Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 5 du 15 janvier 2013

Journal Officiel · publié le 15 janvier 2013 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 32 pages · 137 textes

Ministère de la justice

p. 308

Par décret n° 2013-106 du 4 janvier 2013

Il est mis fin au détachement de Monsieur Nabil Bribech, magistrat du premier grade auprès du ministère de la défense nationale (tribunal militaire permanent de Tunis), à compter du 16 septembre 2012.

p. 308

Par décret n° 2013-107 du 4 janvier 2013

Il est mis fin au détachement de Monsieur Chokri El Mejri, magistrat de troisième grade auprès du ministère de la défense nationale (tribunal militaire permanent du Kef), à compter du 16 septembre 2012.

p. 308

Arrêté du ministre de la justice du 8 janvier 2013, portant fixation des conditions de stage, d'obtention du diplôme de fin d'études pour les auditeurs de justice de la session 23 de l'institut supérieur de la magistrature

Article premier - La période de formation pratique pour l'obtention du diplôme de fin d'études de la session 23 des auditeurs de justice à l'institut supérieur de la magistrature dure quatre mois partagée entre le ministère public, l'instruction et les tribunaux.

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Ministère de l'intérieur

p. 309

Par décret n° 2013-108 du 4 janvier 2013

Monsieur Habib Jeridi est chargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Kébili, à compter du 7 octobre 2012.

p. 309

Par décret n° 2013-109 du 4 janvier 2013

Monsieur Moncef Bouazizi est chargé des fonctions de secrétaire général du gouvernorat de Sidi Bouzid, à compter du 15 septembre 2012.

p. 309

Par décret n° 2013-110 du 4 janvier 2013

Monsieur Souheil Sassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune d'Ettadhamen Elmnihla.

p. 309

Par décret n° 2013-111 du 4 janvier 2013

Monsieur Faouzi Sassi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de Dar Châabane El Fehri, à compter du 1er octobre 2011.

p. 309

Par décret n° 2013-112 du 4 janvier 2013

Monsieur Zouheïr Ouertani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de Zriba.

p. 309

Par décret n° 2013-113 du 4 janvier 2013

Monsieur Sami Hamdi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de la commune de Bouficha, à compter du 1er juillet 2011.

p. 309

Par décret n° 2013-114 du 4 janvier 2013

Monsieur Kamel Aloui, administrateur, conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de la commune de Mournag.

p. 309

Par décret n° 2013-115 du 4 janvier 2013

Monsieur Tarek Ghodhbani, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de la commune de Ksibet El-Madiouni, à compter du 1er octobre 2011.

p. 309

Par décret n° 2013-116 du 4 janvier 2013

Monsieur Nabil Mâaoui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de la commune de Ksour Essef, à compter du 24 octobre 2011.

p. 309

Par décret n° 2013-117 du 4 janvier 2013

Monsieur Sabeur Bouaziz, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de la commune de Sidi Ameur Masjid Issa.

p. 309

Par décret n° 2013-118 du 4 janvier 2013

Monsieur Chabil Mesolli, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de la commune de Elmasdour Menzel Harb.

p. 309

Par décret n° 2013-119 du 4 janvier 2013

Monsieur Jed Daouadi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune de Jedelienne.

p. 309

Par décret n° 2013-120 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohamed Rabî, technicien en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune de Boumardès.

p. 309

Par décret n° 2013-121 du 4 janvier 2013

Monsieur Adel Beltaïef est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Mahdia, à compter du 12 septembre 2012.

p. 309

Par décret n° 2013-122 du 4 janvier 2013

Madame Lobna Sfaihi épouse Jarraya, architecte principal, est chargée des fonctions de directeur de l'aménagement urbain et des travaux à la commune de Soukra.

p. 309

Par décret n° 2013-123 du 4 janvier 2013

Madame Najet Makni épouse Bahloul, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la commune de Le Kram.

p. 310
p. 310

Par décret n° 2013-124 du 4 janvier 2013

Madame Leila Ben Salah épouse Ayachi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires culturelles, sociales et sportives de la commune de l'Ariana.

p. 310

Par décret n° 2013-125 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohsen Khlifi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur d'exploitation des engins à la direction de propreté à la direction générale de propreté, de l'hygiène et de protection de l'environnement de la commune de Tunis.

