Loi n° 2018-55 du 17 décembre 2018, portant loi de finances complémentaire pour l'année 2018 (1)
Article premier - Les articles 1, 3 et 6 de la loi n° 2017-66 du 18 décembre 2017, portant loi de finances pour l'année 2018 sont modifiés comme suit :
Lire le texte intégral →Présidence de la République
Décret Présidentiel n° 2018-130 du 7 décembre 2018, portant attribution de la médaille du travail
Article premier - La médaille du travail au titre de l'année 2017 est attribuée aux travailleurs dont les noms figurent sur la liste annexée au présent décret Présidentiel (La liste des noms est publiée uniquement en langue arabe).
Lire le texte intégral →Par décret Présidentiel n° 2018-150 du 14 décembre 2018
La catégorie de commandeur de l'Ordre de la République est attribuée à compter du 10 décembre 2018 aux personnes citées ci-après :
Commandeur :
- Monsieur Khémais Chammari,
- Monsieur Mohamed El Mokhtar Trifi.
Présidence du gouvernement
Par décret gouvernemental n° 2018-1043 du 17 décembre 2018
Monsieur Zouheir Ben Tanfous conseiller au tribunal administratif, est nommé conseiller juridique et de législation du gouvernement, à compter du 10 décembre 2018.
Par décret gouvernemental n° 2018-1044 du 18 décembre 2018
Monsieur Mohamed Belhaj, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire général de la radio tunisienne, et ce, à compter du 1er octobre 2018.
Arrêté du chef du gouvernement du 18 décembre 2018, portant délégation de légalisation de signature et de certification de conformité des copies à l'original
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 94-103 du 1er août 1994 susvisée, une délégation est donnée à Monsieur Zouheir Ben Tanfous, conseiller juridique et de législation du gouvernement, à l'effet de légaliser la signature des ministres et secrétaires d'Etat et des hauts…
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 18 décembre 2018, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe premier de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, une délégation est donnée à Monsieur Zouheir Ben Tanfous, conseiller juridique et de législation du gouvernement, à l'effet de signer au nom du chef du gouvernement, dans la limite…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires étrangères
Par décret Présidentiel n° 2018-131 du 13 décembre 2018
Madame Sarra Chaouani épouse Labidi, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Helsinki, à compter du 16 octobre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-132 du 13 décembre 2018
Monsieur Kais Kabtni, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Addis-Abeba, à compter du 11 octobre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-133 du 13 décembre 2018
Monsieur Mohamed Ridha Ben Mosbah, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Bruxelles, à compter du 16 octobre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-134 du 13 décembre 2018
Monsieur Mounir Ben Rjiba, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Lisbonne, à compter du 13 octobre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-135 du 13 décembre 2018
Monsieur Mohamed Elloumi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Tokyo, à compter du 12 octobre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-136 du 13 décembre 2018
Monsieur Tarek Bettaieb, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Téhéran, à compter du 31 octobre 2018.
p. 4391Par décret Présidentiel n° 2018-137 du 13 décembre 2018
Monsieur Noureddine Erray, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Mascat, à compter du 1er novembre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-138 du 13 décembre 2018
Monsieur Bouzekri Rmili, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Kinshasa, à compter du 2 novembre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-139 du 13 décembre 2018
Monsieur Hachemi Agili, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Khartoum, à compter du 2 novembre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-140 du 13 décembre 2018
Monsieur Slim Ghariani, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Manama, à compter du 3 novembre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-141 du 13 décembre 2018
Monsieur Hatem Landoulsi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Nairobi, à compter du 3 novembre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-142 du 13 décembre 2018
Madame Raja Jhinaoui épouse Ben Ali, administrateur en chef, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Bucarest, à compter du 9 novembre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-143 du 13 décembre 2018
Monsieur Riadh Dridi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Jakarta, à compter du 29 novembre 2018.
Par décret Présidentiel n° 2018-144 du 13 décembre 2018
Monsieur Skander Denguezli, administrateur général, est chargé des fonctions d'inspecteur général, directeur général d'administration centrale à la direction générale d'inspection et d'évaluation au ministère des affaires étrangères.
Par décret Présidentiel n° 2018-145 du 13 décembre 2018
Monsieur Mahmoud Khemiri, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions de directeur général du monde arabe et des organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.
Par décret Présidentiel n° 2018-146 du 13 décembre 2018
Monsieur Nabil Ammar, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général pour l'Europe, l'union européenne et la méditerranée au ministère des affaires étrangères.
Par décret Présidentiel n° 2018-147 du 13 décembre 2018
Monsieur Mohamed Karim Ben Becher, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions de directeur général pour l'Afrique et les organisations régionales africaines au ministère des affaires étrangères.
Par décret Présidentiel n° 2018-148 du 13 décembre 2018
Madame Holla Bachtobji, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargée des fonctions de directeur général de la coopération multilatérale et des questions globales au ministère des affaires étrangères.
p. 4392Par décret Présidentiel n° 2018-149 du 13 décembre 2018
Monsieur Farhad Khlif, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur général des affaires juridiques et de la traduction au ministère des affaires étrangères.
