Arrêté des ministres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique et des finances du 5…

Les ministres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique et des finances,

Vu la loi n° 92-122 du 29 décembre 1992, portant loi de finances pour la gestion 1993, et notamment l'article 71,

Vu le décret n° 2005-1842 du 27 juin 2005, fixant les attributions du ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique,

Vu le décret n° 2008-2481 du 1er juillet 2008, portant organisation administrative et financière du centre culturel et sportif de la jeunesse El-Menzah et notamment son article 12.

Arrêtent :

Article premier - Le présent arrêté fixe les tarifs des services présentés par le centre culturel et sportif de la jeunesse El-Menzah, ces tarifs sont fixés comme suit :

les tarifs des abonnements dans les activités sportives et culturelles,
les tarifs de location des espaces sportifs et culturels.

Art. 2 - Les tarifs des services présentés par le centre culturel et sportif de la jeunesse El-Menzah, sont fixés selon les spécialités et les catégories des bénéficiaires comme suit :

I - Les tarifs des activités sportives :

Les activités	Les tarifs mensuels		Les tarifs annuels
	Montant mensuel en dinar	Catégorie des bénéficiaires	Montant annuel en dinar	Durée d'exercice de l'activité
Natation	10 D	Enfants moins de 6 ans	80 D	11 mois
	15 D	Elèves et étudiants	116 D	11 mois
	25 D	Adultes	193 D	11 mois
Aquagym	15 D	Elèves et étudiants	116 D	11 mois
	20 D	Adultes	155 D	11 mois
Fitness	15 D	Elèves et étudiants	105 D	10 mois
	25 D	Adultes	175 D	10 mois
Fitness et sonna	25 D	Elèves et étudiants	175 D	10 mois
	35 D	Adultes	250 D	10 mois
Gymnastique	15 D	Tout le public	105 D	10 mois
Aérobic	15 D	Elèves et étudiants	105 D	10 mois
	20 D	Adultes	140 D	10 mois
Kong Fou	15 D	Elèves et étudiants	105 D	10 mois
	20 D	Adultes	140 D	10 mois
Judo	15 D	Elèves et étudiants	105 D	10 mois
Karaté	15 D	Elèves et étudiants	105 D	10 mois
Taykwando	15 D	Elèves et étudiants	105 D	10 mois
Equido	15 D	Elèves et étudiants	105 D	10 mois
	20 D	Adultes	140 D	10 mois
Danse	15 D	Elèves et étudiants	95 D	9 mois
Danse orientale	15 D	Elèves et étudiants	105 D	9 mois
	20 D	Adultes	126 D	9 mois
Danse latino	15 D	Elèves et étudiants	95 D	9 mois
	20 D	Adultes	126 D	9 mois
Foot-ball	15 D	Elèves et étudiants	95 D	9 mois
Yoga	20 D	Tout le public	126 D	9 mois
Yoga du rire	15 D	Elèves et étudiants	95 D	9 mois
	20 D	Adultes	126 D	9 mois
Basket-ball	15 D	Tout le public	95 D	9 mois
Tennis de table	15 D	Tout le public	95 D	9 mois
Bullet et pétanque	...	Elèves et étudiants	30 D	10 mois
	...	Tout le public	50 D	10 mois

p. 509

II - Les Tarifs des activités culturelles :

A- Les tarifs selon la durée de l'affiliation :

Les activités	Les tarifs mensuels		Les tarifs annuels
	Montant mensuel en dinar	Catégorie des bénéficiaires	Montant annuel en dinar	Durée d'exercice de l'activité
Musique	15 D	Elèves et étudiants	95 D	9 mois
	20 D	Adultes	126 D	9 mois
	25 D avec instrument	Elèves et étudiants	157 D	9 mois
	30 D avec instrument	Adultes	189 D	9 mois
Guitare	15 D	Tout le public	95 D	9 mois
Peinture à huile	10 D	Elèves et étudiants	65 D	9 mois
	20 D	Adultes	126 D	9 mois
Peinture sur soie	10 D	Elèves et étudiants	65 D	9 mois
	20 D	Adultes	126 D	9 mois
Peinture sur verre et bois	10 D	Elèves et étudiants	65 D	9 mois
	20 D	Adultes	126 D	9 mois
Peinture pour enfants	15 D	Enfants	95 D	9 mois
Théâtre	15 D	Elèves et étudiants	95 D	9 mois
Langue chinoise	15 D	Elèves et étudiants	116 D	11 mois
	20 D	Adultes	154 D	11 mois
Langue anglaise	10 D	Enfants débutants	65 D	9 mois

