Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche,
Vu la constitution,
Vu la loi n° 2005-95 du 18 octobre 2005, relative à l'élevage et aux produits animaux, telle que modifiée par la loi n° 2007-54 du 8 août 2007, relative à la lutte contre le dopage dans le sport et notamment son article 10,
Vu le décret n° 2001-419 du 13 février 2001, fixant les attributions du ministère de l'agriculture,
Vu le décret n° 2001-420 du 13 février 2001, portant organisation du ministère de l'agriculture, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété dont le dernier en date le décret n° 2011-1560 du 5 septembre 2011,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant nomination du chef du gouvernement et de ses membres,
p. 2695Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 11 janvier 2007, fixant les conditions techniques et sanitaires pour le transport des animaux concernés par l'identification,
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 9 décembre 2011, fixant la liste des animaux concernés par l'identification.
Arrête :
Article premier - La liste des animaux concernés par l'identification comprend les bovins, les ovins, les caprins, les camélidés, les chevaux, les lapins et les abeilles.
Art. 2 - Est abrogé l'arrêté du 9 décembre 2011, fixant la liste des animaux concernés pour l'identification.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 3 novembre 2015.
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Saad Seddik
Vu
Le Chef du Gouvernement
Habib Essid