Ministère de l'intérieur et du développement local
Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 24 novembre 2005, relatif au transfert du siège de la commune du Douz gouvernorat de Kébili
Article premier. - La commune du Douz est autorisée à transférer son siège sis à l'avenue Habib Bourguiba n° 1 à son nouveau siège situé à la même avenue n° 150.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 24 novembre 2005, relatif au transfert du siège de la commune de Nabeul gouvernorat de Nabeul
Article premier. - La commune de Nabeul est autorisée à transférer son siège sis à l'avenue Mongi Bali n° 8 à son nouveau siège situé à l'avenue Mohamed V n° 75.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires religieuses
Par décret n° 2005-3036 du 24 novembre 2005
Monsieur Mohamed Echouk, prédicateur, est chargé des fonctions de chef de service des cadres des mosquées, à la direction générale du Coran et du Culte, au ministère des affaires religieuses.
NOMINATIONS
Ministère des finances
Par arrêté du ministre des finances du 24 novembre 2005
Monsieur Chabane Ferid est nommé membre représentant le personnel au conseil d'administration de la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances), et ce, en remplacement de Monsieur Fessi Abderraouf.
Par arrêté du ministre des finances du 24 novembre 2005
Monsieur Mechri Ali est nommé membre représentant le personnel au conseil d'administration de la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances), et ce, en remplacement de Monsieur Mejbri Belgacem.
p. 3348Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant extension du périmètre d'intervention foncière agricole d'Ouled Ghanem des délégations de Joumine et Sejnane, au gouvernorat de Bizerte et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre
Article premier. – Le périmètre d'intervention foncière agricole d'Ouled Ghanem des délégations de Joumine et Sejnane, au gouvernorat de Bizerte est étendu sur une superficie de six cent vingt hectares (620 ha) environ, tel que délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Oued Essouani de la délégation du Kef Est, au gouvernorat du Kef et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre
Article premier. – Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Oued Essouani de la délégation du Kef Est, au gouvernorat du Kef sur une superficie de sept cent soixante quinze hectares (775 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Om Alia de la délégation de Fernana, au gouvernorat de Jendouba et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre
Article premier. – Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Om Alia de la délégation de Fernana, au gouvernorat de Jendouba sur une superficie de sept cent soixante deux hectares (762 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/50.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Haouari de la délégation de Menzel El H'bib, au gouvernorat de Gabès et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre
Article premier. – Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Haouari de la délégation de Menzel H'bib, au gouvernorat de Gabès sur une superficie de trois cent soixante-dix hectares (370 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Essfia de la délégation de Menzel El H'bib, au gouvernorat de Gabès et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre
Article premier. – Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Essfia de la délégation de Menzel El H'bib, au gouvernorat de Gabès sur une superficie de six cent deux hectares (602 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Hajri de la délégation de Menzel El H'bib, au gouvernorat de Gabès et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre
Article premier. – Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Hajri de la délégation de Menzel H’bib, au gouvernorat de Gabès sur une superficie de deux cent quinze hectares (215 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Oued Ezzitoun de la délégation de Menzel El H’bib, au gouvernorat de Gabès et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre
Article premier. – Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Oued Ezzitoun de la délégation de Menzel H’bib, au gouvernorat de Gabès sur une superficie de deux cent huit hectares (208 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Zograta de la délégation de Menzel El H’bib, au gouvernorat de Gabès et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre
Article premier. – Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Zograta de la délégation de Menzel H’bib, au gouvernorat de Gabès sur une superficie de cent quatre vingt cinq hectares (185 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Satfoura de la délégation de Jendouba Nord, au gouvernorat de Jendouba
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Satfoura de la délégation de Jendouba Nord au gouvernorat de Jendouba, créé par le décret n° 2005-2098 du 27 juillet 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Maïzia de la délégation d'Oued M'Liz, au gouvernorat de Jendouba
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Maïzia de la délégation d'Oued M'Liz au gouvernorat de Jendouba, créé par le décret n° 2005-2096 du 27 juillet 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Bou Gassa 4 de la délégation d'Oued M'Liz, au gouvernorat de Jendouba
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Bou Gassa 4 de la délégation d'Oued M'Liz au gouvernorat de Jendouba, créé par le décret n° 2005-2097 du 27 juillet 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi M'barek de la délégation de Balta-Bouaouène, au gouvernorat de Jendouba
