الرائد الرسمي عدد 33 لسنة 2003

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الفهرس (من الترجمة الفرنسية)

نصوص هذا العدد كما وردت في ترجمته الفرنسية التي تنشرها المطبعة الرسمية.

Décrets et arrêtés

Ministère des sports

Décret n° 2003-860 du 21 avril 2003 — Monsieur Fraj Chelly, professeur principal de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service des programmes des sports…

Ministère des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance

Décret n° 2003-861 du 18 avril 2003 — Monsieur Mohamed Habib Fredj, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières…

Ministère des technologies de la communication et du transport

Arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 16 avril 2003 — Le colonel Abdessattar Zitouni est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'agence technique du transport…

Ministère de l'éducation et de la formation

Décret n° 2003-862 du 18 avril 2003 — Monsieur Mohamed Youssef Sarraj, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du deuxième cycle de…

Ministère des finances

Décret n° 2003-863 du 14 avril 2003 — Relatif à l'organisation et au fonctionnement de la compagnie des comptables de Tunisie ainsi qu'à l'application des dispositions des articles 2, 18…
Décret n° 2003-864 du 14 avril 2003 — Accordant à l'institut Pasteur de Tunis, les avantages fiscaux relatifs aux équipements prévus par l'article 52 du code d'incitation aux…

Ministère de la santé publique

Décret n° 2003-865 du 18 avril 2003 — Madame Chemli Sarra, pharmacien principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital…
Décret n° 2003-866 du 18 avril 2003 — Madame Babay épouse Blaiech Naouel, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Décret n° 2003-867 du 18 avril 2003 — Madame Mizouri née Jarrar Radhia, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Décret n° 2003-868 du 18 avril 2003 — Madame Marzouk épouse Kharrat Oumama, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Décret n° 2003-869 du 18 avril 2003 — Monsieur Mouelhi Mohamed Ali, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommé médecin dentiste major de la santé publique.
Décret n° 2003-870 du 18 avril 2003 — Madame Ezzine Narjes, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Décret n° 2003-871 du 18 avril 2003 — Madame Chouchane Mamia, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Décret n° 2003-872 du 18 avril 2003 — Madame Boussetta épouse Zid Raja, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Décret n° 2003-873 du 18 avril 2003 — Madame Bouzouita née Ben Ismail Sonia, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Décret n° 2003-874 du 18 avril 2003 — Le Docteur Kort Bedreddine est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité chirurgie générale), à l'hôpital Menzel Bourguiba, et ce, à…
Décret n° 2003-875 du 18 avril 2003 — Le Docteur Farhat Kamel est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité gynécologie-obstétrique), à l'hôpital Menzel Bourguiba, et ce, à…
Décret n° 2003-876 du 18 avril 2003 — Le Docteur Ezzine Nadia épouse Sebai est nommée en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité dermatologie), à l'hôpital Charles Nicolle, et ce, à…
Décret n° 2003-877 du 18 avril 2003 — Le Docteur Ben Hadj Slama Amor est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité anesthésie - réanimation), à l'hôpital Farhat Hached de…
Décret n° 2003-878 du 18 avril 2003 — Le Docteur Tenzakhti Faouzi est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité radio-dignostic), à l'hôpital régional de Ben Arous, et ce, à…
Décret n° 2003-879 du 18 avril 2003 — Le Docteur Merai Samira épouse Friâa est nommée en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité pneumologie), à l'hôpital Menzel Bourguiba, et ce, à…
Arrêté du ministre de la santé publique du 16 avril 2003 — Sont nommés membres au conseil d'administration de l'hôpital d'enfants de Tunis :
Arrêté du ministre de la santé publique du 16 avril 2003 — Sont nommés membres au conseil d'administration de l'hôpital Aziza Othmana de Tunis :
Arrêté du ministre de la santé publique du 16 avril 2003 — Monsieur Habib Hawela est nommé membre représentant le ministère du développement et de la coopération internationale au conseil d'administration de…
Arrêté du ministre de la santé publique du 16 avril 2003 — Monsieur Atef Masmoudi est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'hôpital La Rabta de Tunis, en…
Arrêté du ministre de la santé publique du 16 avril 2003 — Monsieur Kamel Ben Torjom est nommé membre représentant les usagers au conseil d'administration de l'hôpital Razi de La Manouba.
Arrêté du ministre de la santé publique du 16 avril 2003 — Le docteur Mohamed Habib Thameur est nommé membre représentant le ministère de la défense nationale au conseil administratif du centre national pour…
Arrêté du ministre de la santé publique du 16 avril 2003 — Le docteur Habib Haouala est nommé membre au conseil scientifique du centre national pour la promotion de la transplantation d'organes en…

Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques

Décret n° 2003-880 du 14 avril 2003 — Portant création d'une unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du sous programme de gestion des ressources naturelles du…
Décret n° 2003-881 du 14 avril 2003 — Portant création d'une unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du projet de réhabilitation du périmètre public irrigué de…
Décret n° 2003-882 du 14 avril 2003 — Portant création d'une unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du projet d'irrigation des plaines de Tabarka et de Mekna…
Décret n° 2003-883 du 16 avril 2003 — Madame Monia Maâtoug, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la formation et des études à la direction des…
Décret n° 2003-884 du 18 avril 2003 — Monsieur Hamadi El Aiba, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat…
Décret n° 2003-885 du 18 avril 2003 — Monsieur Rabeh Ghazouani, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des expropriations et des indemnisations à la direction…
Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 16 avril 2003 — Portant homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention agricole de Hakim Sud de la délégation d'Oued M'Liz au gouvernorat de…
Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 16 avril 2003 — Portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'Essalsala de la délégation de Tajerouine, au gouvernorat du Kef