p. 310

Par décret n° 2013-126 du 4 janvier 2013

Monsieur Khaled Ferchichi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection de la commune de Beja.

p. 310

Par décret n° 2013-127 du 4 janvier 2013

Monsieur Faïcel Derbali, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières de la commune de Jelma.

p. 310

Par décret n° 2013-128 du 4 janvier 2013

Monsieur Najem Ben Ibrahim Zaïdi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la propreté et l'environnement de la commune de Jelma.

p. 310

Par décret n° 2013-129 du 4 janvier 2013

Madame Sameh Abbassi épouse Arfaoui, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des personnels de la commune de Menzel Bourguiba.

p. 310

Par décret n° 2013-130 du 4 janvier 2013

Il est accordé à Monsieur Lotfi Frikha, architecte général au ministère de l'intérieur, un congé pour la création d'une entreprise pour une durée maximale d'une année renouvelable une seule fois.

p. 310

Par décret n° 2013-131 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohamed Nejib Mansouri est déchargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Sidi Bouzid, à compter du 7 octobre 2012.

p. 310

Par décret n° 2013-132 du 4 janvier 2013

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mounir Hamdi secrétaire général du gouvernorat de Sidi Bouzid, à compter du 15 septembre 2012.

p. 310

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Monsieur Amara Tlijani, gouverneur de Kébili, est muté en ses mêmes fonctions au gouvernorat de Sidi Bouzid, à compter du 7 octobre 2012.

p. 310

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Sont chargés des fonctions de délégués, à compter du 4 septembre 2012, Messieurs :

  • Hedi Sellami à la délégation de Menzel Bouzaiene gouvernorat de Sidi Bouzid,
  • Lassaad Mkademi à la délégation de Jelma gouvernorat de Sidi Bouzid,
  • Bannour Hmida à la délégation de Tamaghza gouvernorat de Tozeur,
  • Moncef Marouani à la délégation de Belkhir gouvernorat de Gafsa,
  • Touhami Bokri à la délégation de Mdhila gouvernorat de Gafsa,
  • Ali Ounissi à la délégation de Zriba gouvernorat de Zaghouan,
  • Noureddine Naffati à la délégation de Zaghouan gouvernorat de Zaghouan.
p. 310

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Sont chargés des fonctions de délégués, à compter du 14 septembre 2012, Messieurs :

  • Kamel Mouaddeb à la délégation d'El Ouardia gouvernorat de Tunis,
  • Khelifa Tarhouni à la délégation d'El Omrane gouvernorat de Tunis,
  • Fethi Ghmam à la délégation de Bab Souika gouvernorat de Tunis,
  • Souhail Chaieb à la délégation de Sakiet Sidi Youssef gouvernorat du Kef,
  • Charfeddine Sayhi à la délégation d'El Guettar gouvernorat de Gafsa,
  • Bechir Khoualdia à la délégation de Hazoua gouvernorat de Tozeur,
p. 311
  • Ahmed Ben Maatouk à la délégation de Matmata gouvernorat de Gabès,
  • Khaled Ben Salem à la délégation de Menzel Chaker gouvernorat de Sfax,
  • Hatem Nahali à la délégation de Sakiet Eddaier gouvernorat de Sfax,
  • Abdallah Farhat à la délégation de Saouef gouvernorat de Zaghouan.
p. 311

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Sont chargés des fonctions de délégués, à compter du 1er octobre 2012, Messieurs :

  • Mohamed Fandri à la délégation de Jebel Jeloud gouvernorat de Tunis,
  • Sifi Tlili à la délégation de Sejoumi gouvernorat de Tunis,
  • Mohamed Youssef Sarraj à la délégation d'El Jem gouvernorat de Mahdia,
  • Refaat Affess à la délégation de Sidi Alouene gouvernorat de Mahdia.
p. 311

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Sont chargés des fonctions de délégués, à compter du 28 septembre 2012, Messieurs :

  • Abdelhamid Ben Amor à la délégation de Sidi Hassine gouvernorat de Tunis,
  • Hassen Kaddachi à la délégation du Kef Ouest gouvernorat du Kef,
  • Ali Samdi à la délégation de Sers gouvernorat du Kef,
  • Abderrazzak Cherif à la délégation de Goubellat gouvernorat de Beja,
  • Mokhtar Gharbi à la délégation de Amdoun gouvernorat de Beja,
  • Salem Mbarek à la délégation de Sened gouvernorat de Gafsa,
  • Mokhtar Moustaisar à la délégation de Meknassi gouvernorat de Sidi Bouzid,
  • Abdessalem Dali à la délégation de Hencha gouvernorat de Sfax.
p. 311

