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NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 2001-1819 du 8 août 2001
Monsieur Wahid Zekhama, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses au Premier ministère.
Arrêté du Premier ministre du 8 août 2001, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation d'administrateurs conseillers à exercer auprès des universités, des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et des établissements des œuvres universitaires
Article premier. - Est ouvert à l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation d'administrateurs conseillers à exercer auprès des universités, des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et des établissements des…
Lire le texte intégral →Par arrêté du Premier ministre du 10 août 2001
Sont nommés membres représentant l'Etat au conseil d'administration du centre de biotechnologie de Sfax Messieurs et madame :
Monsieur Hamed Ben Dhiaa : représentant du ministère de l'enseignement supérieur,
Monsieur Mohamed Mahjoub : représentant du ministère de l'agriculture,
Monsieur Mohamed Sayala : représentant du ministère des finances,
Monsieur Zakaria Hamad : représentant du ministère de l'industrie,
Monsieur Amor Toumi : représentant du ministère de la santé publique,
Madame Souad Krichen : représentante du ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
Par arrêté du Premier ministre du 10 août 2001
Sont nommés membres au conseil scientifique du centre de biotechnologie de Sfax :
Monsieur Taieb Jardak,
Monsieur Koussay Dallaji,
Monsieur Nejib Marzougui,
Monsieur Rachid Ghrir.
Liste d'aptitude au grade de conseiller à la cour des comptes au titre de l'année 2000
Adel Chakroun.
CESSATION DE FONCTIONS
Ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports
Par décret n° 2001-1820 du 11 août 2001
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Tahar Rezgui, inspecteur de la jeunesse et des sports du 2ème degré, des fonctions de chef de service de la jeunesse au commissariat régional à la jeunesse, à l'enfance et aux sports de Siliana, à compter du 1er octobre 2001.
p. 2292NOMINATION
Ministère de la défense nationale
Par décret n° 2001-1821 du 8 août 2001
Le Dr. Abdelmoula Sami est nommé en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : chirurgie cardiovasculaire) à l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis, et ce, à compter du 5 décembre 2000.
MOUVEMENT DANS LE CORPS DES MAGISTRATS
Ministère de la justice
Par décret n° 2001-1822 du 11 août 2001
Les magistrats dont les noms suivent sont nommés aux postes ci-après :
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur
Décret n° 2001-1823 du 14 août 2001, portant convocation du corps électoral de la circonscription électorale unique du gouvernorat de Kasserine pour l'élection d'un membre de la chambre des députés
Article premier. – Les électeurs de la circonscription électorale unique du gouvernorat de Kasserine sont convoqués le dimanche 7 octobre 2001 pour l'élection d'un membre de la chambre des députés, et ce, en vu de combler la vacance enregistrée aux sièges affectés et à ladite circonscription électorale.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-1824 du 11 août 2001
Monsieur Brahim Saïda, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Gafsa avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2001-1825 du 11 août 2001
Monsieur Hédi Ounissi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de l'unité des comités de quartiers à la direction générale des affaires régionales au ministère de l'intérieur, avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2001-1826 du 8 août 2001
Madame Safia Ben Charoud, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de chef de subdivision de l'investissement à la division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Siliana, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des…
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement
Par décret n° 2001-1827 du 8 août 2001
Madame Micheline Suzane Jeanne Girard, épouse Hamrouni, maître assistant de l'enseignement supérieur à l'institut supérieur des beaux arts de Tunis, est nommée maître de conférences en sciences et techniques des arts, à compter du 19 mai 2001.
Par décret n° 2001-1828 du 8 août 2001
Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
| Noms et prénoms | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Abdellatif Hermassi | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Sociologie | 16/06/2001 |
| Mohamed Néjib Boutaleb | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Sociologie | 16/06/2001 |
| Mohamed Laziz Njahi | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax | Sociologie | 16/06/2001 |
NOMINATIONS
Ministère de l'agriculture
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 8 août 2001
Sont nommés membres du conseil d'administration du centre technique des pommes de terre pour une durée de trois ans à partir du 19 juillet 2000 :
- Assia El Bahri : représentant le ministère des finances,
- Ali Ouled Ali : représentant le ministère de l'agriculture,
- Abdelwahed Ghorbel : représentant du secrétariat d'Etat à la recherche scientifique et à la technologie,
- Naceur Hamza : représentant de l'institution de recherche et d'enseignement supérieur agricoles,
- Abdelbaki Bouteraa : représentant de l'agence de vulgarisation et de la formation agricoles,
- Mohamed Naceur Ouled Saâd : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
- Mehrez Chbil : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Mohamed Habib Abdelghani : représentant du groupement interprofessionnel des légumes,
- Rachid Drissi : représentant de la chambre d'agriculture du Nord,
- Chedhly Belhaj Ali : représentant de la chambre d'agriculture du Centre,
- Abdelkader Hammami : représentant de la fédération des producteurs des pommes de terre,
- Fethi Ben Nacer : représentant de la fédération des sociétés de mise en valeur et de développement agricole
NOMINATIONS
Ministère des finances
Par décret n° 2001-1829 du 11 août 2001
Monsieur Brahim Abid, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.
