Assemblée nationale constituante
Par décret n° 2012-1845 du 4 septembre 2012
Est attribué à Monsieur Moncef Hdidane, chef du cabinet du président de l'assemblée nationale constituante, le rang et les avantages d'un secrétaire d'Etat, à compter du 8 décembre 2011.
Présidence de la République
Par arrêté républicain n° 2012-208 du 17 septembre 2012
Madame Hajer Langliz est nommée attachée à la Présidence de la République, et ce, à compter du 15 mars 2012.
Présidence du gouvernement
Par décret n° 2012-1846 du 18 septembre 2012
Monsieur Adel Ben Omar est nommé chargé de mission au cabinet du chef du gouvernement, à compter du 1er juin 2012.
Ministère de la justice
Par décret n° 2012-1847 du 6 septembre 2012
Monsieur Fathi Ahmed Alouechtati, lieutenant colonel des prisons et de la rééducation est chargé des fonctions de sous-directeur des inspections et des enquêtes à l'inspection des services pénitentiaires et rééducatifs à l'établissement des prisons et de la rééducation.
Par décret n° 2012-1848 du 6 septembre 2012
Monsieur Lassed Ibrahim Abdennebi, commandant des prisons et de la rééducation, est chargé des fonctions de sous-directeur des équipements et de l'informatique, à la direction des services communs à l'établissements des prisons et de la rééducation.
Par décret n° 2012-1849 du 6 septembre 2012
Monsieur Hichem El'Hédi Bakkouri, commandant des prisons et de la rééducation, est chargé des fonctions de chef de service des mutations des prisonniers à la direction des unités pénitentiaires à l'établissement des prisons et de la rééducation.
Ministère de la défense nationale
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 28 août 2012
Le capitaine de vaisseau Faouzi Zaïem est nommé membre représentant le ministère de la défense nationale au conseil d'entreprise de l'office de développement de Rjim Maâtoug, et ce, en remplacement de Monsieur Jamel Chrigui.
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 2012-1850 du 4 septembre 2012
Madame Leila Mahjoub épouse Jbali, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection d'hygiène vétérinaire à la direction d'hygiène à la direction générale de la propreté, d'hygiène et de protection de l'environnement à la commune de Tunis.
Par décret n° 2012-1851 du 4 septembre 2012
Madame Rabiaa Charfeddine épouse Chaker, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service médical à la direction d'hygiène à la direction générale de la propreté, d'hygiène et de protection de l'environnement à la commune de Tunis.
Par décret n° 2012-1852 du 4 septembre 2012
Mademoiselle Nada Toumi, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargée des fonctions de chef de service de prévention d'hygiène et de traitement préventif des maladies transmissibles à la direction d'hygiène à la direction générale de la propreté d'hygiène et de protection de l'environnement à la commune de Tunis.
p. 2197Par décret n° 2012-1853 du 4 septembre 2012
Monsieur Nebil Neji, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef de service de la lutte contre les insectes à la direction de protection de l'environnement urbain à la direction générale de la propreté d'hygiène et de protection de l'environnement à la commune de Tunis.
Par décret n° 2012-1854 du 4 septembre 2012
Mademoiselle Nour El Houda Ben Jrad, gestionnaire des documentations et des archives, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation à la direction des affaires juridiques, des contentieux et des archives des documents et des archives à la direction générale des services communs de la commune de Tunis.
Par décret n° 2012-1855 du 4 septembre 2012
Monsieur Abdelmajid Maatoug, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études et de l'organisation des méthodes de travail et de réparation à la direction générale de la propreté et d'hygiène et de protection de l'environnement à la commune de Tunis.
Par décret n° 2012-1856 du 4 septembre 2012
Monsieur Imed Belhaj, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de préparation et de l'exécution du titre I à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs de la commune de Tunis.
Par décret n° 2012-1857 du 4 septembre 2012
Monsieur Ghazi Bousoffara, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de contrôle d'hygiène du secteur Nord à la direction d'hygiène à la direction générale de la propreté d'hygiène et de protection de l'environnement de la commune de Tunis.
Par décret n° 2012-1858 du 4 septembre 2012
Monsieur Allala Romdhani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service du secrétariat du conseil municipal au secrétariat général à la commune de Tunis.
