Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 25 du 29 mars 2005

Journal Officiel · publié le 29 mars 2005 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 16 pages · 46 textes

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NOMINATION

Présidence de la République

p. 827

Par décret n° 2005-884 du 14 mars 2005

Monsieur Néjib Bouguila est nommé ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques, à compter du 1er mars 2005.

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 827

Par décret n° 2005-885 du 22 mars 2005

Monsieur Dakhli Belghith, administrateur conseiller du service social, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Médenine.

p. 827

Par décret n° 2005-886 du 22 mars 2005

Monsieur Yahia Abidi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Dar Chaâbane El Fehri.

p. 827

Par décret n° 2005-887 du 22 mars 2005

Monsieur Moez Ben Amara, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Zaghouan.

p. 827

Par décret n° 2005-888 du 22 mars 2005

Monsieur Mourad Zekri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Aguareb, à compter du 1er janvier 2005.

p. 827

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 23 mars 2005

Sont désignés membres de la commission nationale permanente chargée d'élaborer le plan national de lutte contre les calamités, de leur prévention et de l'organisation des secours et de suivre sa mise en application, Messieurs :

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Ministère des finances

p. 827

Arrêté du ministre des finances du 22 mars 2005, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Fouzia Moussa épouse Saïd, chef du comité général de l'administration du budget de l'Etat au ministère des finances, est habilitée à signer, par délégation du ministre des finances, tous les actes…

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p. 828

Arrêté du ministre des finances du 22 mars 2005, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Hichem Makkaoui, directeur général de la comptabilité publique au ministère des finances, est habilité à signer, par délégation du ministre des finances, tous les actes rentrant dans le cadre de…

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p. 828

Arrêté du ministre des finances du 22 mars 2005, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Emna Sellami épouse Gharbi, directeur général des études et de la législation fiscales au ministère des finances, est habilitée à signer, par délégation du ministre des finances, tous les actes…

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p. 828

Arrêté du ministre des finances du 22 mars 2005, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohsen Thabet, chef de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère des finances, est habilité à signer, par délégation…

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p. 829

Arrêté du ministre des finances du 22 mars 2005, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mongi El Ouaer, directeur de la gestion des moyens humains au ministère des finances, est habilité à signer, par délégation du ministre des finances, tous les actes rentrant dans le cadre de ses…

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Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques

p. 829

Par décret n° 2005-889 du 22 mars 2005

Monsieur Mohamed Naceur Attia, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la maintenance des équipements hydrauliques au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

p. 829

Par décret n° 2005-890 du 23 mars 2005

Les ingénieurs principaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef :

  • Laâroussi El Hattab
  • Ridha El Masmoudi
  • Khalifa Ziadi
  • Mustapha El Bendag
  • Abdarraouf El Jaziri
  • Mohamed Ali Bel Hadj Abdallah
  • Radhi Ben Othman
  • Tahar Dridi
  • Abdelfattah Hrigue
  • Ali Moussa
  • Abdelhamid Chaâri
  • Moufida El Fekih
  • Jalel Makada
  • Bechir Dadi
  • Fredj Letaief
  • Ridha Bel Hadj
  • Chedly El Ghazouani
  • Dalel Azouz
  • Mansour Bransia
  • Othman Braham
  • Jamel Boughariou
  • Chedly Najjar
  • Mohamed Zouaoui
  • Mohamed Hdiden
  • Taoufik El Oueslati
  • Hind Ben Abdrabbou
  • Soltan El Omrani
p. 830

Abdelaziz Laifa
Mustapha Chelbi
Mohsen Boumaiza
Taoufik Braham
Rakaya El Akrmi Derbali
Abdelaziz Jomaa
Kamel Jerray
Yousra Ben Salah
Rachida Abrougui
Faiez M'sallem

p. 830

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Brak (ancienne Sbiba) de la délégation de Sbiba, au gouvernorat de Kasserine

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Brak (ancienne Sbiba) de la délégation de Sbiba, au gouvernorat de Kasserine et annexé au présent arrêté.

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p. 830

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Guebollat (2ème tranche) de la délégation de Guebollat, au gouvernorat de Béja

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Gubollat (2ème tranche) de la délégation de Guebollat, au gouvernorat de Béja et annexé au présent arrêté.

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p. 831

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'Ezouaouine (1ère tranche) des délégations de Ghar-El-Melah et Utique, au gouvernorat de Bizerte

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'Ezouaouine (1ère tranche) des délégations de Ghar-El-Melah et Utique, au gouvernorat de Bizerte et annexé au présent arrêté.

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p. 831

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Guelta et Guasàa de la délégation de Mateur, au gouvernorat de Bizerte

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Guelta et Guasàa de la délégation de Mateur au gouvernorat de Bizerte et annexé au présent arrêté.

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p. 832

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Gharmoul de la délégation de Mateur, au gouvernorat de Bizerte

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Gharmoul de la délégation de Mateur, au gouvernorat de Bizerte et annexé au présent arrêté.

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p. 832

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du secteur de Kechba (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation de Jdeida, au gouvernorat de Mannouba

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du secteur de Kechba (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation de Jdeida, au gouvernorat de Mannouba.

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p. 833

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du secteur de Battane (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation de Battane, au gouvernorat de Mannouba

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du secteur de Battane (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation de Battane, au gouvernorat de Mannouba.

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p. 833

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du secteur de Kalâat Landalous (2ème tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation de Kalâat Landalous, au gouvernorat de l'Ariana

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du secteur de Kalâat Landalous (2ème tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation de Kalâat Landalous, au gouvernorat de l'Ariana.

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p. 834

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Aïn N'chem de la délégation de Bargou, au gouvernorat de Siliana

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Aïn N'chem de la délégation de Bargou, au gouvernorat de Siliana et annexé au présent arrêté.

