Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 30 du 15 avril 2005

Journal Officiel · publié le 15 avril 2005 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 10 pages · 52 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Chambre des députés

p. 924

Par décret n° 2005-1115 du 11 avril 2005

Les conseillers de troisième ordre de la chambre des députés ci-dessous cités, sont nommés au grade de conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, à compter du 12 mars 2005 :

  • Monsieur Jamel Sassi,
  • Monsieur Noureddine Nouasri,
  • Monsieur Hatem Beyaoui,
  • Monsieur Adel Dhib.
NOMINATIONS

Premier ministère

p. 924

Par décret n° 2005-1116 du 12 avril 2005

Monsieur Chekib Titech, administrateur en chef, est nommé chargé de mission auprès du Premier ministre.

p. 924

Par décret n° 2005-1117 du 12 avril 2005

Monsieur Chekib Titech, administrateur en chef, est nommé secrétaire général du conseil supérieur de la communication.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 89-238 du 30 janvier 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 924

Par décret n° 2005-1118 du 11 avril 2005

Madame Olfa Mabrouk Khayati, ingénieur principal au ministère de l'intérieur et du développement local, est nommée au grade d'ingénieur en chef.

p. 924

Par décret n° 2005-1119 du 11 avril 2005

Monsieur Mohamed Ben Salem, ingénieur principal au ministère de l'intérieur et du développement local, est nommé au grade d'ingénieur en chef.

p. 924

Par décret n° 2005-1120 du 11 avril 2005

Monsieur Habib M'henni, architecte principal à la commune de Soukra, est nommé au grade d'architecte en chef.

Ministère des affaires étrangères

p. 924

Décret n° 2005-1121 du 12 avril 2005, portant ratification d'un programme exécutif de coopération culturelle pour les années 2005 et 2006 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume du Maroc

Article premier. – Est ratifié, le programme exécutif de coopération culturelle pour les années 2005 et 2006 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume du Maroc, conclu à Tunis, le 28 janvier 2005.

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Ministère des affaires religieuses

p. 924

Par décret n° 2005-1122 du 12 avril 2005

Sont désignés en qualité de membres de la commission nationale du prix mondial du Président de la République pour les études islamiques, Madame et Messieurs cités ci-après :

  • le ministre des affaires religieuses : président,
  • Kamel Eddine Djaït : mufti de la République Tunisienne : représentant du Premier ministère,
  • Ali Chebbi : président du conseil islamique supérieur,
  • Salem Bouyahia : président de l'université Ezzitouna,
  • Saïd Naceur Ramadhane : représentant du ministère des affaires étrangères,
  • Mustapha Aloui : représentant du ministère de l'intérieur et du développement local,
  • Ahmed Addhoum : représentant du ministère de la justice et des droits de l'Homme,
  • Mohamed Béchir Bouzidi : représentant du ministère de l'enseignement supérieur,
p. 925
  • Othmane Battikh, Harrath Bouallégui et Mongia Souaihi : en qualité d'enseignants universitaires,
  • Ahmed Khaled, Jomaâ Chikha et Ali Skolli Houssaini : en qualité de personnalités reconnues pour leur compétence et leur rayonnement.
p. 925

Arrêté du ministre des affaires religieuses du 11 avril 2005, portant délégation de signature

Article premier. – Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdelkarim Farah, administrateur conseiller, chargé des fonctions de directeur des services communs, est habilité à signer, par délégation du ministre des affaires…

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Ministère des finances

p. 925

Par décret n° 2005-1123 du 12 avril 2005

Madame Zeineb Guellouz est nommée présidente du conseil du marché financier, à compter du 5 janvier 2005.

p. 925

Par décret n° 2005-1124 du 11 avril 2005

Monsieur Ammar Hamdi est nommé contrôleur des finances de deuxième classe au ministère des finances.

p. 925

Par décret n° 2005-1125 du 11 avril 2005

Monsieur Abdelkhalek Turki est nommé contrôleur des finances de deuxième classe au ministère des finances.

