Présidence de la République
Par décret n° 2023-553 du 10 août 2023
L'ordre national du Mérite dans le secteur de l'éducation et la science est attribuée aux personnes désignées ci-après:
Commandeur :
Monsieur Mohamed Mili,
Monsieur Jilani Lamloumi.
Officier :
Monsieur Mohamed Hachemi Louzir,
Monsieur Rached Ben Younes,
Monsieur Cherif Maiti.
Chevalier :
Monsieur Adel Dekhil,
Madame Hayet Ben Salah Ayed,
Madame Narjès Bellamine Ben Saoud,
Monsieur Abdelmottaleb Ouederni,
Madame Naima Seblaoui.
Ministère de la défense nationale
Par décret n° 2023-562 du 15 août 2023
La deuxième classe de l'ordre pour la Loyauté et le Sacrifice est attribuée au Soldat de 1ère classe Mounir Ayadi ayant le matricule 60576/2013, à compter du 22 mars 2023.
Par décret n° 2023-563 du 15 août 2023
La médaille militaire est attribuée, au Soldat de 1ère classe Mounir Ayadi, ayant le matricule 60576/2013, à compter du 22 mars 2023.
Par décret n° 2023-564 du 15 août 2023
Est promu au grade de caporal-chef, à titre exceptionnel, à compter du 1er janvier 2023 le soldat de 1ère classe Mounir Ayadi, ayant le matricule n° 60576/2013.
Arrêté du ministre de la défense nationale du 11 août 2023, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour le recrutement de pharmaciens spécialistes majors de la santé militaire au titre de l'année 2022
Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le 30 octobre 2023 et les jours suivants, un concours interne sur dossiers pour le recrutement de pharmaciens spécialistes majors de la santé militaire au titre de l'année 2022, conformément aux dispositions de l'arrêté républicain n° 2013-159 du 11…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 11 août 2023, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers et épreuves pour le recrutement de médecins vétérinaires majors de la santé militaire au titre de l'année 2022
Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le 30 octobre 2023 et les jours suivants, un concours interne sur dossiers et épreuves pour le recrutement de médecins vétérinaires majors de la santé militaire au titre de l'année 2022, conformément aux dispositions de l'arrêté républicain n°…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 11 août 2023, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour le recrutement de médecins spécialistes principaux de la santé militaire au titre de l'année 2022
Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le 30 octobre 2023 et les jours suivants, un concours interne sur dossiers pour le recrutement de médecins spécialistes principaux de la santé militaire au titre de l'année 2022, conformément aux dispositions de l'arrêté Républicain n° 2013-159 du 11…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 11 août 2023, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers et épreuves pour le recrutement de médecins d'entistes principaux de la santé militaire au titre de l'année 2022
Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le 30 octobre 2023 et les jours suivants, un concours interne sur dossiers et épreuves pour le recrutement de médecins dentistes principaux de la santé militaire au titre de l'année 2022, conformément aux dispositions de l'arrêté Républicain n°…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 11 août 2023, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers et épreuves pour le recrutement de médecins principaux de la santé militaire au titre de l'année 2022
Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le 30 octobre 2023 et jours suivants, un concours interne sur dossiers et épreuves pour le recrutement de médecins principaux de la santé militaire au titre de l'année 2022, conformément aux dispositions de l'arrêté Républicain n° 2013-159 du 11 juin…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 11 août 2023, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers et épreuves pour le recrutement de pharmaciens principaux de la santé militaire au titre de l'année 2023
Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le 30 octobre 2023 et les jours suivants, un concours interne sur dossiers et épreuves pour le recrutement de pharmaciens principaux de la santé militaire au titre de l'année 2023, conformément aux dispositions de l'arrêté Républicain n° 2013-159 du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 11 août 2023, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers et épreuves pour le recrutement de médecins vétérinaires principaux de la santé militaire au titre de l'année 2022
Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le 30 octobre 2023 et les jours suivants, un concours interne sur dossiers et épreuves pour le recrutement de médecins vétérinaires principaux de la santé militaire au titre de l'année 2022, conformément aux dispositions de l'arrêté Républicain n°…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale du 17 août 2023, portant ouverture d'un concours externe sur dossiers et épreuves pour le recrutement des techniciens supérieurs de la santé militaire au grade d'adjudant d'active au profit de la direction générale de la santé militaire au titre des années 2021, 2022 et 2023
Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, Le 16 octobre 2023 et les jours suivants, un concours externe sur dossiers et épreuves pour le recrutement de 214 techniciens supérieurs de la santé militaire au grade d'adjudant d'active au profit de la direction générale de la santé militaire au…
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur
Arrêté du ministre de l'intérieur du 10 juillet 2023, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue au colonel major de la protection civile, « Abdessamed Benjeddou », directeur général de l'office national de la protection civile, la signature des rapports de renvoi devant le conseil d'honneur de la protection civile et des décisions disciplinaires comportant…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 10 juillet 2023, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue, au colonel major de la garde nationale « Hassine Gharbi », chargé des fonctions de directeur général commandant de la garde nationale, la signature des rapports de renvoi devant le conseil d'honneur de la garde nationale et des décisions disciplinaires comportant…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 10 juillet 2023, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue, au commissaire général de police de 1ère classe, « Ahlem Boujemaa Mimouni » directeur général des services communs à la direction générale de la sûreté nationale, la signature des rapports de renvoi devant le conseil d'honneur de la police nationale et des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 10 juillet 2023, portant délégation de pouvoir en matière disciplinaire aux agents du corps de la protection civile
Article premier - Le ministre de l’intérieur délègue son pouvoir disciplinaire, pour les sanctions du premier degré aux agents du corps de la protection civile des catégories «A1» et «A2» mentionnés au décret n° 2006-1164 du 13 avril 2006 portant statut particulier des agents du corps de la protection civile,…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l’intérieur du 10 juillet 2023, portant délégation de pouvoir en matière disciplinaire aux agents du corps de la sûreté nationale et de la police nationale
Article premier - Le ministre de l’intérieur délègue son pouvoir disciplinaire, pour les sanctions du premier degré aux agents du corps de la sûreté nationale et de la police nationale des catégories «A1» et «A2» mentionnés au décret n° 2006-1160 du 13 avril 2006 portant statut particulier des agents du corps de la…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 10 juillet 2023, portant délegation de pouvoir en matière disciplinaire aux agents du corps de la garde nationale
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue son pouvoir disciplinaire, pour les sanctions du premier degré aux agents du corps de la garde nationale des catégories «A1» et «A2» mentionnés au décret n° 2006-1162 du 13 avril 2006 portant statut particulier des agents du corps de la garde nationale,…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 10 juillet 2023, portant délegation de signature
Article premier - Le ministre de l'intérieur délègue, au colonel major de la protection civile, « Abdessamed Benjeddou », directeur général de l'office national de la protection civile, la signature de tous les documents relatifs à la gestion des affaires des agents du corps de la protection civile exerçant leurs…
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Arrêté de la ministre des finances du 4 août 2023, portant délégation de pouvoirs pour soulever et poursuivre les affaires publiques en matière d'infractions à la réglementation des changes
Article premier - La ministre des finances délègue au colonel major des douanes Moez Othmani, le pouvoir de soulever et de poursuivre les affaires publiques en matière d'infractions à la réglementation des changes.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre des finances du 4 août 2023, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 321 du code des douanes susvisé, le colonel major des douanes Moez Othmani, est habilité à signer par délégation de la ministre des finances les états de liquidation décernés par les receveurs des douanes relevant de la direction régionale des douanes de…
Lire le texte intégral →Ministère du commerce
Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 11 août 2023
Monsieur Fethi Zarmdini, conseiller des services publics, est nommé secrétaire permanent du conseil de la concurrence à compter du 1er août 2023.
En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administration centrale.
SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
Ministère de l'enseignement
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 juillet 2023
Le doctorat Honoris Causa est attribué par l'université de Gabès au professeur Michael Gratzel, de nationalité Suisse, professeur de l'enseignement supérieur à l'Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne – EPFL Suisse, dans le domaine des sciences et des technologies.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 21 juillet 2023
Monsieur Moncef Falfoul, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire "Ennakhil" de Gabès.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 31 juillet 2023
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur, de sous-directeur et de chef de service d'administration centrale est accordée aux cadres dont les noms suivent, chargés d'emploi fonctionnels à l'office des œuvres universitaires pour le Sud au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 août 2023
Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'université de Gafsa. Conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi Fonctionnel |
|---|---|---|
| Achraf Mejdi | Conservateur des bibliothèques ou de documentation | Secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique |
| Mohamed Kherfani | Assistant à l'application et à la recherche en chef hors classe de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs |
| Nissaf Yahya épouse Felih | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 août 2023
Les cadres dont les noms suivent sont chargés des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Gafsa conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Etablissement |
|---|---|---|
| Walid Ali | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Institut supérieur d'administration des entreprises de Gafsa |
| Moufid Darghouthi | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Institut supérieur des études appliquées en humanités de Tozeur |
| Souhail Dhouibi | Analyste central | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gafsa |
| Chafii Saadaoui | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Institut supérieur des arts et métiers de Gafsa. |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 11 août 2023
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur et de chef de service d'administration centrale est accordée aux dames dont les noms suivent conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et Nom | Grade | Emploi Fonctionnel |
|---|---|---|
| Sana Fnina | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique. | Sous-directeur de l'instauration et du suivi des nouveaux systèmes à la direction des réformes à la direction générale de la rénovation universitaire |
| Nida Belkhir | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Chef de service de la traduction à la sous-direction de la législation et de la traduction à la direction des affaires juridiques à la direction générale des affaires juridiques et du contentieux |
| Rania Ghediri | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Chef de service de coordination entre les structures veillant au système LMD, à la sous-direction de l'instauration et du suivi des nouveaux systèmes à la direction des réformes à la direction générale de la rénovation universitaire |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er août 2023
Monsieur Habib Fathallah, maître de conférences, est nommé dans le grade de professeur d'enseignement supérieur en télécommunications à la faculté des sciences de Bizerte à compter du 29 mars 2022.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er août 2023
Mesdames dont les noms suivent sont nommées dans la grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et Nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Mariem Gargouri | Institut supérieur des arts et métiers de Sfax | Desing | 11 mai 2022 |
| Manel Masmoudi épouse Kammoun | Institut supérieur de biotechnologies de Sfax | Sciences de la nutrition | 8 février 2023 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er août 2023
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant:
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er août 2023
Monsieur Hassen Drira et recruté au grade de maître de conférences en informatique à la faculté des sciences de Sfax à compter du 12 septembre 2022.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 août 2023
Monsieur Ridha Saber est nommé dans le grade d'architecte général du corps des architectes de l'administration.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 août 2023
Messieurs Farid Abidi et Makhlouf Hadhri sont nommés dans le grade d'analyste général au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 20 juillet 2023
Les administrateurs conseillers de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique:
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 août 2023
Mesdames dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'analyste en chef au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques:
- Hedhba Bghouri,
- Sourour Dammak,
- Leila Smati.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 août 2023
Mesdames Safia Aazi Kammoun et Nawel Bouhouch sont nommées dans le grade de psychologue en chef du corps des psychologues des administrations publiques.
Ministère de l'équipement et de l'habitat
Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 1er août 2023
Monsieur Salah Ouerdien, architecte général, est chargé des fonctions de directeur des programmes et agrément à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat à compter du 1er août 2023.
Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 1er août 2023
Madame Wafa Touati épouse Msaybi, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur du suivi et du contrôle des travaux de construction de l'hôpital régional catégorie « B» à Makthar à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets de construction des hôpitaux régionaux catégorie «B» à…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires culturelles
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 août 2023
Monsieur Moheddine Chaouali, maître de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions de directeur de la division de l'inventaire général et des études à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 août 2023
Madame Yosra Mahouachi épouse Zalila, architecte général, est chargée des fonctions de directeur du département des musées nationaux à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 août 2023
Monsieur Jihed Souid, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions de directeur du département de l'inventaire et de l'étude de la civilisation islamique à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
p. 2098Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 août 2023
Madame Sonia Mlayah, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargée des fonctions de directeur de département de l'inventaire et de l'étude des biens ethnographiques et des arts contemporains de l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 août 2023
Monsieur Montassar Jmour, est chargé des fonctions de directeur du département des monuments et des sites islamiques à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 août 2023
Madame Ibtissem Metaallah, gestionnaire en chef de documents et d'archives, est chargée des fonctions de sous-directeur de la publication et de la formation à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 août 2023
Monsieur Heitham Abidi, conservateur conseiller du patrimoine, est chargé des fonctions de chef de service de la coopération à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 août 2023
Madame Manel Rammeh, conservateur conseiller du patrimoine, est chargée des fonctions de chef de service des études et des travaux de restauration et de conservation au laboratoire national pour la sauvegarde et la restauration des manuscrits à Raqqada à Kairoaun à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 août 2023
Madame Lamia Fersi, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargée des fonctions de chef de la section des monuments et des sites pré-romains à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 août 2023
Monsieur Nizar Ben Slimene, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions de chef de la section des monuments et des sites romano-byzantins à l'institut national du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.