Journal Officiel n° 19 du 4 mars 2008

Monsieur Mohamed Ben Hadj Ali, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Tekelsa, à compter du 30 juillet 2007.

Monsieur Habib Jallad, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des études, des statistiques et du suivi à la division des comités de quartiers au gouvernorat de Monastir, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Samir Hadhri est désigné membre représentant le ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières au conseil d'établissement de l'office des logements des cadres actifs du ministère de l'intérieur et du développement local, et ce, en remplacement de Monsieur Samir Bazyouche.

NOMINATIONS

Maître Hedi Triki, avocat auprès de la cour de cassation, est nommé directeur de l'institut supérieur de la profession d'avocat pour une période de trois ans.

Monsieur Ahmed Ben Taleb, maître de conférences, est nommé directeur des études et de la formation à l'institut supérieur de la profession d'avocat.

DEMISSIONS

La démission de Monsieur Mohyeddine Garaouch, huissier de justice au Bardo, circonscription du tribunal de première instance de Tunis, est acceptée pour des raisons personnelles.

La démission de Monsieur Khaled Ben Hamed, notaire à Gabès, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour des raisons personnelles.

La démission de Monsieur Ali Ben Taher, notaire à Sakiet Ezzit, circonscription du tribunal de première instance de Sfax, est acceptée pour des raisons personnelles.

NOMINATIONS

Les personnes sous-indiquées sont désignées membres de la commission nationale de plongée :

• capitaine de vaisseau Slaheddine Cherif, spécialiste dans le domaine de la plongée, en remplacement du capitaine de vaisseau Kamel Akrout,
• capitaine de corvette Hmida Guidich, spécialiste dans le domaine de la plongée, en remplacement du capitaine de frégate Slim Zouhair Ben Chouikha,
• capitaine de corvette Fahd Ouertatani, spécialiste dans le domaine de la plongée, en remplacement du capitaine de vaisseau Khaled Berriche,
• Monsieur Rabah Megudich, spécialiste du droit du travail, en remplacement de Monsieur Mohamed Trabelssi.

NOMINATION

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Raja Khmiri épouse Haji, administrateur, chargée des fonctions de chef de département de la communication au centre de documentation nationale au ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers.

NOMINATIONS

Monsieur Jameleddine Chebbi, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service du suivi des avantages fiscaux au centre régional de contrôle des impôts de Mannouba à la direction générale des impôts.

Monsieur Ferid Jamel Kanzari, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service de l'encadrement des bureaux de contrôle des impôts au centre régional de contrôle des impôts de Bizerte à la direction générale des impôts.

Le commandant des douanes Mohamed Gasmi est nommé chef de service de programmation des critères de sélectivité à la direction de gestion des risques à la direction générale des douanes au ministère des finances.

Le commandant des douanes Fethi Zoghlami est nommé chef de service du concours à d'autres services au bureau de la législation et des études à la direction générale des douanes au ministère des finances.

RECETTE DES FINANCES

Est créée, à compter du 12 février 2008, une recette des finances, à Sidi Hassine, du gouvernorat de Tunis.

La recette des finances, à Sidi Hassine, assurera toutes les attributions dévolues à une recette de finances de plein exercice, à l'exception de l'octroi des prêts sur gages et de la gestion des produits monopolisés.

La recette dont s'agit aura pour circonscription territoriale les délégations d'El Harairia et de Sidi Hassine, du gouvernorat de Tunis.

Pour l'octroi de l'indemnité de logement, ladite recette est classée en 1ère catégorie.

BUREAU DE CONTROLE DES IMPOTS

Est créé, à compter du 18 février 2008, au centre régional du contrôle des impôts de Tunis 2 à la direction générale des impôts, un bureau de contrôle des impôts dénommé bureau de contrôle des impôts Sidi Hassine.

