Journal Officiel n° 28 du 6 avril 2007

Les sortants du cycle supérieur de l'école nationale d'administration, promotion décembre 2006 - option « contrôle », dont les noms suivent, sont nommés contrôleurs adjoints des services publics, à compter du 15 décembre 2006 :

• Karim Bel Haj Issa,
• Lamia Dorii.

Monsieur Mustapha Kchaou est nommé membre titulaire représentant la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale, en remplacement de Monsieur Taoufik Chemli, et Madame Zouhour Fadhloun membre suppléant représentant la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale, en remplacement de Monsieur Ridha Hosni.

Monsieur Mohamed Moncef Saïd, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission au cabinet du président de la commune de Tunis.

Monsieur Mohamed Moncef Saïd, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire général de sixième classe à la commune de Tunis.

Monsieur Mahmoud Maalaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune d'El Alia, à compter du 1er octobre 2006.

Monsieur Mohamed Naceur Khammassi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Dahmani.

Monsieur Hassen Abdelouwahed, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires du conseil régional et des conseils ruraux à la division du conseil régional au gouvernorat de Monastir, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Sadok Ksontini, administrateur conseiller, est chargé des fonctions d'administrateur d'arrondissement d'El Bousten à la commune de Sfax avec rang et avantages de chef de service.

CESSATION DE FONCTIONS

Monsieur Khélifa Ben Fatma, conseiller des services publics, est déchargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de Tunis, à compter du 28 mars 2007.

MOUVEMENT DANS LE CORPS DES DÉLÉGUÉS

Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 2 février 2007, Messieurs :

• Romdhane Khlifi à la délégation d'Utique gouvernorat de Bizerte.
• Mondher Ben Moussa à la délégation de Tunis Medina gouvernorat de Tunis.
• Mohamed Naddari à la délégation de Rouhia gouvernorat de Siliana.
• Habib Chaouat à la délégation de Jammel gouvernorat de Monastir.
• Mohamed Moncef Lamari à la délégation de Bizerte Sud gouvernorat de Bizerte.
• Salem Farjallah à la délégation de Fernana gouvernorat de Jendouba.
• Anis Ben Salem à la délégation de Ksour Essef gouvernorat de Mahdia.
• Lazhar Jlassi à la délégation de Bouarada gouvernorat de Siliana.
• Ridha Mbarki à la délégation de Hbira gouvernorat de Mahdia.

• Houssine Maalaoui à la délégation de Jedliène gouvernorat de Kasserine.
• Kamel Sidki à la délégation de Gabès Ville gouvernorat de Gabès.
• Rajaa Jaziri au siège du gouvernorat de Kasserine.
• Fahem Hassini à la délégation de Sidi Elhani gouvernorat de Sousse.
• Mohamed Hédi Alimi au siège du gouvernorat de Gabès.
• Hichème Ben Salah au siège du gouvernorat de l'Ariana.

Le docteur Mongi Hamrouni est désigné membre représentant le ministère de la santé publique à la commission consultative de gestion du fonds de prévention des accidents de la circulation.

CESSATION DE FONCTIONS

Messieurs les délégués ci-après cités sont déchargés de leurs fonctions sur leurs demandes à partir du 2 février 2007 :

• Mohamed Fadhel Baccar délégué de Tunis Medina gouvernorat de Tunis.
• Brahim Meaoui délégué au siège du gouvernorat de Kasserine.
• Abdelwahab Rezgui Said délégué de Gabès ville gouvernorat de Gabès.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Sont maintenus en activité conformément aux indications ci-après les magistrats dont les noms suivent :

DEMISSIONS

La démission de Madame Leïla Hosni, notaire au Bardo circonscription du tribunal de première instance de Tunis, est acceptée pour des raisons personnelles.

La démission de Monsieur Sadok Ben Hamadou, notaire à Sfax circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour des raisons personnelles.

La démission de Monsieur Taheur Ben Mohamed El Aoueb, notaire à Ghomrassen circonscription du tribunal de première instance de Tataouine, est acceptée pour des raisons personnelles.

CESSATION DE FONCTIONS

Est déchargé définitivement de ses fonctions, Monsieur Mohamed Naceur Khalfallah, expert judiciaire en matière des appareils acoustiques et ophtalmologiques dans la circonscription de la cour d'appel de Gafsa pour des raisons personnelles. Son nom est radié de la liste des experts judiciaires.