NOMINATIONS

Ministère du développement et de la coopération internationale

p. 925

Par arrêté du ministre du développement et de la coopération internationale du 6 avril 2005

Madame Sarra Chiboub est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'établissement de l'agence tunisienne de la coopération technique, en remplacement de Monsieur Mohamed Agrebi.

p. 925

Par arrêté du ministre du développement et de la coopération internationale du 6 avril 2005

Monsieur Abdessattar Maâroufi est nommé membre représentant le ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes au conseil d'établissement de l'agence tunisienne de la coopération technique en remplacement de Monsieur Mohamed Habib Karaouli.

MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET DES AFFAIRES FONCIERES

Liste des agents à titulariser dans le grade de commis d'administration des domaines de l'Etat et des affaires foncières
au titre de l'année 2004

  • Mounira Sakhri,
  • Monia Hamza épouse Fekih,
  • Rached Laâweissi,
  • Saida Saïd,
  • Hasna Hamzaoui.

Liste des agents à titulariser dans le grade d'agent d'accueil des domaines de l'Etat et des affaires foncières
au titre de l'année 2004

  • Sabeh Ben Ahmed,
  • Abdessalem Boubaker.
p. 926

Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises

p. 926

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 11 avril 2005, portant délégation de signature

Article premier. – Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Zakaria H'mad, directeur général des industries alimentaires, est habilité à signer, par délégation du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes…

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p. 926

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 6 avril 2005

Monsieur Mohamed Gharbi est nommé membre représentant l'agence de promotion des investissements agricoles au conseil d'établissement de l'agence de promotion de l'industrie, et ce, en remplacement de Monsieur Salah Mtibaâ.

NOMINATIONS

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 926

Par décret n° 2005-1126 du 12 avril 2005

Monsieur Amor Srasra, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission au cabinet de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 926

Par décret n° 2005-1127 du 11 avril 2005

Monsieur Mohamed Lamine Ben Rhouma, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Gafsa.

p. 926

Par décret n° 2005-1128 du 11 avril 2005

Monsieur Abderrahmen Hmidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Tozeur.

Ministère du transport

p. 926

Arrêté du ministre du transport du 11 avril 2005, portant délégation de signature

Article premier. – Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Cherif, chargé de mission pour occuper l'emploi de directeur général de l'aviation civile au ministère du transport, est habilité à signer, par délégation du ministre du transport,…

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p. 927

Par arrêté du ministre du transport du 6 avril 2005

Monsieur Mohamed Chérif est nommé membre représentant le ministère du transport au conseil d'administration de la société Tunis-Air, et ce, en remplacement de Monsieur Nabil Chettaoui.

p. 927

Par arrêté du ministre du transport du 6 avril 2005

Monsieur Lotfi Mhissen est nommé membre représentant le ministère du transport au conseil d'administration de la société Nationale de Transport Interurbain, et ce, en remplacement de Madame Neila Chérif.

NOMINATIONS

Ministère des technologies de la communication

p. 927

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 6 avril 2005

Sont nommés au conseil d'entreprise de l'agence nationale de la sécurité informatique, les membres suivants :

  • Mademoiselle Jouda Ben Ayed : représentant le Premier ministère,
  • le colonel-major Mohamed Béchir El Chok : représentant le ministère de la défense nationale.
  • le commandant Néjib El Dhaoui : représentant le ministère de l'intérieur et du développement local,
  • Monsieur Abdelhak Kharraz : représentant le ministère des technologies de la communication,
  • Monsieur Mohamed Abida : représentant le ministère des technologies de la communication,
  • Monsieur Khaled Ghorbel : représentant le ministère des finances,
  • Monsieur Hatem Chider : représentant le ministère du développement et de la coopération internationale.
p. 927

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 6 avril 2005

Madame Moufida Alloui est nommée membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'administration de l'office national des postes, et ce, en remplacement de Monsieur Fethi El Arbi.

Liste des agents mécanographes à intégrer dans le grade de technicien de laboratoire en informatique au ministère des technologies de la communication
au titre de l'année 2004

  • Madame Chniti Samira épouse Bjaoui,
  • Madame Tarsim Souad épouse Triki.