B- Les tarifs selon les activités annuelles fixes :

Les activités	Catégorie des bénéficiaires	Les tarifs annuels	Durée d'exercice de l'activité
Bibliothèque	Tout le public	5 D	12 mois
Club de cinéma pour jeunes et enfants	Enfants et jeunes	10 D	12 mois
Club d'environnement	Tout le public	10 D	12 mois

III Les tarifs de location des espaces sportifs et culturels :

A- Les tarifs mensuels de location des espaces sportifs :

Les espaces	Les tarifs d'une seule séance pour les établissements engagés avec des conventions d'exploitation dont la durée est inférieure à 3 mois				Les tarifs d'une seule séance pour les établissements engagés avec des conventions d'exploitation dont la durée dépasse 3 mois
	Sans commodités	Avec douche	Avec éclairage	Avec éclairage et douche	Sans commodités	Avec douche	Avec éclairage	Avec éclairage et douche
Stade de Foot-ball (terrain battu)	20 D	25 D	30 D	35 D	15 D	20 D	25 D	30 D
Stade de foot-ball (terrain gazonné)	35 D	40 D	45 D	50 D	30 D	35 D	40 D	45 D
Stade de Basket-ball	20 D	25 D	25 D	30 D	15 D	20 D	20 D	25 D

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B- Les tarifs de location des espaces sportifs par heure :

Les espaces	Tarif de l'heure en dinar	Les commodités	Nombre de bénéficiaires	Catégorie des bénéficiaires
Stade de tennis	4 D	Sans éclairage et douche	Deux personnes	Tout le public
	6 D	Avec éclairage et douche	Deux personnes	Tout le public
Piscine	1 D	Toutes les commodités	Une personne	Enfants moins de six ans
	1,5 D	Toutes les commodités	Une personne	Elèves et étudiants
	2 D	Toutes les commodités	Une personne	Adultes
Salle de gymnastique, ou danse ou sports de combat	12,5 D	Avec matériel audio-visuel	40 personnes au moins	Tout le public
Espace de tennis de table	2 D	Toutes les commodités	Deux personnes	Tout le public
	1 D (une demi heure)	Toutes les commodités	Deux personnes	Tout le public

C- Les tarifs de location des espaces culturels par jour :

L'espace	Etablissements privés		Structures, établissements publics et associations
	Sans matériel	Avec matériel audio-visuel	Sans matériel	Avec matériel audio-visuel
Salle des expositions	800 D	1000 D	400 D	500 D
Hole interne	-	80 D	-	40 D
Hole externe	100 D	150 D	50 D	100 D
Salle des réunions (salle des activités culturelles	30 D	60 D	15 D	30 D

D- Les tarifs de location des espaces culturels par séance (4 heures au maximum) :

L'espace	Etablissements privés		Structures, établissements publics et associations
	Sans matériel	Avec matériel audio-visuel	Sans matériel	Avec matériel audio-visuel
Salle des expositions	400 D	500 D	200 D	300 D
Hole interne	-	40 D	-	20 D
Hole externe	100 D	150 D	50 D	100 D
Salle des réunions (salle des activités culturelles	30 D	60 D	15 D	30 D

Art. 3 - Le tarif annuel d'assurance est fixé à un montant de 3D pour chaque abonné dans les activités sportives et culturelles.

Le tarif annuel d'assurance est fixé à un montant de 30D pour les contrats annuels de tous les groupes et les sociétés contractants pour les activités sportives et culturelles.

Art. 4 - Le directeur général du centre culturel et sportif de la jeunesse El-Menzah est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 5 février 2009.

Le ministre des finances
Mohamed Rachid Kechiche
Le ministre de la jeunesse, des sports et de
l'éducation physique
Samir Labidi

Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi

p. 511

Arrêté des ministres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique et des finances du 5 février 2009, fixant les tarifs des services présentés par le centre culturel et sportif de la jeunesse El-Menzah

Dans le même numéro — Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique