont modifiées ainsi qu'il suit :

Article 7 (nouveau) - Paragraphe 10 (nouveau) - Institut supérieur du transport et de la logistique à Sousse :

• département d'économie et de planification du transport,
• département de la logistique,
• département de technologie et d'ingénierie du transport.

Article 7 (bis) - Paragraphe 4 (nouveau) - Institut supérieur de biotechnologie de Monastir :

• département des sciences biologiques,
• département de biotechnologie,
• département des sciences fondamentales, d'informatique et des langues.

Article 8 (nouveau) - Paragraphe 12 (nouveau) - Institut supérieur d'électronique et de communication de Sfax :

• département d'électronique,
• département de communication,
• département d'informatique industrielle.

Article 9 - Paragraphe premier (nouveau) - Faculté des sciences de Gabès :

• département d'informatique,
• département de physique,
• département de chimie,
• département des sciences de la vie,
• département des mathématiques,
• département des sciences de la terre.

Art. 2 - Il est ajouté à l'article 4 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, un paragraphe 17, ainsi libellé :

17- Institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Nabeul :

• département des langues,
• département d'informatique et de communication.

Art. 3 - Il est ajouté à l'article 6 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, un paragraphe 5, ainsi libellé :

5- Institut supérieur de biotechnologie de Béja :

• département des sciences fondamentales et biologiques,
• département de biotechnologie animale,
• département de biotechnologie végétarienne.

Art. 4 - Il est ajouté à l'article 7 (Bis) de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, un paragraphe 8, ainsi libellé :

8- Institut supérieur d'informatique de Mahdia :

• département d'informatique,
• département de physique,
• département des mathématiques.

Art. 5 - Il est ajouté à l'article 7 (ter) de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, deux paragraphes 4 et 5, ainsi libellés :

4- Institut supérieur des études juridiques et politiques de Kairouan :

• département de droit privé,
• département de droit public.

5- Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Kairouan :

• département de génie mécanique,
• département de génie électrique.

Art. 6 - Il est ajouté à l'article 9 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, un paragraphe 10, ainsi libellé :

10- Institut supérieur de biologie appliquée de Médenine :

• département des industries alimentaires,
• département des sciences de l'environnement.

Art. 7 - Il est ajouté à l'article 9 (bis) de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, les paragraphes 3, 4, 5 et 6, ainsi libellés :

3- Institut supérieur des études appliquées en humanités de Gafsa :

• département de langue, de civilisation et de littérature françaises,
• département de langue, de littérature et de civilisation anglaises.

4- Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gafsa :

• département du cycle préparatoire,
• département de maintenance des engins lourds,
• département d'automatique des systèmes industriels.

5- Institut supérieur des sciences et de technologie de l'énergie de Gafsa :

• département d'audit et des services énergétiques,
• département d'énergies conventionnelles et renouvelables.

6- Institut supérieur des arts et métiers de Gafsa :

• département de musique et de musicologie,
• département de design.

Art. 8 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 14 juillet 2008.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

Lazhar Bououny

Vu

Le Premier ministre

Mohamed Ghannouchi