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PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
ATTRIBUTION DE L'ORDRE DE LA REPUBLIQUE
Par décret en date du 12 juin 1993 :
Commandeur
Société Tunisienne de Lubrifiant
MM. :
Mohamed Ben Abdallah
Taoufik Chaïebi
Officier
MM. :
Khaled Ben M'barek
Hédi Jenan
Lassaâd El Béji
Slaheddine Chaâbane
Mouldi Ayari
Mohamed Néjib Hamadi
Younès Manai
Abdelmajid Ben Aïssa
Hamadi Slaouti
Mohsen Allani
Hédi Bouchamaoui
Mme Leïla Boufaied
Abdelhamid El Khechine
Mohamed Taoufik Elloumi
Mme Leïla Khayat
Boujemaâ Saïnouni
Naceur Ben Béchir Ammar
Mohamed Arbi Elmia
Mouldi Ben Mohamed Hached
Romdhane Safraoui
Mahmoud Triki
Mme Monia El Bach
Hassen Bettaïeb
Khaled Essaâdi
Mme Rafiaâ Selim
Riadh Jegham
Mahmoud Moussa
Jalel Ben Aïssa
Taher El Amri
M'hamed Gara
NOMINATIONS
Premier ministère
Par décret n° 93-1261 du 11 juin 1993
Monsieur Fethi Bdira, conseiller des services publics, est nommé rapporteur du conseil supérieur de la fonction publique et de la réforme administrative.
L'intéressé bénéficie, dans cette situation, du rang et des prérogatives de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 93-1262 du 11 juin 1993
Monsieur Noureddine Sellami, assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de chef du département de l'exploitation documentaire au centre de documentation nationale au Premier ministère (secrétariat d'État à l'information). Dans cette situation l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 93-1263 du 11 juin 1993
Monsieur Ali Kahia, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des études à la direction générale de l'administration et de la fonction publique au Premier ministère.
Par décret n° 93-1264 du 11 juin 1993
Monsieur Soufiane Abdeljaoued, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la rémunération du personnel de la fonction publique à la direction générale de l'administration et de la fonction publique au Premier ministère.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 93-1265 du 11 juin 1993
Monsieur Sassi Labbène, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation, des bâtiments et du patrimoine immobilier à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 93-1266 du 11 juin 1993
Monsieur Mohamed Ben Chaâbène, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des services administratifs à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 93-1267 du 11 juin 1993
Monsieur Hassine Ben Seghaïer, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des services financiers à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 93-1268 du 11 juin 1993
Monsieur Samir Derbel, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des routes et de la circulation à la direction technique à la commune de Sfax.
Par décret n° 93-1269 du 11 juin 1993
Monsieur Mohamed Jelidi Magherbi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division du développement régional au gouvernorat de Gabès avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur d'administration centrale.
p. 860Par décret n° 93-1270 du 11 juin 1993
Monsieur Mohamed Lahhib El Masri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat de Mahdia avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 93-1271 du 11 juin 1993
Monsieur Jamel Chemli est chargé des fonctions de chef de l'unité centrale de contrôle et de coordination au secrétariat général au ministère de l'intérieur.
Dans cette situation l'intéressé a rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages alloués à ce dernier.
Par décret n° 93-1272 du 11 juin 1993
Monsieur Lotfi Prikha, architecte principal, est chargé des fonctions de chef du bureau de contrôle au secrétariat général au ministère de l'intérieur.
Dans cette situation l'intéressé a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages alloués à ce dernier.
Par décret n° 93-1273 du 11 juin 1993
Monsieur Mongi Hamrouni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef du bureau des moyens de transport et du matériel au secrétariat général au ministère de l'intérieur.
Dans cette situation l'intéressé a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages alloués à ce dernier.
