Journal Officiel n° 25 du 25 mars 2016

Les gestionnaires conseillers de documents et d'archives ci-joints, sont nommés au grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives :

• Hamza Chebbi,
• Mohamed Tahar Laassidi,
• Tarek Gammoudi,
• Moez Ben Gadder,
• Faïka Aouani,
• Jamila Limame,
• Makram Sahli,
• Khaled Sahnoune,
• Adel Cherni,
• Azza Aoun,
• Belgacem Khorchani,
• Chafik Sebii.

Est accordée à Monsieur Ridha Ben Mosbeh, conseiller auprès du chef du gouvernement chargé des affaires économiques, une dérogation pour exercer dans le secteur public après atteinte de l'âge légale de la retraite pour une nouvelle année, à compter du 18 février 2016.

Monsieur Sayed Blèl, conseiller auprès du chef du gouvernement chargé des dossiers sociaux, est maintenu en activité pour une nouvelle année, à compter du 1er avril 2016.

Monsieur Mohamed Ghorbel, colonel majeur, chargé de mission au cabinet du chef du gouvernement, est maintenu en activité pour une nouvelle année, à compter du 1er février 2016.

Monsieur Mohamed Slim Mzoughi, conseiller, est chargé des fonctions de commissaire d'Etat au tribunal administratif.

Monsieur Ali Abbassi, conseiller, est chargé des fonctions de commissaire d'Etat au tribunal administratif.

Monsieur Mohamed Essaidi, conseiller, est chargé des fonctions de commissaire d'Etat au tribunal administratif.

Les ingénieurs principaux dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'ingénieurs en chef au ministère de la justice :

• Walid Ben Ali,
• Moncef Kasdaoui.

Monsieur Lassaâd M'Hirsi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur des relations avec les pays européens non communautaires à l'Union Européenne à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'Union Européenne au ministère des affaires étrangères, à compter du 1er novembre 2015.

Monsieur Hichem El Beji, juge de troisième degré et conseiller à la cour de cassation, est nommé membre du collège du conseil du marché financier.

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Siala, conseiller des services publics, en qualité de trésorier régional des finances de Gabès au ministère des finances, et ce, à compter du 7 juillet 2015.

Madame Algia Werda épouse Khlifi, inspecteur en chef des services financiers, est chargée des fonctions d'un vérificateur de première classe pour diriger un groupe de travail à la cellule du contrôle fiscal à l'unité du contrôle national et des enquêtes fiscales à la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions du paragraphe cinq de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Madame Rakia Ben Ayed épouse Frikha, inspecteur général des services financiers, est chargée des fonctions d'un mandataire de première classe pour diriger la cellule du suivi et de l'assistance à un centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Samir Ben Khelifa, inspecteur général des services financiers, est chargé des fonctions de chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Sofiene Driss, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Nejmeddine Zouaghi, inspecteur général des services financiers, est chargé des fonctions d'un mandataire de première classe pour diriger la cellule du suivi et de l'assistance à un centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Hassene Yassine Dimassi, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un vérificateur de première classe pour diriger un groupe de travail à la cellule du contrôle fiscal à l'unité du contrôle national et des enquêtes fiscales à la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions du paragraphe cinq de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Le colonel major des douanes Atef Tezi est nommé chef du bureau de la coopération internationale à la direction générale des douanes au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 94-1845 du 6 septembre 1994, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de directeur des douanes.

Le colonel major des douanes Istabrak Amous épouse Hadiji est nommée directeur régional des douanes de Sfax à la direction générale des douanes au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 29 du décret n° 94-1845 du 6 septembre 1994, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de directeur des douanes.

Le colonel major des douanes Chamseddine Naija est nommé contrôleur général chargé de la division de la garde douanière à la direction générale des douanes au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 94-1845 du 6 septembre 1994, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de directeur des douanes et de l'indemnité supplémentaire de contrôle général prévue par le décret n° 97-61 du 2 juin 1997.

