Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 novembre 2009, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef appartenant au corps technique commun des administrations publiques

le ministre du commerce et de l'artisanat,

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003 et la loi n° 2007-69 du 27 décembre 2007,

Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques, tel que modifié par le décret n° 2003-2633 du 23 décembre 2003 et le décret n° 2009-114 du 21 janvier 2009.

Arrête :

Article premier - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef appartenant au corps technique commun des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

Art. 2 - Le concours interne susvisé est ouvert par arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat.

Cet arrêté fixe :

• le nombre d'emplois mis en concours,
• la date de clôture de la liste d'inscription des candidatures,
• la date du déroulement du concours.

Art. 3 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Premier ministre.

Le jury est chargé notamment de :

• proposer la liste des candidats autorisés à concourir,
• superviser le déroulement et la correction des épreuves,
• classer les candidats par ordre de mérite,
• proposer la liste des candidats susceptibles d'être admis.

Art. 4 - Le concours susvisé est ouvert aux techniciens principaux titulaires, justifiant d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans leur grade à la date de clôture de la liste des candidatures.

Art. 5 - Les candidats au concours susvisé doivent adresser leurs demandes de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces suivantes :

1) un certificat attestant que le dossier du candidat comprend tous les documents justifiant que l'intéressé remplit les conditions légales exigées pour l'accès à la fonction publique,
2) un relevé détaillé, avec pièces justificatives, des services civils et éventuellement des services militaires accomplis par l'intéressé. Ce relevé doit être certifié par le chef de l'administration ou son représentant,
3) une copie dûment certifiée conforme à l'original de l'acte portant nomination du candidat dans son grade actuel,
4) une copie dûment certifiée conforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation administrative du candidat.

Ces demandes doivent être obligatoirement enregistrées au bureau d'ordre de l'administration à laquelle appartient le candidat.

Art. 6 - Est rejetée, toute candidature déposée au bureau d'ordre après la clôture de la liste d'inscription.

Art. 7 - La liste des candidats admis à concourir est arrêtée par le ministre du commerce et de l'artisanat sur proposition du jury du concours.

Art. 8. - Le concours interne sur épreuves susvisé comporte deux épreuves écrites :

1- une épreuve technique,
2- une épreuve portant sur l'organisation administrative et financière de la Tunisie.

Le programme de ces deux épreuves est fixé en annexe ci-jointe.

La durée et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont fixés comme suit :

Art. 9 - L'épreuve portant sur l'organisation administrative et financière de la Tunisie a lieu obligatoirement en langue arabe en quatre (4) pages au maximum, ne sont pas prises en considération, les pages dépassant le nombre maximum précité, et l'épreuve technique a lieu indifféremment en langue arabe ou en langue française selon le choix du candidat.

Art. 10 - Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des épreuves ni de livres, ni de brochures, ni de notes, ni de tout autre document de quelque nature que se soit.

Art. 11. - Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'annulation des épreuves qu'il a subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen administratifs ultérieurs. Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat sur proposition du jury du concours.

Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l'objet d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l'a constatée.

Art. 12 - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de zéro (0) à vingt (20). La note définitive est égale à la moyenne arithmétique de ces deux (2) notes.

Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les deux correcteurs est supérieur à quatre (4) points, l'épreuve est soumise à l'appréciation de deux autres correcteurs pour une nouvelle correction, la note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux dernières notes.

Art. 13 - Toute note inférieure à six sur vingt (6/20) est éliminatoire.

Art. 14 - Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a pas obtenu quarante (40) points au moins à l'ensemble des épreuves.

Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ensemble des épreuves, la priorité est accordée au plus ancien dans le grade, et si cette ancienneté est la même, la priorité est accordée au plus âgé.

Art. 15 - La liste des candidats admis définitivement au concours susvisé est arrêtée par le ministre du commerce et de l'artisanat.

Art. 16 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 6 novembre 2009.

Le ministre du commerce et de l'artisanat
Ridha Ben Mosbah

Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi

ANNEXE

Programme du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques

I/ Epreuve portant sur l'organisation administrative et financière de la Tunisie :

1- Organisation administrative de la Tunisie
a) Centralisation, décentralisation, déconcentration
b) L'administration locale et les collectivités locales
c) Etablissements publics et groupements professionnels.

2 - Le budget de l'Etat

• Définition
• Préparation et vote du budget
• Contrôle administratif, politique et judiciaire du budget.