Ministère des finances
Décret gouvernemental n° 2018-1045 du 18 décembre 2018, portant modification du décret gouvernemental n° 2017-1355 du 19 décembre 2017, relatif à la répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°2017-66 du 18 décembre 2017 portant loi de finances pour l'année 2018, telle que modifiée par la loi n° 2018-55 du 17 décembre 2018, portant loi de finances complémentaire pour l'année 2018
Article premier - Sont modifiées les dispositions des articles premier et 2 du décret gouvernemental n° 2017-1355 du 19 décembre 2017, relatif à la répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n° 2017-66 du 18 décembre 2017 portant loi de finances pour l'année 2018 comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère du commerce
Arrêté du ministre du commerce du 11 décembre 2018, relatif aux opérations de vérification et de poinçonnage des instruments de mesure au titre de l'année 2019
Article premier - La vérification périodique et obligatoire des instruments de mesure au cours de l'année 2019 sera constatée par l'apposition d'une marque portant la lettre arabe "," suivie immédiatement par la lettre (C) ou par l'apposition d'une vignette comportant la validité du poinçonnage.
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Décret gouvernemental n° 2018-1046 du 18 décembre 2018, portant dispositions relatives aux contrats de comblement des besoins conjoncturels aux établissements éducatifs relevant du ministère de l'éducation
Article premier - Le ministère de l'éducation peut afin de combler les besoins conjoncturels aux établissements éducatifs y relevant conclure des contrats avec des agents conformément aux conditions fixées par le présent décret gouvernemental dans la limite des postes autorisés.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général de l'éducation
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général de l'éducation est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général de l'éducation
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 31 janvier 2019 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général de l'éducation, et ce, dans la limite de quinze (15) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef de l'éducation
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef de l'éducation est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef de l'éducation
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 31 janvier 2019 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef de l'éducation, et ce, dans la limite de trente-six (36) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de l'éducation
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de l'éducation est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de l'éducation
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 31 janvier 2019 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de l'éducation, et ce, dans la limite de cent quatre vingt seize (196) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de l'éducation
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de l'éducation est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de l'éducation
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 31 janvier 2019 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de l'éducation, et ce, dans la limite de trois cent trois (303) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur adjoint de l'éducation
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur adjoint de l'éducation est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur adjoint de l'éducation
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 31 janvier 2019 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur adjoint de l'éducation, et ce, dans la limite de cent quarante-deux (142) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration de l'éducation
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration de l'éducation est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration de l'éducation
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 31 janvier 2019 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration de l'éducation, et ce, dans la limite de cent vingt-deux (122) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis d'administration de l'éducation
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis d'administration de l'éducation est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 17 décembre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis d'administration de l'éducation
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 31 janvier 2019 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis d'administration de l'éducation, et ce dans la limite de quarante-six (46) postes.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 11 décembre 2018, complétant l'arrêté du 24 octobre 2005, relatif aux prestations administratives rendues par les services du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, les établissements et les entreprises publics sous-tutelle et aux conditions de leur octroi
Article premier - Est ajoutée à la liste des prestations administratives, telle que fixée par l'arrêté du 24 octobre 2005 susvisé la prestation administrative suivante :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 18 décembre 2018
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche préside le conseil national oléicole. Ce conseil est composé comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de la fonction publique, de la modernisation et des politiques publiques
Par décret gouvernemental n° 2018-1047 du 17 décembre 2018
Madame Asma Esshiri Laabidi, conseiller des services publics, est nommée directeur de l'école nationale de l'administration, à compter du 10 décembre 2018.
Ministère des affaires sociales
Arrêté du ministre des affaires sociales du 30 novembre 2018, portant agrément de l'avenant n° 15 à la convention collective sectorielle de la fabrication de produits de toilette et de parfumerie
Article premier - L'avenant n° 15 à la convention collective sectorielle de la fabrication de produits de toilette et de parfumerie, signé le 6 novembre 2018 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 30 novembre 2018, portant agrément de l'avenant n° 14 à la convention collective sectorielle des constructeurs et des concessionnaires de véhicules automobiles
Article premier - L'avenant n° 14 à la convention collective sectorielle des constructeurs et des concessionnaires de véhicule automobiles, signé le 6 novembre 2018 et annexé au présent arrêté est agréé(1).
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 30 novembre 2018, portant agrément de l'avenant n° 15 à la convention collective sectorielle de l'industrie des matériaux de construction
Article premier - L'avenant n° 15 à la convention collective sectorielle de l'industrie des matériaux de construction, signé le 6 novembre 2018 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 30 novembre 2018, portant agrément de l'avenant n° 14 à la convention collective sectorielle des concessionnaires du matériel agricole et de génie civil
Article premier - L'avenant n° 14 à la convention collective sectorielle des concessionnaires du matériel agricole et de génie civil, signé le 6 novembre 2018 annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales et du ministre des finances du 30 novembre 2018, portant approbation du statut de la mutuelle du personnel de la société des transports de Tunis et de la société nationale des transports interurbains
Article premier - Est approuvée le statut de la mutuelle du personnel de la société des transports de Tunis et de la société nationale des transports interurbains annexé au présent arrêté (1) et qui annule et remplace le statut approuvé par l'arrêté des secrétaires d'Etat au plan et à l'économie nationale et à la…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires culturelles
Décret gouvernemental n° 2018-1048 du 3 décembre 2018, portant création du conseil national de la culture et fixant ses attributions, sa composition et les modalités de son fonctionnement
Article premier - Il est créé auprès du ministère chargé de la culture un conseil consultatif dénommé « le conseil national de la culture ».
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