Monsieur Lazhar Ayari, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un vérificateur de deuxième classe à la cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Khaled Ghorbel, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions d'un vérificateur de deuxième classe à la cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Madame Nedra Derbel, inspecteur en chef des services financiers, est chargée des fonctions d'un vérificateur de deuxième classe à la cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Amer Ben Khreif, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions d'un vérificateur de deuxième classe à la cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Wadi Mansour, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un vérificateur de deuxième classe à la cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Imed El Abed, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un mandataire de deuxième classe pour diriger un groupe de travail chargé du suivi des activités des bureaux à la cellule du suivi et de l'assistance à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Zouhair Chaouch, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un mandataire de deuxième classe pour diriger un groupe de travail chargé du suivi des avantages fiscaux à la cellule du suivi et de l'assistance à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Chiheb Mdimegh, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions d'un vérificateur de deuxième classe à la cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Sayari, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un vérificateur de deuxième classe à la cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Jamil Bouchoucha, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions d'un vérificateur de deuxième classe pour diriger la cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie d'indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mahmoud Chargui Bnadriss, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un vérificateur de deuxième classe à la cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Lazhar Khorchani, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un vérificateur de deuxième classe à la cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Fethi Hmaidi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de chef de bureau d'ordre à la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions du paragraphe neuf de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Bechir Guizani, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de chef de bureau de contrôle des impôts de deuxième catégorie à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie d'indemnité et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Madame Hayet Abidi, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de chef de bureau de contrôle des impôts de troisième catégorie à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie d'indemnité et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Kamel Dhouibi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de chef de bureau de contrôle des impôts de troisième catégorie à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie d'indemnité et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Madame Sinda Ben Hmiden, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de chef de bureau de contrôle des impôts de troisième catégorie à un centre régional de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie d'indemnité et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Les pharmaciens principaux de la santé publique mentionnés ci-après, sont nommés des pharmaciens majors de la santé publique :

• Rim Abderrazek,
• Manel Chaabouni,
• Zeineb Ben Othmane,
• Nourchane Makhlouf.

Madame Habiba Ben Amor épouse Triki, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de la médecine scolaire et universitaire au ministère de la santé.

Madame Abir Ben Ayed, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des études et de la prospection à la sous-direction des études et de la programmation des besoins à la direction de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de la santé.

Monsieur Lassaad Ben Abdelkader, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'inventaire et de la programmation des besoins à la sous-direction des études et de la programmation des besoins à la direction de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de la santé.

Monsieur Mohamed Ben Tahar, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du matériel, de la maintenance et de la sécurité à la sous-direction du matériel à la direction générale des services communs au ministère de la santé.

Madame Nahed Mustapha épouse Maki, inspecteur principal des écoles primaires, est chargée des fonctions de directeur du département de la formation au centre national de formation des formateurs en éducation, à compter du 18 mars 2015.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 2001-2142 du 10 septembre 2001, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Fethi Dridi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Béja.

Monsieur Boubakar Mizouri, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Sfax 2.

Monsieur Samir Machat, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur adjoint chargé de la formation et des stages à l'institut des métiers de l'éducation et de la formation à Korba.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2007-2116 du 14 août 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Ridha Moussa, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'enseignement et de la formation du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Mahdia.

Monsieur Nizar Mhamdi, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du personnel des écoles primaires à la sous-direction des ressources humaines au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sidi Bouzid.

Monsieur Meher Massaoudi, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de chef de service de développement à la sous-direction des études et du développement à la direction de l'informatique, à la direction générale de l'informatique et de l'administration électronique au ministère de l'éducation.

Monsieur Mohamed Ali Torki, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de bureau de secrétariat permanent de la commission des marchés au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sfax 2.

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Khaled Saidani, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de la cellule des marchés publics au cabinet du ministère de l'éducation.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2009-3779 du 21 décembre 2009, l'intéressé bénéficie d'indemnité et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Zouhaier Aloui, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du personnel de l'administration centrale à la direction des affaires administratives, à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'éducation.

Est mis fin aux fonctions de Madame Yamna Kharbout, professeur principal émérite, en qualité de directeur de centre régional de l'éducation et de la formation continue à Gafsa.

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Ali Jarray, inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires, en qualité de directeur du département des études au centre national de formation des formateurs en éducation, à compter du 20 octobre 2015.

Monsieur Zemzeri Zemzeri, inspecteur principal des écoles primaires, est déchargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle primaire, à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Bizerte, à compter du 1er décembre 2015.

Monsieur Jamel Tounsi, inspecteur principal des écoles primaires, est déchargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle primaire, à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Tunis 1, à compter du 1er décembre 2015.

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Lassâd Farhani, administrateur conseiller de l'éducation, en qualité de chef de service de la gestion des crédits au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Zaghouan, à compter du 6 juin 2014.

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Lamjed Nasri, professeur principal de l'enseignement secondaire, en qualité de chef du bureau des affaires juridiques au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Kasserine.

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Labidi, inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires, en qualité de commissaire régional de l'éducation à Kasserine, à compter du 6 juillet 2015.

Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Monsieur Walid Limem, maître de conférences, est nommé dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur en génie civil à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis, à compter du 10 juin 2015.

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences en sciences du coran et de l'exégèse, à compter du 23 mars 2015, conformément aux indications du tableau suivant :

Monsieur Sadok Zayene, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de médecine de Monastir.

Monsieur Abdelkader Mhamdi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, vice doyen à la faculté des sciences de Gafsa.

Monsieur Abderrazek Ben Kamla, analyste central, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mahdia.

Monsieur Mohamed Mbarki, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Tozeur.

Madame Leila Elfekir, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Ksar Hlel.

Monsieur Ridha Mimouni, analyste en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur au bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des conseils ministériels restreints et des conseils interministériels au cabinet au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Mademoiselle Najoua Souly, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de sous-directeur des prêts et du suivi à la direction des bourses et des prêts à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Madame Noura Essidik, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des réseaux et de la sécurité informatique à la direction de l'informatique, à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Monsieur Slim Ben Salem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du partenariat multilatéral à la direction des programmes et du partenariat scientifique, à la direction générale de la recherche scientifique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Madame Sihem Chabchoub, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service d'étude des projets et de la programmation à la direction des projets pédagogiques, à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Madame Sana Barboura, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des étudiants non boursiers, des prêts et des bourses des étudiants fils de familles tunisiennes résidentes à l'étranger, à la direction des bourses et des prêts à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Madame Hela Bachkaouel, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des acquisitions, de l'exploitation et de la maintenance à la direction de l'informatique, à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Mademoiselle Chaima Soltani, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du suivi des activités des offices des œuvres universitaires à la direction des activités étudiantines, à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Madame Afef Nefzi, analyste, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion pédagogique du personnel enseignant statutaire à la direction du personnel enseignant, à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Madame Leila Ben Souissi, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service des programmes pédagogiques à la sous-direction de la formation à la direction des instituts supérieurs des études technologiques, à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Madame Beya Adili, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service de l'Asie et de l'Amérique à la sous-direction de la coopération avec l'Europe, l'Asie et l'Amérique, à la direction de la coopération bilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Monsieur Mourad Jebouai, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la recherche à la direction des études doctorales à la direction générale de la recherche scientifique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Monsieur Mohamed Akermi Hamdi, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général du financement, des investissements et des organismes professionnels au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, et ce, à compter du 15 janvier 2016.

Est accordé à Monsieur Souii Aymen, fonctionnaire à l'agence nationale pour la maîtrise de l'énergie, un congé pour la création d'une entreprise pour une année.

Monsieur Mohamed Khames Laabidi est nommé président-directeur général de l'agence foncière d'habitation, et ce, à compter du 20 janvier 2016.

Monsieur Taoufik Taïeb, ingénieur en chef est chargé des fonctions de sous-directeur du pont mobile à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Bizerte.

Monsieur Mohamed Ali Sassi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des études, de la programmation et de la construction à la direction des moyens généraux, relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Monia Shili épouse Torkhani, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de l'exécution du budget à la direction de la planification et de la prévision budgétaire, relevant de la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Hayet Sahbani, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des approvisionnements à la direction des moyens généraux, relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Moncef Gabsi, inspecteur en chef du contrôle économique, est chargé des fonctions de directeur de la gestion des documents administratifs et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère du commerce.

Monsieur Faouzi Jlassi, inspecteur en chef du contrôle économique, est chargé des fonctions de directeur des affaires juridiques et du contentieux à la direction générale des services communs au ministère du commerce.

Monsieur Saber Ben Moussa, inspecteur en chef du contrôle économique, est chargé des fonctions de directeur de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de l'Ariana au ministère du commerce.

Monsieur Samir Abid, inspecteur en chef des finances, est chargé des fonctions de directeur de la cellule chargée du secrétariat du conseil supérieur de l'exportation et de l'investissement au ministère du commerce.

Monsieur Rached Miled, inspecteur en chef du contrôle économique, est chargé des fonctions de directeur de l'observatoire du commerce extérieur à la direction générale du commerce extérieur au ministère du commerce.

Monsieur Mondher Bessadek, analyste en chef, est chargé des fonctions de directeur de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Sousse au ministère du commerce.

Madame Jamila Miled, inspecteur central du contrôle économique, est chargée des fonctions d'inspecteur du commerce à l'inspection générale du commerce au ministère du commerce.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2001-2966 du 20 décembre 2001, l'intéressée bénéficie de rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Mademoiselle Amel Ben Krid, inspecteur central du contrôle économique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la tutelle au bureau des études, de la programmation et de la planification au ministère du commerce.

