Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 96-1417 du 12 août 1996
Monsieur Mohamed Jebali, ingénieur général, est nommé conseiller auprès du Premier ministre.
NOMINATION
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 96-1418 du 9 août 1996
Madame Saloua Kamoun épouse Ellouze, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service des études urbaines à la direction générale des services techniques à la commune de Sfax.
Ministère des affaires sociales
Décret n° 96-1419 du 12 août 1996, modifiant le décret n° 90-2061 du 10 décembre 1990, portant organisation de l'institut de promotion des handicapés
Article premier. - Les dispositions des articles 10 et 14 du décret susvisé n° 90-2061 du 10 décembre 1990, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret n° 96-1420 du 12 août 1996
Monsieur Tahar Seffen, administrateur général, est chargé des fonctions de directeur général des services communs au ministère des affaires sociales.
NOMINATIONS
Ministère des finances
Par décret n° 96-1421 du 6 août 1996
Monsieur Noureddine Friâa, inspecteur en chef des services financiers au ministère des finances, est nommé directeur des applications informatiques à la direction générale du contrôle fiscal.
Par décret n° 96-1422 du 6 août 1996
Monsieur Ammar Kahlaoui, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de mandataire chargé de section de comptabilité à la recette régionale des finances à Jendouba.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 94-2240 du 31 octobre 1994, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
NOMINATIONS
Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi
Par décret n° 96-1423 du 6 août 1996
Monsieur Abdelhamid Ben Alaya, est nommé en qualité de directeur régional de la formation professionnelle et de l'emploi à Bizerte.
p. 1772En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 96-1424 du 6 août 1996
Monsieur Mohamed Selmi, administrateur conseiller, est nommé en qualité de directeur régional de la formation professionnelle et de l'emploi à Tataouine.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 96-1425 du 6 août 1996
Monsieur Abdelwahab Ben Abid, administrateur conseiller, est nommé en qualité de directeur régional de la formation professionnelle et de l'emploi à Gabès.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 96-1426 du 6 août 1996
Monsieur Bouakazine Medhioub, ingénieur principal, est nommé en qualité de directeur régional de la formation professionnelle et de l'emploi à Kébili.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 96-1427 du 6 août 1996
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Chedhli Boujemâa, en qualité de directeur régional de la formation professionnelle et de l'emploi à Zaghouan.
Par décret n° 96-1428 du 6 août 1996
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Aloui Fathallah, en qualité de directeur régional de la formation professionnelle et de l'emploi à Kairouan.
Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 6 août 1996, portant publication du cahier des charges fixant les règles générales de création et de fonctionnement des cabinets privés de formation
Article unique. - Est publié au Journal Officiel de la République Tunisienne le cahier des charges fixant les règles générales de création et de fonctionnement des cabinets privés de formation et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère du développement économique
Par décret n° 96-1429 du 6 août 1996
Monsieur Moncef Hantous, ingénieur divisionnaire au ministère du développement économique, est chargé des fonctions de sous-directeur à la sous-direction de l'agro-alimentaire et de la pêche à la direction de l'agriculture et des industries agro-alimentaires à la direction générale des secteurs productifs.
Par décret n° 96-1430 du 6 août 1996
Monsieur Brahem Mohamed Naceur, conseiller des services publics au ministère du développement économique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la production agricole à la direction de l'agriculture et des industries agro-alimentaires à la direction générale des secteurs productifs.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 96-1431 du 6 août 1996
Monsieur Mehdi Ezzine, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'organisation et des méthodes à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère de l'enseignement supérieur.
Par décret n° 96-1432 du 6 août 1996
Monsieur Mohamed Fadhel Ben Jemia, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au bureau des études, de la planification et de la programmation au ministère de l'enseignement supérieur.
Par décret n° 96-1433 du 6 août 1996
Madame Amel Smaoui épouse Chemli, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'exploitation à la sous-direction de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère de l'enseignement supérieur.
NOMINATION
Ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Par décret n° 96-1434 du 6 août 1996
Monsieur Sadok Hani, urbaniste principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'environnement urbain et de l'environnement industriel à la direction régional du littoral central au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
NOMINATIONS
Ministère de l'équipement et de l'habitat
Par décret n° 96-1435 du 12 août 1996
Monsieur Mohamed Zouari, est nommé président directeur général de l'office de la topographie et de la cartographie, à compter du 27 juillet 1996.
Par décret n° 96-1437 du 6 août 1996
Monsieur M'hamed Trabelsi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des études techniques à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 96-1438 du 6 août 1996
Monsieur Abdelkader Ben Kilani, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service administratif à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 96-1436 du 6 août 1996
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Karim Yanoubli, ingénieur principal en sa qualité de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Medenine.
p. 1775Ministère des communications
Décret n° 96-1438 du 12 août 1996, portant création et organisation du centre directeur de la philatélie
Article premier. - Il est créé au ministère des communications un centre directeur spécialisé en matière de philatélie dénommé "centre directeur de la philatélie".
Lire le texte intégral →Ministère du commerce
Par décret n° 96-1439 du 12 août 1996
Monsieur Belgacem Nafti, conseiller des services publics, est nommé en qualité de chargé de mission pour exercer les fonctions de chef de cabinet du ministre du commerce à compter du 1er août 1996.
MINISTERE DE L'EDUCATION
Liste d'aptitude spéciale des agents temporaires de la catégorie "B" à titulariser dans le grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 1995
- Mohamed Ziadi
- Moufida Mhenni Ajili
- Rached Ben Othman.
Liste d'aptitude spéciale des agents temporaires de la catégorie "C" à titulariser dans le grade de commis d'administration au titre de l'année 1995
- Hayet Sediri
- Souad El Fateh
- Nahla Bouraoui
- Fethi Rezigue
- Ahlem Mnekbi
- Rachida Nasraoui
- Monia Radreddine
- Samia Dabbabi
- Monia Boushila.
Ministère de l'industrie
Par arrêté du ministre de l'industrie du 10 août 1996
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 17 juin 1996 et notamment son article 6, sont désignés, pour une durée de trois ans, en qualité d'administrateurs au conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et électriques :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'industrie du 10 août 1996
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 17 juin 1996 et notamment son article 6, sont désignés, pour une durée de trois ans, en qualité d'administrateurs au conseil d'administration du centre technique des matériaux de construction de la céramique et du verre :
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