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Sidi M'barek de la délégation de Balta-Bouaouène au gouvernorat de Jendouba, créé par le décret n° 2005-2095 du 27 juillet 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oued Ellouh de la délégation de Balta-Bouaouène, au gouvernorat de Jendouba
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Oued Ellouh de la délégation de Balta-Bouaouène au gouvernorat de Jendouba, créé par le décret n° 2005-2099 du 27 juillet 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi Zid de la délégation de Zaghouan, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Sidi Zid de la délégation de Zaghouan au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2005-2210 du 9 août 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Rihane de la délégation de Zaghouan, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Rihane de la délégation de Zaghouan au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2005-2208 du 9 août 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Erragba de la délégation d'Ennadhour, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Erragba de la délégation d'Ennadhour au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2005-2153 du 4 août 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Bouarara de la délégation d'Ennadhour, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Bouarara de la délégation d'Ennadhour au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2005-2206 du 9 août 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'El Hnaïnia de la délégation d'Ennadhour, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'El Hnaïnia de la délégation d'Ennadhour au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2005-2209 du 9 août 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Ksar El Ogla de la délégation de Saouef, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Ksar El Ogla de la délégation de Saouef au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2005-2207 du 9 août 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi Mansour de la délégation de Saouef, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Sidi Mansour de la délégation de Saouef au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2005-2152 du 4 août 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 novembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oued El Gsab de la délégation de Saouef, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Oued El Gsab de la délégation de Saouef au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2005-2211 du 9 août 2005 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément au paragraphe 1 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Mohamed Mouldi Belhadj Aissa, administrateur général, chargé de mission pour occuper l'emploi de secrétaire général du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est habilité à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 novembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, le 22 janvier 2006 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal conformément aux dispositions de l'arrêté du 17 octobre 2000 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 novembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, le 29 janvier 2006 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien conformément aux dispositions de l'arrêté du 1er septembre 2000 susvisé.
Lire le texte intégral →Ministère du commerce et de l'artisanat
Par arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 21 novembre 2005
Monsieur Belgassem Mansri, directeur au cabinet du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques au conseil d'administration de la société tunisienne des marchés de gros, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed El Mouldi Bel Haj Issa.
NOMINATION
Ministère des technologies de la communication
Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 21 novembre 2005
Monsieur Khaled El Arbi est nommé membre représentant le Premier ministère au conseil d'administration de la société nationale des télécommunications, et ce, en remplacement de Monsieur Moncef Aouadi.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par arrêté du ministre de la santé publique du 24 novembre 2005
Madame Naima Abdel Malek est nommée membre représentant le ministère du développement de la coopération internationale au conseil d'administration de l'hôpital Charles Nicolle de Tunis en remplacement de Monsieur Mohamed Salah Aouina, et ce, à partir du 8 octobre 2005.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 24 novembre 2005
Le docteur Noureddine Bouzweya est nommé membre représentant le ministère de la santé publique au conseil d'administration du complexe sanitaire de Djebel Oust en remplacement du docteur Kamel Bouzwita, et ce, à partir du 5 octobre 2005.
NOMINATIONS
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2005-3037 du 22 novembre 2005
Monsieur Chérif Bouazizi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Tataouine.
Par décret n° 2005-3038 du 22 novembre 2005
Monsieur Hassen Benbaji, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Gafsa.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2005-3039 du 22 novembre 2005
Monsieur Abderrazak Kilani, professeur principal hors classe de l'enseignement, est déchargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Gafsa, à compter du 22 novembre 2005.
p. 3358Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Monia Rais épouse M’ghirbi, ingénieur en chef chargée des fonctions de directeur général de la normalisation et l'évaluation, est habilitée à signer, par délégation du ministre de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Leïla Laiba épouse Bouzaidi, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargée des fonctions de directeur général du deuxième cycle de l'enseignement de base et de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Karrou, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur général du premier cycle de l'enseignement de base, est habilité à signer, par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Hédi Bouhouche, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur général de l'inspection générale de l'éducation, est habilité à signer, par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Omrane Boukhari, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur général des programmes et de la formation continue, est habilité à signer, par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mongi Akrout, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur général des examens, est habilité à signer, par délégation du ministre de l'éducation et de la…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Fatma Hajji épouse Tarhouni, inspecteur général de l'éducation, chargée des fonctions de secrétaire général de la commission nationale de l'éducation, de la science et de la…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Salah Charni, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions d'inspecteur général administratif et financier, est habilité à signer, par délégation du ministre…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mehdi Ezzine, ingénieur en chef, chargé des fonctions de directeur du bureau de l'informatique, est habilité à signer, par délégation du ministre de l'éducation et de la…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Naceur Chraiti H'cini, conseiller des services publics, chargé des fonctions de directeur de la programmation et des projets, est habilité à signer, par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Ben Daâmer, inspecteur principal des écoles primaire, chargé des fonctions de directeur de l'inspection du premier cycle de l'enseignement de base, est habilité à signer,…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Béchir Bhar, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur des ressources humaines, est habilité à signer, par délégation du ministre de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Fathi Fatnassi, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur de l'organisation et méthodes, des archives et de la documentation, est…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Zoghlami, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur de l'enseignement privé, est habilité à signer, par délégation du ministre…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Radhia Rekik épouse Tayaa,
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abderraouf Ksontini, administrateur, chargé des fonctions de directeur des affaires juridiques et du contentieux, est habilité à signer, par délégation du ministre de l'éducation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohsen Ben Hamadi, professeur de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de sous-directeur des crédits de fonctionnement à la direction des affaires financières, est…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Salah Marzougui, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Gabès, est habilité à signer, par délégation du ministre de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Sallem Hajjaj, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Medenine, est habilité à signer par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Hassen Benbaji, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Tataouine, est habilité à signer, par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohsen Mahjoub, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Kébili, est habilité à signer, par délégation du ministre de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Khaled Chouchene, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Tozeur, est habilité à signer, par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abderrazek Kilani, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Gafsa, est habilité à signer, par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mahmoud Mzoughi, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Tunis, est habilité à signer, par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohsen Karoui, professeur hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à l'Ariana, est habilité à signer, par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Hassen Messaoudi, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Ben Arous, est habilité à signer, par…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Habib Chabâane, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Nabeul, est habilité à signer, par…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mekki Ben Lakhel, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Bizerte, est habilité à signer, par…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Dhaouadi, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement au Kef, est habilité à signer, par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Frej Belkhiria, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Sousse, est habilité à signer, par délégation du ministre de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Miloud Hosni, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Zaghouan, est habilité à signer, par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Dhaouadi, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Béja, est habilité à signer, par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdelwahed Touaiti, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Jendouba, est habilité à signer, par…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Amor Kenzari, inspecteur principal des écoles primaires, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Siliana, est habilité à signer, par délégation du ministre…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ahmed Elouni, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Kairouan, est habilité à signer, par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Sadok Dhedah, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Monastir, est habilité à signer, par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdelkader Essid, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Mahdia, est habilité à signer, par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Néjib Gourari, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Kasserine, est habilité à signer, par…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Trabelsi, inspecteur principal des écoles primaires, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Sfax, est habilité à signer, par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdessalem Mabrouk, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Sidi Bouzid, est habilité à signer, par…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 novembre 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Kamel Ayari, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de chef de service de la tutelle financière à la sous-direction de la tutelle financière des…
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2005-3040 du 24 novembre 2005
Monsieur Ridha Triki, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Sfax.
Par décret n° 2005-3041 du 24 novembre 2005
Monsieur Abdelmajid Torjmen, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs à Sfax.
Par décret n° 2005-3042 du 24 novembre 2005
Monsieur Habib Chebbi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.
Par décret n° 2005-3043 du 24 novembre 2005
Madame Madiha Masmoudi épouse Choura, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Sfax.
Par décret n° 2005-3044 du 24 novembre 2005
Madame Faouzia Kossentini épouse Aloulou, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de musique de Sfax.
Par décret n° 2005-3045 du 24 novembre 2005
Monsieur Ameur Ajmi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de l'informatique et des nouvelles techniques à la sous-direction des études, de la prospection, de l'informatique et des nouvelles techniques à la direction des services communs à l'université d'E Monastir.
Par décret n° 2005-3046 du 24 novembre 2005
Monsieur Ridha Aguir, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des études techniques et du suivi des bâtiments à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Monastir.