Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 104 du 26 décembre 2014

Journal Officiel · publié le 26 décembre 2014 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 56 pages · 295 textes

Présidence du gouvernement

p. 3410

Par décret n° 2014-4252 du 22 décembre 2014

Monsieur Mustapha Ben Letaief est nommé chargé de mission auprès du chef du gouvernement à compter du 20 juin 2014.

p. 3410

Par décret n° 2014-4253 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Lassaad Mrabet, administrateur général, est intégré au grade de contrôleur général d'Etat au corps des membres du comité du contrôle d'Etat relevant de la Présidence du gouvernement, à compter du 8 janvier 2014.

p. 3410

Par décret n° 2014-4254 du 9 décembre 2014

Monsieur Badreddine Briki, administrateur général, est intégré au grade de contrôleur général d'Etat au corps des membres du comité du contrôle d'Etat relevant de la Présidence du gouvernement, à compter du 3 janvier 2014.

p. 3410

Par décret n° 2014-4255 du 9 décembre 2014

Monsieur Sami Hammadi, administrateur général, est intégré au grade de contrôleur général d'Etat au corps des membres du comité du contrôle d'Etat relevant de la Présidence du gouvernement, à compter du 2 janvier 2014.

p. 3410

Par décret n° 2014-4256 du 9 décembre 2014

Monsieur Fayçal Stanbouli, administrateur en chef, est intégré au grade de contrôleur en chef d'Etat au corps des membres du comité du contrôle d'Etat relevant de la Présidence du gouvernement, à compter du 19 février 2014.

p. 3410

Par décret n° 2014-4257 du 9 décembre 2014

Monsieur Salah Abdelghaffar, administrateur en chef, est intégré au grade de contrôleur en chef d'Etat au corps des membres du comité du contrôle d'Etat relevant de la Présidence du gouvernement, à compter du 2 janvier 2014.

p. 3410

Par décret n° 2014-4258 du 9 décembre 2014

Madame Sana Zagdane, administrateur en chef, est intégrée au grade de contrôleur en chef d'Etat au corps des membres du comité du contrôle d'Etat relevant de la Présidence du gouvernement, à compter du 2 janvier 2014.

Ministère de la justice, des droits de l'homme et de la justice transitionnelle

p. 3410

Par décret n° 2014-4259 du 9 décembre 2014

Madame Faten Rahmouni épouse Ben Ayed, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur des études et de la programmation à la direction générale de la justice transitionnelle au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle (section des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle).

p. 3410

Par décret n° 2014-4260 du 16 décembre 2014

Monsieur Mohamed Saïd, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et de la formation à l'institut supérieur de la profession d'avocat, à compter du 1er octobre 2013.

p. 3410

Par arrêté du ministre de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle du 9 décembre 2014

La démission de Monsieur El Habib Ben Abdallah Mbarek, notaire de justice à Aguereb circonscription du tribunal de première instance de Sfax 2, est acceptée pour des raisons personnelles, à compter de la publication de présent arrêté.

p. 3411
p. 3411

Par arrêté du ministre de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle du 9 décembre 2014

La démission de Monsieur Bouraoui Ben El Mokthar El Mzougui, notaire de justice à Hammam Sousse, circonscription du tribunal de première instance de Sousse (2), est acceptée pour des raisons personnelles, à compter de la publication de présent arrêté.

p. 3411

Par arrêté du ministre de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle du 9 décembre 2014

La démission de Monsieur Imed Ben Mahdi Hamdi, notaire de justice à Jedaida, circonscription du tribunal de première instance de Manouba, est acceptée pour des raisons personnelles, à compter de la publication de présent arrêté.

Ministère de l'intérieur

p. 3411

Par décret n° 2014-4261 du 9 décembre 2014

Monsieur Neji Zdini, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur technique à la commune de Béja.

p. 3411

Par décret n° 2014-4262 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Soufia Aouiadi, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargée des fonctions de directeur de l'hygiène et de l'environnement à la commune de Béja.

p. 3411

Par décret n° 2014-4263 du 9 décembre 2014

Monsieur Abdel Razak Belhaj Nassr, administrateur conseiller, est chargé des fonctions d'inspecteur administratif avec rang et avantages de directeur à la commune de Tunis.

p. 3411

Par décret n° 2014-4264 du 9 décembre 2014

Le colonel de la garde nationale, Faiçal Khemiri, est chargé des fonctions de chef de l'unité des données et des études à l'observatoire national d'information, de formation, de documentation et d'études sur la sécurité routière au ministère de l'intérieur avec rang et avantages de directeur.

p. 3411

Par décret n° 2014-4265 du 9 décembre 2014

Monsieur Ridha Ben Rabeh, conseiller des services publics, chargé de mission, directeur général des relations extérieures et de coopération internationale au ministère de l'intérieur, est maintenu en activité et ce pour deux mois, à compter du 1er novembre 2014.

Ministère de la défense nationale

p. 3411

Par décret n° 2014-4266 du 9 décembre 2014

Madame Nadia Boujmil, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des marchés locaux à la direction de la gestion financière relevant de la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de la défense nationale.

Ministère des affaires étrangères

p. 3411

Par arrêté Républicain n° 2014-299 du 9 décembre 2014

Monsieur Naceur Essid, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de consul général de la République Tunisienne à Marseille.

p. 3411

Par arrêté Républicain n° 2014-300 du 9 décembre 2014

Madame Nedra Rayes Drij, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions de consul général de la République Tunisienne à Milan.

p. 3411

Par arrêté Républicain n° 2014-301 du 9 décembre 2014

Madame Zohra Ladghem, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à La Valette.

p. 3411

Par arrêté Républicain n° 2014-302 du 9 décembre 2014

Monsieur Slah Salhi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Doha.

p. 3412
p. 3412

Par arrêté Républicain n° 2014-303 du 9 décembre 2014

Monsieur Nejib Mnif, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Berlin.

p. 3412

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 11 décembre 2014, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur financier central des affaires étrangères

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires étrangères, le 5 février 2015 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur financier central des affaires étrangères.

Lire le texte intégral →
p. 3412

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 11 décembre 2014, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques au ministère des affaires étrangères

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires étrangères, le 5 février 2015 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques au ministère des affaires étrangères.