En application des dispositions du paragraphe trois de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-1830 du 11 août 2001
Monsieur Ahmed Ayachi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.
En application des dispositions du paragraphe trois de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
p. 2302Par décret n° 2001-1831 du 11 août 2001
Monsieur Abdellatif Sassi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.
En application des dispositions du paragraphe trois de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-1832 du 11 août 2001
Monsieur Ridha Slim, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.
En application des dispositions du paragraphe trois de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-1833 du 11 août 2001
Monsieur Maher Jenhani, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.
En application des dispositions du paragraphe trois de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-1834 du 11 août 2001
Monsieur Taïeb Ghrib, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de deuxième classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.
En application des dispositions du paragraphe trois de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2001-1835 du 11 août 2001
Monsieur Sami Boubakri, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de cellule de vérification approfondie des dossiers fiscaux au centre régional de contrôle des impôts de Sfax à la direction générale du contrôle fiscal.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 91-1016 du 1er juillet 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-1836 du 11 août 2001
Madame Fatiha Gharbi épouse Arbi, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommée inspecteur de première classe à l'inspection des services fiscaux à la direction générale du contrôle fiscal.
En application des dispositions du paragraphe quatre de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-1837 du 11 août 2001
Monsieur Moncef Gares, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé inspecteur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.
En application des dispositions du paragraphe quatre de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-1838 du 11 août 2001
Madame Najeh Chtioui épouse Azzouz, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée contrôleur de 2ème classe à la direction générale des assurances.
Par décret n° 2001-1839 du 11 août 2001
Monsieur Lotfi Ouerda, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé contrôleur de 2ème classe à la direction générale des assurances.
Par décret n° 2001-1840 du 11 août 2001
Monsieur Oussama Msakni est nommé chef de l'unité des affaires administratives et financières au contrôle général des finances au ministère des finances.
L'intéressé bénéficie, en application de l'article 13 du décret n° 2000-2886 du 7 décembre 2000, des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2001-1841 du 11 août 2001
Monsieur Habib Laouij, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé administrateur du budget de l'Etat de 2ème catégorie au comité général de l'administration du budget de l'Etat.
p. 2303Ministère de l'industrie
Décret n° 2001-1842 du 1er août 2001, portant approbation de la convention particulière type, relative aux travaux de recherche et d'exploitation des gisements d'hydrocarbures
Article premier. – Par le présent décret, est approuvée la convention particulière type, relative aux travaux de recherche et d'exploitation des gisements d'hydrocarbures avec ses deux modèles :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 15 août 2001, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier. - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques, est ouvert par arrêté du ministre de l'industrie, aux candidats âgés de trente cinq (35) ans au plus calculés conformément aux dispositions du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 15 août 2001, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier. – Est ouvert, au ministère de l'industrie le 25 septembre 2001 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un (1) analyste.
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement et de l'habitat
Par décret n° 2001-1843 du 10 août 2001
Monsieur Hédi Chlibi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur de la coordination entre les
p. 2414différentes parties intervenantes à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de construction de la cité de la culture de Tunis relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat, avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.
NOMINATION
Ministère du développement économique
Par arrêté du ministre du développement économique du 8 août 2001
Monsieur Amor Nsairi est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société les ciments d'Oum El Kélil.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2001-1844 du 8 août 2001
Madame Amel Lahmari épouse El Fekih, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de directeur administratif et financier à l'institut Pasteur de Tunis.
Par décret n° 2001-1845 du 8 août 2001
Monsieur Mohamed El Majid, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la gestion des malades à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.
Par décret n° 2001-1846 du 8 août 2001
Monsieur Abdelaziz Farhat, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de contrôle sanitaire des produits à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.
Par décret n° 2001-1847 du 8 août 2001
Monsieur Salah Hadjri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments, de l'équipement, du matériel et de la maintenance à un établissement hospitalier de la catégorie "A" au ministère de la santé publique (hôpital régional de Nabeul).
Par décret n° 2001-1848 du 8 août 2001
Monsieur Nacib Sakri, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des malades à l'hôpital "Abderrahman Mami" de pneumophthisiologie de l'Ariana au ministère de la santé publique.