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p. 834

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de M'sehla de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de M'sehla de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana et annexé au présent arrêté.

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p. 835

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 23 mars 2005, portant approbation de la modification des statuts du centre technique de pomme de terre approuvé par l'arrêté du 4 juillet 1997

Article premier - Est approuvée, la modification des statuts du centre technique de pomme de terre annexée au présent arrêté.

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Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises

p. 835

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 22 mars 2005, portant deuxième renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Anaguid" et autorisation de cession partielle d'intérêts détenus par la société "Anadarko Tunisia Anaguid Company" dans le dit permis au profit de la société "Pioneer Natural Resources Anaguid Ltd"

Article premier. - Est autorisée, la cession partielle des intérêts de la société "Anadarko Tunisia Anaguid Company" dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit "Anaguid" au profit de la compagnie "Pioneer Natural Resources Anaguid Ltd".

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Ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées

p. 837

Par décret n° 2005-891 du 22 mars 2005

Monsieur Hassen Bergaoui, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance à la direction régionale du Nord-Ouest, dont le siège est Siliana.

En application de l'article 3 du décret n° 2004-1631 du 12 juillet 2004, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 837

Par décret n° 2005-892 du 22 mars 2005

Monsieur Saieb Ben Amor, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance à la direction régionale du Sud-Est, dont le siège est Médenine.

En application de l'article 3 du décret n° 2004-1631 du 12 juillet 2004, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 837

Par décret n° 2005-893 du 22 mars 2005

Monsieur Noureddine Belloumi, gestionnaire de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de bureau de gestion des documents et de la documentation au ministère des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance et des personnes âgées.

En application de l'article 10 du décret n° 2000-2874 du 7 décembre 2000, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 838
p. 838

Arrêté de la ministre des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées du 22 mars 2005, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe premier de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed El Hédi Aïssa, maître assistant de l'enseignement supérieur, chef de cabinet de la ministre des affaires de la famille, de l'enfance et des personnes âgées, est…

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Ministère de la santé publique

p. 838

Par décret n° 2005-894 du 23 mars 2005

Sont nommés médecins principaux des hôpitaux, les médecins des hôpitaux dont les noms suivent :

Noms et prénomsSpécialité
Tej Rafla, épouse DallagiPédiatrie
Ben Youssef Elhem, épouse TurkiNeurologie
Bouhaja BéchirAnesthésie réanimation
p. 838

Par décret n° 2005-895 du 23 mars 2005

Le docteur Slim Mylene épouse Ben Hamida, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de régulation et de coordination au centre national pour la promotion de la transplantation d'organes.

p. 838

Par décret n° 2005-896 du 23 mars 2005

Monsieur Mohamed Imed Lassoued, analyste principal, est chargé des fonctions de chef de service des médicaments à l'unité de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé publique.

NOMINATIONS

Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger

p. 838

Par arrêté du ministre des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger du 23 mars 2005

Sont nommées membres du conseil consultatif du centre de défense et d'intégration sociales de Sfax, pour une durée de 3 ans, les personnes dont les noms suivent :

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Ministère de l'éducation et de la formation

p. 839

Par décret n° 2005-897 du 22 mars 2005

Est accordée à Monsieur Abdelhamid Sakli, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de sous-directeur des activités culturelles et sportives à la direction des activités culturelles, sociales et sportives au ministère de l'éducation et de la formation, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

p. 839

Par décret n° 2005-898 du 22 mars 2005

Monsieur Kamel Douss, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la planification, des bâtiments et de l'équipement à la direction régionale de l'enseignement à Tunis.

p. 839

Par décret n° 2005-899 du 22 mars 2005

Monsieur Hatem Masmoudi, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de chef de service de la planification, des bâtiments et de l'équipement à la direction régionale de l'enseignement à l'Ariana.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 839

Par décret n° 2005-900 du 23 mars 2005

Monsieur Abdelmajid Kolsi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur des technologies de l'environnement, de l'urbanisme et du bâtiment.

p. 839

Par décret n° 2005-901 du 23 mars 2005

Madame Dalenda Houich épouse Gari, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences et des technologies de l'environnement de Borj Essedria.

p. 839

Par décret n° 2005-902 du 23 mars 2005

Monsieur Mohamed Badreddine, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études appliquées en humanités de Mahdia.

p. 839

Par décret n° 2005-903 du 23 mars 2005

Monsieur Adel Dkhil, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de gestion de Gabès.

p. 839

Par décret n° 2005-904 du 23 mars 2005

Monsieur Fayçal Sdiri, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de médecine de Tunis.

p. 839

Par décret n° 2005-905 du 23 mars 2005

Mademoiselle Dorra Louzili, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des bourses et des prêts de la formation et des stages à l'étranger, à la sous-direction des bourses et des prêts, à la direction des œuvres universitaires, à la direction générale des affaires estudiantines au ministère de l'enseignement supérieur.

p. 839

Par décret n° 2005-906 du 23 mars 2005

Mademoiselle Najwa Turki, bibliothécaire, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 839

Par décret n° 2005-907 du 23 mars 2005

Madame Hounaida Jridet épouse Kadhi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la formation continue à la sous-direction des relations avec l'environnement, l'intégration professionnelle et la formation continue à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis.

p. 840
p. 840

Par décret n° 2005-908 du 23 mars 2005

Monsieur Belgacem Agoubi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de l'informatique et des nouvelles techniques à la sous-direction des études, de la prospection, de l'informatique et des nouvelles techniques à la direction des services communs à l'université de Gabès.

p. 840

Par décret n° 2005-909 du 23 mars 2005

Monsieur Sofiane Dridi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mateur.