Ministère de la santé

Arrêté du ministre de la santé du 1er décembre 2015, fixant la liste des maladies transmissibles à déclaration obligatoire

Publié au Journal Officiel n° 97 du 4 décembre 2015, page 2912

Le ministre de la santé,

Vu la constitution,

Vu la loi n° 92-71 du 27 juillet 1992, relative aux maladies transmissibles, telle que modifiée et complétée par la loi n° 2007-12 du 12 février 2007 et notamment son article 3,

Vu le décret n° 93-2451 du 13 décembre 1993, fixant les conditions et les formes de la déclaration des maladies transmissibles et des décès dus à ces maladies,

Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant nomination du chef du gouvernement et de ses membres.

Arrête :

Article premier : La liste des maladies transmissibles à déclaration obligatoire est fixée comme suit :

Liste des maladiesNuméros de la classification internationale des maladies
1AmibiaseA06
2BilharzioseB65
3BrucelloseA23
4CholéraA00
5CoquelucheA37
6DiphtérieA36
7Echinococcoses :
- hépatique
- pulmonaire
- autre
B67
B67.1
B67.2
B67.9
8Fièvre hémorragiqueA99
9Fièvre boutonneuse et autres rickettsiosesA77
10Fièvre jauneA95
11Fièvre typhoïde et paratyphoïdeA01
12Grippe aviaireJ09
13Hépatites Virales :
- A
- B
- C
- non Typée
B15-19
B15
B16
B17.1
B19
14Infections sexuellement transmissibles :
- à gonocoque
- à chlamydia
- à mycoplasmes
- autres
A50-64
A54
A56
A64
A63
15Infection par le VIH/SIDAB20-24
16LégionelloseA48.1
17Leishmaniose cutanéeB55.1
18Leishmaniose viscéraleB55.0
19LèpreA30
20LeptospiroseA27
21ListérioseA32
22Méningites :
- Méningites virales
- Méningites bactériennes
- Méningites à méningocoques
- Méningites mycosiques ou parasitaires
A87
G00
G01
G02
p. 2913
Liste des maladiesNuméros de la classification internationale des maladies
23PaludismeB53-54
24PesteA20
25Poliomyélite aiguëA80
26RAAI00
27RageA82
28RougeoleB05
29SRASU04.9
30Syphilis:A50-53
- SérologiqueA53.0
- SymptomatiqueA53.9
31Tétanos :A33-A35
- NéonatalA33
- non néonatalA35
32Toxi-infections alimentaires collectivesA05
33Tuberculose :A15-19
- pulmonaireA15
- extra pulmonaireA18

Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 1er décembre 2015.

Le ministre de la santé

Saïd Aïdi

Vu

Le Chef du Gouvernement

Habib Essid

Citer : Arrêté du ministre de la santé du 1er décembre 2015, JORT n° 97 du 4 décembre 2015, p. 2912.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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