Par décret n° 2012-1859 du 6 septembre 2012
Monsieur Mohamed Lassâad Sansa, architecte principal, est déchargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de Siliana.
Ministère des affaires sociales
Décret n° 2012-1860 du 11 septembre 2012, portant organisation du secrétariat d'Etat aux migrations et aux Tunisiens à l'étranger
Article premier - Le secrétariat d'Etat aux migrations et aux Tunisiens à l'étranger comprend les structures suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2012-1861 du 8 septembre 2012
Madame Saloua Ghozzi épouse Ben Salha, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service du bâtiment à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 2012-1862 du 8 septembre 2012
Monsieur Fekher Lahouek, analyste, est chargé des fonctions de chef de service de la formation à la sous-direction de la formation et de l'évaluation à la direction de la lutte contre l'analphabétisme et de l'enseignement des adultes à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.
p. 2200Par décret n° 2012-1863 du 8 septembre 2012
Monsieur Sahbi Lamloum, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affiliés à la sous-direction des relations avec les affiliés à la direction des relations avec les organismes de sécurité sociale et les affiliés à la direction générale de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 2012-1864 du 8 septembre 2012
Monsieur Anis Melki, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la recherche à la sous-direction de la recherche pédagogique et des programmes à la direction de la lutte contre l'analphabétisme et de l'enseignement des adultes à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 2012-1865 du 8 septembre 2012
Madame Fatma Horri épouse Horri, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de la prévention au centre de défense et d'intégration sociales de Bizerte.
Par décret n° 2012-1866 du 8 septembre 2012
Madame Madiha Bouchir épouse Rezgui, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service d'observation et de suivi au centre social d'observation des enfants.
Par décret n° 2012-1867 du 8 septembre 2012
Monsieur Habib El Ouni, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de service d'admission et de protection au centre social d'observation des enfants.
Par décret n° 2012-1868 du 8 septembre 2012
Madame Sihem El Ouaer épouse Soltani, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre social d'observation des enfants.
Par décret n° 2012-1869 du 8 septembre 2012
Monsieur Anis Mazouzi, analyste, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociales de Médenine.
Par décret n° 2012-1870 du 8 septembre 2012
Monsieur Tarek Arif, psychologue, est chargé des fonctions de chef de service de prévention au centre de défense et d'intégration sociales de Kairouan.
Par décret n° 2012-1871 du 8 septembre 2012
Madame Nozha Ben Abdessalem épouse Jaballah, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des statuts à la sous-direction des négociations collectives à la direction des négociations collectives à la direction générale du travail au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 2012-1872 du 8 septembre 2012
Monsieur Abdelmalek Nsiri, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociales de Sidi Bouzid.
Par décret n° 2012-1873 du 8 septembre 2012
Madame Souad Falfoul épouse Ben Youssef, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociales d'El Fahs.
Par décret n° 2012-1874 du 8 septembre 2012
Madame Hanen Khzemi épouse Miled, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service des relations avec les associations à la sous-direction des associations à la direction de la solidarité et du développement social à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 2012-1875 du 8 septembre 2012
Madame Noura Arbi épouse Elarbi, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociales du Kef.
Par décret n° 2012-1876 du 8 septembre 2012
Madame Hasna Ben Naceur épouse Ben Taher, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service d'encadrement et d'insertion au centre de défense et d'intégration sociales de Gabès.
p. 2201Par décret n° 2012-1877 du 8 septembre 2012
Madame Sonia Gara épouse Klaii, administrateur conseiller du service social, est chargée des fonctions de chef de service de la protection au centre de défense et d'intégration sociales d'El Fahs.
Par décret n° 2012-1878 du 8 septembre 2012
Madame Asma Thabet épouse Jradi, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la recherche, des programmes et de la gestion des projets à la sous-direction de la lutte contre le handicap à l'institut de promotion des handicapés.