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Monsieur Chokri Lassoued délégué de Sers gouvernorat du Kef, est muté en ses mêmes fonctions à la délégation de Ras Jebel gouvernorat de Bizerte, à compter du 28 septembre 2012.

p. 311

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Il est mis fin aux fonctions de délégués, à compter du 4 septembre 2012, Messieurs :

  • Salem Ben Maatallah délégué de Jelma gouvernorat de Sidi Bouzid,
  • Ibrahim Binous délégué de Souk Jedid gouvernorat de Sidi Bouzid,
  • Noureddine Kribi délégué de Tamaghza gouvernorat de Tozeur,
  • Tarek Mkademini délégué de Belkhir gouvernorat de Gafsa,
  • Mohamed Ben Ghzaiel délégué de Sidi Aich gouvernorat de Gafsa,
  • Fayçal Hsini délégué de Mdhila gouvernorat de Gafsa.
p. 311

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Il est mis fin aux fonctions de délégués, à compter du 28 septembre 2012, Messieurs :

  • Zied Harbi délégué de Sidi Hassine gouvernorat de Tunis,
  • Rochdi Zoghlami délégué du Kef Ouest gouvernorat du Kef,
  • Houssem Rezgui délégué de Goubellat gouvernorat de Beja,
  • Lassaad Ghariani délégué de Amdoun gouvernorat de Beja,
  • Khelifa Nouili délégué de Sened gouvernorat de Gafsa,
  • Chaker Belhedi délégué de Hencha gouvernorat de Sfax.
p. 312
p. 312

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Il est mis fin aux fonctions de délégués, à compter du 1er octobre 2012, Messieurs :

  • Jaouher Ben Aziza délégué de Jebel Jeloud gouvernorat de Tunis,
  • Fraj Gabsi délégué de Sejoumi gouvernorat de Tunis,
  • Abdelmajid Gouidri délégué d'El Jem gouvernorat de Mahdia,
  • Zouhaier Miled délégué de Sidi Alouene gouvernorat de Mahdia.
p. 312

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Il est mis fin aux fonctions de délégués, à compter du 14 septembre 2012, Messieurs :

  • Mourad Boukhchim délégué d'El Ouardia gouvernorat de Tunis,
  • Mohamed Hamdi délégué d'El Omrane gouvernorat de Tunis,
  • Raouf Harbi délégué de Bab Souika gouvernorat de Tunis,
  • Jalloul Jbali délégué de Sakiet Sidi Youssef gouvernorat du Kef,
  • Mohamed Sidki Bouaoun délégué de Hazoua gouvernorat de Tozeur,
  • Hammadi Romdhani délégué de Matmata gouvernorat de Gabès,
  • Sahbi Boukriba délégué de Menzel Chaker gouvernorat de Sfax,
  • Moez Hbaili délégué de Sakiet Eddaier gouvernorat de Sfax,
  • Khaled Nasri délégué de Saouef gouvernorat de Zaghouan.
p. 312

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 janvier 2013

Il est mis fin aux fonctions de délégués, à compter du 12 septembre 2012, Messieurs :

  • Ali Ben Dhaou délégué au siège du gouvernorat de Tozeur,
  • Rachid Bouzaiene délégué au siège du gouvernorat de Tozeur,
  • Mustapha Chafik Baoueb délégué au siège du gouvernorat de Monastir,
  • Thouraia Kikli délégué au siège du gouvernorat de Monastir,
  • Mourad Saadi délégué au siège du gouvernorat de Nabeul,
  • Aicha Trabelsi délégué au siège du gouvernorat de Nabeul.

