Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 2004-839 du 30 mars 2004
Monsieur Gouider Adel, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur des études du cycle moyen à la direction des études à l'école nationale d'administration.
Arrêté du Premier ministre du 31 mars 2004, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun à l'école nationale d'administration
Article premier. - Est ouvert à l'école nationale d'administration, le 17 juillet 2004, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 31 mars 2004, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis d'administration du corps administratif commun à l'école nationale d'administration
Article premier. - Est ouvert à l'école nationale d'administration, le 17 juillet 2004, un examen professionnel sur épreuves, pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2004-840 du 3 avril 2004
Monsieur Mohamed Kardough, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Kalâat El Andalous.
Par décret n° 2004-841 du 30 mars 2004
Monsieur Mongi Bouabid, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Tataouine.
p. 908NOMINATIONS
Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2004-842 du 30 mars 2004
Monsieur Wajdi Souilem, professeur hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire, est nommé directeur des études et des stages à l'école nationale de médecine vétérinaire de Sidi Thabet.
Par décret n° 2004-843 du 30 mars 2004
Monsieur Habib Jaballah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Monastir.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Liste des agents à promouvoir au grade d'adjoint technique au titre de l'année 2002
Amor El Guizani,
Ali Ben Gouider,
Salah El Hajji.
Ministère du tourisme et de l'artisanat
Arrêté du ministre du tourisme et de l'artisanat du 31 mars 2004, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Nabil Bziouich, directeur des affaires administratives et financières, est autorisé à signer, par délégation du ministre du tourisme et de l'artisanat, tous les actes entrant…
Lire le texte intégral →Ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
Par décret n° 2004-844 du 30 mars 2004
Madame Sadika Khemakhem, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service de l'action culturelle au commissariat régional à la culture, à la jeunesse et aux loisirs au gouvernorat de Sfax.
Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs du 30 mars 2004, portant report du déroulement des épreuves du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur de jeunesse et d'enfance du premier degré
Article unique. - Est reporté au 4 mai 2004 et jours suivants, le déroulement des épreuves du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur de jeunesse et d'enfance du premier degré.
Lire le texte intégral →Ministère des sports
Par décret n° 2004-845 du 24 février 2004
L'Ordre national du mérite grand officier dans le domaine du sport est attribué à Monsieur Roger Lemerre.
Arrêté du ministre des sports du 30 mars 2004, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier. - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, qui a modifié et complété la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, le…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des sports du 30 mars 2004, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohsen Boulahya, chargé de mission pour occuper l'emploi de secrétaire général de ministère, est autorisé à signer par délégation du ministre des sports, tous les actes…
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Arrêté du ministre de la santé publique du 30 mars 2004, fixant la liste des substituts du lait maternel
Article premier. - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation et de la formation
Arrêté des ministres de l'éducation et de la formation, des technologies de la communication et du transport et de la santé publique du 31 mars 2004, complétant le cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation approuvé par arrêté conjoint du 12 septembre 2001
Article premier. - Sont ajoutés à l'article 25 du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, approuvé par l'arrêté conjoint du 12 septembre 2001 susvisé, trois paragraphes libellés ainsi qu'il suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2004-846 du 30 mars 2004
Article premier. - Sont ouverts au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie au titre de l'année universitaire 2004-2005, quatre (4) concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs en mathématiques et physique (M-P), physique et chimie (P-C), technologie…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 30 mars 2004, portant délégation de signature
Article premier. - conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Moncef H'mida, administrateur, chargé des fonctions de directeur des affaires financières à la direction générale des services communs, est autorisé à signer, par délégation du…
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