3 - Le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques.

4- Le statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif.

5- Les attributions du ministère du commerce et de l'artisanat

II/ Epreuve technique :

Chapitre I - Spécialité informatique :

1- Architecture de l'ordinateur :

• Composantes d'un ordinateur :
• Mémoire.
• Unité centrale.
• Processeur.
• Bus.
• Périphérique.
• Architecture parallèle.

2- Système d'exploitation :

• Nécessité et définition.
• Fonctionnalité.
• Différentes composantes d'un système d'exploitation.

3- Réseaux informatiques :

• Topologie réseau.
• Protocoles de communication.
• Le protocole TCP/IP.

• Administration réseau.
• Réseaux locaux et externes.
• Matériels d'interconnexion des réseaux
• Actifs et passifs des réseaux informatiques.
• Couches d'un réseau informatique.
• Sécurité informatique et des réseaux.
• Réseaux haut débit.
• Interconnexion des réseaux.

4- Sécurité des systèmes d'information :

• gestion de la sécurité des systèmes d'informations.
• construction de la sécurité des systèmes d'informations.
• techniques de la sécurité des systèmes d'informations

5- Sécurisation des réseaux :

• filtrage du trafic TCP/IP
• Equipements d'interconnexion et leur adressage.
• différents types de firewall.
• Sécurisation des stations: contrôle des droits d'accès
• Les vulnérabilités du réseau internet
• système à clés publiques PKI et certificats X509
• interconnexion des sites
• sécurité logique.

• lutte contre les virus

• audits et tests d'intrusion

6- Les menaces à la sécurité :

• Intrus internes et externes,
• Observation illicite du trafic sur le réseau.
• Cheval de troie.
• Virus
• Mise sur écoute

7 - Internet et intranet :

• Conception.
• Outils.
• XML et XSL.

8- Base de données :

• Définition d'un SGBD.
• Rôle des SGBD.
• Architecture des SGBD.
• Les langages utilisés par les SGBD
• Oracle, SQL...

CHAPITRE II - Spécialité statistique et économie appliquée.

• Généralités :
• Unité statistique, population.
• Caractère : qualitatif - quantitatif (discret et continu).
• Modalités du caractère.
• Distribution statistique à un caractère :

-- Les tableaux statistiques :

• Présentation.
• Fréquence.
• Fréquence cumulée.
• Les représentations graphiques :
• Caractère qualitatif (représentation par un tuyau d'orgue et représentation par secteur).
• Caractère quantitatif (diagramme en bâton, histogramme, courbe cumulative).
• Les caractéristiques numériques :
• Les caractéristiques de tendance centrale (moyenne, mode et médiane).
• Les caractéristiques de dispersion (écart type, coefficient de variation, quartiles, déciles).
• Les caractéristiques de concentration (courbe de concentration, indice de concentration, médiale).
• Distribution statistique à 2 caractères :
• Les tableaux statistiques : (fréquence conjointe, fréquence marginale, fréquence conditionnelle, relation entre fréquences conjointes, fréquences marginales et fréquences conditionnelles).
• Les présentations graphiques :
• Caractéristiques marginales (moyens et variances marginales).
• Caractéristiques conditionnelles (moyens et variances conditionnelles).
• Droites des moindres carrées :
• Ajustement graphique.
• Ajustement analytique.
• Coefficient de corrélation linéaire :

-- Distributions théoriques à une variable :

• La loi binominale.
• La loi poisson.
• La loi normale
• Ajustement d'une distribution observée à une distribution théorique : les lois binominale, loi poisson et normale.

• Les indices statistiques :
• Les indices élémentaires : (définition, circularité, réversibilité, enchaînement).
• Les indices synthétiques : (indices de Lespeyers, indice de Paâche, indice de Fischer).
• Construction d'un indice synthétique : (champ, choix des coefficients de pondération, choix de la période de base, choix des articles observés).
• Les séries chronologiques :
• Présentation: définition, périodicité, composition, le trend, variations saisonnières, variations résiduelles, différents schémas, (additif, multiplicatif, mixte).
• Analyse des séries chronologiques : méthode empirique par les moyennes mobiles (estimation du trend, estimations des coefficients saisonniers).