NOMINATION

Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

p. 927

Par décret n° 2005-1129 du 11 avril 2005

Monsieur Adel Ouertatani, professeur d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service des recherches pédagogiques et techniques au centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique du Kef au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 927

Par décret n° 2005-1130 du 11 avril 2005

Sont nommés médecins dentistes majors de la santé publique, les médecins dentistes principaux de la santé publique mentionnés ci-après :

  • Horriche Dardour Mounira,
  • Kourda Leila,
  • Aïssa Baccouche Salma,
  • Alaya Mosbah Faïza,
  • Mzoughi Dimassi Alia,
  • Zaouali Samia,
  • Mestiri Monia,
  • El Abed Basma,
  • Souissi Hichem,
  • Messaoudi Abdelaziz.

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 927

Par décret n° 2005-1131 du 12 avril 2005

Monsieur Ben Kram Abdelaziz, médecin spécialiste de la santé publique à l'hôpital régional du Kef, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er juin 2005.

p. 927

Par arrêté du ministre de la santé publique du 6 avril 2005

Sont nommés membres au conseil d'administration de l'institut Salah Azaiz de Tunis, et ce, à partir du 1er janvier 2005 :

p. 928
  • Docteur Abderrahmane Ladgham : président du comité médical,
  • Docteur Fethi Guemira : médecin chef de service,
  • Docteur Fawzi Ben Slimane : médecin chef de service,
  • Docteur Mohamed Khaled Ben Rahal : médecin chef de service,
  • Docteur Saïd Gueritli : représentant des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'institut,
  • Docteur Tarak Ben Dhiab : représentant des médecins hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'institut,
  • Monsieur Hichem Mayna : représentant du corps paramédical exerçant au sein de l'institut.
p. 928

Par arrêté du ministre de la santé publique du 6 avril 2005

Sont nommés membres au conseil d'administration de l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax, et ce, à partir du 1er février 2005 :

  • Docteur Nouri Zwari : président du comité médical,
  • Docteur Mounir Bouaziz : médecin chef de service,
  • Docteur Mohamed Habib El Euch : médecin chef de service,
  • Docteur Mohamed Nabil Mhiri : médecin chef de service,
  • Docteur Ali Ghorbel : représentant des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'hôpital,
  • Docteur Mohamed Ben Amor : représentant des médecins hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'hôpital,
  • Monsieur Khaled Mseddi : représentant du corps paramédical exerçant au sein de l'hôpital.
p. 928

Par arrêté du ministre de la santé publique du 6 avril 2005

Monsieur Kamel Madouri est nommé membre représentant le ministère des affaires sociales, de la solidarité et des tunisiens à l'étranger au conseil d'administration de l'hôpital Charles Nicolle de Tunis, et ce, à partir du 1er février 2005.

NOMINATIONS

Ministère de l'éducation et de la formation

p. 928

Par décret n° 2005-1132 du 11 avril 2005

Est accordée à Monsieur Moktar Jebali, inspecteur principal des écoles primaires, chargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement au Kef, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur.

p. 928

Par décret n° 2005-1133 du 11 avril 2005

Est accordée à Monsieur Ahmed Boussetta Dridi, inspecteur principal des écoles primaires, chargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement au Kef, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur.

p. 928

Par décret n° 2005-1134 du 11 avril 2005

Est accordée à Monsieur Houcine Elhosni, inspecteur principal des écoles primaires, chargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement à Nabeul, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur.

p. 928

Par décret n° 2005-1135 du 11 avril 2005

Est accordée à Monsieur Hedhili Jenayah, inspecteur des écoles primaires, chargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement à Mahdia, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 928

Par décret n° 2005-1136 du 11 avril 2005

Madame Leila Trabelsi épouse El Handous, documentaliste, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure d'audiovisuel et de cinéma à Gammarth.

p. 928

Par décret n° 2005-1137 du 11 avril 2005

Monsieur Fethi Chaâri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Sfax.

p. 928

Par décret n° 2005-1138 du 12 avril 2005

Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Hatem El MehiriEcole nationale d'ingénieurs de MonastirGénie industriel25/11/2004
Omar SeoudFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseLangue, lettres et civilisation françaises30/11/2004
Hédi KhelilFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseLangue, lettres et civilisation françaises30/11/2004
p. 929
p. 929

