Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics,
Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment le décret-loi n° 2011-89 du 23 septembre 2011,
Vu la loi n° 88-135 du 3 décembre 1988, portant création de l'office des œuvres universitaires pour le Nord, telle que modifiée par le décret n° 2006-2245 du 7 août 2006,
Vu la loi n° 88-136 du 3 décembre 1988, portant création de l'office des œuvres universitaires pour le Centre, telle que modifiée par la loi n° 96-89 du 6 novembre 1996,
Vu la loi n° 88-137 du 3 décembre 1988, portant création de l'office des œuvres universitaires pour le Sud, telle que modifiée par la loi n° 96-90 du 6 novembre 1996,
Vu le décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, portant attributions, organisation des établissements des œuvres universitaires et emplois fonctionnels dans lesdits établissements, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2011-3720 du 12 novembre 2011,
Vu le décret n° 2011-753 du 15 juin 2011, portant changement d'appellation d'établissements des œuvres universitaires,
Vu le décret n° 2011-1212 du 27 août 2011, portant création d'un établissement d'œuvres universitaires,
Vu le décret n° 2011-1213 du 27 août 2011, portant suppression d'un établissement d'œuvres universitaires,
Vu le décret n° 2011-4269 du 28 novembre 2011, portant suppression d'un établissement d'œuvres universitaires,
Vu le décret n° 2011-4796 du 29 décembre 2011, portant nomination des membres du gouvernement,
Vu le décret n° 2012-38 du 7 février 2012, portant création de deux établissements des œuvres universitaires,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 8 août 2009, portant classification des établissements des œuvres universitaires relevant des offices des œuvres universitaires pour le Nord, le Centre et le Sud,
Vu l'avis du directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le Nord,
Vu l'avis du directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le Centre,
p. 2674Vu l'avis du directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le Sud,
Vu l'avis du ministre des finances.
Arrête :
Article premier - Les cités, les foyers et les restaurants universitaires, ainsi que les centres universitaires d'animation culturelle et sportive relevant de l'office des œuvres universitaires pour le Nord sont classés comme suit :
A- Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie « A » :
- Les cités universitaires :
1- Cité universitaire de l'Ariana,
2- Cité universitaire Bardo I,
3- Cité universitaire Bardo II,
4- Cité universitaire Ben Arous,
5- Cité universitaire Montfleury,
6- Cité universitaire Ras Tabia,
7- Cité universitaire les Jardins à Tunis,
8- Cité universitaire de Mutuelle-ville,
9- Cité universitaire El Mourouj,
10- Cité universitaire de Hammam Chott,
11- Cité universitaire Kheireddine Tounsi à Hammam Chott,
12- Cité universitaire Zama à Siliana,
13- Cité universitaire Vaga à Béja,
14- Cité universitaire de Mateur,
15- Cité universitaire « Néapolis »,
16- Cité universitaire Sicca Venerea au Kef,
17- Cité universitaire « Bullaregia » de Jendouba.
- Les foyers universitaires :
1- Foyer universitaire route de l'Aéroport Ariana,
2- Foyer universitaire Chawki El Menzah VII,
3- Foyer universitaire Bardo III,
4- Foyer universitaire El Omrane supérieur 1,
5- Foyer universitaire El Omrane supérieur 2,
6- Foyer universitaire El Omrane supérieur 3,
7- Foyer universitaire Ibn Zohr de la Manouba,
8- Foyer universitaire El Yassamine à Ibn Khaldoun,
9- Foyer universitaire des Etudiantes de la Manouba,
10- Foyer universitaire El Bassatine de la Manouba,
11- Foyer universitaire El Mourouj,
12- Foyer universitaire El Wardia à Tunis,
13- Foyer universitaire à Nabeul,
14- Foyer universitaire Tahar Haddad à Nabeul,
15- Foyer universitaire des Etudiantes de Bizerte,
16- Foyer universitaire « route Menzel Abderrahmen » à Bizerte,
17- Foyer universitaire Moussa Ibn Noussaïr à Zaghouan,
18- Foyer universitaire Mahmoud El Messaâdi à Jendouba,
19- Foyer universitaire Youghorta au Kef.
- Les restaurants universitaires :
1- Restaurant universitaire du campus à Tunis,
2- Restaurant universitaire de la Rabta,
3- Restaurant universitaire Ibn Zaidoun à Manouba,
4- Restaurant universitaire Bouchoucha,
5- Restaurant universitaire El Omrane supérieur,
6- Restaurant universitaire Mostafa Khraïef à Zaghouan,
7- Restaurant universitaire « route Menzel Abderrahmen » à Bizerte,
8- Restaurant universitaire de Bizerte,
9- Restaurant universitaire de Nabeul,
10- Restaurant universitaire Hannibal au Kef,
11- Restaurant universitaire Ali Belhouène à Jendouba,
- Les centres universitaires d'animation culturelle et sportive :
1- Centre universitaire d'art dramatique et d'activités culturelles,
2- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive Ibn Abi-Dhiyâf à Manouba,
3- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Jendouba.
B- Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie « B » :
- Les foyers universitaires :
1- Foyer universitaire Fattouma Bourguiba à Tunis,
2- Foyer universitaire Erriadh Tunis,
3- Foyer universitaire Balkis El Menzah VII,
4- Foyer universitaire Ibn Khaldoun à Tunis,
5- Foyer universitaire rue Madrid Tunis,
6- Foyer universitaire El Menzah 1,
7- Foyer universitaire Ibn Rochd Tunis,
8- Foyer universitaire rue de Mulhouse Tunis,
9- Foyer universitaire « Ibn Charaf » Ariana,
10- Foyer universitaire Habib Thameur Ariana,
11- Foyer universitaire Cité Ezzouhour,
12- Foyer universitaire de Ben Arous,
13- Foyer universitaire de Bab El Khadra.