La compétence territoriale du bureau de contrôle des impôts Sidi Hassine couvre tous les secteurs des délégations de Sidi Hassine et d'El Hraïria du gouvernorat de Tunis.

NOMINATIONS

Sont désignés membres au bureau central de tarification Messieurs :

• Lotfi Khaldi : membre permanent représentant l'organisation de défense du consommateur en remplacement de Monsieur Chadly Ben Sliman,
• Habib Takali : membre suppléant représentant l'organisation de défense du consommateur en remplacement de Monsieur Lotfi Khaldi.

NOMINATIONS

Monsieur Sami Helal, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du recensement des terres non agricoles de l'Etat à la direction générale du recensement des biens publics au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Hana Dahmen, administrateur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargée des fonctions de chef de service de l'inventaire à la direction générale des services communs au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de technicien principal

Au titre de l'année 2005

• Kamar Ezzamen Chaâbane,
• Mahmoud Ben Chaâbane.

NOMINATION

Monsieur Atef Masmoudi, inspecteur central, est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'office national de l'assainissement, et ce, en remplacement de Monsieur Samir Belaid.

Monsieur Mohamed Ben Akacha, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Sidi Bouzid.

Monsieur Mohamed Gouider, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Médenine.

Monsieur Abdelmajid Briki, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de recherche sur les matériaux au centre d'essais et des techniques de la construction relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Abderraouf Ennaifer, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des études à la sous-direction des études et de la coordination à la direction de la construction de l'habitat relevant de la direction générale de l'habitat au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

NOMINATIONS

Monsieur Hatem Debaieb, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du budget à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère du commerce et de l'artisanat.

Madame Fatma Ibrahim épouse Lachter, inspecteur central des affaires économiques, est chargée des fonctions de sous-directeur du système commercial multilatéral à la direction de la construction de l'habitat et des relations avec l'organisation mondiale du commerce à la direction générale de la coopération économique et commerciale au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Hamadi Zghal, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'industrie, des mines, de l'énergie et des services à la direction régionale du commerce de Sousse au ministère du commerce et de l'artisanat.

Madame Karima Jaarani, inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service des petits métiers et services à la direction régionale du commerce de Tunis au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Chedly May, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service de la coopération bilatérale avec les pays Arabes à la direction de la coopération avec le pays Arabes et des pays de l'Asie et de l'Amérique à la direction générale de la coopération économique et commerciale au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Dhiab Ghanmi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des tarifs publics à la direction des prix et de la concurrence à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Sadok Lellahom, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à la direction de la réalisation et du suivi à l'unité de gestion par objectif pour la réalisation du projet de mise à niveau des circuits de distribution des produits agricoles et de la pêche au ministère du commerce et de l'artisanat.

NOMINATION

Monsieur Yahia Chaouchi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du matériel et du transport à la direction des services communs au ministère du tourisme.

NOMINATION

Monsieur Noureddine Tobji, officier principal de troisième classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de sous-directeur du travail maritime à la direction générale de la marine marchande au ministère du transport.

NOMINATION

Monsieur Slimene Nasri est nommé membre représentant la banque centrale de Tunisie au conseil d'administration de l'office national des postes, et ce, en remplacement de Monsieur Belgacem Borgi.

NOMINATIONS

Monsieur Houssine Hadj Amor, inspecteur des écoles primaires, est chargé des fonctions de commissaire régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 2004-1430 du 22 juin 2004, il est accordé à l'intéressé le rang de sous-directeur d'administration centrale.

Sont désignés membres au conseil supérieur de la culture, Messieurs :

• Personnalités culturelles dont la compétence et le rayonnement dans les domaines intellectuels et artistiques sont reconnus :
• Mohamed Zine El Abidine,
• Kamel Omrane,
• Nejib Ayad,
• Moncef Souissi.

• Personnalités culturelles dont la compétence et le rayonnement dans les domaines du patrimoine et de l'archéologie sont reconnus :
• Abdelmajid Nabli,
• Faouzi Mahfoudh.