Ministère de la culture

p. 312

Par décret n° 2013-133 du 4 janvier 2013

Monsieur Adnène Khidhr, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur général du centre national du cinéma et de l'image à partir du 1er octobre 2012, avec le rang et les avantages de secrétaire d'Etat.

p. 312

Par décret n° 2013-134 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohamed Ali Khemiri, conseiller culturel, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'action culturelle, de la jeunesse et des loisirs au commissariat régional de la culture de Bizerte.

p. 312

Par décret n° 2013-135 du 4 janvier 2013

Monsieur Houssine Ayachi, conseiller culturel, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'action culturelle, de la jeunesse et des loisirs au commissariat régional de la culture de l'Ariana.

p. 312

Par décret n° 2013-136 du 4 janvier 2013

Madame Ahlem Touati, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'action culturelle, de la jeunesse et des loisirs au commissariat régional de la culture de Jandouba.

p. 312

Par décret n° 2013-137 du 4 janvier 2013

Monsieur Hatem Daleli, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la culture de Kasserine.

p. 312

Par décret n° 2013-138 du 4 janvier 2013

Monsieur Fayssel Attafi, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la culture de Jendouba.

p. 313
p. 313

Par décret n° 2013-139 du 4 janvier 2013

Madame Fadwa Boussetta, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la culture de Médenine.

p. 313

Par décret n° 2013-140 du 4 janvier 2013

Monsieur Riadh Rezgui, conservateur des bibliothèques ou du documentation, est chargé des fonctions de chef de service des bibliothèques et de la lecture publique au commissariat régional de la culture de Beja.

p. 313

Par décret n° 2013-141 du 4 janvier 2013

Monsieur Mabrouk Abrougui, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de chef de service des bibliothèques et de la lecture publique au commissariat régional de la culture de Kef.

p. 313

Par décret n° 2013-142 du 4 janvier 2013

Madame Nadia Oueslati, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service de l'action culturelle et des loisirs au commissariat régional de la culture de Sousse.

p. 313

Par décret n° 2013-143 du 4 janvier 2013

Monsieur Zouhaier Amer, conseiller culturel, est chargé des fonctions de chef de service de l'action culturelle et des loisirs au commissariat régional de la culture de Sidi Bouzid.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 313

Par décret n° 2013-144 du 4 janvier 2013

Monsieur Ahmed Omri, maître de conférences, est chargé des fonctions de doyen de la faculté des sciences et techniques de Sidi Bouzid, à compter du 12 septembre 2012.

p. 313

Par décret n° 2013-145 du 4 janvier 2013

Monsieur Ali Hatem Laater, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, vice-doyen à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.

p. 313

Par décret n° 2013-146 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohamed Ali Ben Zina, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, vice-doyen à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.

p. 313

Par décret n° 2013-147 du 4 janvier 2013

Monsieur Jamel Ajroud, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études vice-doyen à la faculté de droit de Sfax.

p. 313

Par décret n° 2013-148 du 4 janvier 2013

Monsieur Nassim Mansi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur du personnel enseignant à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 313

Par décret n° 2013-149 du 4 janvier 2013

Monsieur Abdelkarim Mami, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à l'école supérieure des sciences et techniques de Tunis.

p. 313

Par décret n° 2013-150 du 4 janvier 2013

Monsieur Karim Hantous, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à l'école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis.

p. 313

Par décret n° 2013-151 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohamed Taher, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.

p. 314
p. 314

Par décret n° 2013-152 du 4 janvier 2013

Monsieur Moez El Eulj, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à l'institut supérieur de gestion de Tunis.

p. 314

Par décret n° 2013-153 du 4 janvier 2013

Monsieur Mondher Neyfer, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'école supérieure des sciences et techniques de Tunis.

p. 314

Par décret n° 2013-154 du 4 janvier 2013

Monsieur Slim Driss, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis.

p. 314

Par décret n° 2013-155 du 4 janvier 2013

Madame Fatma Smaoui, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'institut supérieur de gestion de Tunis.

p. 314

Par décret n° 2013-156 du 4 janvier 2013

Monsieur Ezzeddine Hosni, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'insertion professionnelle à la direction de partenariat avec l'environnement et de l'insertion professionnelle à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 314

Par décret n° 2013-157 du 4 janvier 2013

Monsieur Karray Ktari, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'électronique et de communication de Sfax.

p. 314

Par décret n° 2013-158 du 4 janvier 2013

Monsieur Chokri Rajhi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis.

p. 314

Par décret n° 2013-159 du 4 janvier 2013

Monsieur Farhat Brik, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de musique de Sfax.

p. 314

Par décret n° 2013-160 du 4 janvier 2013

Madame Besma Khachroumi épouse Belaid, ingénieur principal, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis.

p. 314

Par décret n° 2013-161 du 4 janvier 2013

Monsieur Bedreddine Ben Saïd, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de mater.

p. 314

Par décret n° 2013-162 du 4 janvier 2013

Madame Wiem Zahi épouse Braham, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire général à l'université Ezzitouna.

En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 314

Par décret n° 2013-163 du 4 janvier 2013

Monsieur Mahdi Khameja, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des bâtiments et d'équipements à la direction des services communs à l'université de Tunis El Manar.

p. 314

Par décret n° 2013-164 du 4 janvier 2013

Madame Hajer Ben Rabaa épouse Hendaoui, conservateur de bibliothèque ou de documentation, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des hautes études commerciales.

p. 314

Par décret n° 2013-165 du 4 janvier 2013

Madame Chadia Elloumi épouse Makni, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des hautes études commerciales.

p. 315
p. 315

Par décret n° 2013-166 du 4 janvier 2013

Madame Nadia Ben Fraj épouse Khbou, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Nabeul.

p. 315

Par décret n° 2013-167 du 4 janvier 2013

Madame Samira Neji, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences humaines de Tunis.

p. 315

Par décret n° 2013-168 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohamed Ben Abid, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du partenariat bilatéral avec les états européens à la sous-direction des programmes de partenariat scientifique bilatéral à la direction des programmes et du partenariat scientifique à la direction générale de la recherche scientifique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 315

Par décret n° 2013-169 du 4 janvier 2013

Monsieur Abdelhamid Ben Romdhan, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale au bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des conseils ministériels restreints et des conseils interministériels au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 315

Par décret n° 2013-170 du 4 janvier 2013

Madame Nassira Khammessi, inspecteur de travail et de conciliation, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Jugurtha au Kef.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 315

Par décret n° 2013-171 du 4 janvier 2013

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Mohamed DammakFaculté des sciences de SfaxPhysique04/03/2012
Ali BennasrFaculté des lettres et des sciences humaines de SfaxGéographie08/03/2012
Mourad BahloulFaculté des sciences de SfaxSciences de l'éducation et méthodologie de l'enseignement19/03/2012
p. 315

Par décret n° 2013-172 du 4 janvier 2013

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Ridha AjeelEcole supérieure des sciences et de technologie de hammam SoussePhysique4 mars 2012
Mohamed Moncef WhaibiFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseLangue, lettres et civilisation arabes1^{er} juin 2012
Mohamed Nejib AmamiFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseLangue, lettres et civilisation arabes1^{er} juin 2012
p. 316
p. 316

Par décret n° 2013-173 du 4 janvier 2013

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Abdessalem GhaliFaculté des sciences de BizerteSciences géologiques24/01/2012
Hatem BoujemaaEcole supérieure des télécommunications de TunisTélécommunications25/02/2012
Mohamed Mohsen GammoudiEcole supérieure de la statistique et de l'analyse de l'informationInformatique01/03/2012
Mohamed Chaker EzzaghdoudiInstitut national des sciences appliquées et de technologiePhysique04/03/2012
Mohamed Amine Ben AbderrahmenInstitut supérieur des langues de TunisSciences de l'éducation et méthodologie de l'enseignement19/03/2012
Mongia Khammassi épouse ArfaInstitut supérieur des langues de TunisLangue, lettres et civilisation arabes01/06/2012
p. 316

Par décret n° 2013-174 du 4 janvier 2013

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 317

Par décret n° 2013-175 du 4 janvier 2013

Madame Raja Ben Slama, maître de conférences, est nommée professeur de l'enseignement supérieur en langue, lettres et civilisation arabes à la faculté des lettres, des arts et des humanités de Manouba, à compter du 1er juin 2012.

p. 317

Par décret n° 2013-176 du 4 janvier 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Wassim JaziriInstitut supérieur d'informatique et de multimédia de SfaxInformatique de gestion14/02/2012
Abedlaziz ZouariFaculté des sciences de SfaxPhysique12/03/2012
Zouheir AbidaFaculté des sciences économiques et de gestion de SfaxSciences économiques15/03/2012
Wassim MoallaInstitut supérieur de sport et d'éducation physique de SfaxSciences biologiques de l'activité physique et sportive06/04/2012
Khalil FendriFaculté de droit de SfaxDroit public25/05/2012
Omar BoubakriFaculté de droit de SfaxDroit public25/05/2012
p. 317

Par décret n° 2013-177 du 4 janvier 2013

Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Taha GuerfelInstitut supérieur des mathématiques appliquées et d'informatique de KairouanChimie31/12/2011
Nabila Tourki épouse HamzaInstitut supérieur d'informatique et de gestion de KairouanMathématiques11/02/2012
p. 317

Par décret n° 2013-178 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohamed Sahbi Allani, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en langue, lettres et civilisation arabes à la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan, à compter du 28 janvier 2012.

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p. 318

Par décret n° 2013-179 du 4 janvier 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Nadia EssoussiFaculté des sciences économiques et de gestion de NabeulInformatique14/02/2012
Adel MadaniFaculté des sciences de BizertePhysique12/03/2012
Adel ToumiFaculté des sciences de BizertePhysique12/03/2012
El Mehdi Ali GriguicheInstitut des hautes études commerciales de CarthageSciences économiques15/03/2012
Meryem Bellouma épouse HasseneFaculté des sciences économiques et de gestion de NabeulMéthodes financières et comptabilités21/03/2012
Salma Damak épouse AyadiInstitut des hautes études commerciales de CarthageMéthodes financières et comptabilités21/03/2012
Amel MamloukFaculté des sciences juridiques, politiques et sociales de TunisDroit privé et sciences criminelles06/05/2012
Neila Chaabane épouse HamoudaFaculté des sciences juridiques, politiques et sociales de TunisDroit public25/05/2012
p. 318

Par décret n° 2013-180 du 4 janvier 2013

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Farah Zghal MansourEcole nationale d'ingénieurs de TunisGénie industriel9 février 2012
Narjes Bellamine Ben SaoudInstitut supérieur d'informatiqueInformatique de gestion14 février 2012
Hella Guerchi MehriFaculté des sciences économiques et de gestion de TunisSciences économiques15 mars 2012
Mohamed BouhariFaculté des sciences économiques et de gestion de TunisSciences économiques15 mars 2012
Mondher KoukiFaculté des sciences économiques et de gestion de TunisMéthodes financières et comptabilités21 mars 2012
Hatem MhamdiFaculté de droit et des sciences politiques de TunisDroit privé et sciences criminelles6 mai 2012
p. 318

Par décret n° 2013-181 du 4 janvier 2013

Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Riadha ChouikhInstitut supérieur des mathématiques appliquées et d'informatique de KairouanPhysique12 mars 2012
Salah Ben HamadInstitut supérieur d'informatique et de gestion de KairouanMéthodes financières et comptabilités21 mars 2012
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Ministère de l'industrie

p. 319

Par décret n° 2013-182 du 4 janvier 2013

Monsieur Adnène Zidane, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du développement et du suivi des petites et moyennes entreprises à la direction générale de la promotion des petites et moyennes entreprises au ministère de l'industrie.

p. 319

Par décret n° 2013-183 du 4 janvier 2013

Monsieur Naïm Karrou, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation financières des programmes d'investissement au bureau de mise à niveau de l'industrie au ministère de l'industrie.

p. 319

Par décret n° 2013-184 du 4 janvier 2013

Monsieur Nejib Thabet, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de l'industrie.

p. 319

Par décret n° 2013-185 du 4 janvier 2013

Mademoiselle Amira Ben Mohamed, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la veille technologique à la direction générale de l'innovation et du développement technologique au ministère de l'industrie.

p. 319

Par décret n° 2013-186 du 4 janvier 2013

Monsieur Sami Zerai, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des industries métallurgiques à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie.

p. 319

Par décret n° 2013-187 du 4 janvier 2013

Mademoiselle Manel Hanafi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du développement technologique et de l'innovation à la direction générale de l'innovation et du développement technologique au ministère de l'industrie.

p. 319

Par décret n° 2013-188 du 4 janvier 2013

Mademoiselle Fatma Meftah, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du suivi commercial à la direction générale des mines au ministère de l'industrie.

p. 319

Par décret n° 2013-189 du 4 janvier 2013

Monsieur Nadhem Hannachi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des industries mécaniques à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie.

p. 319

Par décret n° 2013-190 du 4 janvier 2013

Monsieur Ahmed Cherni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la normalisation et de la promotion de la qualité à la direction générale des industries alimentaires au ministère de l'industrie.

p. 319

Par décret n° 2013-191 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohamed Kadri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études à la direction générale des mines au ministère de l'industrie.