- Les restaurants universitaires :
1- Restaurant universitaire la Charguia Tunis,
2- Restaurant universitaire Ali Douâgi à Tunis,
3- Restaurant universitaire Ibn Mandhour à Radès,
4- Restaurant universitaire El Menzeh VII,
5- Restaurant universitaire de Sidi Bou Saïd,
6- Restaurant universitaire Houssine El Jaziri à Manouba.
Art. 2 - Les cités, les foyers et les restaurants universitaires, ainsi que les centres universitaires d'animation culturelle et sportive relevant de l'office des œuvres universitaires pour le Centre sont classés comme suit :
A- Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie « A » :
- Les cités universitaires :
1- Cité universitaire Ibn Sina à Sousse,
2- Cité universitaire Ibn Khaldoun à Sousse,
3- Cité universitaire El Ghazali à Sousse,
4- Cité universitaire Fattouma Bourguiba à Monastir,
5- Cité universitaire Okba Ibn Nafaâ à Kairouan,
6- Cité universitaire Sabra Kairouan,
7- Cité universitaire Ibn Eljazzar à Kairouan,
8- Cité universitaire « El Farabi » à Sousse,
9- Cité universitaire à Ksar Hellal,
10- Cité universitaire 5 Septembre 1934 à Moknine,
11- Cité universitaire Ibn Khaldoun à Sidi Bouzid,
12- Cité universitaire à Sbitla.
- Les foyers universitaires :
1- Foyer universitaire « Sahloul » à Sousse,
2- Foyer universitaire El Bassatine à Monastir,
3- Foyer universitaire Skanès à Monastir,
4- Foyer universitaire de Mahdia,
5- Foyer universitaire « Rakkada » à Kairouan,
6- Foyer universitaire Imam Mezri à Monastir,
7- Foyer universitaire Ibn Rachik à Rakkada à Kairouan.
- Les restaurants universitaires :
1- Restaurant universitaire Skanès à Monastir,
2- Restaurant universitaire de Mahdia,
3- Restaurant universitaire Erriadh à Sousse,
4- Restaurant universitaire les Roses à Monastir,
5- Restaurant universitaire Ibn Rochd à Rakkada à Kairouan,
6- Restaurant universitaire à Kasserine.
- Les centres universitaires d'animation culturelle et sportive :
1- Centre culturel universitaire à Monastir,
2- Centre culturel universitaire « Yahia Ben Omar » Sousse,
3- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Rakkada à Kairouan,
4- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Mahdia.
B- Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie « B » :
- Les foyers universitaires :
1- Foyer universitaire El Yasmine à Hammam Sousse,
2- Foyer universitaire El Erriadh à Sousse,
3- Foyer universitaire 3 Août à Monastir,
4- Foyer universitaire à Kasserine,
5- Foyer universitaire El Fatimide à Mahdia.
Art. 3 - Les cités, les foyers et les restaurants universitaires, ainsi que les centres universitaires d'animation culturelle et sportive relevant de l'office des œuvres universitaires pour le Sud sont classés comme suit :
A- Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie « A » :
- Les cités universitaires :
1- Cité universitaire les Jasmins de Sfax,
2- Cité universitaire Ibn Jazzar à Sfax,
3- Cité universitaire Ali Nouri à Sfax,
4- Cité universitaire Ibn Chabbat Sfax,
5- Cité universitaire Sidi Mansour Sfax,
6- Cité universitaire Omar Ibn Khattab à Gabès,
7- Cité universitaire Sidi Marzouk de Gabès,
8- Cité universitaire à Médenine,
9- Cité universitaire « Elfja » à Médenine,
10- Cité universitaire à Tozeur,
11- Cité universitaire à Tataouine,
12- Cité universitaire à Kébili.
- Les foyers universitaires :
1- Foyer universitaire El Farabi à Sfax,
2- Foyer universitaire Ibn Abi Sarah à Gabès,
3- Foyer universitaire « Ennakhil » de Gabès,
4- Foyer universitaire « Ibn Mandhour » de Gafsa,
5- Foyer universitaire « Ulysse » de Djerba.
- Les restaurants universitaires :
1- Restaurant universitaire « Ezzayatine » de Sfax,
2- Restaurant universitaire El Manar à Sfax,
3- Restaurant universitaire « El Wahat » de Gabès,
4- Restaurant universitaire cité El Manara à Gabès,
5- Restaurant universitaire Ibn Arafa à Gafsa,
6- Restaurant universitaire Ibn Rached,
7- Restaurant universitaire Kheireddine Tounsi à Djerba.
- Les centres universitaires d'animation culturelle et sportive :
1- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Sfax,
2- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Gabès.
B- Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie « B » :
- Les foyers universitaires :
1- Foyer universitaire Commandant Béjaoui à Sfax,
2. Foyer universitaire El Bassatine à Sfax,
3- Foyer universitaire Tanyour à Sfax,
4- Foyer universitaire Imam Sahnoun à Sfax,
5- Foyer universitaire Ettifechi.
- Les restaurants universitaires :
1- Restaurant universitaire Ali Charfi à Sfax.
- Les centres universitaires d'animation culturelle et sportive :
1- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Gafsa,
2- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Médenine.
Art. 4 - Sont abrogées toutes les dispositions antérieures et contraires à cet arrêté et notamment l'arrêté du 8 août 2009 susvisé.
Art. 5 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 16 octobre 2012.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Moncef Ben Salem
Vu
Le Chef du Gouvernement
Hamadi Jebali