Par décret n° 93-1274 du 11 juin 1993
Monsieur Noureddine El Mnasri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des personnels de l'administration centrale et régionale à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 93-1275 du 11 juin 1993
Monsieur Abdallah Abdelli, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses pour les matériels, équipements, bâtiments, régies de dépenses et dépenses sur les fonds communs à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 93-1276 du 11 juin 1993
Monsieur Khelifa Thabet, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses du personnel des cadres communs techniques et des ouvriers à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 93-1277 du 11 juin 1993
Monsieur Abdeljelil Zakhama, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des affaires foncières, de la programmation et des constructions à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 93-1278 du 11 juin 1993
Monsieur Mekki Mahjoub, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'apprévisionnement à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 93-1280 du 11 juin 1993
Monsieur Hichem El Marrak, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'entretien des bâtiments à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 93-1281 du 11 juin 1993
Monsieur Khairallah Ben Hafsiedh, urbaniste principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction de l'urbanisme à la commune de Tunis.
Par décret n° 93-1282 du 11 juin 1993
Monsieur Abderrazak Drissi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des travaux de l'équipement et de la maintenance à la commune de Megrine.
Par décret n° 93-1283 du 11 juin 1993
Monsieur Sadok Kébaler, ingénieur divisionnaire, est chargé des fonctions de chef de service de la préservation des espaces verts à la direction de l'urbanisme à la commune de Tunis.
Par décret n° 93-1284 du 11 juin 1993
Monsieur Ahmed Ben Fadhel, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Sidi Boussaid.
Par décret n° 93-1285 du 11 juin 1993
Monsieur Mohamed Mrabet, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Moknine.
Ministère des affaires étrangères
Arrêté du ministre des affaires étrangères du 11 juin 1993, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisés n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ridha Ben Hjel, administrateur conseiller chargé des fonctions de directeur-adjoint des affaires administratives au ministère des affaires étrangères, est habilité à signer par délégation du…
Lire le texte intégral →Ministère de la défense nationale
Décret N° 93-1357 du 14 juin 1993, modifiant le décret n° 89-126 du 17 janvier 1989, portant organisation administrative et financière du centre national de télédétection et son fonctionnement
Article premier. - Les articles 1 et 10 du décret n° 89-126 du 17 janvier 1989 sus-visé sont abrogés et remplacés par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 11 juin 1993, portant ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de candidats titulaires d'un diplôme d'ingénieur diplômé "filière longue" avec le grade de lieutenant d'active 3ème échelon et de candidats titulaires d'un diplôme d'ingénieur technicien "filière moyenne" avec le grade de sous-lieutenant d'active en vue de leur intégration dans le corps des militaires des cadres techniques
Article premier. - Un concours sur titres est ouvert à Tunis au ministère de la défense nationale le 28 juillet 1993 et les jours suivants, pour le recrutement de (03) candidats titulaires d'un diplôme d'ingénieur diplômé "filière longue" avec le grade de lieutenant d'active 3ème échelon et de (08) candidats…
Lire le texte intégral →Ministère de l'économie nationale
Arrêté du ministre de l'économie nationale du 11 juin 1993, portant report des concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'inspecteurs des affaires économiques
Article premier. - Les deux concours externe et interne sur épreuves ouverts par l'arrêté du 16 avril 1993 susvisé pour le recrutement d'inspecteurs des affaires économiques sont reportés pour le 21 septembre 1993 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 11 juin 1993, portant report des concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de dactylographes
Article premier. - Les deux concours externe et interne sur épreuves ouverts par l'arrêté du 16 avril 1993 susvisé pour le recrutement de dactylographes sont reportés pour le 7 septembre 1993 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'économie nationale du 11 juin 1993
Monsieur Abdelmajid Sahnoun est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société nationale de cellulose et de papiers Alfa et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Ben Khedher.
NOMINATIONS
Ministère du transport
Par décret n° 93-1286 du 11 juin 1993
Madame Sarra Rejeb, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des études et des statistiques à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 93-1287 du 11 juin 1993
Monsieur Ali Agoubi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la subdivision territoriale des transports à Jendouba au ministère du transport.
Par décret n° 93-1288 du 11 juin 1993
Monsieur Abdelkarim Fredj, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du transport pour le compte d'autrui à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 93-1289 du 11 juin 1993
Monsieur Habib Ajmi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des transports terrestres à la division des transports de Sousse au ministère du transport.
Par décret n° 93-1290 du 11 juin 1993
Monsieur Belgacem Abdallah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation à la division des transports de Gafsa au ministère du transport.
Par décret n° 93-1291 du 11 juin 1993
Monsieur Chiheb Moufid Essafi, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de chef de service des études des investissements à la direction générale de la planification et des études au ministère du transport.
Par décret n° 93-1292 du 11 juin 1993
Monsieur Ali Mathlouthi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des autorisations de transport à la direction régionale des transports de Tunis au ministère du transport.
Par décret n° 93-1293 du 11 juin 1993
Monsieur Mohamed Hédi Chbara, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle routier à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 93-1294 du 11 juin 1993
Monsieur Mohamed El Euch, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service économique des entreprises de transport routier à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 93-1295 du 11 juin 1993
Monsieur Badr Belgaroui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des statistiques à la direction générale de la planification et des études au ministère du transport.
Par décret n° 93-1296 du 11 juin 1993
Mademoiselle Wafa Limam, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'analyse des coûts à la direction générale de la planification et des études au ministère du transport.
Par décret n° 93-1297 du 11 juin 1993
Monsieur Mongi Béji, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de chef de service de la navigation maritime à la direction générale de la marine marchande au ministère du transport.
Par décret n° 93-1298 du 11 juin 1993
Monsieur Zakaria Bouker, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des résultats financiers à la direction générale de la planification et des études au ministère du transport.
Par décret n° 93-1299 du 11 juin 1993
Madame Amel Dhaoui née Guettat, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service du transport par louage, taxi et rural à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 93-1300 du 11 juin 1993
Monsieur Mongi Jeguirim, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du patrimoine à la direction des affaires administratives et financières au ministère du transport.
Par arrêté du ministre du transport du 11 juin 1993
Monsieur Mahmoud Ben Alaya est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société de transport de marchandises et ce, en remplacement de Monsieur Abdelaziz Lassoued.
Ministère des communications
Par arrêté du ministre des communications du 11 juin 1993
Sont créés les bureaux de poste indiqués ci-après :
1) Recettes plein exercice
| Dénomination des bureaux | Classe | Gouvernorats |
|---|---|---|
| Monastir République | 1ère | Monastir |
| Ettadhamen 2 | 5ème | Ariana |
2) Recettes Supplémentaires
| Dénomination des bureaux | Bureaux d'attache | Gouvernorats |
|---|---|---|
| Menara | Bembla | Monastir |
| Amirat Hatem | Beni Hassen | Monastir |
| Jemamla | Souassi | Mahdia |
| Oued Béja | Sidi Alouane | Mahdia |
| Tlelet | Tataouine | Tataouine |
| Oued El Khil | Bir Lahmar | Tataouine |
| Echabiba | Gafsa | Gafsa |
| Majoura | Sened | Gafsa |
| Abdessadok | Sened | Gafsa |
| Alim | Sened | Gafsa |
| Oued El Makden | Ghardimaou | Jendouba |
| Oued Helel | Ain Draham | Jendouba |
| Cité Ettataour | Jendouba | Jendouba |
| Ain El Beya | Fernana | Jendouba |
Ministère de l'éducation et des sciences
Arrêté du ministre de l'éducation et des sciences du 11 juin 1993, fixant le régime des stages à l'étranger concernant les étudiants de la deuxième année du 2ème cycle de la maîtrise en documentation, bibliothéconomie et archivistique
Article premier. - L'institut supérieur de documentation peut désigner des étudiants de la deuxième année 2ème cycle pour effectuer, dans le cadre de la coopération internationale, des stages appliqués à l'étranger auprès des services d'information et de documentation d'organismes spécialisés.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Par décret n° 93-1301 du 11 juin 1993
Monsieur Khaled Touhami, conciliateur au ministère des affaires sociales, est promu au grade de conciliateur en chef.
Ministère de la jeunesse et de l'enfance
Par décret n° 93-1302 du 11 juin 1993
Monsieur Khelil Guezguez, maître assistant, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de la jeunesse.
Par décret n° 93-1303 du 11 juin 1993
Monsieur Abderrahim Aloui, conseiller pédagogique, est chargé des fonctions de chef de bureau de l'enfance à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Ben Arous.
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