Lire le texte intégral →

Ministère de l'économie et des finances

p. 3413

Par décret n° 2014-4267 du 9 décembre 2014

Madame Lamia Ouaja épouse Halaoui est nommée contrôleur des finances de troisième classe au ministère de l'économie et des finances, à compter du 10 juillet 2014.

p. 3413

Par décret n° 2014-4268 du 9 décembre 2014

Madame Takoua Arbi épouse Ben Malek est nommée contrôleur des finances de troisième classe au ministère de l'économie et des finances, à compter du 10 juillet 2014.

p. 3413

Par décret n° 2014-4269 du 9 décembre 2014

Monsieur Amin Othmani est nommé contrôleur des finances de troisième classe au ministère de l'économie et des finances, à compter du 10 juillet 2014.

p. 3413

Par décret n° 2014-4270 du 9 décembre 2014

Monsieur Nadhem Guiza est nommé contrôleur des finances de troisième classe au ministère de l'économie et des finances, à compter du 10 juillet 2014.

p. 3413

Par décret n° 2014-4271 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Zayneb Ben Abdallah est nommée contrôleur des finances de troisième classe au ministère de l'économie et des finances, à compter du 10 juillet 2014.

p. 3413

Par décret n° 2014-4272 du 9 décembre 2014

Madame Rihab Sallami épouse Mlik est nommée contrôleur des finances de troisième classe au ministère de l'économie et des finances, à compter du 10 juillet 2014.

p. 3413

Par décret n° 2014-4273 du 9 décembre 2014

Monsieur Haykel Ltifi est nommé contrôleur des finances de troisième classe au ministère de l'économie et des finances, à compter du 10 juillet 2014.

p. 3413

Par décret n° 2014-4274 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Hayet Zaakari est nommée contrôleur des finances de troisième classe au ministère de l'économie et des finances, à compter du 10 juillet 2014.

p. 3413

Par décret n° 2014-4275 du 9 décembre 2014

Monsieur Sabri Hssainia est nommé contrôleur des finances de deuxième classe au ministère de l'économie et des finances.

p. 3413

Par décret n° 2014-4276 du 9 décembre 2014

Monsieur Jamel Khoualdi est nommé contrôleur des finances de deuxième classe au ministère de l'économie et des finances.

p. 3413

Par décret n° 2014-4277 du 9 décembre 2014

Monsieur Abdessalem Ben Jaddou est nommé contrôleur des finances de deuxième classe au ministère de l'économie et des finances, à compter du 10 juillet 2014.

p. 3413

Par décret n° 2014-4278 du 12 décembre 2014

Monsieur Mehdi Chaouch, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de chef du service contentieux et études juridiques à la manufacture des tabacs de Kairouan.

p. 3413

Par décret n° 2014-4279 du 9 décembre 2014

Monsieur Noureddine Ben Hassan, directeur 1er degré, est maintenu en activité, et ce, à compter du 1er octobre 2014 jusqu'au 31 décembre 2014.

p. 3414
p. 3414

Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 22 décembre 2014, portant ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement de sergents des douanes au titre de l'année 2014

Article premier - Est ouvert, au ministère de l'économie et des finances (direction générale des douanes) un concours externe sur épreuves pour le recrutement de sergents des douanes pour les candidats qui ont accompli la deuxième année du deuxième cycle de l'enseignement secondaire ou titulaires d'un diplôme de…

Lire le texte intégral →

Ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines

p. 3414

Par arrêté de l'industrie, de l'énergie et des mines du 16 décembre 2014

Madame Fatma Thabet est nommée administrateur représentant le ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines au conseil d'administration de l'agence foncière industrielle, et ce, en remplacement de Monsieur Moujahed Hannachi.

Ministère de l'agriculture

p. 3414

Par décret n° 2014-4280 du 9 décembre 2014

Monsieur Ezzeddine Chalghaf, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Kairouan, et ce, à compter du 29 septembre 2014.

p. 3414

Par décret n° 2014-4281 du 9 décembre 2014

Monsieur Houcine Othmani, conseiller rapporteur en chef, est chargé des fonctions de directeur général des affaires juridiques et foncières au ministère de l'agriculture.

p. 3414

Par décret n° 2014-4282 du 9 décembre 2014

Les Messieurs, dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche agricole, à compter du 1er août 2014, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 3415

Par décret n° 2014-4283 du 9 décembre 2014

Monsieur Belgacem Melloulchi, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de directeur des services communs au secrétariat général de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles relevant du ministère de l'agriculture.

p. 3415

Par décret n° 2014-4284 du 9 décembre 2014

Madame Imène Bchari épouse Hedhili, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'agriculture.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2008-2899 du 25 août 2008, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 3415

Par décret n° 2014-4285 du 9 décembre 2014

Monsieur Habib Mohsni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études, analyse et relations bancaires au bureau de contrôle des unités de production agricole relevant du ministère de l'agriculture.

p. 3415

Par décret n° 2014-4286 du 9 décembre 2014

Monsieur Chaâbane Kouka, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole du Kef.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3415

Par décret n° 2014-4287 du 9 décembre 2014

Monsieur Karim Bou Ali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3415

Par décret n° 2014-4288 du 9 décembre 2014

Monsieur Fethi Ben Ounais, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

p. 3416

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2014-4289 du 9 décembre 2014

Monsieur Chedly Abdel Hédi, médecin vétérinaire inspecteur divisionnaire, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2014-4290 du 9 décembre 2014

Monsieur Ridha Guesmi, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2014-4291 du 9 décembre 2014

Monsieur Mongi Manaâ, géologue général, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Béja.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2014-4292 du 9 décembre 2014

Monsieur Khemaïs Manai Loujihi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Kef.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2014-4293 du 9 décembre 2014

Monsieur Najeh Jguirim, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2014-4294 du 9 décembre 2014

Monsieur Abdelbaki Haggui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2014-4295 du 9 décembre 2014

Monsieur Abdelaziz Saâd, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2014-4296 du 9 décembre 2014

Monsieur Ali Meftahi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2014-4297 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Sonia Nassraoui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3417
p. 3417

Par décret n° 2014-4298 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Béchir Yahiaoui, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Médenine.

p. 3417

Par décret n° 2014-4299 du 9 décembre 2014

Monsieur Makrem Dkhili, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 3417

Par décret n° 2014-4300 du 9 décembre 2014

Monsieur Abdallah Hajjej, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

p. 3417

Par décret n° 2014-4301 du 9 décembre 2014

Monsieur Béchir Saïda, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

p. 3417

Par décret n° 2014-4302 du 9 décembre 2014

Monsieur Hamed Hadj Salem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

p. 3417

Par décret n° 2014-4303 du 9 décembre 2014

Monsieur Youssef Baraket, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

p. 3417

Par décret n° 2014-4304 du 9 décembre 2014

Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des chefs de services aux quelques commissariats régionaux au développement agricole et à la régie des sondages hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture, à compter du 16 septembre 2013, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 3419

Par décret n° 2014-4305 du 9 décembre 2014

Monsieur Sofiéne Ben Meddeb, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'agriculture.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2008-2899 du 25 août 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3419

Par décret n° 2014-4306 du 9 décembre 2014

Monsieur Ghassen Bahrini, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance et du transport à la régie des sondages hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture.

p. 3419

Par décret n° 2014-4307 du 9 décembre 2014

Monsieur Laid Edhiab, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Kébili.

p. 3419

Par décret n° 2014-4308 du 9 décembre 2014

Monsieur Lakhdhar Ben Naceur, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Kébili.

p. 3419

Par décret n° 2014-4309 du 9 décembre 2014

Monsieur Ali Gelliti, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

p. 3419

Par décret n° 2014-4310 du 9 décembre 2014

Monsieur Taoufik Jaziri, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la maintenance des équipements hydrauliques au commissariat régional au développement agricole de Bizerte.

p. 3419

Par décret n° 2014-4311 du 9 décembre 2014

Monsieur Ahmed Hamama, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

p. 3420
p. 3420

Par décret n° 2014-4312 du 9 décembre 2014

Madame Awatef Garoui épouse Mechi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

p. 3420

Par décret n° 2014-4313 du 9 décembre 2014

Monsieur Yosri Gafsaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à la cellule de programmation hydraulique annuelle au bureau de la planification et des équilibres hydrauliques relevant du cabinet du ministre de l'agriculture.