Par décret n° 2005-1139 du 11 avril 2005

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Mourad LoulouL'école nationale d'ingénieurs de SfaxGénie électrique30 juillet 2004
Mohamed Ben AyedFaculté des sciences de SfaxMathématiques14 septembre 2004
Raja Rekik épouse Ben AmorFaculté des sciences de SfaxChimie16 septembre 2004
Mahmoud TrabelsiFaculté des sciences de SfaxChimie16 septembre 2004
Sami MâalejFaculté des sciences de SfaxSciences biologiques24 septembre 2004
Béchir LarbiFaculté des lettres et des sciences humaines de SfaxSociologie29 septembre 2004
Habib MejdoubFaculté des lettres et des sciences humaines de SfaxLangue, lettres et civilisation françaises7 octobre 2004
Hédia Habaieb épouse AbdelkafiFaculté des lettres et des sciences humaines de SfaxLangue, lettres et civilisation françaises7 octobre 2004
Mohamed Ben AyedFaculté des lettres et des sciences humaines de SfaxLangue, lettres et civilisation arabes29 octobre 2004
Ali ZidiFaculté des lettres et des sciences humaines de SfaxHistoire22 novembre 2004
p. 929

Par décret n° 2005-1140 du 11 avril 2005

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Hassan MannaiInstitut supérieur de la civilisation islamiqueSciences du coran et de l'exégèse03/11/2004
Mongia Nefzi épouse SouaihiInstitut supérieur de théologieSciences du coran et de l'exégèse03/11/2004
p. 929

Par décret n° 2005-1141 du 11 avril 2005

Monsieur Ouajdi Korbaâ est nommé maître de conférences en informatique, à l'institut supérieur d'informatique et des techniques de communication de Hammam Sousse, à compter du 25 octobre 2004.

p. 929

Par décret n° 2005-1142 du 11 avril 2005

Monsieur Slaheddine Boujeh, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en langue, lettres et civilisation arabes, à la faculté des lettres et des sciences humaines à Kairouan, à compter du 29 octobre 2004.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

p. 929

Par décret n° 2005-1143 du 12 avril 2005

Monsieur Ibrahim Baccari, professeur de l'enseignement supérieur, chargé de mission et directeur général de la cité des sciences de Tunis, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er juillet 2005.

p. 929

Par décret n° 2005-1144 du 12 avril 2005

Monsieur Mongi Bousnina, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er avril 2005.

CONGE POUR LA CRÉATION D'ENTREPRISE

p. 929

Par décret n° 2005-1145 du 12 avril 2005

Il est accordé à Monsieur Slah Ben Hmida, technicien à l'institut supérieur des études technologiques de Nabeul, un congé pour la création d'entreprise pour une durée d'une année renouvelable une seule fois.

p. 930

"Ce numéro du Journal Officiel de la République Tunisienne a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 16 avril 2005"

NOMINATIONS

Ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des competences

p. 930

Par décret n° 2005-1146 du 12 avril 2005

Monsieur Mohamed Kerkéni, professeur de l'enseignement supérieur, est nommé chargé de mission auprès du ministre de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des compétences.

p. 930

Par arrêté du ministre de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des compétences du 6 avril 2005

Monsieur Taoufik Bouchhima est nommé membre représentant l'Etat au conseil d'administration du centre de biotechnologie de Sfax, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Sayala.

NOMINATIONS

Ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes

p. 930

Par décret n° 2005-1147 du 11 avril 2005

Monsieur Moncef Dridi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et du matériel à la direction générale des services communs au ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes.

p. 930

Par décret n° 2005-1148 du 11 avril 2005

Madame Faten Jrijni, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des marchés à la direction générale des services communs au ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes.

p. 930

Par décret n° 2005-1149 du 11 avril 2005

Madame Nadia Chebbi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du personnel à la direction générale des services communs au ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes.

p. 930

Par décret n° 2005-1150 du 11 avril 2005

Mademoiselle Lilia Makhlouf, administrateur, est chargée des fonctions de chef de l'unité des programmes de l'emploi à la direction régionale de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressée bénéficie des avantages et indemnités alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 930

Par décret n° 2005-1151 du 11 avril 2005

Monsieur Jamel Melliti, administrateur, est chargé des fonctions de chef de l'unité des programmes de l'emploi à la direction régionale de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes de Siliana.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 930

Par décret n° 2005-1152 du 11 avril 2005

Monsieur Ali Kraiem, administrateur, est chargé des fonctions de chef de l'unité des programmes de l'emploi à la direction régionale de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un chef de service d'administration centrale.