Monsieur Jameleddine Enneifer, inspecteur central du contrôle économique, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce et de la protection du consommateur à la direction de la qualité, du commerce et des services, à la direction régionale du commerce de Ben Arous au ministère du commerce.

Mademoiselle Haifa Amara, inspecteur central du contrôle économique, est chargée des fonctions de sous-directeur du contentieux à la direction des affaires juridiques et du contentieux, à la direction générale des services communs au ministère du commerce.

Madame Rabiaa Bouatay, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de sous-directeur des transactions économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Tozeur au ministère du commerce.

Monsieur Lotfi Loussaief, inspecteur central du contrôle économique, est chargé des fonctions de chef de service de la cellule des services communs, à la direction régionale du commerce de Bizerte au ministère du commerce.

Monsieur Amara Channoufi, inspecteur du contrôle économique, est chargé des fonctions de chef de service des études juridiques, des consultations et de la réglementation à la sous-direction des affaires juridiques, à la direction des affaires juridiques et du contentieux à la direction générale des services communs au ministère du commerce.

Madame Soumaya Ben Ajmeya, inspecteur du contrôle économique, est chargée des fonctions de chef de service de la cellule des services communs à la direction régionale du commerce de Sousse au ministère du commerce.

Monsieur Othman Guesmi, technicien supérieur principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la qualité à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Kasserine au ministère du commerce.

Monsieur Mouammer Ben Rhouma, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la sécurité et de la permanence à la sous-direction des bâtiments et du matériel, à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère du commerce.

Madame Rym Laabidi, inspecteur central du contrôle économique, est chargée des fonctions de chef de service de la réglementation, de la législation et du suivi à la direction du développement du commerce électronique et de l'économie immatérielle au ministère du commerce.

Monsieur Fakhri Bouzayen, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la coopération avec l'union du Maghreb Arabe à la sous-direction de la coopération avec l'union du Maghreb Arabe à la direction de la coopération avec l'union du Maghreb Arabe et l'Afrique à la direction générale de la coopération économique et commerciale au ministère du commerce.

Monsieur Ramzi Al Abed, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des requêtes à la sous-direction des études des requêtes relatives à la sauvegarde et à la défense contre les pratiques déloyales à l'importation à la direction de la sauvegarde et de la défense contre les pratiques déloyales à l'importation, à la direction générale du commerce extérieur au ministère du commerce.

Mademoiselle Houda Chakhari, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la collecte des données à la sous-direction de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère du commerce.

Monsieur Moheddine Lassoued, inspecteur central du contrôle économique, est chargé des fonctions de chef de service du développement à la direction du développement du commerce électronique et de l'économie immatérielle au ministère du commerce.

DE LA COMMUNICATION
ET DE L'ECONOMIE NUMERIQUE

Monsieur Mohamed Sami Koussaier, professeur principal de l'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur du sport d'élite à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

Monsieur Makram Chouchane, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

Monsieur Lassâad Ben Hmida, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef du bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Hourabi Abidi, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef du bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Ben Arous au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Taeib Khaldi, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef du bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tozeur au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Nabil Sallêm, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef du bureau du développement des sports et de l'éducation physique à de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Ben Arous au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Maher Seddik, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de la cellule de la communication au département des recherches, des études, de documentation et de communication à l'observatoire national du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 6 (nouveau) du décret n° 2008-2038 du 26 mai 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Mademoiselle Ines Slimane, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de la formation et du recyclage des cadres de l'animation de la jeunesse à l'unité de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique au ministère de la jeunesse et des sports.

Monsieur Mondher Denden, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des projets à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

Madame Faten Fki épouse Fki, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des marchés d'équipements à la direction des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

Monsieur Foued Ellouz, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service des marchés des travaux et d'études à la direction des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

Madame Hayet Souir épouse Chefaï, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de prélèvement des échantillons biologiques à l'unité de contrôle et d'inspection à l'agence nationale de lutte contre le dopage au ministère de la jeunesse et des sports.

Est mis fin aux fonctions de Mademoiselle Yosra Souhir Khamassi, inspecteur de la jeunesse et de l'enfance, en qualité de chef de service de l'informatique et des transmissions des données à la direction de l'information et de la documentation, à l'observatoire national de la jeunesse au ministère de la jeunesse et des sports, à compter du 22 septembre 2015.

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Chamseddine Chihi, inspecteur de l'éducation physique et des sports, en qualité de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Ben Arous au ministère de la jeunesse et des sports, à compter du 22 septembre 2015.