p. 3420

Par décret n° 2014-4314 du 9 décembre 2014

Monsieur Mourad Hadj Hamouda, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des compagnes et de la promotion de la production à l'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 3420

Par décret n° 2014-4315 du 9 décembre 2014

Madame Samira Kefi, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service des équipements et infrastructure au bureau de contrôle des unités de production agricole relevant du ministère de l'agriculture.

p. 3420

Par décret n° 2014-4316 du 9 décembre 2014

Madame Monia Ben Othman, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement des sols au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 3420

Par décret n° 2014-4317 du 9 décembre 2014

Monsieur Ridha Jmei, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'agriculture.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2008-2899 du 25 août 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3420

Par décret n° 2014-4318 du 9 décembre 2014

Monsieur Kamel Chaâbane, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de la vulgarisation agricole "Melloulech" au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3420

Par décret n° 2014-4319 du 9 décembre 2014

Monsieur Jilani Khalifa, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de la vulgarisation agricole "El Jem" au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3420

Arrêté du ministre de l'agriculture et du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable du 16 décembre 2014, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole, classée en zones de sauvegarde et en autres zones agricoles et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Kasserine

Article premier - Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole classée en zones de sauvegarde et en autres zones agricoles, d'une superficie de 41 ha 27 ares, faisant partie du titre foncier n° 391 Kasserine et sise à la délégation de Thala du gouvernorat de Kasserine, telle qu'elle est indiquée sur…

Lire le texte intégral →

Ministère du commerce et de l'artisanat

p. 3421

Arrêté du ministre de la commerce et de l'artisanat du 16 décembre 2014, relatif aux opérations de vérification et de poinçonnage des instruments de mesure au cours de l'année 2015

Article premier - La vérification périodique et obligatoire des instruments de mesure au cours de l'année 2015 sera constatée :

Lire le texte intégral →

Ministère des affaires sociales

p. 3424

Par décret n° 2014-4320 du 12 décembre 2014

Madame Leila Mouna Daly épouse Kâabi, médecin en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de la santé au travail à l'institut de santé et de sécurité au travail.

p. 3424

Par décret n° 2014-4321 du 12 décembre 2014

Madame Sadika Bellahirech épouse Ben Ahmed, analyste central, est chargée des fonctions de chef de l'unité de tutelle des établissements à la direction du suivi et de la communication à la direction générale de la planification et du suivi au ministère des affaires sociales.

p. 3424

Par décret n° 2014-4322 du 12 décembre 2014

Monsieur Amine Elleuch, Analyste central, est chargé des fonctions de chef de l'unité des études, de la formation et de l'informatique à la direction régionale des affaires sociales de Sfax.

p. 3424

Par décret n° 2014-4323 du 12 décembre 2014

Madame Dhouha Rezgui épouse Djelassi, médecin inspecteur régional du travail, est chargée des fonctions de chef de la division de l'inspection médicale et de la sécurité au travail Tunis 2 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3424

Par décret n° 2014-4324 du 12 décembre 2014

Monsieur Mourad Assali, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de sous-directeur des relations avec les affiliés à la direction des relations avec les organismes de sécurité sociale et les affiliés à la direction générale de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales.

p. 3424

Par décret n° 2014-4325 du 12 décembre 2014

Madame Narjes Nasraoui, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3425
p. 3425

Par décret n° 2014-4326 du 12 décembre 2014

Madame Hayet Ben Boubaker épouse Grissa, médecin inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité de l'inspection médicale du travail à la division de l'inspection médicale et de la sécurité au travail à la direction régionale des affaires sociales de Sousse.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3425

Par décret n° 2014-4327 du 12 décembre 2014

Madame Boutheina Jlassi épouse Ben Amara, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale Tunis 2 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3425

Par décret n° 2014-4328 du 12 décembre 2014

Madame Radhia Yaacoubi épouse Toukabri, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion des personnes handicapées à la division de la promotion sociale Tunis 2 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3425

Par décret n° 2014-4329 du 12 décembre 2014

Monsieur Khemais Sillini, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation d'Ettadhamen, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3425

Par décret n° 2014-4330 du 12 décembre 2014

Madame Soufia Essid épouse El Mensi, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité de la défense sociale à la division de la promotion sociale Tunis 2 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3425

Par décret n° 2014-4331 du 12 décembre 2014

Madame Fouzia Daghfous épouse Snini, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Dar Chaaben Fehri à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3425

Par décret n° 2014-4332 du 12 décembre 2014

Madame Radhia Ben Khalifa épouse Maalaoui, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Zawya à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Sousse.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3425

Par décret n° 2014-4333 du 12 décembre 2014

Mademoiselle Samia Chouchane, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Hergla à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Sousse.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3426
p. 3426

Par décret n° 2014-4334 du 12 décembre 2014

Madame Kaouther Bellil épouse Zemmali, inspecteur central du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3426

Par décret n° 2014-4335 du 12 décembre 2014

Monsieur Thameur Benali, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs au ministère des affaires sociales pour la réalisation du projet d'instauration d'une banque de données sur les familles nécessiteuses et à revenu limité.

p. 3426

Par décret n° 2014-4336 du 12 décembre 2014

Madame Saoussen Souid épouse Ben Amor, inspecteur central du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Tabouiba à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3426

Par décret n° 2014-4337 du 12 décembre 2014

Madame Saida Ben Hassen épouse Karouma, inspecteur central du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Sehline à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3426

Par décret n° 2014-4338 du 12 décembre 2014

Madame Dhouha Echi épouse Echi, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Bardo à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3426

Par décret n° 2014-4339 du 12 décembre 2014

Madame Faouzia Bouchnak épouse L'Hbibi, inspecteur central du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Mornaguia à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de la Manouba.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3426

Par décret n° 2014-4340 du 12 décembre 2014

Monsieur Fethi Frija, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Jamal à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3426

Par décret n° 2014-4341 du 12 décembre 2014

Monsieur Chokri Zaier, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Moknine à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3427
p. 3427

Par décret n° 2014-4342 du 12 décembre 2014

Madame Fadoua Rouatbi épouse Ibn Jnena, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale d'El Kalâa Essoghra à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Sousse.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3427

Par décret n° 2014-4343 du 12 décembre 2014

Madame Lamia Meherzi épouse Karabaka, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la formation continue à la sous-direction de la formation à l'institut supérieur de l'éducation spécialisée.

p. 3427

Par décret n° 2014-4344 du 12 décembre 2014

Madame Lamia Gmati épouse Sokraf, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service d'accueil et de protection à la sous-direction de protection sociale et d'intégration au centre de protection sociale des enfants de Tunis.

p. 3427

Par décret n° 2014-4345 du 12 décembre 2014

Monsieur Adel Radaoui, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la solidarité à l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Mahdia.

p. 3427

Par décret n° 2014-4346 du 12 décembre 2014

Madame Saida Khlifi épouse Ben Ismail, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de service du développement social à l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Ben Arous.

p. 3427

Par décret n° 2014-4347 du 12 décembre 2014

Monsieur Moez Thabti, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'intégration éducative et professionnelle à l'unité de la promotion des personnes handicapées à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Mahdia.

p. 3427

Par décret n° 2014-4348 du 12 décembre 2014

Mademoiselle Sihem Chouichi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de l'enfance à l'unité de la défense sociale à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Tozeur.

p. 3427

Par décret n° 2014-4349 du 12 décembre 2014

Monsieur Mohamed Ali Darouiche, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service de la prévention et de la protection à l'unité de la promotion des personnes handicapées à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Ben Arous.

p. 3427

Par décret n° 2014-4350 du 12 décembre 2014

Madame Badia Rafaâ épouse Abdelouahid, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service de la prévention et de la protection à l'unité de la promotion des personnes handicapées à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Gabès.

p. 3427

Par décret n° 2014-4351 du 12 décembre 2014

Madame Inès Akkari épouse Mili, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service du développement social à l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale Tunis 2 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

p. 3428
p. 3428

Par décret n° 2014-4352 du 12 décembre 2014

Mademoiselle Basma Kammoun, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de l'enfance à l'unité de la défense sociale à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

p. 3428

Par décret n° 2014-4353 du 12 décembre 2014

Monsieur Raouf Aloui, psychologue, est chargé des fonctions de chef de service de l'enfance à l'unité de la défense sociale à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Jendouba.

p. 3428

Par décret n° 2014-4354 du 12 décembre 2014

Madame Faouzia Slimani épouse Slimani, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'encadrement et de l'insertion au centre de défense et d'intégration sociales de Kairouan.

p. 3428

Par décret n° 2014-4355 du 12 décembre 2014

Madame Lamia Darouiche épouse Ghnimi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de l'enfance à l'unité de la défense sociale à la division de la promotion sociale Tunis 2 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

p. 3428

Par décret n° 2014-4356 du 12 décembre 2014

Mademoiselle Sameh Trabelsi, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service de la solidarité à l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Nabeul.

p. 3428

Par décret n° 2014-4357 du 12 décembre 2014

Monsieur Hassan Mahjoubi, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service du développement social à l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Sfax.

p. 3428

Arrêté du ministre des affaires sociales du 9 décembre 2014, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au titre de l'année 2013

Article premier - Est ouvert, au ministère des affaires sociales, le 6 mars 2015 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

Lire le texte intégral →
p. 3429

Arrêté du ministre des affaires sociales du 9 décembre 2014, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement des techniciens principaux au titre de l'année 2013

Article premier - Est ouvert, au ministère des affaires sociales, le 15 mars 2015 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement des techniciens principaux.

Lire le texte intégral →
p. 3429

Arrêté du ministre des affaires sociales du 9 décembre 2014, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement des techniciens supérieurs de la santé publique au titre de l'année 2013

Article premier - Est ouvert, au ministère des affaires sociales, le 22 mars 2015 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement des techniciens supérieurs de la santé publique.

Lire le texte intégral →

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication

p. 3430

Par décret n° 2014-4358 du 9 décembre 2014

Monsieur Khaled Ghdira, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général de l'agence nationale de promotion de la recherche scientifique, à compter du 1er septembre 2014.

p. 3430

Par décret n° 2014-4359 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Jmail, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur du centre de recherche en informatique, multimédia et traitement numérique des données au technopole de Sfax, à compter du 18 août 2014.

p. 3430

Par décret n° 2014-4360 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohsen Fazaa, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.

p. 3430

Par décret n° 2014-4361 du 16 décembre 2014

Madame Sonia Ghassallah, inspecteur central des communications, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale du suivi de la réalisation des résultats du sommet mondial sur la société de l'information au niveau régional et international à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi des résultats du sommet mondial sur la société de l'information au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication (section technologies de l'information et de la communication).

p. 3430

Par décret n° 2014-4362 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Imen Bouassida, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'Art dramatique et d'activités culturelles.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 3430

Par décret n° 2014-4363 du 9 décembre 2014

Monsieur Faouzi Ghorbel, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'école nationale des sciences de l'informatique, à compter du 20 mai 2014.

p. 3431
p. 3431

Par décret n° 2014-4364 du 9 décembre 2014

Madame Nabiha Bayoudh épouse Abbas, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Gabès.

p. 3431

Par décret n° 2014-4365 du 9 décembre 2014

Monsieur Sami Zghal, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, vice doyen à la faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba.

p. 3431

Par décret n° 2014-4366 du 9 décembre 2014

Monsieur Borhen Dachraoui, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'université de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 3431

Par décret n° 2014-4367 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Basma Ben Mesbeh, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des pôles technologiques à la direction des pôles technologiques à la direction générale de la valorisation de la recherche au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.

p. 3431

Par décret n° 2014-4368 du 9 décembre 2014

Madame Hayet Khazri épouse Fray, administrateur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des examens et concours d'accès aux cycles de formation universitaire à la direction des examens et concours universitaires à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.

p. 3431

Par décret n° 2014-4369 du 9 décembre 2014

Monsieur Sofien Nefzi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.

p. 3431

Par décret n° 2014-4370 du 9 décembre 2014

Monsieur Hedi Khamassi, analyste central, est chargé des fonctions de sous-directeur de la formation à la direction des instituts supérieurs des études technologiques à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.

p. 3431

Par décret n° 2014-4371 du 9 décembre 2014

Monsieur Lotfi Chebbi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Zama à Siliana.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3431

Par décret n° 2014-4372 du 9 décembre 2014

Monsieur Zoubeir Khamassi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire Hannibal au Kef.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3431

Par décret n° 2014-4373 du 9 décembre 2014

Madame Sihem Baccouche épouse Montasri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre culturel universitaire "Yahia Ben Omar" à Sousse.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3431

Par décret n° 2014-4374 du 16 décembre 2014

Monsieur Mansour Bettaieb, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du contentieux à la direction des affaires juridiques et du contentieux à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication (section technologies de l'information et de la communication).

p. 3432
p. 3432

Par décret n° 2014-4375 du 16 décembre 2014

Madame Asma Khanfir épouse Ben Amor, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication (section technologies de l'information et de la communication) pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat.

p. 3432

Par décret n° 2014-4376 du 9 décembre 2014

Madame Kaouther Marouani épouse Djobbi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la rénovation des programmes à la direction de la rénovation des programmes et de la pédagogie à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.

p. 3432

Par décret n° 2014-4377 du 9 décembre 2014

Madame Samia Jami épouse Riahi, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire Chawki El Menzah VII.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3432

Par décret n° 2014-4378 du 9 décembre 2014

Madame Soumaya Hayouni épouse Lazheri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la planification et des équipements à la direction des instituts supérieurs des études technologiques à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.

p. 3432

Par décret n° 2014-4379 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Houda Themri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique.

p. 3432

Par décret n° 2014-4380 du 9 décembre 2014

Monsieur Makram Laatiri, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de musique de Sousse

p. 3432

Par décret n° 2014-4381 du 9 décembre 2014

Madame Nahla Jomni épouse Hamouda, administrateur en chef, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de transport et de la logistique de Sousse.

p. 3432

Par décret n° 2014-4382 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Salah Zaibi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Bizerte.

p. 3432

Par décret n° 2014-4383 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Ali Krouma, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale des sciences et technologies avancées à Borj Cedria.

p. 3432

Par décret n° 2014-4384 du 9 décembre 2014

Monsieur Kamel Karoui, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Bizerte.

