Le ministre de la santé,
Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics,
Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,
Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant,
Vu le décret n° 2013-1372 du 15 mars 2013, portant nomination des membres du gouvernement,
Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 27 août 2011, fixant la liste des substituts du lait maternel, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 13 juin 2012,
Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant émis lors de sa réunion du 3 juillet 2013.
Arrête :
Article premier - Est modifiée la liste des substituts du lait maternel mentionnée à l'article premier de l'arrêté du ministre de la santé publique du 27 août 2011, susvisé ainsi qu'il suit :
- Aptamil 1 avec Pronutra au lieu d'Aptamil I,
- Aptamil 2 avec Pronutra au lieu d'Aptamil II,
- Aptajunior 3 avec Pronutra au lieu d'Aptajunior 3,
- Physiolac Relais 2 au lieu de Physiolac I,
- Physiolac Relais 2 au lieu de Physiolac II.
Art. 2 - Sont ajoutés à la liste des substituts du lait maternel, mentionnée à l'article premier de l'arrêté du ministre de la santé publique du 27 août 2011, les substituts suivants :
- Biomil Plus 1,
- Biomil Plus 2,
- Biomil Soy,
- Gastro-fix,
- Novalac 1,
- Novalac 2,
- Novalac 3,
- Novalac A C 1,
- Novalac A C 2,
- Novalac 1 T 1,
- Novalac 1 T 2,
- NovalacAR 1,
- Novalac A R 2,
- Novalac AD (Diarinova),
- Prima 1,
- Prima 2.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 25 novembre 2013.
Le ministre de la santé
Abdellatif Mekki
Vu
Le Chef du Gouvernement
Ali Larayedh
Liste des agents à promouvoir au grade de technicien supérieur principal de la santé publique au titre de l'année 2010
- Monia Chachia,
- Souad Jaballah Zriba,
- Ibtissem Triki,
- Abdellatif Louzi,
- Adel Torjmane,
- Leila Ajroud épouse Bouzaouch,
- Fethi Methni,
- Leila Abedalmoulah épouse Ben Amira,
- Aziza El Gharbi,
- Naila Boukraiem,
- Aouatef Kaddechi,
- Mohamed Lotfi Trabelsi,
- Samia Mhedhbi,
- Souad Al Ahmadi,
- Leila Aloui,
- Fadhila Ben Yahmed,
- Hatem Khedher,
- Sonia Zarrouk,
- Najet Bouanene,
- Tijani Saidi,
- Saleheddine Ben Hmida,
- Khedija Barghaoui,
- Faouzia Chagra,
- Amel Jebali,
- Selma M'barek,
- Dhekra Zoghlami née Chabou,
- Khadija Troudi,
- Besma Hadj Salah,
- Madiha Rekik,
- Souad Ayari,
- Larbi Gouissem,
- Hayet Mejri,
- Amira Ben Nejma,
- Wafa Ayari,
- Kaouthar Cherif,
- Faten Gueblaoui,
- Chahinez Alouane,
- Adel Khalifa,
- Chokri Ben Zid,
- Aouatef Mensia,
- Latifa Hlal,
- Naziha Sahli,
- Saida Bouakkez épouse Laayouni,
- Hassen Boubahri,
- Samia Miladi.