Par décret n° 2012-1879 du 8 septembre 2012
Madame Mouna Kharraz épouse Marzouk, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des organismes de sécurité sociale à la sous-direction du contrôle à la direction des relations avec les organismes de sécurité sociale et les affiliés à la direction générale de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 2012-1880 du 8 septembre 2012
Madame Monia Chebbi épouse Khélifi, administrateur de service social, est chargée des fonctions de chef de service des logements sociaux à la sous-direction du contrôle à la direction des relations avec les organismes de sécurité sociale et les affiliés à la direction générale de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 2012-1881 du 8 septembre 2012
Monsieur Houssem Tbeibi, psychologue, est chargé des fonctions de chef de service des programmes d'insertion à la sous-direction de la défense sociale à la direction de la défense sociale à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 2012-1882 du 8 septembre 2012
Mademoiselle Najoua Ghrir, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service d'encadrement et d'insertion au centre de défense et d'intégration sociales de Sfax.
Par décret n° 2012-1883 du 8 septembre 2012
Monsieur Yassine Jebali, psychologue, est chargé des fonctions de chef de service de la protection au centre de défense et d'intégration sociales de Kasserine.
Par décret n° 2012-1884 du 8 septembre 2012
Mademoiselle Aicha Belhaj, inspecteur du travail et de conciliation, est chargée des fonctions de chef de service de la classification professionnelle à la sous-direction des salaires à la direction des salaires et de la productivité à la direction générale du travail au ministère des affaires sociales.
Ministère de la culture
Décret n° 2012-1885 du 11 septembre 2012, modifiant le décret n° 96-1875 du 7 octobre 1996, portant organisation du ministère de la culture
Article premier - Les dispositions de l'article 26 ter du décret n° 96-1875 du 7 octobre 1996, portant organisation du ministère de la culture tel que modifié et complété par le décret n° 2003-1819 du 25 août 2003, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Décret n° 2012-1886 du 11 septembre 2012, portant création des établissements d'œuvres universitaires
Article premier - Sont créés les établissements d'œuvres universitaires suivants :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2012-1887 du 6 septembre 2012
Monsieur Mokhtar Farid, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général du centre national des sciences des matériaux au technopole de Borj Cedria, à compter du 22 novembre 2011.
Par décret n° 2012-1888 du 6 septembre 2012
Monsieur Abdallah Bouzid, analyste, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Tunis.
Par décret n° 2012-1889 du 6 septembre 2012
Madame Saida Guesmi épouse Ziadi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) à la cité universitaire El Mourouj.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1890 du 6 septembre 2012
Madame Souad Ben Ali Abdelmoula, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au restaurant universitaire Bouchoucha.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1891 du 6 septembre 2012
Madame Samia Jami épouse Riahi, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Balkis El Menzah VII.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1892 du 6 septembre 2012
Monsieur Mondher Mejri, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en génie biologique à l'institut supérieur des études technologiques de Zaghouan, à compter du 12 janvier 2012.
p. 2205Par décret n° 2012-1893 du 6 septembre 2012
Les technologues, dont les noms suivent, sont nommés maîtres technologues conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Mohamed Abdallah | Institut supérieur des études technologiques de Radès | Génie électrique | 27/11/2011 |
| Ferid Belaid | 27/11/2011 | ||
| Fathi Ettayeb | Institut supérieur des études technologiques de Nabeul | 27/11/2011 | |
| Oualid El Hadda | Institut supérieur des études technologiques de Sousse | 27/11/2011 | |
| Samir Medhioub | Institut supérieur des études technologiques de Sfax | Génie civil | 21/12/2011 |
| Mohamed Ridha Khiari | Institut supérieur des études technologiques de Zaghouan | Génie des procédés | 24/12/2011 |
| Mohamed Anouar Aloued | Institut supérieur des études technologiques de Radès | Génie mécanique | 27/12/2012 |
Par décret n° 2012-1894 du 6 septembre 2012
A compter du 9 octobre 2011, les technologues dont les noms suivent, sont nommés maîtres technologues en économie et gestion conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation |
|---|---|
| Chiraz Gharbi épouse Rzaigui | Institut supérieur des études technologiques de Bizerte |
| Nabila Larbi épouse Khelifi | |
| Kamel El Jallouli | Institut supérieur des études technologiques de Sfax |
| Slaheddine Khelifi | Institut supérieur des études technologiques de Radès |
| Samir Boubaker | Institut supérieur des études technologiques de Zaghouan |
| Hatem Aouadi | Institut supérieur des études technologiques de Kairouan |
Par décret n° 2012-1895 du 6 septembre 2012
Madame Anissa El Ouni épouse Chelbi est nommée maître technologue en économie et gestion à l'institut supérieur des études technologiques de Nabeul, à compter du 28 octobre 2011.