p. 3432

Par décret n° 2014-4385 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Mouna Meddani, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.

p. 3432

Par décret n° 2014-4386 du 9 décembre 2014

Monsieur Naceur Ayari, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Kairouan.

p. 3433
p. 3433

Par décret n° 2014-4387 du 9 décembre 2014

Monsieur Mourad Manai, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de la statistique et de l'analyse de l'information.

p. 3433

Par décret n° 2014-4388 du 9 décembre 2014

Monsieur Soltan Trabelsi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis.

p. 3433

Par décret n° 2014-4389 du 9 décembre 2014

Monsieur Ali Dagachi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Kébili.

p. 3433

Par décret n° 2014-4390 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Noura Mekni, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences, mathématiques, physiques et naturelles.

p. 3433

Par décret n° 2014-4391 du 9 décembre 2014

Monsieur Mustapha Hedhli, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Bizerte.

p. 3433

Par décret n° 2014-4392 du 9 décembre 2014

Madame Kaouther Mastour, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Kairouan.

p. 3433

Par décret n° 2014-4393 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Saadaoui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Sfax.

p. 3433

Par décret n° 2014-4394 du 9 décembre 2014

Madame Saida Ben Amer épouse Makhlouf, ingénieur principal, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis.

p. 3433

Par décret n° 2014-4395 du 9 décembre 2014

Monsieur Nizar Kriaa, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure des sciences et de technologie de Hammam Sousse.

p. 3433

Par décret n° 2014-4396 du 9 décembre 2014

Madame Asma Jlassi, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de l'informatique et de gestion de Kairouan.

p. 3433

Par décret n° 2014-4397 du 9 décembre 2014

Monsieur Karim Jaber, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'électronique et des télécommunications de Sfax.

p. 3433

Par décret n° 2014-4398 du 9 décembre 2014

Monsieur Younes Ayadi, technicien en chef, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Sfax.

p. 3433

Par décret n° 2014-4399 du 9 décembre 2014

Madame Labiba Ayadi épouse Hdiji, analyste central, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax.

p. 3434
p. 3434

Par décret n° 2014-4400 du 9 décembre 2014

Monsieur Ahmed Bouaicha, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis.

p. 3434

Par décret n° 2014-4401 du 9 décembre 2014

Madame Samiha Annabi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires étudiantines à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifiques à l'université de Gabès.

p. 3434

Par décret n° 2014-4402 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Rahali, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la comptabilité et de la supervision des budgets des établissements à la sous-direction des affaires financières, à la direction des services communs à l'université de Gafsa.

p. 3434

Par décret n° 2014-4403 du 9 décembre 2014

Monsieur Faouzi Hamdi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Okba Ibn Nafaa à Kairouan.

En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n° 2009-2448 du 24 août 2009, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3434

Par décret n° 2014-4404 du 9 décembre 2014

Madame Wassila Khlifi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du paiement des salaires du personnel à la sous-direction des affaires administratives et financières à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le Nord au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.

p. 3434

Par décret n° 2014-4405 du 9 décembre 2014

Madame Karima Chabaane épouse Ben Salem, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieure de recherche à l'institut supérieur de finances et de fiscalité de Sousse.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992 susvisé, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3434

Par décret n° 2014-4406 du 9 décembre 2014

Monsieur Abdessattar Essid, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Zama à Siliana.

En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3434

Par décret n° 2014-4407 du 9 décembre 2014

Monsieur Taoufik Nakache, technicien supérieur principal de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au restaurant universitaire du technopôle de Borj-Cedria.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3434

Par décret n° 2014-4408 du 9 décembre 2014

Madame Meriam Madiouni, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de la réalisation des projets des pôles technologiques à la sous-direction des pôles technologiques à la direction des pôles technologiques à la direction générale de la valorisation de la recherche au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.

p. 3435
p. 3435

Par décret n° 2014-4409 du 9 décembre 2014

Monsieur Issam Ben Ghanem, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des relations et du partenariat avec le secteur universitaire et de recherche à la sous-direction du réseau national d'information scientifique et technique à la direction de l'information scientifique et technique au centre national universitaire de documentation scientifique et technique au ministère de l'enseignement supérieur de la recherche scientifique des technologies de l'information et de la communication.

p. 3435

Par décret n° 2014-4410 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Ouakad, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en sciences géologiques à la faculté des sciences de Gafsa, à compter du 30 septembre 2013.

p. 3435

Par décret n° 2014-4411 du 9 décembre 2014

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Nabil ZouariFaculté des sciences de Sfaxchimie30 novembre 2013
Mohamed ToumiFaculté des sciences de Sfaxchimie30 novembre 2013
Zakaria ElaoudFaculté des sciences de Sfaxchimie30 novembre 2013
Mohamed KossentiniInstitut supérieur de biotechnologie de Sfaxchimie30 novembre 2013
Besma Samet épouse MnifEcole nationale d'ingénieurs de Sfaxchimie30 novembre 2013
Faouzi HlelInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfaxchimie30 novembre 2013
Hatem AbidFaculté des lettres et des sciences humaines de Sfaxlangue, lettres et civilisation arabes28 décembre 2013
Mustafa TrabelsiFaculté des lettres et des sciences humaines de Sfaxlangue, lettres et civilisation françaises16 janvier 2014
Hafedh TrabelsiEcole nationale d'ingénieurs de SfaxSystèmes électriques25 janvier 2014
Akila Sellemi épouse BakloutiFaculté des lettres et des sciences humaines de Sfaxlangue, lettres et civilisation anglaises5 février 2014
p. 3435

Par décret n° 2014-4412 du 9 décembre 2014

Monsieur Amor Hajri est nommé dans le grade de maître de conférences en sciences pharmaceutiques, à l'institut supérieur de biotechnologie de Sidi Thabet, à compter du 21 avril 2014.

p. 3435

Par décret n° 2014-4413 du 9 décembre 2014

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la Nomination
Aziz RabhiEcole supérieure des sciences et de technologie de Hammam SoussePhysique27 octobre 2013
Mohamed Lasaad AmmariEcole nationale d'ingénieurs de SousseTélécommunications29 novembre 2013
Ayoub NefziInstitut supérieur de gestion de Soussemarketing17 décembre 2013
Nizar Ben SaadFaculté des lettres et des sciences humaines de Sousselangue, lettres et civilisation françaises25 février 2014
p. 3436
p. 3436

Par décret n° 2014-4414 du 12 décembre 2014

Les enseignants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont maintenus en activité pour une année après atteinte de l'âge légal de mise à la retraite, à compter du 1er octobre 2014, conformément aux indications du tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 3436

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication et du ministre de l'agriculture du 16 décembre 2014, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche agricole

Article premier - Sont créés, au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche agricole, les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :

Lire le texte intégral →

Ministère de la santé

p. 3437

Par décret n° 2014-4415 du 9 décembre 2014

Madame Najoua Trabelsi née Zaag, administrateur général de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de pneumo-phtisiologie de l'Ariana.

p. 3437

Par décret n° 2014-4416 du 9 décembre 2014

Madame Wided Bouziri épouse Kammoun, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

p. 3438
p. 3438

Par décret n° 2014-4417 du 9 décembre 2014

Monsieur Khelifa Rguez, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur des systèmes d'information à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.

p. 3438

Par décret n° 2014-4418 du 9 décembre 2014

Le docteur Amor Hedfi, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Tozeur.

p. 3438

Par décret n° 2014-4419 du 9 décembre 2014

Monsieur Kamel Tabaï, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la maintenance biomédicale et des études techniques à la direction de la maintenance et des études techniques à l'hôpital « La Rabta » de Tunis.

p. 3438

Par décret n° 2014-4420 du 9 décembre 2014

Le docteur Slim Tlijani, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Tozeur.

p. 3438

Par décret n° 2014-4421 du 9 décembre 2014

Le docteur Mohamed Rouis, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des services communs à la direction régionale de la santé publique de Kairouan.

p. 3438

Par décret n° 2014-4422 du 9 décembre 2014

Le docteur Salah Kachbouri, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Kasserine.

p. 3438

Par décret n° 2014-4423 du 9 décembre 2014

Madame Hadda Chebbi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des rémunérations à la direction des ressources humaines à l'hôpital « La Rabta » de Tunis.

p. 3438

Par décret n° 2014-4424 du 9 décembre 2014

Le docteur Salem Nasri, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Gafsa.

p. 3438

Par décret n° 2014-4425 du 9 décembre 2014

Madame Houda Amara, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières et de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Sahloul » de Sousse.

p. 3438

Par décret n° 2014-4426 du 9 décembre 2014

Madame Najah Krefa épouse Zramdini, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia.

p. 3438

Par décret n° 2014-4427 du 9 décembre 2014

Le docteur Souhaiel Gharsalli, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional de Kasserine.

p. 3438

Par décret n° 2014-4428 du 9 décembre 2014

Monsieur Barhoum Benali, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction de la facturation à la direction de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « Hédi Chaker » de Sfax.

p. 3438

Par décret n° 2014-4429 du 9 décembre 2014

Madame Rym Amraoui, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional « Mahmoud El Matri » de l'Ariana.

p. 3438

Par décret n° 2014-4430 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Hanene Achouri, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional de Kasserine.

p. 3439
p. 3439

Par décret n° 2014-4431 du 9 décembre 2014

Madame Wajiha Gharbi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du recouvrement à la sous-direction des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

p. 3439

Par décret n° 2014-4432 du 9 décembre 2014

Madame Samiha Boukettaya épouse Ferjani, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du personnel et de la formation à la sous-direction du personnel à la direction des ressources humaines à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax.

p. 3439

Par décret n° 2014-4433 du 9 décembre 2014

Monsieur Mansour Sassi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des malades à l'hôpital régional de Jebeniana.

p. 3439

Par décret n° 2014-4434 du 9 décembre 2014

Madame Lamia Ksontini épouse Borji, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la comptabilité et de recouvrement à la sous-direction des affaires financières et de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd.

p. 3439

Par décret n° 2014-4435 du 9 décembre 2014

Madame Wided Aouidi épouse Jebira, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion du stock à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de pneumo-phtisiologie de l'Ariana.

p. 3439

Par décret n° 2014-4436 du 9 décembre 2014

Madame Imen Chaieb, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la comptabilité à la sous-direction des affaires financières et de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Sahloul » de Sousse.

p. 3439

Par décret n° 2014-4437 du 9 décembre 2014

Le docteur Imed Ben Mohamed Sghaier, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Siliana.

p. 3439

Par décret n° 2014-4438 du 9 décembre 2014

Madame Najet Aloui, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé publique de Mannouba.

p. 3439

Par décret n° 2014-4439 du 9 décembre 2014

Madame Chema Stiti épouse Ghazouani, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des achats et de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Jendouba.

p. 3439

Par décret n° 2014-4440 du 9 décembre 2014

Madame Najoua Mestiri épouse Jebali, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires juridiques et du contentieux à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax.

p. 3439

Par décret n° 2014-4441 du 9 décembre 2014

Mademoiselle Neila Ouerghi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé publique de Ben Arous.

p. 3439

Par décret n° 2014-4442 du 9 décembre 2014

Monsieur Mourad Ben Moussa, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service financier à la sous-direction des affaires financières et de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd.

p. 3440
p. 3440

Par décret n° 2014-4443 du 9 décembre 2014

Madame Ines Chelly, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des achats à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôpital « Sahloul » de Sousse.

p. 3440

Par décret n° 2014-4444 du 9 décembre 2014

Madame Dalel Kamoun, médecin vétérinaire sanitaire, est chargée des fonctions de chef de service de la commercialisation des produits pharmaceutiques et para pharmaceutiques à la sous-direction de l'industrie des produits pharmaceutiques et para pharmaceutiques et du contrôle de leur commercialisation à la direction du médicament et de l'industrie pharmaceutique à l'unité de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé.

p. 3440

Par décret n° 2014-4445 du 9 décembre 2014

Monsieur Mabrouk El Horr, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de secrétaire principal à l'école supérieure des sciences et techniques de la santé de Sousse.

p. 3440

Par décret n° 2014-4446 du 9 décembre 2014

Le docteur Rana Ghuiloufi épouse Boukataya, médecin vétérinaire sanitaire spécialiste, est chargée des fonctions de chef de service des laboratoires d'hygiène et d'analyse des denrées d'origine animale à l'institut national "Zouhaier Kallal" de nutrition et de technologie alimentaire.

p. 3440

Par décret n° 2014-4447 du 9 décembre 2014

Le docteur Samira Lamloumi née Hammoudi, médecin spécialiste principal de la santé publique est chargée des fonctions de chef de service de pneumologie à l'hôpital régional de Zarzis.

p. 3440

Par décret n° 2014-4448 du 9 décembre 2014

Le docteur Mohamed Mehdi Chabâane, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie orthopédique à l'hôpital régional de Zarzis.

p. 3440

Par décret n° 2014-4449 du 9 décembre 2014

Le docteur Issam Loukil, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie à l'hôpital régional de Tataouine.

p. 3440

Par décret n° 2014-4450 du 9 décembre 2014

Le docteur Mohamed Hedi Souissi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine des urgences à l'hôpital régional de Kheireddine.

p. 3440

Par décret n° 2014-4451 du 9 décembre 2014

Le docteur Saida Belhaj, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la coordination médicale au groupement de santé de base de l'Ariana.

p. 3440

Par décret n° 2014-4452 du 9 décembre 2014

Le docteur Fayrouz Ben Radhia épouse Nessib, médecin spécialiste major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des consultations externes à l'hôpital régional "Mahmoud El Matri" de l'Ariana.

p. 3440

Par décret n° 2014-4453 du 9 décembre 2014

Le docteur Fathi Jaadari, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'O.R.L à l'hôpital régional de Zarzis.

p. 3440

Par décret n° 2014-4454 du 9 décembre 2014

Le docteur Ridha Mlaouihi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine générale à l'hôpital régional de Tabarka

p. 3440

Par décret n° 2014-4455 du 9 décembre 2014

Le docteur Abdelhamid Fkih Fraj, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Kalaa Elkobra du gouvernorat de Sousse.

p. 3440

Par décret n° 2014-4456 du 9 décembre 2014

Le docteur Oula Attia, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'El Jem du gouvernorat de Mahdia.