• Théories de sondage :
• Bases de la théorie de sondage.
• Éléments de base de l'échantillonnage.
• Éléments constituant l'échantillon.
• Estimations composées et estimations des variances.
• Echantillonnage temporel.
• Calcul des probabilités.
• Ajustement analytique, étude de la variable aléatoire, lois de probabilités nouvelles.
• Calcul des probabilités statistiques et économiques appliquées.

CHAPITRE III : spécialité chimie :

A - Chimie générale :
1. - L'atome et l'édifice chimique :

• Notion générales et structure de la matière.
• Structure de l'atome.
• Classification périodique.

2. - Les réactions chimiques d'oxydo réduction.
3. - Les solutions aqueuses.

• Les indicateurs colories et leur emploi.
• Les réactions acide + base.

4. - Réactions avec catalyseurs : principe, exemples.

B - Chimie minérale :

• L'hydrogène.
• L'oxygène.
• Le chlore et l'acide chlorydrique.
• L'aluminium et l'alumine.
• Le fer et les oxydes de fer.

• Action des acides chlorydriques et sulfurique sur l'aluminium. Le cuivre et le fer.

C) Chimie organique :

• Le méthane et l'éthane.
• L'éthylène.
• Le benzène.
• L'alcool éthylique.

D) Chimie industrielle :

• Synthèse de l'acide sulfurique.
• Fabrication des dérivés des phosphates: notions générales.
• Préparation du javel.
• Préparation des savons.

Chapitre IV : spécialité agro-alimentaire

• Chimie et bio-chimie des produits alimentaires et leur transformation
• Micro-biologie alimentaire et industrielle
• Physique des aliments, mécanique des fluides tehermodynamique appliquée, mécanique et résistance des aliments.
• Génie biochimique (enzymologie, cinétique microbienne, fermentation)
• Génie alimentaire (opérations unitaires mécaniques, transfert de matière et de chaleur, froid procédés industriels, séchage, absorption, cristallisation, iyophilisation ...).
• Qualité en industries alimentaires (normes, hygiènes, analyses, toxicologie, nutrition ...).
• Gestion des entreprises, stratégie industrielle et management, droit.
• Technologie alimentaire: lait et produits laitiers, produits gras, sucres et dérivés, boissons etc ...
• Agronomie générale et appliquée.

Chapitre V : Spécialité mécanique

• Notions de cinématique : (Cinématique d'un corps solide-translation, relation, mouvement hélicoïdal, composition des vitesses et des accélérations, vitesse de glissement)
• Notions de dynamique :
• Généralités sur le mouvement d'un corps solide autour d'un point fixe
• Technologie
• Études des engrenages :
• Train de roues dentées, mouvements différentiels
• Les liaisons, principe et procédés, organes d'assemblage élémentaire

• Immobilisation relative de deux pièces de machine
• Organes de transmissions mécaniques
• Embrayages
• Friens
• Transmission du mouvement circulaire
• Organes de variation de vitesse
• Organes de transmission avec transformation de mouvement
• Matériaux : Différents matériaux, sidérurgie, métallurgie des métaux non ferreux, produits sidérurgiques, métaux et alliages non ferreux, le bois, les matières premières industrielles d'origine organique ou minérale.
• Machines outils à métaux (les tours, les fraiseuses, les perceuses, raboteuses et étaux,-limeurs, les aléseuses machines à scier les métaux, machines de coupe, machine à meuler et rectifier)

CHAPITRE VI : Electricité – électromécanique :

A. Electricité :

• Lois du courant continu
• Electromagnétisme
• Courant alternatif sinusoidal
• Courant triphasé
• Appareils de mesure
• Condensateurs
• Généralités sur les machines électriques
• Généralités sur les générateurs et les moteurs
• Généralités sur les transformateurs (conséquences des lois de l'électromagnétisme),
• Machines à courant continue de type courant. Dynamo
• Réversibilité de la dynamo-moteur,
• Fonctionnement des machines à courant continu,
• Accumulateurs (technologie, fonctionnement et charge)
• Machines à courant alternatif de type courant
• Alternateurs
• Moteurs synchrones
• Transformateurs
• Organes de commande des machines électriques
• La commande électro-mécanique des moteurs
• La commande automatique
• Servomécanique, régulation de tension, de vitesse et de position
• Les applications de la commande électrique

• Groupe électro-moteurs de pompes
• Engins de terrassement, de génie-civil, transporteurs, téléphérique
• Le chauffage électrique
• Les matériaux
• Schémas électriques
• Services techniques :
• Organisation
• Procédures de gestion de la maintenance
• Le contrôle technique des équipements et installation

B - Electromécanique

1) - Etudes des mouvements et des forces :

• Statistiques des forces
• Cinétique
• Dynamique

2) - Résistance des matériaux :

• Théorie de l'élasticité
• Caractéristique mécanique en essai de :
• Traction
• Compression
• Cisaillement

3) - Construction mécanique :

• Liaison des pièces
• Transformation mécanique de mouvement

4) - Transformation de puissance :

• Les arbres de transmission
• Les accouplements
• Transmission par engrenage
• Transmission par fluides
• Transmission par courroie.

5) - Mesures des grandeurs électriques :

• Tension moyenne, efficace
• Différents types d'appareils de mesure
• Puissance et énergie en courant monophasé et triphasé
• Facteur de puissance

6) - Appareillage de protection :

• Sectionneur
• Fusible
• Disjoncteur thermique, magnéto thermique et différentiel

7) - Transformateurs :

• Transformateur monophasé
• Transformateur triphasé

8)- Les groupes électrogènes
9)- Les élévateurs
10)- Les matériels de buanderie et de cuisine
11)- Machines tournantes :

• Moteurs à courant continu
• Génératrice
• Alternateur
• Moteur à combustion
• Moteur à diesel

Chapitre VII : Spécialité : production végétale

1- grandes cultures :

• cultures fourragères : principales cultures fourragères en Tunisie en sec et en irrigué (avoine, vesce, bettrave fourragère, médicago annuel, fetuque sulla, phalaris, raya - gras, cultures pour ensilage, luzerne, bersim, maïss fourrager ...)
• le fauchage : préparation du matériel, époque de la faucaison, fenaison.
• les techniques et modes d'exploitation des cultures fourragères
• la fertilisation des grandes cultures : principes et méthodes,
• le travail du sol : les différentes façons - définition et buts
• l'eau dans le sol
• relation et assolements
• étude des techniques des cultures suivantes (préparation du sol, variétés semis, fertilisation, techniques culturales d'entretien, traitement et récolte)
• cultures céréalières : blés, avoine, maïs et triticale
• multiplication et production des semences céréalière sélectionnées
• techniques de production, contrôle et certification, conditionnement, stockage
• législation sur le contrôle des semences sélectionnées,
• légumineuses à graines : petit pois, pois chiche, fève, féverole, haricot et lentille.

2- les parcours et les sous-produits :

• les parcours améliorés :
• les réserves pastorales sur pied : techniques d'installation et d'exploitation,
• les réensemencements : principes et techniques d'exploitation,

• la mise en défend : principes et méthodes de gestion
• les prairies permanentes : installation, exploitation et entretien,
• la complémentation des parcours,
• les sous-produits : principaux sous-produits utilisés dans l'alimentation animale en Tunisie,
• les techniques de valorisation des sous-produits.

Chapitre VIII : Spécialité : production animale

1- Les grandes spéculations animales

• L'importance et les problèmes de l'élevage bovin ovin et caprin
• Les encouragements de l'État à l'élevage bovin ovin et caprin
• Les besoins nutritifs des bovins ovins et caprins et leurs rationnements
• Les méthodes d'amélioration génétiques des bovins ovins et caprins
• La conduite rationnelle d'un élevage bovin à viande
• La conduite rationnelle d'un élevage ovin
• La conduite rationnelle d'un élevage bovin laitier
• La production laitière en Tunisie et ses problèmes
• La production de la viande en Tunisie et ses problèmes
• La production de la laine du cuir en Tunisie
• L'hygiène et la prophylaxie sanitaire

2- Petit élevage :

• L'importance de l'élevage et les problèmes de l'aviculture industrielle en Tunisie
• La conduite rationnelle d'un élevage avicole
• Les encouragements de l'État aux secteurs avicole apicole cunicole pisicole
• Les aliments concentrés pour les volailles
• La conduite rationnelle d'un clapier industriel
• La conduite rationnelle d'un clapier familial
• La conduite rationnelle d'un ruchier moderne du type industriel
• La conduite rationnelle d'un ruchier familial
• Intérêt de l'élevage des abeilles
• Relation entre les abeille et la flore
• L'intérêt de l'élevage cunicole familial
• Importance et contraintes de l'élevage cunicole