Ministère de l'agriculture

p. 319

Par décret n° 2013-192 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohamed M'Zoughi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur des statistiques et de la conjoncture économique agricole à la direction générale des études et du développement agricole au ministère de l'agriculture.

p. 319

Par décret n° 2013-193 du 4 janvier 2013

Monsieur Lamine Chebbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'école supérieure d'agriculture de Mateur.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 320
p. 320

Par décret n° 2013-194 du 4 janvier 2013

Monsieur Hédi Ben Moussa, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la production à la direction de l'exploitation relevant de la direction générale de la pêche et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture.

p. 320

Par décret n° 2013-195 du 4 janvier 2013

Monsieur Mansour Hajjem, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de la conjoncture économique agricole à la direction des statistiques et de la conjoncture économique agricole relevant de la direction générale des études et du développement agricole au ministère de l'agriculture.

p. 320

Par décret n° 2013-196 du 4 janvier 2013

Monsieur Rabeh Souissi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'institut de l'olivier.

En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 320

Par décret n° 2013-197 du 4 janvier 2013

Monsieur Abdallah Daldoul, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'institut supérieur des études préparatoires en biologie et géologie de Soukra.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 320

Par décret n° 2013-198 du 4 janvier 2013

Monsieur Khelifa Bouchlama, technicien principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'école supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Medjez El Bab.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI

Ministère de la formation

p. 320

Par décret n° 2013-199 du 4 janvier 2013

Madame Monia Tebourski épouse Néji, psychologue principal, est nommée dans le grade de psychologue en chef au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

L'ETAT ET DES AFFAIRES
FONCIERES

Ministère des domaines de

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Par décret n° 2013-200 du 4 janvier 2013

Monsieur Faouzi Gharbia, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des expertises des valeurs locatives et fonds de commerce à la direction générale des expertises au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 320

Par décret n° 2013-201 du 4 janvier 2013

Madame Fatma Ben Salem, administrateur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargée des fonctions de directeur régional des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Sfax au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

En application de l'article 2 du décret n° 2011-1017 du 21 juillet 2011, fixant les attributions et l'organisation des directions régionales des domaines de l'Etat et des affaires foncières, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 320

Par décret n° 2013-202 du 4 janvier 2013

Monsieur Hatem Khassiba, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des expertises et du contentieux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Beja au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 321

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 321

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'éducation physique

Article premier - Le concours interne sur dossiers visé à l'article 10 du décret n° 2012-110 du 21 mars 2012 susvisé pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'éducation physique est organisé conformément aux modalités fixées par le présent arrêté.

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p. 323

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'éducation physique

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse et des sports, le 15 mars 2013 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'éducation physique, et ce, dans la limite de quatre vingt (80) postes.

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p. 323

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse et des sports, le 15 mars 2013 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, et ce, dans la limite de quatre (4) postes.

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p. 324

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe d'éducation physique

Article premier - Le concours interne sur dossiers visé à l'article 14 du décret n° 2012-110 du 21 mars 2012 susvisé pour la promotion au grade de professeur hors classe d'éducation physique est organisé conformément aux modalités fixées par le présent arrêté

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p. 326

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe d'éducation physique

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse et des sports, le 15 mars 2013 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe d'éducation physique, et ce, dans la limite de vingt cinq (25) postes.

Lire le texte intégral →
p. 326

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de sport

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse et des sports, le 15 mars 2013 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de sport, et ce, dans la limite de quinze (15) postes.

Lire le texte intégral →
p. 327

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de la jeunesse et de l'enfance

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse et des sports, le 15 mars 2013 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, et ce, dans la limite de vingt (20) postes.

Lire le texte intégral →
p. 327

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique

Article premier - Le concours interne sur dossiers visé à l'article 12 du décret n° 2012-110 du 21 mars 2012 susvisé pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique est organisé conformément aux modalités fixées par le présent arrêté.

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p. 329

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse et des sports, le 15 mars 2013 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique, et ce, dans la limite de cent quarante (140) postes.

