Le ministre de l'éducation,
Vu la loi d'orientation n° 2002-80 du 23 juillet 2002, relative à l'éducation et à l'enseignement scolaire, telle qu'elle a été modifiée et complétée par la loi n° 2008-9 du 11 février 2008.
Vu le décret n° 2004-1032 du 26 avril 2004, portant création d'une filière sport dans l'enseignement secondaire et d'un diplôme de baccalauréat sport.
Vu l'arrêté du 10 mai 2004, relatif au régime de l'examen du baccalauréat sport, tel qu'il a été modifié par l'arrêté du 12 janvier 2005.
Arrête :
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 8 de l'arrêté du 10 mai 2004 susvisé et remplacées comme suit :
Article 8 (nouveau) - La matière d'éducation physique est évaluée à l'examen du baccalauréat sport:
- pour les élèves des lycées publics et privés : la moyenne annuelle attribuée en éducation physique sera une note finale en la matière et calculée comme suit :
(la moyenne du premier trimestre x 1) + (la moyenne de la deuxième période x 2) = 3
Les élèves ne peuvent être dispensés de l'éducation physique que dans des cas de santé exceptionnels et pour des raisons de force majeure justifiées par un certificat délivré par le médecin de l'établissement fréquenté ou par un médecin de la santé publique désigné par l'administration.
Les élèves des lycées privés peuvent, par arrêté du ministre de l'éducation être dispensés de l'éducation physique s'il ne leur a pas été possible de suivre régulièrement les séances d'entraînement au cours de l'année scolaire.
- pour les candidats à titre individuel : ils sont dispensés de l'éducation physique.
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 20 avril 2011.
Le ministre de l'éducation
Taieb Baccouche
Vu
Le Premier ministre
Beji Caïd Essebsi