Présidence du gouvernement
Par arrêté du chef du gouvernement du 13 décembre 2017
Monsieur Mohamed Nizar Golli, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au secrétariat général du gouvernement à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Mademoiselle Samia Hanchi, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique au comité général de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Souad Ghazouani épouse Ghazouani, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale au bureau central des relations avec le citoyen à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Monsieur Ammar Slama, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique au comité général de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Monsieur Chafik Sebii, gestionnaire en chef de documents et d'archives, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique au comité général de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Monsieur Mohamed Guesmi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique au comité général de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Monsieur Kamel Khelifa, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique au comité général de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Lobna Zoghlami épouse Ameur, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale, à la direction générale de la formation et du perfectionnement au comité général de la fonction publique à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Safa Hadj Fredj épouse Beltif, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale, à la direction générale des réformes et prospectives administratives à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Rim Garnaoui épouse Belkamel, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité de l'administration électronique à la Présidence du gouvernement.
p. 4244Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Monsieur Walid Fehri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Monsieur Mounir Chaouali, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Mademoiselle Olfa Ben Zayed, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale, à l'unité de suivi de l'organisation des établissements et des entreprises publics à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Kaouther Hedhly épouse Dakhli, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale, à l'unité centrale d'encadrement des investisseurs à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Monsieur Saber Nafeti, analyste central, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction de la qualité du service public à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 13 décembre 2017
Madame Nouha Fehri épouse El Golli, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de la privatisation à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Dorsaf Nasri épouse Nasri, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale, au comité général du contrôle des dépenses publiques à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Monsieur Karim Bronji, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale, au comité général du contrôle des dépenses publiques à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Houda Zairi épouse Wafi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale, à la direction générale des services communs à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Monia Bahri épouse Seddiki, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale, au comité général des martyrs et blessés de la révolution et des actes terroristes à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Samia Arfaoui, secrétaire de presse, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale, à la haute instance de la commande publique à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Saoussan Moalla épouse Khmakhem, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale, à l'unité de l'administration électronique à la Présidence du gouvernement.
p. 4245Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Mademoiselle Ines Mouhli, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale, à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Dhikra Guesmi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale, à l'unité de suivi de l'organisation des établissements et des entreprises publics à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 14 décembre 2017
Madame Lobna Ben Mabrouk épouse Hlaoui, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité du suivi des systèmes de productivité dans les établissements et les entreprises publics à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 13 décembre 2017
Monsieur Mohamed Sghaier Saydia, contrôleur adjoint des dépenses publiques, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale, au comité général du contrôle des dépenses publiques à la Présidence du gouvernement.
Par arrêté du chef du gouvernement du 13 décembre 2017
Madame Faouzia Khelifa, contrôleur adjoint des dépenses publiques, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale, au comité général du contrôle des dépenses publiques à la Présidence du gouvernement.
Ministère du commerce
Par arrêté du ministre du commerce du 15 décembre 2017
Madame Besma Trabelsi épouse Ben Maouia, inspecteur en chef du contrôle économique, est chargée des fonctions de directeur du commerce intérieur à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et des services au ministère du commerce.
Ministère de l'éducation
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 décembre 2017
Madame Monia Daghmouri épouse Bouzouita, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de directeur de centre régional de l'éducation et de la formation continue à Monastir.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 décembre 2017
Monsieur Khairedine Bougares, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de directeur de centre régional de l'éducation et de la formation continue à Médenine.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 décembre 2017
Madame Naima Seblaoui, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de directeur de centre régional de l'éducation et de la formation continue à Tunis 1.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
p. 4246Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 décembre 2017
Monsieur Fadhel Bayaoui, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de directeur de centre régional de l'éducation et de la formation continue à Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale,
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 décembre 2017
Monsieur Adel Dhief, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des activités culturelles, artistiques, sportives et sociales de l'enseignement secondaire à la sous-direction des activités culturelles, artistiques, sportives et sociales du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction de la vie scolaire du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, à la direction générale du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 décembre 2017
Monsieur Taoufik Haddad, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service de la pédagogie au centre régional de l'éducation et de la formation continue à Médenine.
En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 décembre 2017
Madame Amira Maafi épouse Hamdi, administrateur conseiller de l'éducation, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre régional de l'éducation et de la formation continue à Tunis 1.
En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 15 décembre 2017
Monsieur Ridha Ziyadi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre régional de l'éducation et de la formation continue à Ben Arous.
En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 5 décembre 2017, portant confirmation des laboratoires de recherche au sein de l'institut des régions arides
Article premier - Sont confirmés au sein de l'institut des régions arides, les laboratoires de recherche suivants :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 5 décembre 2017, portant confirmation de deux laboratoires de recherche au sein de l'institut de l'olivier
Article premier - Sont confirmés, au sein de l'institut de l'olivier, les deux laboratoires de recherche suivants :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 décembre 2017, portant confirmation des unités de recherche au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Article premier - Sont confirmées, au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche les unités de recherche identifiées par leur dénomination conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Décret gouvernemental n° 2017-1349 du 8 décembre 2017, portant approbation du statut particulier du personnel de l'office des terres domaniales
Article premier - Est approuvé le statut particulier du personnel de l'office des terres domaniales ci-joint.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Arrêté du ministre des affaires sociales du 8 décembre 2017, portant modification de l'arrêté du 2 août 2010, portant fixation des sièges des commissions médicales habilitées à fixer le taux d'incapacité permanente de travail et de leur compétence territoriale et la désignation de leurs membres
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du ministre des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger du 2 août 2010, portant fixation des sièges des commissions médicales habilitées à fixer le taux d'incapacité permanente de travail et de leur compétence…
Lire le texte intégral →Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi
Décret gouvernemental n° 2017-1350 du 13 décembre 2017, portant approbation des dispositions modifiant et complétant le statut particulier du personnel du centre national de formation des formateurs et d'ingénierie de formation
Article premier - Sont approuvées les dispositions modifiant et complétant le statut particulier du personnel du centre national de formation des formateurs et d'ingénierie de formation, annexé au présent décret gouvernemental.
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2017-1351 du 13 décembre 2017, portant approbation des dispositions modifiant et complétant le statut particulier du personnel de l'agence nationale pour l'emploi et le travail indépendant
Article premier - Sont approuvées les dispositions modifiant et complétant le statut particulier du personnel de l'agence nationale pour l'emploi et le travail indépendant, annexé au présent décret gouvernemental.
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2017-1352 du 13 décembre 2017, portant approbation des dispositions modifiant et complétant le statut particulier du personnel du centre national de formation continue et de promotion professionnelle
Article premier - Sont approuvées les dispositions modifiant et complétant le statut particulier du personnel du centre national de formation continue et de promotion professionnelle, annexé au présent décret gouvernemental.
Lire le texte intégral →Ministère du tourisme et de l'artisanat
Par arrêté de la ministre du tourisme et de l'artisanat du 15 décembre 2017
Monsieur Fradj Laghlough, administrateur conseiller, est nommé dans le grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère du tourisme et de l'artisanat, à compter du 12 octobre 2017.
MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET DES AFFAIRES FONCIERES
Liste des agents à promouvoir au grade de contrôleur général des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2017
- Charfeddine Yaakoubi.
Liste des agents à promouvoir au grade de contrôleur des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2017
- Khaled Laatrech,
- Issam Yaakoubi,
- Mehdi Goubaa.