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p. 330

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe de la jeunesse et de l'enfance

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse et des sports, le 15 mars 2013 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe de la jeunesse et de l'enfance, et ce, dans la limite de vingt-quatre (24) postes.

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p. 330

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 janvier 2013, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de la jeunesse et de l'enfance

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse et des sports, le 15 mars 2013 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de la jeunesse et de l'enfance, et ce, dans la limite de vingt (20) postes.

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Ministère de la santé

p. 331

Par décret n° 2013-203 du 4 janvier 2013

Monsieur Mohamed El Hédi Moulahi, conseiller des services publics, est nommé directeur général de l'institut « Salah Azaiez » de Tunis à compter du 27 septembre 2012.

p. 331

Par décret n° 2013-204 du 4 janvier 2013

Monsieur Ibrahim Bouchrit, administrateur général de la santé publique, est nommé directeur général de l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse, à compter du 27 septembre 2012.

p. 331

Par décret n° 2013-205 du 4 janvier 2013

Monsieur Lotfi Boubaker, administrateur conseiller, est nommé directeur général de l'hôpital « Fattouma Bourguiba » de Monastir, à compter du 27 septembre 2012.

p. 331

Par décret n° 2013-206 du 4 janvier 2013

Monsieur Zouheir Fkih, inspecteur général de la santé publique, est nommé directeur général de l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis, à compter du 27 septembre 2012.

p. 331

Par décret n° 2013-207 du 4 janvier 2013

Monsieur Béchir Ermani, administrateur conseiller de la santé publique, est nommé directeur général de l'hôpital « Aziza Othmana » de Tunis, à compter du 27 septembre 2012.

p. 331

Par décret n° 2013-208 du 4 janvier 2013

Monsieur Abderrazek Ballali, administrateur en chef, est nommé directeur général de l'hôpital « Mongi Slim » de la Marsa, à compter du 27 septembre 2012.

p. 331

Par décret n° 2013-209 du 4 janvier 2013

Monsieur Salem Nbili, administrateur conseiller de la santé publique, est nommé directeur général du complexe sanitaire de Jebel El Oust, à compter du 27 septembre 2012.

p. 331

Par décret n° 2013-210 du 4 janvier 2013

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Abdessalem Khammassi, ingénieur principal, sous-directeur des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Habib Thameur » de Tunis.

p. 331

Par décret n° 2013-211 du 4 janvier 2013

Le docteur Habib Tounakti, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Tataouine Nord du gouvernorat de Tataouine.

p. 331

Par décret n° 2013-212 du 4 janvier 2013

Madame Bochra Sayadi, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de contrôle du bruit à la sous-direction de contrôle environnemental des produits ayant un impact physique à la direction de contrôle environnemental des produits à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.

p. 331

Par décret n° 2013-213 du 4 janvier 2013

Le docteur Afif Boussetta, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service psychiatrie « D » à l'hôpital Razi de la Manouba.

p. 332
p. 332

Par décret n° 2013-214 du 4 janvier 2013

Le docteur Abdelfattah Zakhama, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service d'anatomie et cytologie pathologique à l'hôpital « Fattouma Bourguiba » de Monastir.

p. 332

Par décret n° 2013-215 du 4 janvier 2013

Le docteur Hamouda Saffar, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service de gastro-entérologie à l'hôpital « Fattouma Bourguiba » de Monastir.

p. 332

Par décret n° 2013-216 du 4 janvier 2013

Le docteur Ahmed El May, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service du laboratoire d'immuno-histo-cytologie à l'institut « Salah Azaiez » de Tunis.

p. 332

Par décret n° 2013-217 du 4 janvier 2013

Le docteur Abdelkader Ayoub, professeur hospitalo-universitaire en médecine est reconduit dans les fonctions de chef de service de pneumologie à l'hôpital « Hédi Chaker » de Sfax.

p. 332

Par décret n° 2013-218 du 4 janvier 2013

Le docteur Ali Ben Khedher, professeur hospitalo-universitaire en médecine est reconduit dans les fonctions de chef de service de pneumologie « 4 » à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de l'Ariana.

p. 332

Par décret n° 2013-219 du 4 janvier 2013

Le docteur Najoua Meddeb épouse Gandoura, professeur hospitalo-universitaire en médecine est reconduite dans les fonctions de chef de service de pédiatrie et néonatologie à l'hôpital régional « Habib Bougatfa » de Bizerte.