Journal Officiel n° 45 du 17 juin 1983 (JORT)

Sommaire

Décrets et Arrêtés

Ministère de la Justice

Arrêté du Ministre de la Justice du 13 juin 1983 — La démission de Monsieur Abdelhafidh Ibn El Hadj p. 1674

Ministère du Plan et des Finances

Décret n° 83-525 du 13 juin 1983 — Monsieur Ridha Kenani, Inspecteur Principal des services financiers est chargé au Ministère du Plan p. 1674

Ministère de l'Economie Nationale

Décret n° 83-526 du 13 juin 1983 — Monsieur Bournoui Darmoul, Chef de Laboratoire p. 1674

Ministère des Affaires Culturelles

Décret n° 83-527 du 13 juin 1983 — Monsieur Rachid Gherib, chargé de Recherches, p. 1674

Ministère de l'Information

Décret n° 83-518 du 13 juin 1983 — Monsieur Abdellaziz Barouhi, Rédacteur Conseiller p. 1674

Ministère de l'Agriculture

Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 15 juin 1983 — Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de Médecin Vétérinaire principal p. 1675
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 13 juin 1983 — Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de Commis d'Administration pour les besoins de… p. 1675
Arrêté du Ministre l'Agriculture du 15 juin 1983 — Portant ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de Médecins Vétérinaires p. 1675

Ministère de la santé publique

Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 13 juin 1983 — Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de Commis d'Administration pour les besoins des… p. 1675
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 13 juin 1983 — Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de Commis d'Administration pour les besoins des… p. 1676
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 13 juin 1983 — Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de Commis d'Administration pour les besoins des… p. 1676
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 13 juin 1983 — Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de Commis d'Administration pour les besoins des… p. 1676
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 13 juin 1983 — Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de Commis d'Administration pour les besoins des… p. 1677
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 13 juin 1983 — Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de Commis d'Administration pour les besoins des… p. 1677
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 13 juin 1983 — Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de Commis d'Administration pour les besoins des… p. 1677

Ministère des Transports et des Communications

Décret n° 83-519 du 13 juin 1983 — Monsieur El Hédi Nasr, Inspecteur Central, est chargé des fonctions d'Inspecteur Directeur Adjoint, à l'Inspection Générale des Transports et des… p. 1678
Décret n° 83-530 du 13 juin 1983 — Monsieur Mhamed Tayeb, Inspecteur, est chargé des fonctions d'Inspecteur à l'Inspection Générale des Transports et des Communications. p. 1678
Décret n° 83-531 du 13 juin 1983 — Il est mis fin aux fonctions de chargé de Mission assurées par Monsieur Mohamed JOMAA, Administrateur Général au Cabinet du Ministre des Transports… p. 1678
Arrêté du Premier Ministre du 13 juin 1983 — Modifiant l'arrêté du 28 novembre 1973, instituant des Commissions Administratives Paritaires auprès du Ministère des Transports et des… p. 1678
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 13 juin 1983 — Portant report de la date de déroulement des concours de recrutement d'élèves adjoints techniques et mécaniciens avion à l'Ecole de l'Aviation… p. 1679

Ministère de l'Habitat

Décret n° 83-532 du 13 juin 1983 — Monsieur Rourou Ali, Ingénieur Principal, est chargé des fonctions de Sous-Directeur de la Promotion Immobilière à la Direction de la construction… p. 1679
Décret n° 83-533 du 13 juin 1983 — Monsieur Moncef Ben Cheikh, Architecte Principal, est chargé des fonctions de Sous-Directeur de l'Arrondissement de l'Habitat de Bizerte. p. 1679

Avis

Avis n° 14 — Suivant procès verbal dressé le 15 juillet 1982, au Bureau de Propriété Industrielle, Melle Sarah Hachalchi (Conseil en Propriété Industrielle) 45… p. 1679
Avis n° 83 — MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE DIRECTION DES FORÊTS p. 1708
Avis n° 1 — Le Gouvernorat de Sfax lance un appel d'offres de prix pour les travaux de construction de trois maisons de jeunes situées dans les localités d'El… p. 1709

Autres publications de ce numéro

DEMISSION

Ministère de la Justice

p. 1674

Par arrêté du Ministre de la Justice du 13 juin 1983

La démission de Monsieur Abdelhafidh Ibn El Hadj
Ahmed El Horchani, notaire à Degache circonscription du Tribunal de Première Instance de Gafsa est acceptée.

NOMINATION

Ministère du Plan et des Finances

p. 1674

Par décret N° 83-525 du 13 juin 1983

Monsieur Ridha Kenani, Inspecteur Principal des services financiers est chargé au Ministère du Plan
et des Finances des fonctions de Sous-Directeur d'administration régionale pour occuper le poste de Directeur Régional du Ministère du Plan et des Finances au Kef.

NOMINATION

Ministère de l'Economie Nationale

p. 1674

Par décret N° 83-526 du 13 juin 1983

Monsieur Bournoui Darmoul, Chef de Laboratoire
est chargé des fonctions de Sous-Directeur du Textile et du Cuir à la Direction des Industries Alimentaires, Textiles et Diverses au Ministère de l'Economie Nationale.

NOMINATION

Ministère des Affaires Culturelles

p. 1674

Par décret N° 83-527 du 13 juin 1983

Monsieur Rachid Gherib, chargé de Recherches,
est chargé des fonctions de Chef de Service du Département de la restauration et de la Conservation.

NOMINATION

Ministère de l'Information

p. 1674

Par décret N° 83-518 du 13 juin 1983

Monsieur Abdellaziz Barouhi, Rédacteur Conseiller
est nommé chargé de Mission auprès du Cabinet du Ministre de l'Information pour exercer les fonctions de Directeur du Centre Africain de Perfectionnement des Journalistes et Communicateurs.

p. 1675

CONCOURS

Ministère de l'Agriculture

p. 1675

Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 15 juin 1983, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de Médecin Vétérinaire principal

Article Premier. — Un concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de Médecin Vétérinaire principal est ouvert le 22 août 1983 et jours suivants au Ministère de l'Agriculture conformément aux dispositions de l'arrêté sus-visé du 15 septembre 1980.

Autres publications de ce numéro

DEMISSION

Ministère de la Justice

Par arrêté du Ministre de la Justice du 13 juin 1983

NOMINATION

Ministère du Plan et des Finances

Par décret N° 83-525 du 13 juin 1983

NOMINATION

Ministère de l'Economie Nationale

Par décret N° 83-526 du 13 juin 1983

NOMINATION

Ministère des Affaires Culturelles

Par décret N° 83-527 du 13 juin 1983

NOMINATION

Ministère de l'Information

Par décret N° 83-518 du 13 juin 1983

CONCOURS

Ministère de l'Agriculture

Ministère de la santé publique

Ministère des Transports et des Communications

Par décret N° 83-519 du 13 juin 1983

Par décret N° 83-530 du 13 juin 1983

CESSATION DE FONCTIONS

Par décret N° 83-531 du 13 juin 1983

COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES

Ministère de l'Habitat

Par décret N° 83-532 du 13 juin 1983

Par décret N° 83-533 du 13 juin 1983

Ministère de l'Intérieur

Ministère de l'Economie Nationale

Protection de la Propriété Industrielle

BREVETS D'INVENTION