Par décret n° 2012-1896 du 6 septembre 2012
Madame Yosr Ammar épouse Salhi est nommée maître technologue en économie et gestion à l'institut supérieur des études technologiques de Charguia, à compter du 26 octobre 2011.
Par décret n° 2012-1897 du 6 septembre 2012
Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dentaire mentionnés ci-dessous, sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, à compter du 3 janvier 2012, et ce, conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Spécialité | Faculté |
|---|---|---|
| Sonia Ghoul | Histologie-embryologie | Faculté de médecine dentaire de Monastir |
| Zied Baccouche | Odontologie conservatrice et endodontie | Faculté de médecine dentaire de Monastir |
| Soufiene Turki | Parodontologie | Au titre du ministère de la défense nationale |
Par décret n° 2012-1898 du 6 septembre 2012
Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en pharmacie mentionnés ci-dessous, sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, à compter du 11 mars 2011, et ce, conformément au tableau suivant :
| N° | Prénom et nom | Spécialité : biologie | Faculté |
|---|---|---|---|
| 1 | Maha Mastouri | Biologie médicale humaine : option microbiologie | Faculté de pharmacie de Monastir |
| 2 | Nabil Sakly | Biologie médicale humaine : option immunologie | Faculté de pharmacie de Monastir |
| 3 | Asma Omezzine | Biologie médicale humaine : option biochimie | Faculté de pharmacie de Monastir |
| 4 | Mohamed Ben Moussa | Biologie médicale humaine : option microbiologie | Faculté de pharmacie de Monastir au titre du ministère de la défense nationale |
Par décret n° 2012-1899 du 6 septembre 2012
Les assistants hospitalo-universitaires en médecine dentaire mentionnés ci-dessous, sont nommés dans le grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine dentaire, à compter du 14 décembre 2011, et ce, conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Spécialité | Faculté |
|---|---|---|
| Hiba Triki | Prothèse partielle amovible | Faculté de médecine dentaire de Monastir |
| Dorra Kammoun | Biomatériaux | Faculté de médecine dentaire de Monastir |
| Jamila Jaouadi | Prothèse totale adjointe | Faculté de médecine dentaire de Monastir |
| Nedra Khedhr | Orthodontie | Faculté de médecine dentaire de Monastir |
| Chiraz Baccouche | Anatomie dentaire | Faculté de médecine dentaire de Monastir |
Par décret n° 2012-1900 du 6 septembre 2012
Monsieur Mohamed Ali Ben Hadj Salah, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du paiement des salaires du personnel à la sous-direction des affaires administratives et financières à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le Nord.
Ministère de l'industrie
Par arrêté du ministre de l'industrie du 28 août 2012
Monsieur Raouf Sfar est nommé administrateur représentant le ministère des finances au conseil d'administration de la société nationale de distribution des pétroles, et ce, en remplacement de Monsieur Naceur Sahli.
Ministère de l'agriculture
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Monsieur Ahmed Hnider Jarallah est nommé membre représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche au conseil d'administration de la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux, et ce, en remplacement de Monsieur Ali Belhaj Mbarek.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Monsieur Lotfi Arbi est nommé membre représentant le ministère de la santé au conseil d'administration de la société nationale de la protection des végétaux, et ce, en remplacement de Madame Hedia Chaouachi.
