Ministère de l'intérieur
Décret n° 2014-1924 du 5 juin 2014, portant cessation de fonctions de Monsieur Khaled Ben Ltifa en tant que président de la délégation spéciale de la commune de Moknine
Article premier - Monsieur Khaled Ben Ltifa est déchargé de ses fonctions de Président de la délégation spéciale de la commune de Moknine, à compter du 7 mars 2014.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires étrangères
Par arrêté Républicain n° 2014-128 du 29 mai 2014
Monsieur Walid Doudech, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de chef de cabinet du ministre des affaires étrangères.
Arrêté du chef du gouvernement du 9 mai 2014, fixant le montant de l'indemnité de première mise
Article premier - Le montant de l'indemnité de première mise est fixée à cinq cent dinars (500 dinars).
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Par décret n° 2014-1925 du 27 mai 2014
Madame Thouraya Souissi épouse Tanboulini, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est chargée des fonctions de directeur des affaires pédagogiques à l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles.
Par décret n° 2014-1926 du 27 mai 2014
Madame Wahida Sellami épouse Mansour, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur du contentieux à la direction générale des affaires juridiques et foncières au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1927 du 27 mai 2014
Monsieur Ridha Bargaoui, professeur de l'enseignement supérieur agricole, est chargé des fonctions de coordinateur du pôle régional de recherche développement agricole du Nord-Est au gouvernorat de Ben Arous relevant de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 95-999 du 5 juin 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1928 du 27 mai 2014
Monsieur Mohamed Khelifa Agren, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des analyses et de la normalisation à la direction générale de la protection et du contrôle de la qualité des produits agricoles au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1929 du 27 mai 2014
Monsieur Abdallah Ouechtati, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Testour » au commissariat régional au développement agricole de Béja.
Arrêté du ministre de l'agriculture du 2 juin 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture, le 21 juillet 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 2 juin 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture, le 1er août 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Décret n° 2014-1930 du 30 avril 2014, portant création de l'observatoire national de la migration et fixant son organisation administrative et financière
Article premier - Il est créé un établissement public à caractère administratif dénommé « l'observatoire national de la migration ». Son siège est à Tunis.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2014-1931 du 27 mai 2014
Monsieur Lazhar Hammami, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de directeur de la planification et de la prospective à la direction générale de la planification et du suivi au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 2014-1932 du 27 mai 2014
Madame Dhouha Rezgui épouse Djelassi, médecin inspecteur régional du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité de l'inspection médicale du travail à la division de l'inspection médicale et de la sécurité au travail à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.
p. 1484En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1933 du 27 mai 2014
Monsieur Abdelkader Ghannouchi, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Gabès.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1934 du 27 mai 2014
Madame Moufida Sifaoui épouse Bousbih, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité des services communs à la direction régionale des affaires sociales de Bizerte.
En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1935 du 27 mai 2014
Monsieur Abdessalem Kammoun, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de l'unité des services communs à la direction régionale des affaires sociales de Sfax.
En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1936 du 27 mai 2014
Monsieur Ali Khelifi, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Zaghouan.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1937 du 27 mai 2014
Monsieur Karim Ayari, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation de Tunis 2 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1938 du 27 mai 2014
Monsieur Youssef Zouari, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Ben Arous.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1939 du 27 mai 2014
Monsieur Tarek Mahjoubi, inspecteur du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Jebeniana à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Sfax.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1940 du 27 mai 2014
Monsieur Abdelmonem Ouerteni, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Bizerte Nord à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Bizerte.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
p. 1485Par décret n° 2014-1941 du 27 mai 2014
Madame Yosr Haddad épouse Hmida, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de l'encadrement et de l'insertion au centre de défense et d'intégration sociales de Sfax.
Par décret n° 2014-1942 du 27 mai 2014
Madame Nahla Ajmi épouse Hneya, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle des licenciements collectifs dans le secteur privé à la sous-direction du contrôle des licenciements collectifs à la direction du contrôle de la législation du travail à la direction générale de l'inspection du travail et de la conciliation au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 2014-1943 du 27 mai 2014
Madame Najoua Ghrir épouse Mohamed, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de l'insertion éducative et professionnelle à l'unité de la promotion des personnes handicapées à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Ben Arous.
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication
Par décret n° 2014-1944 du 27 mai 2014
Monsieur Ridha Ben Abdelhafidh, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de biotechnologie de Monastir.
Par décret n° 2014-1945 du 27 mai 2014
Madame Nejla Tabka, analyste central, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de pharmacie de Monastir.
