Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 43 du 28 mai 2002

Journal Officiel · publié le 28 mai 2002 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 11 pages · 29 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports

p. 1259

Par décret n° 2002-1188 du 24 mai 2002

Monsieur Abdelkarim Arfaoui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des équipements et des bâtiments à la direction de la planification et de l'équipement au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1259

Par décret n° 2002-1189 du 23 mai 2002

Monsieur Khemaies Fourati, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'entretien à la sous-direction du matériel à la direction des ressources humaines et du matériel au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1259

Par décret n° 2002-1190 du 23 mai 2002

Madame Nejma Khacharem née Saï, professeur, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de la situation de l'enfance à la direction des droits et de la sauvegarde de l'enfance à la direction générale de l'enfance au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

NOMINATION

Ministère des affaires étrangères

p. 1259

Par décret n° 2002-1191 du 23 mai 2002

Monsieur Abdelhamid Erraï, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur des relations avec l'organisation de l'unité africaine à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Afrique et l'organisation de l'unité africaine au ministère des affaires étrangères.

NOMINATION

Ministère de l'intérieur

p. 1259

Par décret n° 2002-1192 du 21 mai 2002

En application de la loi organique n° 2002-8 du 28 janvier 2002, Monsieur Boujemâa El Amri, conseiller au conseil municipal de la commune de Gabès, est nommé membre du conseil régional du gouvernorat de Gabès pour la liste du mouvement des démocrates socialistes.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 1259

Par décret n° 2002-1193 du 23 mai 2002

Madame Amel Smaoui épouse Chemli, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur.

p. 1259

Par décret n° 2002-1194 du 24 mai 2002

Mademoiselle Sonia Bouselmi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du personnel enseignant et du personnel administratif, technique et ouvrier à la sous-direction des ressources humaines à la direction des services communs de l'université de Manouba.

p. 1259

Par décret n° 2002-1195 du 24 mai 2002

Monsieur Mohamed Hédi Abbès, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires étudiantines à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique de l'université à l'université Manouba.

p. 1259

Par décret n° 2002-1196 du 24 mai 2002

Monsieur Walid Taboubi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des matériels, des équipements et d'entretien à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs de l'université de Manouba.

Ministère de l'agriculture

p. 1259

Décret n° 2002-1197 du 21 mai 2002, fixant l'organigramme de l'office des céréales

Article premier. - L'organigramme de l'office des céréales est fixé conformément au schéma et à l'annexe joints au présent décret.

Lire le texte intégral →
p. 1260

Décret n° 2002-1198 du 21 mai 2002, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Sousse

Article premier. - Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie du titre foncier n° 66811, classée dans les zones de sauvegarde, sise à la délégation de Sidi El Hani, d'une superficie de 30 ha, telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au présent décret, et ce, pour l'implantation d'une zone…

Lire le texte intégral →
p. 1261

Décret n° 2002-1199 du 21 mai 2002, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Bizerte

Article premier. - Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie du titre foncier n° 134705, classée dans les zones de sauvegarde, sise à la délégation de Mateur, d'une superficie de 4 ha, telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au présent décret, et ce, pour l'extension du poste électrique à…

Lire le texte intégral →
p. 1261

Décret n° 2002-1200 du 21 mai 2002, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Nabeul

Article premier. - Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie du titre foncier n° 120622/9977, classée dans les zones de sauvegarde, sise à Belli du gouvernorat de Nabeul, d'une superficie de 1000 m², telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au présent décret, et ce, pour l'implantation d'un…

Lire le texte intégral →
p. 1262

Décret n° 2002-1201 du 21 mai 2002, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Nabeul

Article premier. – Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie du titre foncier n° 126378, classée dans les zones de sauvegarde, sise dans la région de Bni Aïchoun de la délégation de Korba, d'une superficie de 1 ha 50 ares, telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au présent décret, et ce,…

Lire le texte intégral →
p. 1262

Décret n° 2002-1202 du 21 mai 2002, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Béja

Article premier. – Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie du titre foncier n° 12564, classée dans les zones de sauvegarde, sise à la région d'El Gnadil à Béja, d'une superficie de 750 m², telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au présent décret, et ce, pour l'implantation d'un poste de…