p. 2207Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Sont nommés membres représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche au conseil d'administration du groupement interprofessionnel des viandes rouges et du lait Messieurs :
- Mohsen Adel Abed Enbi,
- Abdelsalem Gargouri,
- Noâmene Ichi,
- Mehdi Sebri.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Sont nommés membres au conseil d'administration du groupement interprofessionnel des légumes durant la période allant du 25 novembre 2010 jusqu'au 24 mai 2012, Madame et Messieurs :
- Fethi Sakli : représentant du ministère de l'agriculture,
- Bechir Nefzi : représentant du ministère du commerce et de l'artisanat,
- Salma Ghomrasni : représentante du ministère des finances,
- Noâmene Ben Hamouda : représentant du ministère de l'industrie,
- Mustapha Lassoued : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
- Hechmi Jlassi : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
- Mustapha Ben Jmila : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
- Chefik Chebil : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
- Samir Majoul : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Montassar Khalfallah : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Zouhir Ben Ch'Hida : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Samir Horchani : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Sont nommés membres au conseil d'administration du groupement interprofessionnel des légumes durant la période allant du 25 mai 2012 jusqu'au 24 novembre 2013 Madame et Messieurs :
- Fethi Sakli : représentant du ministère de l'agriculture,
- Bechir Nefzi : représentant du ministère du commerce et de l'artisanat,
- Salma Ghomrasni : représentante du ministère des finances,
- Noâmene Ben Hamouda : représentant du ministère de l'industrie,
- Mohamed Mongi Ben Mansour : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
- Lotfi Moulahi : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
- Habib Nabi : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
- Abdelsalem Sliman : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
- Samir Majoul : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Montassar Khalfallah : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Zouhir Ben Ch'Hida : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Samir Horchani : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Madame Sondos Kamoun est nommée membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de la société d'exploitation du canal et des adductions des eaux du Nord, et ce, en remplacement de Monsieur Fethi Lebdi.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Monsieur Ahmed Hnider Jarallah est nommé membre représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche au conseil d'entreprise de l'agence de promotion des investissements agricoles.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Monsieur Makram Dougui est nommé membre représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche au conseil d'administration de l'office des terres domaniales, et ce, en remplacement de Monsieur Adel Asmi.
p. 2208Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Madame Samia Saïdane est nommée membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de l'office des terres domaniales, et ce, en remplacement de Madame Salwa Khiari.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Mademoiselle Sameh Arafa est nommée membre représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche au conseil d'entreprise du centre national des études agricoles, et ce, en remplacement de Madame Monia Ben Amor.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 août 2012
Sont nommés membres représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche au conseil d'entreprise de l'office de l'élevage et des pâturages Madame et Messieurs :
- Salima Marzouki,
- Abdelhafidh Hmissi,
- Khaled Naouali,
- Abdellatif Bkethria.
Ministère des affaires de la femme et de la famille
Par décret n° 2012-1901 du 6 septembre 2012
Madame Yousra Abbassi épouse Houki, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale au bureau des études et de la planification au ministère des affaires de la femme et de la famille.
Par décret n° 2012-1902 du 6 septembre 2012
Madame Mériem Frikha épouse Tangour, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale au bureau des relations avec le citoyen au ministère des affaires de la femme et de la famille.
Par décret n° 2012-1903 du 6 septembre 2012
Monsieur Chokri Maâtoug, professeur principal de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de directeur des droits de l'enfant et de la sauvegarde de l'enfance à la direction générale de l'enfance au ministère des affaires de la femme et de la famille.
Par décret n° 2012-1904 du 6 septembre 2012
Madame Fatma Bouchaa épouse Dhahbi, administrateur conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières, à la direction des affaires financières, à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la femme et de la famille.
Par décret n° 2012-1905 du 6 septembre 2012
Mademoiselle Jazia El Hammami, technicien en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de la sauvegarde et de l'encadrement de la femme, à la direction générale des affaires de la femme et de la famille, au ministère des affaires de la femme et de la famille.
Par décret n° 2012-1906 du 6 septembre 2012
Monsieur Foued Souissi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'animation socio-éducative, à la direction générale de l'enfance, au ministère des affaires de la femme et de la famille.
Par décret n° 2012-1907 du 6 septembre 2012
Monsieur Souhail Tlili, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du matériel et du transport, à la direction des affaires financières, à la direction générale des services communs, au ministère des affaires de la femme et de la famille.