Par décret n° 2001-1849 du 8 août 2001
Madame Najeh Krifa, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la comptabilité à la sous-direction financière et de la comptabilité à l'hôpital "Farhat Hached" de Sousse au ministère de la santé publique.
Par décret n° 2001-1850 du 8 août 2001
Le Dr. Zghal Ali, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1851 du 8 août 2001
Le Dr. Jaafoura Mondher, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1852 du 8 août 2001
Le Dr. Ben Hafsa Raoudha, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1853 du 8 août 2001
Le Dr. Ladhar Mohamed, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1854 du 8 août 2001
Le Dr. Krichen Mohamed, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1855 du 8 août 2001
Le Dr. Abdallah Mourad, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1856 du 8 août 2001
Le Dr. Maalej Abdessalem, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1857 du 8 août 2001
Le Dr. Horrigue épouse Jrad Latifa, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1858 du 8 août 2001
Le Dr. Ghazouani Kamel, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1859 du 8 août 2001
Le Dr. Gaha Rafika, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1860 du 8 août 2001
Le Dr. Raies Sarra, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1861 du 8 août 2001
Le Dr. Salhi épouse Hamada Hayet, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1862 du 8 août 2001
Le Dr. Besbes Mohamed, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
p. 2415Par décret n° 2001-1863 du 8 août 2001
Le Dr. Sammoud Tahar, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1864 du 8 août 2001
Le Dr. Abdouli Mohamed Mongi, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1865 du 8 août 2001
Le Dr. Gacem Habib, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1866 du 8 août 2001
Le Dr. Sioud Moncef, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1867 du 8 août 2001
Le Dr. Yangui Mohamed, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1868 du 8 août 2001
Le Dr. Trigui Moncef, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1869 du 8 août 2001
Le Dr. Bornaz Leila, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1870 du 8 août 2001
Le Dr. Koobâa épouse Kolsi Dalenda, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1871 du 8 août 2001
Le Dr. Frikha épouse Jarraya Monia, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1872 du 8 août 2001
Le Dr. Haddad née El Fors Mariem, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1873 du 8 août 2001
Le Dr. Lazreg Mohamed, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1874 du 8 août 2001
Le Dr. Ben Abid Houcine, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1875 du 8 août 2001
Le Dr. Trigui épouse Karray Asma, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1876 du 8 août 2001
Le Dr. Abderraba Mohamed Nabil, médecin principal de la santé publique, est nommé médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1877 du 8 août 2001
Le Dr. Chouaieb Radhia, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1878 du 8 août 2001
Le Dr. Ayachi Souad, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1879 du 8 août 2001
Le Dr. Ben Naceur épouse Zbidi Faiza, médecin principal de la santé publique, est nommée médecin major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1880 du 8 août 2001
Madame Bel Haj Ali Samia, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1881 du 8 août 2001
Madame Dahdouh Chafia, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1882 du 8 août 2001
Madame Smida Monia, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1883 du 8 août 2001
Monsieur Jaoua Mounir, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommé médecin dentiste major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1884 du 8 août 2001
Madame Mâalej Sahira épouse Dammak, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1885 du 8 août 2001
Madame Landolsi Naâmet née Ben Kraiem, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1886 du 8 août 2001
Madame Azzabi Sihem, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
p. 2416Par décret n° 2001-1887 du 8 août 2001
Madame Chelly Aida épouse Chamli, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1888 du 8 août 2001
Madame Bouzgarrou Amina épouse Ben Aissa, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Par décret n° 2001-1889 du 8 août 2001
Madame Trabelsi Hédia née Chtioui, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique.
Arrêté du ministre de la santé publique du 10 août 2001, portant nomination des membres et du président du comité national d'éthique médicale
Article premier. - Sont nommés membres au comité national d'éthique médicale, outre les membres désignés es-qualité, conformément aux dispositions de l'article 3 du décret n° 94-1939, du 19 septembre 1994 susvisé :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé publique du 10 août 2001
Monsieur Kamel Ghomrasi est nommé membre représentant la commune de Monastir au conseil d'administration de l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir en remplacement de Monsieur Mohamed Gorsane.
NOMINATIONS
Ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Par décret n° 2001-1890 du 11 août 2001
Monsieur Jameleddine Rouiss, ingénieur principal, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
Par décret n° 2001-1891 du 11 août 2001
Monsieur Mustapha Aissaoui, ingénieur principal, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
Par décret n° 2001-1892 du 11 août 2001
Monsieur Salah Hassini, ingénieur principal, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
Par décret n° 2001-1893 du 8 août 2001
Madame Hela Tlemcani épouse Mzoughi, chef de laboratoire, est nommée dans le grade de chef de laboratoire en chef au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.