p. 3440

Par décret n° 2014-4457 du 9 décembre 2014

Le docteur Sameh Ghozzi, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Grombalia du gouvernorat de Nabeul.

p. 3441
p. 3441

Par décret n° 2014-4458 du 9 décembre 2014

Le docteur Zeineb Saoud, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'Ezzahra du gouvernorat de Ben Arous.

p. 3441

Par décret n° 2014-4459 du 9 décembre 2014

Le docteur Nabila Gaddour épouse Neili, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Cité El Khadhra du gouvernorat de Tunis.

p. 3441

Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et…

Lire le texte intégral →
p. 3441

Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et…

Lire le texte intégral →
p. 3442

Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et…

Lire le texte intégral →
p. 3443

Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et…

Lire le texte intégral →
p. 3444

Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et…

Lire le texte intégral →
p. 3444

Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et…

Lire le texte intégral →
p. 3445

Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et…

Lire le texte intégral →
p. 3446

Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et…

Lire le texte intégral →
p. 3447

Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et…

Lire le texte intégral →
p. 3448

Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et…

Lire le texte intégral →
p. 3448

Par arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014

Madame Mejda Hamadi est nommée membre représentant le ministère des affaires sociales au conseil scientifique de l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits, en remplacement de Monsieur Mohamed Fayçel El Aouididi, et ce, à compter du 17 novembre 2014.

p. 3449
p. 3449

Par arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2014

Madame Ines Fradi est nommée membre représentant le ministère de la santé au conseil d'administration de la pharmacie centrale de Tunisie, en remplacement de Madame Nadia Fnina.

Ministère du transport

p. 3449

Par arrêté du ministre du transport du 16 décembre 2014

Monsieur Slim Elhenteti est nommé administrateur représentant la Présidence du gouvernement au conseil d'administration de la société Tunis-Air, et ce, en remplacement de Monsieur Khaled Elarbi, à compter du 24 septembre 2014.

p. 3449

Par arrêté du ministre du transport du 16 décembre 2014

Monsieur Hatem Elmouatamri est nommé administrateur représentant le ministère du transport au conseil d'administration de la société Tunis-Air, et ce, en remplacement de Monsieur Kamel Miled, à compter du 1er juillet 2014.

p. 3449

Par arrêté du ministre du transport du 16 décembre 2014

Monsieur Mohamed Alasad Mrabet est nommé administrateur représentant l'office de l'aviation civile et des aéroports au conseil d'administration de la société Tunis-Air, et ce, en remplacement de Monsieur Saleh Gharsallah, à compter du 28 août 2014.

Ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable

p. 3449

Par décret n° 2014-4460 du 9 décembre 2014

Monsieur Ghazi Cherif, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général de la coordination entre les directions régionales au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable, à compter du 1er octobre 2014.

p. 3449

Par décret n° 2014-4461 du 9 décembre 2014

Monsieur Slah Zouari, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable, à compter du 7 mars 2014.

p. 3449

Par décret n° 2014-4462 du 9 décembre 2014

Monsieur Hedi Chebili, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de la qualité de la vie, à la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3449

Par décret n° 2014-4463 du 9 décembre 2014

Monsieur Zied Ballaji, analyste en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'aménagement et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3449

Par décret n° 2014-4464 du 9 décembre 2014

Monsieur Noureddine Slim, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des carrières et des explosifs à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable, à compter du 26 mars 2014.

p. 3449

Par décret n° 2014-4465 du 9 décembre 2014

Madame Sihem Ben Soltane, ingénieur général, est chargée des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet d'aménagement et de modernisation du réseau routier classé de l'État financé par la banque africaine du développement relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable, à compter du 26 mars 2014.

En application des dispositions du décret n° 2009-1652 du 28 mai 2009, il est attribué à l'intéressée la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 3450
p. 3450

Par décret n° 2014-4466 du 9 décembre 2014

Monsieur Ridha Ben Salem, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de la programmation et du suivi des projets, à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable, à compter du 26 mars 2014.

p. 3450

Par décret n° 2014-4467 du 9 décembre 2014

Monsieur Mounir Ben Hadj Salah, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation des projets d'infrastructure routière s'inscrivant dans le cadre de la coopération euroméditerranéenne et cofinancés par la banque Européenne d'investissement, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable, à compter du 26 mars 2014.

p. 3450

Par décret n° 2014-4468 du 9 décembre 2014

Monsieur Saber Bel Haj Ali, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs, au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (section de développement durable).

p. 3450

Par décret n° 2014-4469 du 9 décembre 2014

Madame Hedia El Madouri, ingénieur principal, est chargée des fonctions d'expert régional en environnement au gouvernorat de Ben Arous relevant de la direction régionale du littoral Nord au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 94-1636 du 1er août 1994, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3450

Par décret n° 2014-4470 du 9 décembre 2014

Madame Awatef Elarbi épouse Elmesai, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur du milieu urbain, à la direction de la qualité de la vie relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3450

Par décret n° 2014-4471 du 9 décembre 2014

Monsieur Maher Ben Salem, architecte en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des parcs urbains et de l'esthétique des villes à la direction de la qualité de la vie, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3450

Par décret n° 2014-4472 du 9 décembre 2014

Monsieur Sassi Mrabet, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur pour diriger le bureau des relations avec le citoyen, relevant du cabinet du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3450

Par décret n° 2014-4473 du 9 décembre 2014

Madame Raja Hedhli, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service des consultations à la direction de la législation environnementale et des affaires juridiques, relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3450

Par décret n° 2014-4474 du 9 décembre 2014

Madame Nehed Jmour, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la législation environnementale et des conventions internationales à la direction de la législation environnementale et des affaires juridiques, relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3450

Par décret n° 2014-4475 du 9 décembre 2014

Madame Delel Eljebari, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la formation et des concours à la direction des affaires administratives et financières, relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3451
p. 3451

Par décret n° 2014-4476 du 9 décembre 2014

Monsieur Meher M'hamedi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'environnement marin à la direction régionale du littoral Sud au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3451

Par décret n° 2014-4477 du 9 décembre 2014

Madame Rym Abdellaoui, documentaliste, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale du littoral central au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3451

Par décret n° 2014-4478 du 9 décembre 2014

Madame Mouna Rajhi, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service de l'environnement marin à la direction régionale du littoral Nord au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3451

Par décret n° 2014-4479 du 12 décembre 2014

Madame Thouraya Ayari, administrateur conseiller, est nommée au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable (secteur du développement durable).

p. 3451

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable du 16 décembre 2014, modifiant l'arrêté du 11 octobre 2005, relatif aux prestations administratives fournies par les services du ministère de l'environnement et du développement durable et aux conditions de leur octroi

Article premier - Est abrogée, l'annexe 4.1 de l'arrêté du 11 octobre 2005 susvisé et remplacée par l'annexe 4.1 (nouveau) jointe au présent arrêté.

Lire le texte intégral →

Ministère des affaires religieuses

p. 3454

Par décret n° 2014-4480 du 16 décembre 2014

Monsieur Trabelsi Sofiene, administrateur en chef, est chargé des fonctions d'inspecteur principal administratif et financier avec rang et avantages de directeur d'administration centrale, à l'inspection générale des affaires administratives et financières du ministère des affaires religieuses.

p. 3454

Par décret n° 2014-4481 du 16 décembre 2014

Monsieur Fawzi Chebbi, prédicateur principal, est chargé de diriger le bureau d'ordre central au cabinet du ministère des affaires religieuses.