Par décret n° 2012-1908 du 6 septembre 2012
Madame Hédia Bouzaidi épouse Hannafi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la production, de la diffusion et de la conservation des supports médiatiques à la direction de la communication et de l'éducation sociale au ministère des affaires de la femme et de la famille.
p. 2209Par décret n° 2012-1909 du 6 septembre 2012
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Driss M'Najja, professeur de l'enseignement secondaire technique en qualité de sous-directeur de la communication et de l'éducation sociale à la direction de la communication et de l'éducation sociale au ministère des affaires de la femme et de la famille.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2012-1910 du 4 septembre 2012, portant expropriation pour cause d'utilité publique de parcelles de terre non immatriculées sises à la délégation de Metouia, gouvernorat de Gabès, nécessaires à la construction d'un héliport et d'un centre d'entretien dans le cadre de la construction de l'autoroute Sfax-Gabès et ses annexes (tronçon de Gabès)
Article premier - Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, au profit de l'Etat, en vue d'être incorporées au domaine public routier, pour être mises à la disposition du ministère de l'équipement, des parcelles de terre non immatriculées sises à la délégation de Metouia, gouvernorat de Gabès, nécessaires à la…
Lire le texte intégral →Décret n° 2012-1911 du 4 septembre 2012, portant expropriation pour cause d'utilité publique de parcelles de terre non immatriculées sises à la délégation de Béni Khdech, gouvernorat de Médenine, nécessaires à la réalisation d'une station de dessalement et d'un réservoir d'eau
Article premier - Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, au profit de l'Etat en vue d'être incorporées au domaine public hydraulique, pour être mises à la disposition du ministère de l'agriculture, (la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux) des parcelles de terre non immatriculées,…
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse et des sports
Par décret n° 2012-1912 du 6 septembre 2012
Monsieur Mohamed Hosni, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar Saïd au ministère de la jeunesse et des sports, à compter du 5 octobre 2009 jusqu'au 25 mai 2010.
Par décret n° 2012-1913 du 6 septembre 2012
Madame Raoudha Mlouhia née Assal, administrateur, est chargé des fonctions de directeur du bureau de la coopération internationale et des relations extérieures au cabinet du ministère de la jeunesse et des sports.
Par décret n° 2012-1914 du 6 septembre 2012
Monsieur Mohsen Hakiri, inspecteur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana au ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1915 du 6 septembre 2012
Monsieur Habib Messaoud, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Mahdia au ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1916 du 6 septembre 2012
Madame Besma Makni épouse Rokh, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité de formation des cadres de l'enseignement et de l'inspection pédagogique de l'éducation physique et des sports au département de formation et de recyclage des cadres des sports et de l'éducation physique au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique au ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-24 du 2 janvier 2008, portant changement d'appellation du centre national de formation et de recyclage des cadres sportifs et fixant son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1917 du 6 septembre 2012
Monsieur Mondher Golsom, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Bizerte au ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1918 du 6 septembre 2012
Monsieur Mohamed Ferhi, inspecteur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kasserine au ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
p. 2212Par décret n° 2012-1919 du 6 septembre 2012
Monsieur Rafik Ben Ameur, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint à l'inspection générale du ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2007-1124 du 7 mai 2007, portant organisation du ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1920 du 6 septembre 2012
Monsieur Salah Souissi, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de secrétaire principal chargé du personnel, de l'infrastructure et des équipements sportifs à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax au ministère de la jeunesse et des sports.
Par décret n° 2012-1921 du 6 septembre 2012
Madame Neila Azabi, professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargée des fonctions de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan au ministère de la jeunesse et des sports.
Par décret n° 2012-1922 du 6 septembre 2012
Mademoiselle Habiba Zougari, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service de la publication, de la documentation et de la traduction au centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Gafsa au ministère de la jeunesse et des sports.
Par décret n° 2012-1923 du 6 septembre 2012
Monsieur Abderrazek Saihi, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana au ministère de la jeunesse et des sports.
Par décret n° 2012-1924 du 6 septembre 2012
Monsieur Liwa Abdelwahéb Masmoudi, professeur d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service des recherches pédagogiques et techniques au centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax au ministère de la jeunesse et des sports.
Par décret n° 2012-1925 du 6 septembre 2012
Monsieur Nabil Harzali, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sidi Bouzid au ministère de la jeunesse et des sports.
Par décret n° 2012-1926 du 6 septembre 2012
Monsieur Hassan Trabelsi, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de chef de cellule de la documentation et de la publication au département de la recherche, des études, de documentation et de communication à l'observatoire national du sport au ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 6 (nouveau) du décret n° 2008-2038 du 26 mai 2008, modifiant le décret n° 2003-752 du 25 mars 2003, portant création de l'observatoire national du sport et fixant son organisation administrative et financière, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1927 du 6 septembre 2012
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ali Aiba, inspecteur de l'éducation physique et des sports, en qualité de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tozeur au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 23 décembre 2010.