NOMINATIONS

Monsieur Lamloumi Mohamed Salah, conseiller pédagogique jeunesse et enfance, est chargé des fonctions de chef de service de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Médenine au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Abidi Ridha, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Siliana au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

NOMINATIONS

Monsieur Noureddine Ben Nacef, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de la santé publique.

Monsieur Mustapha Kammoun, inspecteur central des services financières, est chargé des fonctions de directeur de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « Sahloul » de Sousse.

Monsieur Fethi Bouferes, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur des systèmes d'information à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.

Monsieur Ahmed Lazrag, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la maintenance à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Fatouma Bourguiba » de Monastir.

Monsieur Amara Tamboura, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Fatouma Bourguiba » de Monastir.

Madame Saloua Gloulou épouse Amimi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Fatouma Bourguiba » de Monastir.

Madame Fadwa Ghribi épouse Ayedi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'approvisionnement à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax.

Madame Wahida Karchoud épouse Elbeni, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur du personnel à la direction des ressources humaines à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax.

Madame Hédia Louizi épouse Mesfar, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la facturation à la direction de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « Hédi Chaker » de Sfax.

Monsieur Lazhar Gasmi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur des hôpitaux de circonscription de Bir El Hefay et de Ben Aoun (groupe d'établissement hospitaliers de la catégorie « C » au ministère de santé publique).

Mademoiselle Leila Amri, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'évaluation des prestations à la sous-direction de l'évaluation des performances à la direction de l'évaluation et de l'audit à la direction générale des structures sanitaires publiques au ministère de la santé publique.

Monsieur Mohamed Habib Ouragini, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des lots spéciaux et des équipements fixes à la sous-direction des travaux et de l'entretien à la direction des bâtiments à la direction générale des services communs au ministère de la santé publique.

Madame Khira Charmiti, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du secrétariat permanent des marchés à l'hôpital Habib Thameur de Tunis.

Madame Naima Boujneh, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service administratif et financier au groupement de santé de base de Tunis Sud.

Madame Fatma Mariem Ben Smail, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'audit interne à l'hôpital d'Enfants de Tunis.

Monsieur Fakhreddine Chebbi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance à la sous-direction de la maintenance à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital d'Enfants de Tunis.

Madame Besma Kooli épouse Ben Ismail, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'admission et de la facturation à la sous-direction de la gestion des affaires des malades à l'hôpital Abderrahmane Mami de pneumophthisiologie de l'Ariana.

Madame Jihene Ayachi épouse Ghazaoui, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des achats à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

Le docteur Abdelghani Balti, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hygiène du milieu et de l'assainissement à la direction régionale de la santé publique de Jendouba.

Madame Fadwa Ketata épouse Masmoudi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chefs de service de la facturation à la sous-direction de la facturation à la direction de la gestion des affaires des malades à l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax.

Monsieur Dhahbi Bouazizi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier à la direction régionale de la santé publique de Tozeur.

Monsieur Samir Boubakri est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'hôpital Hédi Chaker de Sfax en remplacement de Monsieur Moubarak Mechergui, et ce, à partir du 12 février 2008.

NOMINATIONS

Monsieur Moncef El Mnouchi, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger du Kef.

Monsieur Mohamed Hichem El Ayari, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargé des fonctions d'inspecteur à l'inspection générale au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.

NOMINATIONS

Monsieur Kamel Ben Haj, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de médecine de Sousse.

Madame Rahma Khlif épouse Driss, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'école supérieure de commerce de Sfax.

Monsieur Mohsen Akrout, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à l'école nationale d'ingénieurs de Sfax.

Monsieur Kamel Gaddour, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études à l'institut supérieur de biotechnologie de Monastir.

Monsieur Boubaker Ferjaoui, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) à la Cité Universitaire Zama à Siliana.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Faicel Hannachi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Bizerte.