NOMINATION

Monsieur Fathi Bouajila, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des fêtes religieuses, à la direction générale du coran et du culte, au ministère des affaires religieuses.

Monsieur Ali Tebai, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé administrateur du budget de l'Etat de 4ème catégorie au comité général de l'administration du budget de l'Etat.

Monsieur Said Zekri est nommé contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 15 décembre 2006.

Monsieur Mohamed Ouahada est nommé contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 15 décembre 2006.

Monsieur Ramzi Hamdani est nommé contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 15 décembre 2006.

Mademoiselle Soumaya Ghodbane est nommée contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 15 décembre 2006.

Monsieur Najib Chaar est nommé administrateur représentant l'agence de promotion de l'industrie au conseil d'administration de la banque tunisienne de solidarité, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Ben Abdallah.

NOMINATIONS

Monsieur Tarek Ben Salem, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de sous-directeur des opérations foncières à la direction des biens des étrangers au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Maher El Hafi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de chef de service du suivi et du contrôle des recettes à la conservation de la propriété foncière.

Mademoiselle Hajer El Meddeb, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service des bâtiments à la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Imed Abassi, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de la préparation du budget et de son exécution à la conservation de la propriété foncière.

Mademoiselle Olfa Ben Brahim, administrateur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargée des fonctions de chef de service des autorisations pour les opérations foncières relatives aux biens des étrangers à la direction des biens des étrangers au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Moez Hanchi, conseiller rapporteur, est nommé conseiller rapporteur en chef, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Monia Aidi, conseiller rapporteur, est nommée conseiller rapporteur en chef, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Hamed Nagaaoui, conseiller rapporteur, est nommé conseiller rapporteur en chef, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Mohamed Ben Rhouma, conseiller rapporteur, est nommé conseiller rapporteur en chef, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Imen Chebbi, conseiller rapporteur, est nommée conseiller rapporteur en chef, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Jamel Ayari, conseiller rapporteur, est nommé conseiller rapporteur en chef, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Younès Zemzemi, conseiller rapporteur, est nommé conseiller rapporteur en chef, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Mohamed Ben Ayed, conseiller rapporteur, est nommé conseiller rapporteur en chef, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Souad Wahbi, conseiller rapporteur, est nommée conseiller rapporteur en chef, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Sami Chtourou, conseiller rapporteur, est nommé conseiller rapporteur en chef, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Mohamed Ali Wahida, conseiller rapporteur adjoint, est nommé conseiller rapporteur au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Nadia Hannachi, conseiller rapporteur adjoint, est nommée conseiller rapporteur au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Dorsaf Touil, conseiller rapporteur adjoint, est nommée conseiller rapporteur au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Najet Bacha, conseiller rapporteur adjoint, est nommée conseiller rapporteur au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Jamel Salhi, conseiller rapporteur adjoint, est nommé conseiller rapporteur au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Hédia Hedfi, conseiller rapporteur adjoint, est nommée conseiller rapporteur au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Abdelhalim Héni, conseiller rapporteur adjoint, est nommé conseiller rapporteur au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Naili Ghiloufi, conseiller rapporteur adjoint, est nommée conseiller rapporteur au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Mohamed Naceur Gharsalli, conseiller rapporteur adjoint, est nommé conseiller rapporteur au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Naceur Kari, conseiller rapporteur adjoint, est nommé conseiller rapporteur au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

NOMINATIONS

Monsieur Mohsen Chateur, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Tunis.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Belgacem Khamari, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Siliana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Lamine Chebbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Bouzid Bettaib, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mustapha Ferchichi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et du matériel à la direction des services communs à l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles.

NOMINATIONS

Monsieur Riadh Soussi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études stratégiques et du développement technologique à la direction générale des stratégies industrielles au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

Monsieur Kamel Mellah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des méthodes à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Dhrif, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Mannouba.

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Monsieur Habib Riahi, lieutenant, chef de service des études, de la programmation et de la construction à la direction des moyens généraux relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mongi Souab, administrateur conseiller, chef de service des magasins et de la comptabilité matière à la direction des moyens généraux relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Noureddine Chiha, ingénieur général au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, est maintenu en activité pour une nouvelle année à compter du 1er mai 2007.

Monsieur Younes Najar, ingénieur général, an centre d'essais et de techniques de construction relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire est maintenu en activité pour une nouvelle année à compter du 1er mai 2007.