Par décret n° 2012-1928 du 6 septembre 2012
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Irad Zaâfouri, professeur d'enseignement secondaire d'éducation physique, en qualité de chef de service des applications technologiques et du renouvellement technique à la direction de la formation et de la recherche, à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 1er août 2010.
p. 2213Ministère de l'équipement
Par décret n° 2012-1929 du 6 septembre 2012
Monsieur Ridha Ben Salem, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet d'aménagement et de modernisation du réseau routier classé de l'Etat financé par la banque africaine du développement, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement.
Par décret n° 2012-1930 du 6 septembre 2012
Madame Afifa Sfayhi, architecte en chef, est chargée des fonctions de directeur de l'assistance aux collectivités locales à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement,
Par décret n° 2012-1931 du 6 septembre 2012
Mademoiselle Lilia Sifaoui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la programmation à la direction de la programmation et du suivi des projets relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement.
Par décret n° 2012-1932 du 6 septembre 2012
Monsieur Abdennaceur Boughalleb, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la coordination à la direction de la construction de l'habitat relevant de la direction générale de l'habitat au ministère de l'équipement.
Par décret n° 2012-1933 du 6 septembre 2012
Monsieur Mongi Arfaoui, architecte en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'aide à l'habitat à la direction de l'amélioration de l'habitat relevant de la direction générale de l'habitat au ministère de l'équipement.
Par décret n° 2012-1934 du 6 septembre 2012
Madame Dhouha Neji épouse Lakhoua, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service des autorisations de bâtir et des recours à la direction de la construction de l'habitat relevant de la direction générale de l'habitat au ministère de l'équipement.
Par décret n° 2012-1935 du 6 septembre 2012
Madame Ines Zbiba Epouse Ajlani, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service des études techniques à la sous-direction des études et du contrôle technique à la direction de l'amélioration de l'habitat relevant de la direction générale de l'habitat au ministère de l'équipement.
Par décret n° 2012-1936 du 6 septembre 2012
Monsieur Mahran Ben Marzouk, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études techniques à la sous-direction des études routières relevant de la direction des études à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement.
Par décret n° 2012-1937 du 6 septembre 2012
Monsieur Houcine Toumi Khadimallah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du domaine public maritime et de la protection du littoral à la direction des ports maritimes à la direction générale des services aériens et maritimes au ministère de l'équipement.
Par décret n° 2012-1938 du 6 septembre 2012
Madame Najoua Mahjoub, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service du suivi et de la coordination des travaux réalisés à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets routiers financés par le fonds arabe du développement économique et social relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement.
Arrêté du ministre de l'équipement du 4 septembre 2012, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Layoun, délégation de Layoun, gouvernorat de Kasserine
Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Layoun, délégation de Layoun, gouvernorat de Kasserine, sont délimitées par la ligne rouge fermée (A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, X, Y, Z, A') sur le plan annexé au présent arrêté et…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'équipement du 28 août 2012
Monsieur Ahmed Assidi est nommé administrateur représentant le ministère de l'équipement au conseil d'administration de l'office de la topographie et du cadastre, et ce, en remplacement de Monsieur Hamza Araar.
Ministère de la santé
Par décret n° 2012-1939 du 6 septembre 2012
Le docteur Zied Latiri, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Ben Arous.
Par décret n° 2012-1940 du 6 septembre 2012
Le docteur Abdelaziz Tourjman, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Ben Arous.
Par décret n° 2012-1941 du 6 septembre 2012
Le docteur Hedi Achouri, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Sidi Bouzid.
Par décret n° 2012-1942 du 6 septembre 2012
Le docteur Nejib Kaabar, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie pédiatrique à l'hôpital « Habib Thameur » de Tunis.
p. 2215Par décret n° 2012-1943 du 6 septembre 2012
Le docteur Badiaa Jammali Jmour, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital La Rabta (service de médecine dentaire).
Par décret n° 2012-1944 du 6 septembre 2012
Le docteur Abdellatif Abid professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à la clinique de chirurgie dentaire de Monastir (service d'odontologie pédiatrique et prévention).
Par décret n° 2012-1945 du 6 septembre 2012
Le docteur Jemil Selmi professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à la clinique de chirurgie dentaire de Monastir (service de médecine et chirurgie buccales).
Par décret n° 2012-1946 du 6 septembre 2012
Le docteur Nabiha Douki Zbidi professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Sahloul (service de médecine dentaire).
Par décret n° 2012-1947 du 6 septembre 2012
Le docteur Mohamed Samir Belkhir professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à la clinique de chirurgie dentaire de Monastir (service d'odontologie conservatrice et endodontie).
Par décret n° 2012-1948 du 6 septembre 2012
Monsieur Faouzi Gharbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires générales à l'hôpital régional de Jendouba.
Par décret n° 2012-1949 du 6 septembre 2012
Madame Houaida Ghorbel épouse Rekhis, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé publique de Sfax.
Par décret n° 2012-1950 du 6 septembre 2012
Le docteur Lamia Marzouki, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la santé scolaire et universitaire à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique du Kef.
Par décret n° 2012-1951 du 6 septembre 2012
Le docteur Fathi Souabni, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale et juxtamédicale au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article (13) du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1952 du 6 septembre 2012
Le docteur Moncef Bakhouche, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur adjoint des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale et juxtamédicale à la direction régionale de la santé publique du Kef.
En application des dispositions de l'article (16) du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2012-1953 du 6 septembre 2012
Monsieur Fekher Zghal, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Regueb (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
Par décret n° 2012-1954 du 6 septembre 2012
Monsieur Radhouane Noomen, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Chebba (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
Par décret n° 2012-1955 du 6 septembre 2012
Il est mis fin aux fonctions du docteur Kamel Nabli, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chef de service de chirurgie cardio-vasculaire et thoracique à l'hôpital « Sahloul » de Sousse, et ce, à compter du 9 décembre 2011.
p. 2216Par arrêté du ministre de la santé du 28 août 2012
Monsieur Mongi Bou Aziz est nommé membre représentant le ministère des affaires sociales, au conseil d'entreprise de l'office national de la famille et de la population, en remplacement de Madame Imen El Houimel, et ce, à partir du 5 mai 2012.
Par arrêté du ministre de la santé du 28 août 2012
Le docteur Khaled El Aazabi et le docteur Afif Ben Salah sont nommés membres représentants le ministère de la santé au conseil d'entreprise de l'office national de la famille et de la population, en remplacement de Messieurs Mongi El Hamrouni et Taoufik El Zrilli.
Par arrêté du ministre de la santé du 28 août 2012
Le docteur Afif Ben Salah est nommé membre représentant le ministère de la santé au conseil d'administration du centre de maternité et de néonatologie de Tunis, en remplacement du docteur Mohamed Bel Ayba.
Le conseil d'administration du centre de maternité et de néonatologie de Tunis est présidé par le docteur Afif Ben Salah.
Par arrêté du ministre de la santé du 28 août 2012
Monsieur Abdelkarim El Habbessi est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'institut Mohamed Kassab d'orthopédie de Ksar Said, en remplacement de Monsieur Mohamed Saleh El Khamessi, et ce, à partir du 6 juillet 2012.
Ministère des technologies de l'information et de la communication
Par arrêté du ministre des technologies de l'information et de la communication du 28 août 2012
Madame Amel Boukhris est nommée membre représentant le ministère du développement régional et de la planification au conseil d'entreprise du centre d'études et de recherches des télécommunications, et ce, en remplacement de Madame Henda Boulabyar.
Par arrêté du ministre des technologies de l'information et de la communication du 28 août 2012
Monsieur Abderrahmane Khachtali est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise du centre national de l'informatique, et ce, en remplacement de Monsieur Ali Saadi.
Par arrêté du ministre des technologies de l'information et de la communication du 8 septembre 2012
Il est nommé les deux membres suivants au conseil d'administration de l'office national des postes :
- Monsieur Islah Oueslati : membre représentant le ministère de l'intérieur, et ce, en remplacement de Monsieur Hssan Salim,
- Monsieur Alaya Bechikh : membre représentant le ministère du développement régional et de la planification, et ce, en remplacement de Monsieur Youssef Bou Helal.