Par décret n° 2014-1946 du 27 mai 2014
Monsieur Makram Ben Mohamed, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès.
Par décret n° 2014-1947 du 27 mai 2014
Monsieur Borhen Dachraoui, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Jendouba.
Par décret n° 2014-1948 du 27 mai 2014
Monsieur Mohamed Ben Abid, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'analyse, de la diffusion et du suivi des résultats de la recherche à la direction des programmes nationaux de recherche à la direction générale de la recherche scientifique au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.
Par décret n° 2014-1949 du 27 mai 2014
Madame Rim Karboul épouse Bey, analyste central, est chargée des fonctions de sous-directeur du développement des études sectorielles à la direction des réformes à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.
Par décret n° 2014-1950 du 27 mai 2014
Madame Rafiaa Belhaj Othman épouse Arfaoui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des programmes, de la coordination universitaire, des habilitations et du suivi à la direction des programmes et des habilitations à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.
Par décret n° 2014-1951 du 27 mai 2014
Monsieur Walid Nsibi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Jendouba.
p. 1486Par décret n° 2014-1952 du 27 mai 2014
Madame Samia Ghanmi épouse Abdelli, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Béja.
Par décret n° 2014-1953 du 27 mai 2014
Monsieur Bechir Bouazzi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Nabeul.
Par décret n° 2014-1954 du 27 mai 2014
Madame Aicha Benhssine, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Zaghouan.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1955 du 27 mai 2014
Monsieur Raouf Khtatfi, administrateur, est chargé des fonctions de chef service d'inscription à la sous-direction des examens et concours d'accès aux cycles de formation universitaire à la direction des examens et des concours universitaires à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.
Par décret n° 2014-1956 du 27 mai 2014
Madame Kalthoum Alioua épouse Tarchoune, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et de l'information à la direction de la coopération multilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.
Par décret n° 2014-1957 du 27 mai 2014
Monsieur Almekdad Ben Malek, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des activités culturelles et vie associative à la direction des activités estudiantines à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.
Par décret n° 2014-1958 du 27 mai 2014
Monsieur Aymen Ben Frej, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du suivi du budget d'équipement à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.
Par décret n° 2014-1959 du 27 mai 2014
Monsieur Fethi Hanoun, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études appliquées en humanités du Kef.
Par décret n° 2014-1960 du 27 mai 2014
Madame Nejia Channouf épouse Bendaoud, analyste, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Gafsa.
Par décret n° 2014-1961 du 27 mai 2014
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Belgacem Agoubi, ingénieur des travaux, en qualité de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences et techniques des eaux de Gabès, à compter du 12 septembre 2013.
p. 1487Ministère de l'éducation
Décret n° 2014-1962 du 2 juin 2014, modifiant le décret n° 2001-1765 du 1er août 2001, portant institution d'une indemnité d'encadrement au profit du corps des conseillers éducatifs relevant du ministère de l'éducation
Article premier - Est modifié le titre du décret n° 2001-1765 du 1er août 2001 susvisé comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille
Par décret n° 2014-1963 du 27 mai 2014
Monsieur Abdelkarim Fatnassi, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du Kef au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.
p. 1488Par décret n° 2014-1964 du 27 mai 2014
Mademoiselle Nabila Fatnassi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de la gestion des budgets des établissements publics et des crédits délégués, à la direction des affaires financières, à la direction générale des services communs, au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.
Par décret n° 2014-1965 du 27 mai 2014
Monsieur Moncef Albouchi, professeur d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Béja au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.
Ministère de la culture
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est reporté au 25 août 2014 et jours suivants, le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation
Article premier - Est reporté au 16 septembre 2014 et jours suivants, le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste
Article premier - Est ouvert au ministère de la culture, le 18 septembre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste
Article premier - Est ouvert au ministère de la culture, le 23 septembre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel général
Article premier - Est reporté au 2 septembre 2014 et jours suivants, le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel général.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel
Article premier - Est ouvert au ministère de la culture, le 4 septembre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché culturel
Article premier - Est ouvert au ministère de la culture, le 11 septembre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché culturel.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint
Article premier - Est ouvert au ministère de la culture, le 9 septembre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste
Article premier - Est ouvert au ministère de la culture, le 29 août 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report du concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique
Article premier - Est reporté au 21 octobre 2014 et jours suivants, le concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report de l'examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique de premier cycle
Article premier - Est reporté au 22 octobre 2014 et jours suivants, l'examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique de premier cycle.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est reporté au 27 août 2014 et jours suivants, le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →