Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 4 du 13 janvier 2004

Journal Officiel · publié le 13 janvier 2004 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 7 pages · 19 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 91

Par décret n° 2004-17 du 6 janvier 2004

Monsieur Youssef Amri, analyste central, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de la Goulette.

p. 91

Par décret n° 2004-18 du 6 janvier 2004

La classe exceptionnelle à l'emploi de secrétaire général communal de troisième classe est accordée à Monsieur Ahmed Mahjoub, administrateur, chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Zouhour.

p. 91

Par décret n° 2004-19 du 6 janvier 2004

Monsieur Yahia Abidi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de Dar Chaâbane El Fehri.

p. 91

Par décret n° 2004-20 du 6 janvier 2004

Monsieur Hamda Talbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Hajeb Layoun.

p. 91

Par décret n° 2004-21 du 6 janvier 2004

Monsieur Faouzi Sassi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Maâmoura.

p. 91

Par décret n° 2004-22 du 6 janvier 2004

Monsieur Ali Somrani, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Fahs.

p. 91

Par décret n° 2004-23 du 6 janvier 2004

Monsieur Sadok Ben Hassine, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Sidi Thabet.

p. 91

Par décret n° 2004-24 du 6 janvier 2004

Monsieur Mohamed Ben Hadj Ali, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Jebel - Oust.

p. 91

Par décret n° 2004-25 du 6 janvier 2004

Monsieur Samir Boukadida, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Bouhajla.

p. 91

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 6 janvier 2004, relatif au transfert du siège de la commune du Dhiba, gouvernorat de Tataouine

Article premier. - La commune du Dhiba est autorisée à transférer son siège sis à la rue Pasteur n° 8 Dhiba Est 3253 à son nouveau siège situé à l'avenue de l'environnement Dhiba Est 3253.

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Ministère de la défense nationale

p. 91

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 6 janvier 2004

Les personnes sous-indiquées sont désignées membres de la commission nationale d'histoire militaire :

  • le colonel Lotfi Chelbi, représentant du ministère de la défense nationale : membre,
  • Monsieur Mohamed Salah Dahmani, représentant du ministère de la défense nationale : membre,
  • Monsieur Néji Djelloul, représentant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie : membre,
p. 92
  • Monsieur Abdesslem Ben Hamida, représentant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie : membre,
  • Monsieur Rachid Ghorbel, représentant du ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Mustapha Khanoussi, représentant du ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs : membre,
  • Monsieur Hfaiedh Tabbabi, représentant du l'institut supérieur de l'histoire du mouvement national : membre,
  • Monsieur Mustapha Cherif, représentant l'institut national du patrimoine : membre,
  • Monsieur Habib Ben Hassen, représentant de l'agence de mise en valeur du patrimoine et de promotion culturelle : membre.

RADIATION DE NOMS

Ministère des finances

p. 92

Par arrêté du ministre des finances du 6 janvier 2004

Sont radiés du tableau des officiers des services financiers, les nommés ci-après (la liste est publiée dans la version arabe du Journal Officiel de la République Tunisienne).

Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques

p. 92

Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 6 janvier 2004, relatif à la fixation du montant total des allocations mises en concours par la société des courses et à l'ouverture des hippodromes de Kassr-Saïd et de Monastir pendant la saison hippique 2003-2004

Article premier. - Le montant total des allocations mises en concours par la société des courses et comprenant les allocations au titre de prix des courses nationales, des courses internationales et des primes aux naisseurs pour les courses disputées sur les hippodromes de Kassr-Saïd et de Monastir, et des courses et…

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Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 92

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 6 janvier 2004

Monsieur Fethi Marzouk est désigné en tant que membre de la commission d'agrément des contrôleurs techniques dans le domaine de la construction représentant la fédération tunisienne des sociétés d'assurances en remplacement de Monsieur Mohsen Kahia.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

p. 92

Par décret n° 2004-26 du 6 janvier 2004

Madame Dalila Zlitni, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie (foyer universitaire des étudiantes de la Manouba).

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 2004-27 du 6 janvier 2004

Monsieur Saïd Ghrab, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis.

p. 93
p. 93

Par décret n° 2004-28 du 6 janvier 2004

Monsieur Ali Fettahi, assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique.

p. 93

Par décret n° 2004-29 du 6 janvier 2004

Monsieur Mohamed Kouchta, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Charguia.

p. 93

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 6 janvier 2004, portant nomination d'ordonnateurs secondaires

Article premier. - Les présidents des universités ci-dessous désignés sont nommés ordonnateurs secondaires du budget du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie. Ils sont chargés en cette qualité d'engager et d'ordonnancer les dépenses imputables audit budget dans la…

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