L'intéressé bénéficie, dans ce poste, des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3454

Par décret n° 2014-4482 du 16 décembre 2014

Madame Jamila Zelteni, prédicateur, est chargée des fonctions de chef de service des manifestations et des fêtes religieuses à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.

Ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille

p. 3454

Par décret n° 2014-4483 du 9 décembre 2014

Monsieur Khaled Bakkouche, professeur principal de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Mahdia au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.

p. 3454

Par décret n° 2014-4484 du 9 décembre 2014

Monsieur Kilani Ben Aissa, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Manouba au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.

p. 3454

Par décret n° 2014-4485 du 9 décembre 2014

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est attribuée à Madame Naouel Boujnah épouse Laâdhari, gestionnaire en chef de documents et d'archives, chargée des fonctions de directeur de la gestion des documents et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

p. 3454

Par décret n° 2014-4486 du 9 décembre 2014

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribué à Monsieur Ridha Allagui, ingénieur en chef, chargé des fonctions de directeur de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

p. 3454

Par décret n° 2014-4487 du 9 décembre 2014

Monsieur Anouar Yahia, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Siliana au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.

p. 3455
p. 3455

Par décret n° 2014-4488 du 12 décembre 2014

Monsieur Ridha Raies, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de commissaire régional des affaires de la femme et de la famille au commissariat régional des affaires de la femme et de la famille à Kairouan.

En application de l'article 2 du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des avantages et des indemnités accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 3455

Par décret n° 2014-4489 du 12 décembre 2014

Madame Kaouthar Hedhli épouse Ben Ammar, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur des affaires financières à la direction générale des services communs, au secrétariat d'Etat de la femme et de la famille, au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

p. 3455

Par décret n° 2014-4490 du 9 décembre 2014

Monsieur Hassan Nasri, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 10 (nouveau) du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 3455

Par décret n° 2014-4491 du 9 décembre 2014

Madame Fatma Chahbi née Boughzala, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur des affaires juridiques à la direction générale des services communs, au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions du décret n° 2013-1678 du 9 mai 2013, l'intéressée bénéficie de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 3455

Par décret n° 2014-4492 du 9 décembre 2014

Monsieur Khaled Jaouadi, inspecteur de l'éducation physique et des sports, est chargé de la direction du bureau des relations avec le citoyen au cabinet du ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2007-1124 du 7 mai 2007, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.

p. 3455

Par décret n° 2014-4493 du 9 décembre 2014

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mohamed Sami Koussaier, professeur principal d'éducation physique, chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation et de la détection à la direction du sport d'élite à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

p. 3455

Par décret n° 2014-4494 du 9 décembre 2014

Monsieur Chokri Chelbi, inspecteur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation et de l'exploitation à la direction des affaires culturelles et sportives au centre culturel et sportif de la jeunesse El Menzah au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

p. 3455

Par décret n° 2014-4495 du 9 décembre 2014

Monsieur Zied Hassen, assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de chef de l'unité des recherches et des études au département des recherches, des études, de documentation et de communication à l'observatoire national du sport au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 6 (nouveau) du décret n° 2008-2038 du 26 mai 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Journial Officiel de la République Tunisienne — 26 décembre 2014

p. 3456
p. 3456

Par décret n° 2014-4496 du 9 décembre 2014

Monsieur Mourad Mallouli, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3456

Par décret n° 2014-4497 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Anouar Ben Abdallah, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tunis au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3456

Par décret n° 2014-4498 du 9 décembre 2014

Monsieur Tahar Nagadh, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tataouine au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3456

Par décret n° 2014-4499 du 9 décembre 2014

Monsieur Safouène Guetat, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sfax au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3456

Par décret n° 2014-4500 du 9 décembre 2014

Madame Malika Dâassi, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du Kef au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressée bénéficie de la fonction et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3456

Par décret n° 2014-4501 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Salah Jedidi, professeur d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef du centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique du Kef au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2009-2648 du 14 septembre 2009, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3457
p. 3457

Par décret n° 2014-4502 du 9 décembre 2014

Monsieur Mohamed Hajri, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de la planification et des programmes annuels à la direction de la planification et de l'évaluation à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

p. 3457

Par décret n° 2014-4503 du 9 décembre 2014

Monsieur Ridha Rajhi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de la cellule de la documentation et de la publication au département des recherches, des études, de documentation et de communication à l'observatoire national du sport au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 6 (nouveau) du décret n° 2008-2038 du 26 mai 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3457

Par décret n° 2014-4504 du 9 décembre 2014

Monsieur Tarek Ferjaoui, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de l'animation culturelle à la direction des affaires culturelles et sportives au centre culturel et sportif de la jeunesse El Menzah au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

p. 3457

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille du 9 décembre 2014, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Tahar Hammami, directeur des ressources humaines et du matériel à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la…

Lire le texte intégral →

Ministère de la culture

p. 3457

Par décret n° 2014-4505 du 16 décembre 2014

L'indemnité de gestion administrative et financière est attribuée à Monsieur Kamel Bechini, conseiller culturel en chef, chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère de la culture.

p. 3458
p. 3458

Par décret n° 2014-4506 du 16 décembre 2014

Monsieur Taoufik Redissi, chargé de recherches archéologiques et historiques, est nommé maître de recherches archéologiques et historiques à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture, à compter du 9 juin 2014.

p. 3458

Par décret n° 2014-4507 du 16 décembre 2014

Madame Raja Aoudi épouse Adouni, maître de recherches archéologiques et historiques, est déchargée des fonctions de directeur du centre national de la calligraphie à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture, à compter du 5 décembre 2013.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 3458

Par décret n° 2014-4508 du 12 décembre 2014

Monsieur Habbib Hamdi, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des expertises et du contentieux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Zaghouan au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 3458

Par décret n° 2014-4509 du 12 décembre 2014

Les administrateurs conseillers dont les noms suivent, sont nommés administrateurs en chef au corps administratif commun des administrations publiques au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières, à compter du 14 juillet 2014 :

  • Samir Allagui,
  • Kamel Abid,
  • Wassil Gharbia,
  • Hbib Felah,
  • Lilia Binzarti,
  • Naiim Ayich.
p. 3458

Par décret n° 2014-4510 du 12 décembre 2014

Les administrateurs conseillers des domaines de l'Etat et des affaires foncières dont les noms suivent, sont nommés administrateurs en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières, à compter du 11 juillet 2014 :

  • Ibrahim Hamdi,
  • Najwa Mistiri,
  • Latifa Drissi,
  • Lilia Mdalji Sayidi,
  • Rachid Salhi,
  • Ezzedine Ousji,
  • Radhia Ben Halabeya Bennour.
p. 3459

Haute Autorité Indépendante de la Communication Audiovisuelle

p. 3459

Décision de la Haute Autorité Indépendante de la Communication Audiovisuelle n° 7 de l'année 2014, datée du 20 novembre 2014, relative à la diffusion des résultats des sondages durant la période électorale présidentielle par les médias audiovisuels (1)