NOMINATIONS

Monsieur Fethi Ben Ammar, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce à la direction régionale du commerce de Mannouba au ministère du commerce et de l'artisanat.

Madame Dorra Chaker épouse Turki, inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service du budget à la direction administrative et financière à la direction générale des services communs au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Ben Khelifa Yesser, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du personnel à la direction administrative et financière à la direction générale des services communs au ministère du commerce et de l'artisanat.

NOMINATION

Monsieur Amor Azizi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières et du matériel à la direction des services communs au ministère du tourisme.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Ali Darragi, administrateur général à l'office national du tourisme tunisien, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er octobre 2007.

NOMINATION

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Mouldi Medeni, ingénieur en chef, chargé des fonctions de chef de service de transport collectif interurbain à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

NOMINATIONS

Madame Najet Sabbagh épouse Karoui, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des ressources humaines à la direction des affaires administratives, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Monsieur Anis Zahraz, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la famille émigrée, à la direction générale des affaires de la femme et de la famille, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Mohamed Driss, directeur du théâtre national, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2007.

Monsieur Naceur Baklouti, chargé de recherches à l'institut national du patrimoine, est maintenu en activité pour une période d'une troisième année, à compter du 1er mai 2007.

NOMINATIONS

Le docteur Jameleddine Boubahri, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur général des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale au ministère de la santé publique.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

Madame Naima Hrathia épouse Toujani, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de l'hôpital régional « Mahmoud Matri » de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2003-2070 du 6 octobre 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

Monsieur Samir Mahdi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation et des études à la direction des bâtiments à la direction générale des services communs au ministère de la santé publique.

Monsieur Abdelmajid Braham, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'approvisionnement à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.

Monsieur Lotfi Massaoud, architecte principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la maintenance générale et des études techniques à la direction de la maintenance et des études techniques à l'hôpital la Rabta de Tunis.

Monsieur Brahim Nasri, inspecteur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des travaux et de l'entretien à la direction des bâtiments à la direction générale des services communs au ministère de la santé publique.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

Monsieur Ahmed Messaadi, inspecteur général de la santé publique et directeur de l'unité vigilance, évaluation des risques et coordination à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2007.

Monsieur Mohamed Mehdi Safar Guandoura, inspecteur général de la santé publique et directeur régional de la santé publique du gouvernorat de Mahdia, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2007.

Le docteur Monique Trabelsi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis, est maintenue en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2007.

Le docteur Beji Chaouachi, professeur hospitalo-universitaire en médecine chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital « d'Enfants » de Tunis, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2007.

Le docteur Faouzia Lakhal épouse Hajji, médecin principal des hôpitaux à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis, est maintenue en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2007.

Monsieur Mohamed Sahbi Blaich, médecin de la santé publique détaché auprès du ministère de l'intérieur et de développement local (municipalité de Tunis), est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2007.

NOMINATIONS

Monsieur Youssef Hammami, administrateur du service social, est chargé des fonctions de sous-directeur de la communication et de l'éducation sociale à la direction de la défense sociale à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.

Monsieur Ajmi Rezigui, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Médenine.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Habib Kazouz, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Médenine.

Madame Saida Ben Abda, inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de l'Ariana.

Monsieur Taoufik El Ayni, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Sousse.

Monsieur El Afif Badri, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Menzel Bourguiba à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Bizerte.

Monsieur Abdelmajid Sakka, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Mahrès à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Sfax.

Monsieur Mohamed Ali Alouan, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Sakiet Ezzit à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Sfax.

Monsieur Zouhair Ennaifer, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Jebeniana à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Sfax.

Monsieur Hassan Mabrouk, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de coordinateur régional de l'enseignement des adultes à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Kébili.

NOMINATION

Monsieur Lazhar Rahal, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et des examens à la direction régionale de l'enseignement à Gafsa.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Mustapha Mokaddem, chef de division au centre national de formation continue et de promotion professionnelle, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2007.

Monsieur Mohamed Jaouadi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er mai 2007.

NOMINATIONS

Monsieur Moez Boussada, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès.

Monsieur Bedreddine Ben Said, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur régional des œuvres universitaires à Kairouan.

En application des dispositions de l'article 9 (4) du décret n° 2006-2247 du 7 août 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.