Lire le texte intégral →
p. 1263

Décret n° 2002-1203 du 21 mai 2002, portant changement de la vocation de deux parcelles de terre classées dans les autres zones agricoles du gouvernorat de Sfax

Article premier. – Est changée, la vocation des deux parcelles n° 179 et 180, faisant partie du titre foncier n° 42827/248307, classées dans les autres zones agricoles, sises à la délégation de Menzel Chaker d'une superficie totale de 2ha 35ares 60ca, telles qu'elles sont indiquées sur le plan annexé au présent…

Lire le texte intégral →
p. 1263

Décret n° 2002-1204 du 21 mai 2002, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre classée dans les autres zones agricoles du gouvernorat de Médenine

Article premier. – Est changée, la vocation de la parcelle de terre objet du titre foncier n° 6983 Médenine, classée dans les autres zones agricoles, sise dans la région d'El Alamet, délégation de Médenine Sud, d'une superficie de 5ha 25ares 03ca, telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au présent décret, et…

Lire le texte intégral →

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1263

Par décret n° 2002-1205 du 23 mai 2002

Mademoiselle Mariem Boubahri, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service des expertises des valeurs locatives des biens immeubles à la direction générale des expertises au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1264

Ministère des technologies de la communication

p. 1264

Décret n° 2002-1206 du 21 mai 2002, portant création d'un comité national d'organisation du sommet mondial sur la société de l'information

Article premier. - Est créé auprès du ministre des technologies de la communication, un comité national d'organisation du sommet mondial sur la société de l'information, qui tiendra sa première session à Genève en 2003 et sa deuxième session à Tunis en 2005.

Lire le texte intégral →
p. 1265

Par décret n° 2002-1207 du 23 mai 2002

Madame Sabah Cherif épouse Rouissi, inspecteur des communications, est chargée des fonctions de chef du bureau des relations avec le citoyen au ministère des technologies de la communication.

Dans cette position, l'intéressée a rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère des finances

p. 1265

Par décret n° 2002-1208 du 23 mai 2002

Monsieur Ahmed Sassi, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Jendouba.

En application des dispositions de l'article 23 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 1265

Par décret n° 2002-1209 du 23 mai 2002

Madame Saloua Echi épouse Naoui, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommée inspecteur de deuxième classe à l'inspection des services fiscaux à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions du paragraphe 4 (nouveau) de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1265

Par arrêté du ministre des finances du 23 mai 2002

Madame Amel Boukhris est nommée membre représentant le ministère du développement économique au conseil d'entreprise de l'office des logements des personnels des finances, et ce, en remplacement de Monsieur Mohsen Dhouafi.

NOMINATIONS

Ministère de la culture

p. 1265

Par décret n° 2002-1210 du 24 mai 2002

Monsieur Taoufik Redissi, chargé de recherches, est chargé des fonctions de chef de département d'archéologie sous-marine à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture. Il bénéficie des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1265

Par décret n° 2002-1211 du 24 mai 2002

Mademoiselle Radhia Ben Mbarek, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de section des sites

p. 1266

culturels et des ensembles historiques et traditionnels à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture. Elle bénéficie des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1266

Arrêté du ministre de la culture du 23 mai 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux

Article premier. – Est ouvert au ministère de la culture, le 1er octobre 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux - spécialité informatique.

Lire le texte intégral →
p. 1266

Arrêté du ministre de la culture du 23 mai 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux

Article premier. – Est ouvert au ministère de la culture, le 1er octobre 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux - spécialité génie rural.

Lire le texte intégral →

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 1266

Décret n° 2002-1212 du 21 mai 2002, portant changement de vocation d'une parcelle de terrain sise à Makthar de zone verte en zone urbaine

Article premier. – La vocation de la parcelle de terrain sise à Makthar, délimitée par un liséré rouge sur le plan annexé au présent décret, d'une superficie approximative de (80a 58ca), est changée de zone verte en zone urbaine, et ce, pour la réalisation d'un projet touristique.

Lire le texte intégral →

Ministère de la santé publique

p. 1267

Par arrêté du ministre de la santé publique du 23 mai 2002

Monsieur Hassen Werfelli est nommé membre représentant le ministère du développement économique au conseil d'administration de l'hôpital Mongi Slim de La Marsa en remplacement de Madame Chérifa Bakey.